Chargement...
Chargement...

Donc, je ne vois pas depuis sept ans où il est ce blocage de nous donner le coût total de ce genre de sujet. Pourquoi c'est un secret ? Pourquoi c'est un secret ? Nous sommes en droit d'avoir ces éléments.
on va conclure le propos. Non seulement vous êtes en droit, mais en plus on vous les donne. Voilà, je vous demande simplement de sortir votre calculatrice.
Transcription automatique (Whisper + diarisation) — des erreurs d'attribution ou de transcription sont possibles. Vérifiez toujours avec la vidéo source horodatée.
Oui, c'est juste que je m'interroge, j'entends ce que vous dites, mais on est d'accord que ce ne sont pas les salaires qui doivent financer les projets.
vous de salaire ?
Vous dites que vous allez maîtriser la masse salariale au niveau des salaires, comme ça on peut mener à bien nos projets comme la salle du roux. Petit aparté, c'est bizarre.
Or, on vient de voter un règlement intérieur qui impose à la confidentialité des débats. Donc, vous dérogez déjà à cette confidentialité en citant le projet de délibération, et non pas la délibération qui vous a été présentée, qui est à l'ordre du jour aujourd'hui, puisque ces mentions-là ont été retirées. Délibération numéro 2, celle relative à notre règlement intérieur. Le règlement intérieur, c'est les règles qui nous amènent à régir un peu l'organisation des séances du Conseil municipal et de façon plus générale l'organisation entre élus du fonctionnement de notre fonctionnement. Nous avions la nécessité de passer cette délibération dans un délai de 6 mois postérieur à l'élection municipale. tenu de la part de la préfecture dès lors que la séance programmée sur le conseil municipal de tomber durant l'été, on s'est dit qu'il serait peut-être dommage d'organiser un conseil municipal durant l'été pour uniquement viser ce point. Et donc la préfecture nous a accordé un délai supplémentaire pour pouvoir passer ce règlement intérieur. Je pense que vous en avez largement pris connaissance. S'il y a des observations, c'est le moment de les formuler. Je vous remercie, monsieur Lecran.
Merci. Nous avons quatre amendements pour cette délibération. Nous avons quatre amendements pour cette délibération. Elles vont être présentées séparément afin que chacun puisse faire l'objet d'un débat et d'un vote distinct avant le vote sur le projet du règlement intérieur. Les deux dernières demandes sont des corrections matérielles destinées à suivre les attitudes des références et la concordance du sommaire avec le corps du règlement. Donc est-ce que vous souhaitez réellement, vraiment qu'on en fait une par une
? Sincèrement, M. De Crane, je pense qu'on a suffisamment d'échanges. On s'est vus en conférence des présidents. Sincèrement, ça aurait été bien de nous les adresser avant, ces amendements. On aurait pu au moins les partager tous ensemble. On aurait pu construire, voir s'il y avait des améliorations à porter. Bien évidemment, je ne vais pas m'opposer à votre proposition. Mais bon voilà, on aurait probablement pu travailler les choses autrement, c'est dommage. Mais je vous laisse en tout cas les évoquer et on va tâcher de prendre note parce qu'on aurait pu préparer différemment ce travail. Là on va essayer de prendre note de vos divers amendements.
Désolé, je vous en prie. La rédaction proposée concilie le caractère non public des commissions avec la liberté d'expression des conseillers municipaux et le respect des obligations légales, de secret et de confidentialité. Le tribunal administratif de Lille a notamment annulé une obligation générale de confidentialité et une interdiction de communiquer sur les travaux des commissions sans autorisation, en raison de l'atteinte disproportionnée portée à la liberté d'expression des conseillers municipaux.
