Conseil municipal de Lagord - Séance du 16 septembre 2026

Donc une question qui intéresse beaucoup de gens qui se promènent dans les parcs, effectivement c'est un vrai sujet sur les complexes, parce que c'est un peu la massivité des gens et c'est pas forcément facile de les contraindre. Néanmoins, on va agir de façon sur la sévention. On avait déjà mis en place l'affiche dans les cartes, donc on va renforcer cet affichage en stipulant, comme c'est un peu sur la photo, stipulant l'amende concourue par les personnes. Pour moi, ce n'est pas 35 euros, mais c'est 35 euros, puisque c'est une amende de quelqu'un de classe. On va le spécifier clairement. D'autre part, on va faire une prévention. ... ... ... ... on va garder jusqu'à la fin de l'année et donc ça fera partie de ces missions complémentaires de surveiller les marques jusqu'à ce qu'on va mettre en place dans les mois qui viennent, peut-être à l'année prochaine, peut-être un peu plus tard, une autre réaction pour pouvoir identifier plus facilement quelques personnes qui seront ainsi. J vous laissez la parole, monsieur le texte ? On va poser une information sur l'agenté, d'abord de sa part concernant l'installation des gens du voyage.

Oui, effectivement, ce que vous savez tous, nous avons été confrontés comme chaque année l'ensemble des communes de la CNS sur la problématique des gens du voyage. La distinction entre les gens du voyage et les gens de grands passables, puisque nous avons une communauté des gens du voyage qui... qui s'est sémantarisée depuis quelques temps sur la CLA, principalement sur les communes qui concernent Périgny, Saint-Rochelle, La Rochelle et la Gord. Et donc cette année, nous avons dû être confrontés à quatre ou cinq occupations visites. Et donc la dernière date est celle qui concerne la clientèle. Je veux pas savoir qu'à la fois il y a deux ans, je les avais mis en place à travers les services de la CDA, tous les éléments qui ont autorisé ces accès, et ils ont profité d'une brèche par rapport aux travaux, puisque cette sorte de stockage de partie de l'étémère sert à la société VPH pour faire les travaux de l'antenne. Donc ils ont profité d'une brèche, précisément fin août, pour occuper ce terrain. Ce sont des personnes qui viennent du PMI, il s'agit de 38 caravanes. Donc aussitôt, les services de la police municipale s'est déplacé pour faire un constat, un prévu d'infraction, et les services de la CDA, parce que je vous rappelle que c'est une compétence qui appartient à la CDA, les agents de la CDA ont dû constater, fin 10 septembre, cette infraction, qu'ils ont éduqué une demande d'arrêté de mise en demeure, qu'ils ont signifié au préfet, et donc le sous-préfet, M. Finch, nous a fait suivre l'arrêté de mise en demeure le long septembre, aux syndics en partie avec Antec. Ils ont de devoir 24 heures pour contester cette mise en œuvre. J'ai bon espoir maintenant parce que c'est dans les mains du préfet qui doit mobiliser les forces de l'ordre, le police national, le gendarmerie, pour évacuer les gens du voyageur. C'est toujours la même problématique parce qu'il faut qu'ils partent, et bien entendu, ils arrivent quelque part. C'est un peu le jeu des chaises. musicale sur la CDA. Je vous rappelle que la communauté d'accord est en totale conformité avec le schéma départemental des Journées Voyages. A ce jour, il y a deux communes qui sont fléchées puisque la CDA n'est pas en conformité avec le schéma départemental. Donc à ce jour, il y aurait deux communes qui se sont proposées, parce que c'est un discours indépendu pour les habitants d'une commune. Aujourd'hui, il y aurait Thérigny et Lagerne qui se seraient proposées pour accueillir... des gens de grands passages. Ce sont des verres qui font quatre écarts, qui permettent d'accueillir à peu près de 200 caravanes par personne. Donc ça, c'était le premier point que je voulais aborder. Ensuite, je garde la main. Nous avons une question sur le punou. Donc, le punou, on ne va pas confondre le punou, oui, le punou avec le pôle en France. Il s'agit du projet immobilier situé à proximité de la boule, c'est la légèrie. C'est un sujet pour nous qui est important au sein de notre campagne. On s'est réapproprié avec Julien Papillon en charge de l'organisme et madame Julie Gael qui est à la DGS. Nous avons rencontré à quatre reprises les services de la CDA qui nous représentent en totalité ce projet. Quel est le chiffre ? C'est une parcelle qui est de 12 hectares. Au départ, c'était prévu d'en faire 20 hectares. C'est un projet qui a vu le jour en 2019 à travers le PMI, plan local d'organisme intercommunal, où les pubs ont été identifiés pour faire des logements. Donc cette opération est une opération d'intérêt communautaire, c'est pour ça que la CDA, présence de la communauté de ce projet, a été signé fin janvier un traité de concession d'aménagement avec la société Villiers Projets, qui est l'aménageur. retenu le long de l'aménagement. Et il sera, qui est projet sera fait partie du groupe DECITY, sera accompagné de la société Edouard de Ville pour faire le projet. Quelques chiffres, ce projet regroupe 470 logements collectifs et 37 terrains à bâtir. Il était prévu en termes de municipalité sociale, 40% de logements locatifs sociaux et 20% de baille à l'aise minaire. Et 40% de logements libres. Il est prévu également des équipements de résidence intergénérationnelle et des équipements publics. Il était prévu également dans le cahier des charges initiales, un projet de logement R2. Comme vous le savez, pour ceux qui ont vu notre programme, nous avons plutôt mis à promulguer ce projet, parce que le RQ3 nous paraissait complètement indescendre par rapport à l'emplacement. Donc à ce jour, nous sommes en phase d'écoute, d'échange. ... ... ... ... ... Un plan de circulation pour savoir comment aller purifier ce quartier au niveau de la commune. Le prochain année et le fin septembre avec les services de la CDA, pour nous proposer un petit peu l'impact de ces plusieurs véhicules. C'est un programme qui va déjeuner jusqu'en 2036, donc c'est un long programme, et de savoir un petit peu comment nous allons pouvoir vivre aujourd'hui avec ces 900 à 1000 personnes supplémentaires qui sont bien entendu motorisées, alors pas tous bien entendu, mais enfin je me rends compte de la mobilité, la fluidité sur ce quartier. Donc nous ne nous manquons pas de revenir vers vous très franchement. Sachez que c'est un dossier pour nous qui est très important. Intégrer 900 000 personnes, c'est un peu une comme la nôtre, parce que nous avons des 1 000 personnes sur 10 ans, c'est très important, très structurant. Il faut anticiper aussi les équipements publics, il faut anticiper la mobilité, l'eau aussi, c'est un sujet que vous savez tous très important, ce que nous vivons actuellement aujourd'hui. On ne peut pas se précipiter, le traité de concession d'aménagement a été signé. Il est à l'étude avec les services de l'Agore et de la CEDA. C'est un projet qui se fait main dans la main. Le logement, oui, mais pas dans n'importe quelle condition. On ne peut pas réitérer certaines erreurs du passé dans le pouvoir architectural en termes de proximité, d'incivilité. On peut guérir ce projet intelligemment, qui se fait en notre commune, qui se fasse le bien-être de la commune. la main au

monsieur de mon texte. Oui, je voulais effectivement vous faire un petit point sur tous les projets en cours ou presque terminés. Je voulais commencer par entrées de ville. on a des travaux jusqu'à la fin de l'année Donc, les travaux d'entrée de ville sont dans le caillou, c'est-à-dire qu'on n'a pas de retard à l'aide. Ce sont des travaux qui sont pilotés à la CIDA. Nous, on est là, justement, pour accompagner ce point de vue où on a de près 90% des gens qui nous concernent. très très présents sur le chantier pour pouvoir faire les mobilisations, les annélagments. On a par exemple, devant le futur centre d'assemblée de secours mis en place, des camps de l'Ekera, puisque dans le projet, ils avaient juste oublié une carte de l'Ekera. C'est une des options qu'on a rajoutées. Et puis on fait attention également à la circulation. Donc on est très étroitement lié avec les âges du chantier. Donc à date, on n'a pas de retard. On a basculé les devoiris face à l'île des montières et l'hissé des jeunes. Donc à la fois, actuellement, dans les deux sens, on tienne les bus et les véhicules. À terme, ça sera une voie qui sera réservée ici, sur les masqueries, qui sera réservée uniquement aux passages de bus. Jusqu'à fin décembre, on s'occupe désormais de l'attachement de toute cette partie ouest de la figure boire qui sera dédiée aux véhicules légers, donc aux voitures dans l'innocence. La mise en service fera fin d'année. Et puis ensuite, à partir de janvier, on s'occupera du parking brûlé qui est au centre du... de la structure, sans impact à ce moment-là sur la circulation. La traite d'approchement important, on va passer, vous avez vu qu'on avait élargi sous la rocade le passage des cyclistes. On va donc procéder à la fosse de Normandie, parce que j'avoue que c'est très compliqué pour les cyclistes de traverser le chantier. 'accord avec vous. Franchement, c'est très compliqué. C'est un chantier qui est... de par lui-même pour être resté en circulation, très compliqué à gérer, que ce soit pour les véhicules, pour les vélos. C'est vrai que je pense que les fâchistes ont maximum pour essayer de à la fois continuer les travaux dans le cani et en même temps laisser la circulation. On aurait pu complètement barrer la zone au vélos. Il aurait pu être aussi un pénalisant pour certaines personnes, puisque les vélos auraient été importants. Voilà, on essaie que la circulation de l'eau soit au maximum sécurisée, on enjoint les gens à descendre de l'eau à traverser leur empiétron, et c'est compliqué pour ce moment, c'est pas toujours respecté. Voilà, donc je pense que les choses vont s'amener

On a bien rappelé que tout ça sont des projets qui auraient été mis en place avec l'ancien municipal, par contre, je trouve que c'est l'agriculture, pour améliorer une rémobilité douce à terme. C'est vrai qu'actuellement c'est compliqué, et c'est vrai que peut-être que dans la communication avec Essage, on aurait été de voir à ce qu'il valise une alternative un peu plus claire avec le passage piéton et cycliste, parce que franchement c'est assez difficile. Je voudrais vite revenir sur le propos du sujet de l'article à l'heure par rapport au plus long, parce que Carole Goulard aussi... La question des voies. C'est le premier travail de l'aménageur, de réfléchir au travail sur un loi de déplacement. Nous, on ne pouvait pas leur demander de travailler à leur place là-dessus, s'ils n'avaient pas à nous proposer. Ce n'est pas quelque chose qui a été négligé de notre part. Et je précise aussi, quand même, parce que ça me parle à l'important, parce que c'est une fois pour tous, le souhait de l'équipe précédente, qui n'était pas d'appuyer d'alors, c'était de réfléchir à accueillir. ... ... ... ... ... ... ... ... qui soit livable, qui soit présent, qui soit net, qui soit très vert. Et je pense que c'est très sympa de me demander si on a passé à une réalité. Je pense quand même qu'on a une responsabilité aujourd'hui, et qui est extrêmement importante, si on n'a pas passé à une réalité, on a passé à un été courant. Et je crois qu'il faut être très très net sur le fait que l'accord, comme tous les autres villes, que je redescends mes montagnes, j'ai l'habitude souffrir. Je vois la nature, elle en souffrir énormément, et je pense qu'une priorité politique pour les années à venir, priorité très très claire, c'est l'environnement, et c'est pas autre chose.