Decrane, je me permets, on ne travaille pas comme ça, donc je propose une suspension de séance. pour prendre en référence vos divers amendements, parce que là, vous comprendrez que même si nous sommes enregistrés et que mes services sont des qualités extraordinaires, nous ne sommes absolument pas en mesure de prendre note de l'ensemble de vos amendements. Donc, si on les avait eus avant, on aurait pu bien évidemment les intégrer dans le cadre d'une note qui aurait pu être débattue et passer au vote. Là, nous sommes contraints de suspendre la séance. Je vous remercie et merci de m'adresser les divers amendements dans le cadre de cette suspension. Je pense que l'ensemble des élus du Conseil municipal auraient été bien informés de ce qu'une copie leur soit au moins transmise. Voilà, donc écoutez, il y en a au moins, enfin je ne sais pas, il y en a probablement pour une heure de suspension de séance, le temps qu'on appréhende tout ça, qu'on étudie la situation. Donc voilà, je confirme cette suspension pour nous mettre au travail. Merci Monsieur Decrane. Les amendements ayant été entendus, nous pouvons passer maintenant sur l'approbation ou non du règlement intérieur. Si vous avez d'autres observations, c'est le moment de le formuler. Si on peut éviter une nouvelle suspension de séance, je pense que l'ensemble des conseillers municipaux en seraient ravis. Pas d'autre observation peut donc procéder au vote concernant le règlement intérieur, cette fois-ci amendé, voire sous-amendé. Y a-t-il des oppositions à celui-ci ? Très bien, des abstentions sur ce règlement intérieur. Vote favorable. Très bien, donc le règlement intérieur qui vous est présenté est adopté à la majorité. Je vous remercie.
Oui, donc là, sur cette délibération, dans un premier temps, on a la réussite de deux agents au concours. Donc là, c'est bien de valoriser la carrière des agents. Donc là, il n'y a pas de souci de ce côté-là. Par contre, nous, on s'interroge sur le nombre de suppressions d'emplois depuis 2021. Alors, c'est les chiffres. On a eu les chiffres de 2021 jusqu'à 2024. Et la commune est passée de 379 agents à 346. Et ce chiffre touche les différents statuts qui composent la commune, à savoir les fonctionnaires, les contractuels permanents et non permanents. Donc nous sommes conscients que la commune doit maîtriser le budget. Cependant, est-ce qu'il serait possible de connaître quel type de postes ont été supprimés et pourquoi ?
s'il n'y a plus d'intervention, je vais me permettre de répondre. En fait, la réponse à votre question, vous l'avez déjà, puisque chaque année, la commune informe l'ensemble des conseillers municipaux sur un document qui s'appelle le rapport social unique, le RSU, où vous avez la courbe d'évolution sur toutes les catégories professionnelles. Donc aujourd'hui, ces éléments-là, vous les avez. D'un point de vue plus général, je ne pense pas qu'il faille avoir d'inquiétude particulière sur l'évolution de notre masse salariale. À un moment donné, il faut assumer les choses. Nous étions en début de mandat 2020 sur une masse salariale qui représentait 69% de notre budget. Un cas unique. Dans les communes de même strata, la proportion dans le budget de la masse salariale, c'était 54-55%. Évidemment, et sans retirer la qualité du travail fourni par les agents, bien évidemment, mais ce différentiel entre 55% et 69% en fonctionnement, c'était ce qui expliquait notre incapacité à pouvoir passer en section d'investissement. Donc oui, à un moment donné, il faut assumer les choses. Et on l'assume pleinement. Maintenant, ça c'est sur le fond. Sur la forme, ça peut faire peur. Et peut-être que certains aiment à agiter des peurs de ce qu'on mérite ce clin. On est en train de contracter l'emploi, qu'on est en train de restreindre la masse salariale. Et sur qui ça va tomber, mon Dieu ? Non, ce n'est pas comme ça qu'on travaille.
Oui, c'est juste que je m'interroge, j'entends ce que vous dites, mais on est d'accord que ce ne sont pas les salaires qui doivent financer les projets.
vous de salaire ?
Vous dites que vous allez maîtriser la masse salariale au niveau des salaires, comme ça on peut mener à bien nos projets comme la salle du roux. Et petit aparté, c'est bizarre, c'est que quand on se clint en commun, propose de rénover Durot, a priori, il n'y a pas d'argent, il n'y a rien du tout, et là, vous allez pouvoir le faire. Donc, moi, je raisonne simplement, en fait, et je me pose la question.