impose 50 hectares au logement et aujourd'hui le projet à l'accueil est quasiment à 50 hectares. On trouve que le projet à l'accueil est beaucoup trop densifié par rapport aux notions politiques d'environnement. Comment ? Les logements, oui. Par rapport à la donnette, 50 logements à l'hectare. 50 logements à l'hectare. Et donc ce qui fait qu'on arrive à peut-être 150, 470 de logements sur cette zone-là. par rapport au contexte et par rapport à ce qu'on peut vivre aujourd'hui, ce n'est pas consommable. C'est important de prendre en compte la notion de l'eau. La notion de mobilité permet de rebondir là-dessus. À ce jour, c'est la 4ème réunion qu'on fait avec la CDA. Je ne suis pas trop mal placé pour les voir. Ils ont été incapables de nous sortir un point de circulation. C'est bien beau de déterminer un aménageur qui a le projet. Mais si en amont, ils ne font pas un impact, une étude d'impact comme ils ont fait avec l'environnement, c'est le cas de cédant. On prend le dossier à l'envers. C'est bien beau aujourd'hui. C'est déjà, comme vous pouvez le lire, au quotidien, c'est déjà très compliqué de sortir d'abord. Déjà que les travaux sont plus en plus compliqués. Mais avant les travaux, c'est déjà compliqué d'habituer. Donc si l'on prend en compte les études sur le plan, c'est important d'avoir une vision globale et d'avoir commencé un peu par cette étude. C'est bien beau d'étudier aussi les oiseaux et tout ce qui va aux autres sur cette étude. Mais c'est important aussi de prendre en compte la notion de l'obligation. Et je reprends à 100% pour la notion de ces échelles. Et c'est de

redevenir récurrent. Le choix que vous avez fait, c'est de dire qu'on va en consommer tout, 12 et 8 vont rester dans la nature. C'est-à-dire qu'il y a 7% qu'on aurait pu dire à la CDA, qu'on va consommer un programme, qu'il y a des maladies, on ne serait pas à 150 logements, c'est tout juste que ça. L'idée est effectivement de récursion. Sauf qu'on a considéré à densifier au lieu de la

façon de nous, on pourrait être

un petit peu plus sérieux. Non mais sans densifier plus. Après moi je pense qu'il faut, non mais il y a un moment, il ne faut pas regarder qu'elle comptait, qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît qu'elle comparaît. Effectivement, on ne peut pas reconnaître que les erreurs ont été commises sur ce territoire-là. On n'était pas sur les mêmes densités. On était sur d'autres choses, d'autres fois. Quand on parle de R plus 3, on a le sentiment que c'est R plus 3 partout. Dans ce qu'on a pu dire, dans les schémas que vous avez été découvert aussi, le cas de 3 est plutôt en lisière que sur le bloc de devant, ce qui paraissait assez cohérent par rapport à l'accord. Donc il y a un moment, il faut aussi faire attention dans les cours, de ne pas donner le sentiment que c'est du 1er plus 3, c'est du logement social, c'est pas que ça sur ce territoire-là. Je pense que vous avez été suffisamment intelligent pour revenir sur les problèmes de circulation. Il y a un moment ou un autre, il est important de se dire, peut-être d'avoir un schéma, et c'est l'aménageur de la France, avoir le schéma de dépassement sur cette parcela, parce que ce jour, il n'y a pas de

dans le rôle de l'aménateur de proposer que les revenus ayant son rôle, la fin janvier, début février, de transmettre dans le cadre de la société, d'avoir une vision globale et de l'impact de l'essai.

Une autre prise de conscience devant, dont vous êtes en conscience, c'est que le développement de ce côté-là reçu, avec les noticements qui construisent, ça va rajouter aussi une circulation, que c'est une circulation. de manière à ce que ça va encore, je n'ai pas d'accord, ça, on est tout à fait d'accord bien sûr, on est tout à fait d'accord pour réfléchir aussi là-dessus, et donc la résolution est plus d'allouée, sachant que d'un autre côté, effectivement, ils vont bien penser à accueillir des personnes qui ont besoin de logements. Après, le résultat final, c'est que de descendre de

nous sommes à notre 4e rendez-vous pour l'instant d'avoir étudié la leçon du curseur, de savoir si il était possible de le faire ou pas. On veut absolument avoir cette étude concernant la circulation avant qu'on puisse retravailler sur ce traité de concession d'administration.

Sachant bien que retenir le nombre de logements sur ce directeur-là, ça aura un très important.

Effectivement, je rejoins sur le coup, mais est-ce que ça ne vaut pas le coup de refaire complètement ce projet ? Est-ce que la comité n'est pas capable aujourd'hui de payer une indemnité par rapport à l'aménageur, et éventuellement de redéfinir un projet qui doit être en avantage à nos ambitions ? ... ... ... ... ... d'intérêts communautaires et nous travaillons la main dans la main avec la CDA pour avoir le logement sur notre commune.

Juste, j'aimerais préciser, je ne sais pas qu'on passe long sur du loup, j'ai essayé de passer à autre chose, effectivement, mais il m'a signé, il y a eu des processions, parce que je n'avais pas la possibilité de signer, c'est la CDA qui la signait, elle est présente lors de la signature, j'étais présent, je peux le dire, c'est la CDA qui détient effectivement le cordon.

on va passer aux autres aux autres projets on s'est inscrit dans la continuité des anciennes municipalités sur tous les projets qu'il y avait déjà votés, mis en place ou démarrés. Et ça rejoint aussi les attentats du développement durable avec la Côte d'École de Coro-Rassiste. Je vous donne un petit peu des nouvelles. La Coro-Rassiste, les travaux sont terminés. C'était bien sûr un projet de l'ancienne municipalité. Donc, on était très contraints dans le timing, puisqu'il fallait que la cour soit quasiment terminée après l'extrême. C'est une chose qui a été faite, il restait quelques aménagements à réaliser, soit parce que les aménagements n'étaient pas disponibles, soit parce qu'on les émerveillait de toute façon. En cours, il y a la voie de l'ombrage qui doit être posée. aujourd'hui et la semaine prochaine. Il y a également les tables qui doivent être posées et puis il viendra ensuite à la Toussaint le marquage au sol qui sera réalisé, tout ce qui est ligne, etc. Il y aura également toutes les plantations qui seront à réaliser dans l'état d'un atelier avec l'école justement où les enfants participeront à cette plantation. et puis il y aura la pose également des cabanes pour le jeu. Voilà, juste un petit point, on a aménagé un petit peu le projet en... en choisissant d'avoir un embombé clair sur les parties où il y a droit à l'embombé. Donc là, vous voyez, l'embombé est assez foncée. Il va s'éclaircir avec le temps, avec les UV. Et donc, dans les prochains mois, il va prendre plutôt une couleur sable pour pouvoir racionner tout le monde. On a mis justement un petit peu plus d'argent sur ce poste-là pour que la rénovation ne se fasse pas trop lentement. Et donc, les choses, on pense, ont changé d'une autre chose à dire. pas que les enfants qui se pénétraient dans la cour, dans les transferts, utilisaient l'État de Dupont, utilisaient toutes les infrastructures, même si on a maintenu dans la structure. En tout cas, c'est un choix de notre part. Donc on a ainsi dit par contre ça. On va laisser en accès libre la partie de l'ancien stade qui reste. On aménagera cette partie avec des buts qui ne seront pas des buts de faute comme il reste, mais on aura des buts, sera un autre espace. Vous voyez, il y a malgré tout l'accès à Astra. De toute façon, très facile pour enjamber la clôture, pour pénétrer dans la cour. C'est une chose qu'on ne fait pas. Je voudrais revenir sur Atlantenne, parce qu'Atlantenne, c'est une zone dynamique, nouvelle. et qui s'est développé avec des infrastructures, des infrastructures qui avaient été mal définies ou en tout cas insuffisamment réfléchies. Donc on a souhaité lors de notre campagne rencontrer à maintes reprises les associations, les habitants pour partager avec eux leur façon de vivre Atlantec et bien évidemment leurs difficultés. Les difficultés sont de trois ordres, les difficultés sur la circulation... deuxième point de vue stationnement et donc il n'y a pas de stationnement Et troisièmement, ce sont les incidivités, parce qu'on a une mixité de population, et donc on a affaire à des incidivités, que ce soit des désormes en matière d'éco-sauvage et autres. Donc on a pris les choses en un, on avait promis lors de notre campagne qu'on allait s'occuper. Là ça me fait 6 mois qu'on nous commande, on a commencé à s'occuper. On s'occupe. Comment d'abord la sécurité ? On a tracé déjà quatre passages qui étaient inexistants sur cette zone, alors que c'est une zone qui est très fréquentée, qu'il y a des gens qui travaillent, il y a des enfants qui traversent, donc il n'y avait aucune zone de traversée identifiée, donc ils ont déjà été tracés. À venir, donc, à partir de la semaine prochaine, on va mettre en place la rue de l'Édouement en passage en sens unique et en zone 20, avec... Justement pour éviter que les automobiles soient trop vite, que l'accès côté où vous voyez le tableau sans s'interdit, soit les gens arrivent trop vite dans ce virage, et notamment les utilisateurs, les étudiants du CFA qui parfois font un peu de vitesse sur ce quartier, ce qui n'est pas augmenté. Donc on va classifier ces trucs déjà. Troisième chose, on va identifier les sites traversés avec des taux de réplaisissement et une barrière au sol pour que les pétons puissent traverser en sécurité. Quatrièmement, on va continuer à intensifier les contrôles de vitesse. Depuis la rentrée scolaire avec l'avenue des étudiants, ça va faire un appel important de personnes. Donc on a renforcé également la présence de produits pour garder les vécis nécessaires pour des produits qui sont inadaptés aussi. Donc ça, ça sera mis en place à partir de lundi prochain. Deuxième sujet, le stationnement. Le stationnement qui a été oublié dans cet îlot. Donc on a travaillé, déjà je voulais remercier en tout cas toutes les ASL. L'association, la CDA qui a travaillé avec nous, conjointement, et notamment toutes les équipes, parce que c'est quelque chose aussi qui est important, le canal est important.