Si vous êtes naïf. Si je me suis dit, non, je ne me permettrai pas de porter un tel jugement sur votre observation. Je respecte pleinement votre propos. Je vais simplement préciser que nous avons fait progresser dans leur rémunération. tous les agents de la collectivité sous le mandat précédent. Donc vous voyez que notre marque de fabrique, ça n'est certainement pas de réduire, en tout cas, d'agiter le levier de réduire les salaires sur la masse salariale. Donc là-dessus, soyez pleinement rassurés. Et ensuite, la proposition sur la salle du Rau. Écoutez, si on partage ce projet et cette nécessité absolue, je suis convaincu qu'on votera tout cela à l'unanimité. Je ne dis pas qu'il n'y a pas d'argent. je dis que nous sommes en train de dégager des marges nécessaires, des marges de manœuvre nécessaires et suffisantes pour porter des projets comme celui-ci. Et que ça, ça ne se décrète pas. L'argent, ça ne tombe pas des arbres. Je porte la délibération neuf concernant l'avis qui est sollicité par les services de la préfecture d'un projet de création d'une chambre funéraire en face du cénotaf, devant le cimetière du centre. Peut-être exprimer mon ressenti. Déjà, c'est un avis qui nous est sollicité, qui n'emporte pas décision définitive, puisque ce choix d'installation d'un troisième salon funéraire sur la commune de Soclin, Au final, c'est la préfecture qui prendra la décision, mais de façon réglementaire, aussi bien les ABF sont sollicités, donc les bâtiments de France, mais aussi la commune, pour avis de ce projet naissant. Moi, en tout cas, je pense que notre volonté et ce que nous portons, c'est de protéger le commerce local et le commerce de proximité. Je laisse la parole à qui de droit ? Monsieur Decrane, vous souhaitez intervenir sur ce point
Merci. Donc effectivement, c'est un avis qui vient de la préfecture. En tout cas, nous, on doit donner notre avis, mais ça vient de la préfecture. C'est un sujet qu'on a discuté lors de la conférence du président. Et effectivement, tous les arguments que vous avez annoncés, c'est les arguments qu'on a eus lors de cette conférence. Toutefois, habituellement, on a toujours en premier la parole. J'avais écrit quelque chose, donc je vais le dire quand même. Mais ça vous rejoint quand même sur le fait que... Notre avis sera favorable également. Or, dans le dossier qui nous est présenté, il est écrit que ce nouvel équipement répond à un besoin identifié sur le territoire communal. Mais aucun élément concret ne vient étayer cette affirmation. Pas d'études de besoins, pas de données sur l'offre existante, pas de taux d'occupation, pas d'analyse de la demande locale, pas de comparaison avec les capacités déjà disponibles. Nous refusons de considérer qu'un besoin est établi simplement parce qu'il est affirmé dans une délibération.
Merci pour votre intervention qui m'amène en formulée 2. Les mentions que vous citez sont les mentions qui vous ont été adressées dans le cadre d'un projet de délibération en commission. Or, on vient de voter un règlement intérieur qui impose à la confidentialité des débats. Donc, vous dérogez déjà à cette confidentialité en citant le projet de délibération et non pas la délibération qui vous a été présentée, qui est à l'ordre du jour aujourd'hui, puisque ces mentions-là ont été retirées. Ça, c'est la première observation. Deuxième observation, vous vous faites le témoin formidable de l'efficacité des commissions. Là où j'ai pu vous entendre parfois décrier les commissions qui étaient des chambres d'enregistrement, qui n'avaient pas d'utilité particulière, et bien dès lors qu'il y a, et comme vous dérogez au principe de confidentialité, je me permets de répondre, mais dès lors qu'il y a une divergence entre le projet de délibération qui a été présenté en commission et la délibération qui vous est mise sur table aujourd'hui et qu'il y a eu une évolution, ça témoigne de l'efficacité. et de l'opératoire, oui, pas sur table, qui vous a été adressé dans les délais légaux, bien évidemment. Mais ça témoigne, en tout cas, de ce que les commissions fonctionnent parfaitement, et que non, ce ne sont pas des chambres d'enregistrement. Je propose, monsieur Decrane, oui.
Alors, je pense sincèrement que depuis le début du mandat, je pense que, j'ai déjà dit lors des conseils municipaux, je pense qu'en tout cas, dans ma commission, il y a un bon goût de travail. On discute. Il y a même des délibérations que vous avez annulées, puisqu'on en a discuté. Je ne vois pas pourquoi, d'un seul coup, ça y est, ça revient sur le tapis. Encore une attaque personnelle, on ne sait pas pourquoi, mais c'est bien, si ça vous fait plaisir, tant mieux. Maintenant, vos observations, si vous voulez, continuez, mais je ne vois pas pourquoi ces attaques personnels. Et je ne comprends pas aussi le fait de la délibération. Je n'ai pas compris en fait. C'est quoi ce sujet de confidentialité ?