c'est un choix délibéré Tout le monde pensait, et à l'époque, tout le monde pensait que le CFA, les jeunes du CFA tendraient en bus, en vélo, dans cette équipe qui n'est pas très grave, des moyens courts. Et effectivement, ce n'est pas le cas. Il y a eu des clients, des voitures supplémentaires, ceci, cela. Je crois que je vais l'idée de dire que ça a été oublié, ça a été pensé dans un principe. En tout cas, il y a pas de ça

seulement. Qu'est-ce qu'on va faire ? On va déjà identifier une zone où on va créer une stationnement face à l'ensemble paralytale, et notamment pour les personnes qui doivent venir en consultation. Donc on va supprimer cet espace qui est dédié aux motos, aux cycles, et principalement utilisé justement par les gens du CFA, qu'on va déplacer. Et là, on va créer à ce stade-là... ça c'est la première chose mais c'est pas grand chose mais à venir on va créer 70 places de stationnement supplémentaires avec le transfert aussi du parc de stationnement sur le sud de la zone là où sont actuellement les gens de voyages puisque cette zone devait être aménagée courante voie de 7,3 avec des portiques justement pour empêcher de pénétrer les gens de voyages Donc ça, c'est cette zone de 70 litres de stationnement qui vont être prochainement créée, qui vont permettre justement aux personnes qui résident sur la zone, également aux gens du CERF, si ils veulent le stationner, ce sera un stationnement qui sera bien sûr limité, comme le stationnement du CERF, c'est le maximum qu'on fera, ce sera plus important, parce qu'il n'y a pas des vides, qu'il n'y a pas de stationnement, il n'y a pas d'éternel. Deuxième chose, on va créer, donc vous êtes pour certains en calcul déjà, la mise en place des panneaux, une zone bleue, qui va permettre justement d'une rotation des stationnements environnés et permettre aux gens qui hésitent dans le contexte d'avoir des places disponibles le soir et les huités. Voilà, donc ça, ça va être, dès que le stationnement, les autres stationnements qui sont utilisés comme vert sera créés, on mettra en activité la zone bleue. rassurer les gens, on n'a pas suffisamment des stationnements actuels. Et à venir dans les prochains mois, on va créer une zone de stationnement temporaire, qui n'est pas temporaire, mais qui sera justement ouverte, on espère fin 2027 et 2028, sur la zone où sont stockés uniquement les travaux, un parcours temporaire, où on prend environ une soixantaine de places supplémentaires. pour répondre aux besoins qui en sont identifiés depuis quelques temps. Dernière chose, les acidités. On a décidé, comme sur l'ensemble de la commune d'ailleurs, d'être un transition au niveau des acidités et notamment au niveau des bébés sauvages. Donc on a pris des dispositions systématiquement des bébés sauvages. Également, on va prendre des mesures prochainement de clarification, de l'occupation du domaine public et de dépôt sauvage avec des clarifications d'amende qui seront très fortement en augmentation. Donc actuellement, on va réaliser des dépôt sauvages de 135 euros lorsque les gens déposent des ordures ménagères au pied des containers à venir. On aura ainsi des incitations beaucoup plus fortes en matière de déléguation. voilà et ça on a renforcé également jusqu'à la fin de l'année la présence de notre sd on a contractualisé la sdp qui était présent juste pendant les mois d'été donc il sera présent donc une troisième personne à la police municipale au moins jusqu'à la fin de l'année voilà pour ce qui est de la sélection agenda qui est écrit sur le slide et vous parlez de deux éléments. Donc vous avez des informations en fait. Premier point, le forum des associations qui s'est tenu le 5 septembre, sa fin d'entre vous était présent. Je vois d'ailleurs autour de la salle. des personnes qui étaient présentes au titre de leurs associations. Je vais vous dire une part que nous avons décidé maintenant pour tous les événements qui compteront pour la commune de l'accord et qui pour certains d'entre eux seront gérés par la commune. On va faire vraiment des études de qualité. Vous avez une qualité à destination de ceux qui sont présents sur l'exposant, par exemple, sur ces événements, et puis, idéalement, on est encore plus de ceux qui viennent en tant que... en tant que visiteur. Nous avons commencé à le faire sur le plan des associations. On a eu, pour information, 50 associations présentes cette année. On a eu beaucoup de chance avec la météo puisqu'elle était avec nous. Alors, d'une certaine manière, on a eu de la chance à venir les gens, mais aussi d'autres personnes ont préféré aller à la plage. Mais globalement, on a eu un bon niveau de visite. On a lancé une étude qualité auprès des associations présentes. On a eu 50% de taux de retour. Globalement, on a un très bon taux de satisfaction. Il y a des points, pour être honnête, il y a des points positifs et puis aussi des points à revoir. Donc on va y réfléchir pour l'année prochaine. Et moi, positif, c'est justement qu'il y a eu plutôt un bon taux de présence des labordés, que tout le monde apprécie le petit buffet organisé. Le fait de cumuler l'accueil des nouveaux labordés avec le forum des associations était très impressionnant. Il y a eu soixantaine de nouveaux labordés présents lors de la réunion qui est juste avant l'ouverture du forum des associations. Et puis on a part de partager un pair tous ensemble. pour rencontrer parfois les associations qui les intéressaient. Et puis les points de progrès, on en a vu deux principaux. D'une part, la scène que nous avions installée. ne permettait pas d'avoir une bonne visibilité de la part de ceux qui, et merci à eux de la situation, qui sont venus faire des démonstrations. Donc c'était à l'entrée du parc, et on a vu qu'il n'y avait pas grand monde, pourquoi ? Parce que tout le monde était centré sur les stands. Donc ça, il faut qu'on le revoie. Il faut qu'il y ait vraiment plus de monde qui peut assister à ces démonstrations. Et puis le deuxième point, c'est le fait qu'on n'ait pas fait de temps pour permettre à ceux qui arrivent de savoir où est l'association qui l'intéresse et de pouvoir le trouver facilement. Ce sont les deux crédits principaux qui vont nous permettre de réfléchir autrement pour l'année prochaine. Mais globalement, on a été content de constater que ça s'est bien passé et que tout le monde a été satisfait. Ça, c'est un premier point. Deuxième point, je vais vous informer que nous allons de nouveau, puisque ce n'est pas la première année, voir un marché de Noël à l'Agore, cette année, le 11, 12 et 13 décembre, avec un peu de différence puisqu'elle est un retour vers un endroit qui a déjà connu le marché de Noël, qui est le score des échassis. Donc cette année, le 11, 12 et 13 décembre, aura lieu le marché de Noël, on prévoit un dispositif avec beaucoup d'animation. Et puis, évidemment, des exposants qui vont pouvoir principalement, on espère, d'accorder, qui vont pouvoir venir présenter leur réalisation et les bandes, pour permettre de l'accorder, de faire des cadeaux de Noël. Voilà pour cette information concernant le marché de Noël. Entre les deux, on aura des expériences actives, mais j'aurai l'occasion d'en reparler au mois d'octobre. Jean-Christophe, ne vous inquiétez pas, monsieur Moreau. Nous nous en croirons. Merci.