Écoutez, vous pourrez revisionner la visio puisque nous sommes... Voilà, filmé, donc je vous invite, parce que je ne vais pas réexpliquer, mais je vous invite à revoir le sens de mon propos. Je vous renvoie simplement à ce que vous avez pu dire, maintenant que dans votre commission, ça se passe bien, tant mieux, formidable, mais je vous renvoie quand même à ce que vous avez pu dire, qu'à ce clin, les commissions étaient des chambres d'enregistrement, on a ça consigné dans les procès-verbaux du conseil municipal, alors c'est peut-être pas sous ce mandat, mais en tout cas, oui, mais attendez, voilà. Vous êtes aussi engagé sur les propos que vous teniez avant mars 2026. Moi, je suis cohérent depuis que je suis engagé en politique à ce clin en 2008. Je n'ai pas changé d'un iota depuis cette période. Nous en avons terminé avec les délibérations. On pourrait croire que le conseil municipal est terminé, mais il n'en est rien puisqu'une question orale m'a été posée par le groupe Seclin en commun et je les laisse donc me poser la question. qu'ils ont souhaité poser. Monsieur Decram.
Oui, désolé, je n'ai pas imprimé ma question. Ah, si je peux la faire à votre place, si vous voulez. Oui, écoutez, on a demandé le coût du sommaire festival en 2026, mais le coût global, pas que les artistes, mais vraiment sur l'ensemble de l'organisation, que ce soit au niveau du matériel, la tonorisation, des ETP.
Merci pour votre question. Écoutez, je vais vous faire la même réponse que celle que j'ai pu faire au début du mandat précédent, lorsque nous avons fait le choix de porter une telle manifestation sur la ville. Tout est précisé dans l'état des marchés. Vous avez tout. On a vérifié, vous avez tout dans l'état des marchés. Donc, sauf à ne pas savoir utiliser une calculatrice, il suffit de faire l'addition et vous avez le chiffre. Donc, comme je n'ai pas l'intention de faire travailler les services à votre place, je vous invite à retrouver l'état des marchés. Vous avez toutes les lignes. Peut-être juste un point qui doit être précisé, puisque ça apparaissait dans votre question également, en termes de recettes. combien nous avons pu recueillir en recettes. Je rappelle que ce temps-là est offert aux Suclinois, c'est un temps gratuit, et ça c'est loin d'être négligeable, qui permet en tout cas des retombées économiques fortes pour notre commerce local. Et donc en termes de recettes, on a fait le choix de désigner, de voter. de désigner par voie de vote. Voilà, ça sera plus conforme. Une adjointe à l'attractivité et un délégué en charge du mécénat et d'aller chercher justement des partenaires. Et donc, on est à la tâche. Madame Maximovitch et Monsieur Timmerman sont à la tâche sur ce point. Et pour une première année, en termes de recettes, on a récupéré 2000 euros de partenariat, 2000 euros d'engagement financier qui ont été... en tout cas apportées à la municipalité. C'est un début et notre objectif, bien évidemment, c'est de faire en sorte que ce partenariat, dans les années futures, s'intensifie pour qu'on puisse tout à la fois être sur une ligne de charge constante. L'objectif, ce n'est certainement pas d'augmenter le budget. D'ailleurs, les lignes dont je parle, de dépenses, n'ont pas dépassé le budget qui a été voté en conseil municipal. en deçà du budget qui a été voté. Et non seulement on est en deçà du budget qui a été voté, mais en plus, on a rajouté une ligne de recettes et 2 000 euros, c'est 2 000 euros de prix, et je suis convaincu que l'année prochaine, on sera au double, au triple, je ne sais pas, l'avenir nous le dira. Voilà, en tout cas, moi, c'est la réponse que je souhaitais apporter, qui n'invite pas à débat particulier, mais comme je suis un grand démocrate, je vous invite à peut-être exprimer quelque chose. Voilà. Je vous en prie, monsieur Le Crane.
C'est peut-être parce que c'est la journée internationale de la démocratie, peut-être que j'ai la parole. En tout cas, merci. C'est marrant, c'est que dès qu'on parle de coût, on ne peut jamais avoir les chiffres, alors qu'en tant qu'élu, on devrait avoir les chiffres. Mais par contre, vous nous parlez d'une recette de 2000 euros. Sauf que sur ces recettes de 2000 euros, vous devez aussi défalquer le coût que vous avez pour les bouteilles de champagne, parce que les 2000 euros, c'était du VIP. C'était du VIP, en fait. C'est des gens qui payaient pour être en VIP lors du summer festival, avec les petits fours, avec le champagne et tout ce qui va bien. Donc, à un moment, je veux bien, on peut toujours parler de recettes. Là, c'est 2000 euros où on enlève la partie traiteur et la partie boisson. Donc, je pense qu'il ne restera pas 2000 euros, déjà d'une. Mais dès qu'on parle de coût, c'est quand même dingue. C'est quand même dingue, c'est qu'on ne peut jamais avoir les chiffres. Je ne sais pas c'est quoi ce blocage. Nous, en tant qu'élus, c'est aussi ceux qui nous demandent, ils veulent savoir le coût exact. Et au niveau des délibérations ou des états des marchés, on ne peut pas tout. A voir, puisque des fois, c'est des marchés globaux sur 5 ans, comme par exemple la sécurité. On ne sait pas comment vous avez payé exactement pour cette prestation, puisque c'est un marché de 5 ans, par exemple. Donc, je ne vois pas, depuis 7 ans, où il est ce blocage de nous donner le coût total de ce genre de sujet. Pourquoi c'est un secret ? Pourquoi c'est un secret ? Nous sommes en droit d'avoir ces éléments.
Bien, on va conclure. le propos, non seulement vous êtes dans le droit, mais en plus on vous les donne. Je vous demande simplement de sortir votre calculatrice. Je n'ai pas vocation à travailler à votre place quand j'étais en opposition. On faisait le travail, on cherchait, on calculait, on regardait, on était très attentifs sur l'état des marchés, et puis on arrivait à des conclusions qui étaient contestées par la majorité d'alors, mais dont l 'enchaînement des faits, le fait que nous accédions à la majorité, ont été confirmés. Les chiffres, vous les avez, on est tout à fait transparent, mais on ne peut pas être plus transparent sur ce sujet. Les chiffres, vous les avez, ça nécessite juste un peu de méthode et de travail. que je vous invite bien évidemment à accompagner. Et concernant les recettes, je pense que vous vous méprenez, vous auriez dû faire comme Mme Péizari est présente ce jour-là à la manifestation. C'est dommage que sur des manifestations de grands rassemblements comme cette manifestation-là, on a l'impression d'essuyer des critiques, mais dans le fond, les élus de votre groupe sont présents. Et si on pouvait s'accorder sur le fait d'être tous ensemble heureux d'accueillir des artistes de René, et d'accueillir à ce clin 20 000 personnes, ça serait formidable. Et donc sur les recettes, ce sont 2 000 euros d'engagement qui ont été... Il y a vraiment 2 000 euros d'engagement. Et après, ce que vous déclinez sur les consommations, les consommations ne viennent pas en déduction des 2 000 euros. Même les partenaires ont payé leur consommation. C'est tout. C'est jusqu'à un moment donné, il y a un espace. qui est réservé pour nos partenaires, ceux qui nous accompagnent financièrement, et en plus ils payent leur consommation en barre, donc c'est de la recette supplémentaire. Voilà, donc je ne vois pas vraiment où il y a un sujet, et je vois les micros s'agiter, ça n'est nul le moment ni le sens des questions orales qui doivent être présentées en conseil municipal et qui ont fait l'objet d'une approbation sur le règlement intérieur. Par essence, la question orale n'invite pas à débat. Vous voyez toutefois que j'ai fait une légère entorse, mais on ne va pas y passer la soirée non plus. Je vous dis, on est très transparent, tous les chiffres sont dans l'état des marchés. Voilà, tout est dit. Ainsi s'achève le Conseil municipal. Et parce que c'est la journée de la démocratie, comme vous le dites, monsieur Decrane, en bon démocrate, je vous invite à boire un verre de l'amitié pour prolonger les débats si nécessaire.