qui a été engagé, ce qui est lancé, ce qui va arriver. Donc effectivement, on a repris la main sur les réseaux sociaux il y a quelques mois. Et donc on essaie vraiment de communiquer sur tous les sujets qui concernent la vie de l'accord. On essaie de donner la participation maximum. On essaie aussi de traiter les nombreux commentaires qui ont suscité nos publications. Et là, les critiques, on essaie vraiment d'être assez d'actifs. Donc, soit en répartie des questions très générales, lorsque la question concerne l'intérêt général, lorsqu'il est davantage individuel, bien évidemment, vous ne le voyez pas, mais souvent, on interagise bien évidemment en messagerie privée, soit par OEM, soit par message, soit par téléphone. Donc, ça, il y a les réseaux sociaux. ça va continuer. La fichage urbain également, on a joué en maximum avec la fichage urbain, je vous le rappelle, on a effectivement les panneaux que vous voyez sur les routes, que sont les panneaux aussi, entre nous JC Leco, sur lesquels on a eu face qui faisait l'abri, sur lesquels je vais faire vous communiquer, lorsque nous pouvons, nous avons également des abris de bus, les panneaux LED. ... Et je pense que certaines associations ont déjà repéré de Joséphine. Et voilà, elle va nous accompagner sur toute la phase de diagnostic qu'on avait évoquée, pour faire des diagnostics sur les cas de communication, la vie historiale, vraiment dans l'objectif de communiquer un maximum. Ça c'est pour les infos plutôt descendantes. Je n'oublie pas ceux qui sont attachés au papier, je suis également, on est en train de lancer un magazine, vous aurez un nouveau magazine, un peu revu, dans sa charte graphique, dans sa conception, dans sa composition, il est en cours de constitution et il devrait écrire en porte à porte, normalement pour en mi-fin octobre. Donc le prochain numéro, automne-hiver. Autre sujet qu'on avait également évoqué, c'était de remettre un petit coup de modernité au site de l'accord. L'actuel a bien vécu, a fait son job et a fait son temps. Donc effectivement, on a engagé ce site il y a déjà plusieurs semaines, plusieurs mois. Et si vous le souhaitez, je vais le permettre de vous montrer une version projet, une version de consolidation dans laquelle on a intégré des fonctionnalités, on va dire, de base, mais également une qui devrait vous intéresser. J'espère que la télévision m'a su, ça fonctionnait tout à l'heure. On va voir la plage, la mer. Parfait. En avant, première. Donc voici à quoi devrait ensemble le site. Je dis, c'est un secours de consolidation pour vous montrer à bien d'innovant un menu qui nous permettra de retrouver les pages. par exemple. paris électrique, il faudra prendre son téléphone. Donc les actualités, il y a évidemment pour les dossiers de fond, événements, et là je fais enfermer nos associations, donc effectivement on va revoir avec Joséphine, toute amie éditoriale, on pourra maintenant en avant tout les événements du territoire. Donc on a 80 associations, donc ça fait beaucoup, beaucoup, beaucoup d'événements. Dans l'idée, il y a tous les événements, vraiment, dans la journée, et que le laborieux qui veut savoir ce qu'il va faire ce week-end, d'un peu du coup d'œil, c'est ce qu'il peut aller faire. C'est ce qu'il rentre dans une page très bonne événement. Il y a un petit moment, et ça fonctionne toujours. Donc une page d'accueil, il y a un moteur de recherche, des actualités, des événements. Merci. Ça fonctionne avec la CDA, les réseaux sociaux, la logique n'est pas remontée puisque tant qu'on n'est pas plongé, on ne peut pas remonter les chiffres et donc les réseaux sociaux. Ça c'est du basique. On l'avait évoqué, la possibilité de faire des démarches en autonomie par l'Inalorée. Je prends un exemple, on va les alimenter au fur et à mesure la consolidation et la mise en ligne. Typiquement, s'il y a un problème, Pierre parlait tout à l'heure de problématique de dépôt sauvage, demain, s'il pense à venir dépôt sauvage, je vais vous le faire donner assez rapidement, chaque citoyen pourra aller faire son petit déclaratif, aller expliquer où ça se passe. Très, très simplement, joindre une photo, expliquer la problématique, joindre une photo, décider du degré d'urgence, effectivement, entre, c'est pas joli, mais il faut l'enlever, ou c'est un risque de sécurité, là, il faut vraiment intervenir. Une dépose de photo, on envoie, et là, effectivement, le service concerné prendra le sujet, avec l'accusé de réception, et l'accordé qui aura fait son réclaratif sera produit, informé. Ça, c'est prouvé. Voilà dans les grandes lignes. Hop, et on arrive effectivement pour aller encore plus vite. signer un incident, les démarches en ligne, le contrat de famille vient évidemment réserver une salle, parce que demain effectivement les réservations des salles devraient se faire en ligne, et bien évidemment les prises de rendez-vous, état civil, passeport et job d'identité ici. Voilà les grandes lignes du projet concernant le site.

aussi avoir un outil de travail complètement à accueillir. Vous aurez le plaisir d'avoir le magazine desservé par les élus guillotement. J'ai sa parole à Céline Fira.

certainement. Le premier, c'est la mise en place du café des aidants sur notre commune, à raison d'un artiste endroit, et qui est animé par l'association Vescale. Donc, qu'est-ce qu'un café des aidants ? C'est un moment de partage dédié aux personnes qui s'occupent d'un roche malade ou d'un roche en situation de handicap. ... ... ... ... ... ... Il y a également, c'est récurrent, ça revient, c'était déjà présent l'année dernière, une permanence mutuelle à vendredi matin par mois. Et donc, quand on parle de permanence mutuelle, c'est un rendez-vous qui vous permet d'être conseillé et orienté vers une mutuelle adaptée à vos besoins et financièrement intéressante. Je vais expliquer, en fait, c'est un courtier qui... qui est présent, et qui en fait, selon votre situation, vos problématiques de santé, va faire des recherches et va vous trouver une assurance visuelle adaptée à votre situation. Et souvent, moi je l'ai rencontré, peut-être que la semaine dernière, j'ai fait des économies d'abordées. Ce qui reprend également, c'est la distribution de l'aide alimentaire, qui n'a pas arrêté. Je regarde les étoiles et j'ai envie de les remercier d'ailleurs de leur présence et d'investissement. Je vous rappelle, tous les jeudis matin, au relais des solidarités, et c'est forcément sur l'instruction d'un dossier par sa raccordement de la directrice du CISSE, puisque c'est le critère pour vérifier le l'aide alimentaire. Au niveau des éléments, sur octobre 2026, donc, est remporté par le CES et ses partenaires le 23 octobre, qui est notamment organisé par des comités quartiers, et avec une marche animée le samedi 3 matin. Le 4 octobre, l'Europe a des aînés, que je pense que vous connaissez également. Donc elle ne se tarde pas avec l'animation. Le Cylotope a un gros confort avec un forum sur la santé de la jeunesse. Je pense que vous n'êtes pas sans savoir qu'aujourd'hui, notre jeunesse n'est pas très bien. Il y a beaucoup de troubles psychologiques. Et votre idée, c'est de ne pas faire en sorte que les jeunes puissent... pour rencontrer divers professionnels qui est autour de la santé mentale. Et donc, ce campement est organisé par le CCS et en partenariat avec la Bouteau de la Rochelle. Ça se passera à la salle de l'île. Et le 8 octobre, c'est la semaine 2, donc semaine dédiée à nos seniors. Et donc, il y aura une conférence gesticulée. Ça va donc être très drôle et émouvantes. Et donc, le thème, c'est qu'on laisse pas créer dans le coin. Voilà. Donc, je vous abouille aussi à y aller. Et puis, dernière information, depuis le début de l'étendre, j'ai une place de permanence. Donc, moi, je suis une heure aux affaires sociales, je reçois tous les laboratoires qui me souhaitent. Le premier et le troisième, je lis de chaque fois, après midi. Et donc l'idée c'est de pouvoir vous accueillir sur une problématique. Donc ça peut être le logement, ça peut être l'accès au droit, ça peut être la parentalité, ça peut être l'insertion sociale et professionnelle.

Céline.

... les décisions elles qui appartiennent. Néanmoins, ces démarches interrogent effectivement, alors que les dossiers locales exigeent une présence de chaque instant sur le terrain, que dans l'événement du front de campagne des chefs du département, sans contact avec les électeurs, et bien tirent l'existence total au service de notre commune ou de ses aides-dans. En plus, en cas d'élection, la voie de future non-cumulée demandable, cher au réseau, poste d'adjointe, va causer une réorganisation complète de l'objet.

Je vais vous apporter une réponse. Exceptionnellement, je vais vous apporter une réponse. Alors, au plan de se porter candidate en numéro 2 de la liste pour les futures sénatoires, parce que je vous rappelle que les futures sénatoires, les élections ont lieu le 27 septembre, avec un renouvellement de 50% des sénateurs. Et donc, cette année, il y a trois sénateurs, trois listes, cinq listes par mois, trois sénateurs. Et donc, le travail du chef Gaëchaud a été sollicité par Christophe Passart, qui est député de la 5e circonscription. du côté droit blanc, pour respecter la mission de l'arrivée, donc d'être sa deuxième colistière. Alors, Christophe Kassar a fondamentalement un bilan de santé, donc je vous rassure, normalement, Fabien Michel Pérechchaud devrait rester ma première juin. De ce côté-là, il n'y a pas d'inquiétude à avoir, il y a la bien conscience qu'elle a été à mes côtés pour le planète dél'agorder et pour respecter délégations. il y a pas de sujet. Et l'intérêt de rebondir sur votre interrogation, c'est que Christophe Passard étant plutôt dans le sud du département, il considérait que d'avoir, moi je trouve que c'est quand même un appui pour la gorge, d'avoir un appui de ce qui va représenter un petit peu la CDA, que les grands électeurs sont principalement concernés sur la CDA. Les grands électeurs, ça représente les conseillers municipaux. Il y a un impact de la CDA au niveau des élections qui permet d'avoir un représentant, d'être en contact direct avec un sénateur pour apporter le projet de l'accord. On n'est pas en cause que le choix. Je vous réponds pourquoi elle a fait cette démarche. Je pense que ça peut apporter pour la politique. Elle n'est pas assistante parlementaire. Elle joue un rôle constitué à la vie. Mais le but du jeu, c'est qu'il soit que la Sars soit l'humain. malheureusement il y aurait un aléa de santé

merci

de commencer la partie administrative Conseil municipal, nous avons 10 délibérations ce soir. Je vais porter la première délibération qui concerne l'adoption du règlement intérieur du conseil municipal. Nous avons l'obligation du conseil municipal dans les 6 mois de mettre à jour notre règlement intérieur, chose que nous avons fait dernièrement. Et donc cette délibération vise à adopter le nouveau règlement intérieur du conseil municipal, conformément aux obligations légales, applicables aux communes du civil habitant. Ce document fixe les règles de fonctionnement du conseil municipal, organisation des séances, information des élus, fonctionnement des commissions, débat d'orientation budgétaire, accès aux documents et expression des groupes d'élus. Le règlement proposé a été actualisé pour tenir compte des évolutions législatives intervenues depuis le précédent mandat. Le conseil municipal est invité à l'accueil, à faire son ente en vigueur dès que la libération sera exécutée et à autoriser sa mobilisation intérieure par la libération si nécessaire. En résumé, ça fait une vingtaine de pages, ça vous l'avez tous lu, c'est un plus simple à la fin du conseil pour se faire bien respecter vos engagements. Sans plaisanter, ce qu'on a intégré, ce qui n'était pas le cas, c'est un paragraphe pour l'opposition pour pouvoir répondre et intervenir dans le cadre du magazine. Les échanges qu'on peut avoir intelligemment avec l'opposition, qu'ils puissent échanger aussi sur des questions des sujets classiques.

...

en tient pas compte à l'usage, mais pour l'instant, je vais vous soumettre le règlement papier. Je vais passer au vote. Des autres questions ? Oui ?

Vous

aviez la possibilité d'éviter des commentaires à ce genre, je ne crois pas en avoir lu.

On pensait que c'était en réunion du conseil, mais cela n'est pas sûr.

Non, le soumet des délibérations en Breté, ce n'était pas... Non, il y a aussi, vers le temps... Aux assoumis, tout ça, comme les 29 conseillers municipaux, pour échanger, et toute l'adaptitude pour nous faire remarquer des points de l'ECEP, pour échanger. Pour échanger, le conseil, le soumet. On n'est pas là pour échanger, on est là pour soumettre des délibérations avec des votes. Donc les échanges ne sont pas en amont. Donc ça

veut dire qu'on est sur une chambre de l'engagement ?

Sous-titrage

MFP. C'est aussi un temps d'échange. Donc, on est sur ce temps d'échange-là. Ce n'est pas plus temps de construction, ce n'est pas pour ennuyer. Mais je veux dire, il y a un moment où après, ça devient un temps d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange d'échange.

...

... ... ... Dans ce cas-là, il ne reste pas le studio du vote, parce que si on ne peut pas échanger, il n'y a pas d'intérêt. Je me rappelle que c'est un conseil municipal, on n'est

pas en route de travail ce soir pour échanger sur les différentes délibérations. Donc ça se dit dans les temps qui nous sont allés réglementaires.

J'entends M. le maire, on n'a pas été en l'état. je connais des conseils municipaux qui ont invité leur opposition préalablement pour ce qui est municipale pour l'achanger sur un texte. Ça fait le cas, on l'a reçu réglementairement, on ne dira rien, on ne dira rien là-dessus. Moi, je pense que c'est un temps d'échange. Le conseil municipal, c'est aussi un temps d'échange, c'est pas le champ de l'enregistrement. Ou alors c'est bien que ça fait 200 ans, je n'ai pas compris ce qui est un conseil municipal. Effectivement, il n'y a pas d'opposition ici. Non, il n'y a pas beaucoup d'échanger. Il y a deux ans, il y avait une opposition, et pendant six ans, on a échangé, on a pris le temps d'échanger, une opposition qui était en place pendant six ans, qui s'avère qu'à partir de 2001, une opposition, et l'échange, il était au niveau... mais vous avez la possibilité d'échanger dessus c'est totalement

rien c'est qu'il faut pas attendre le conseil municipal pour nous faire part de vos remarques il

y a

des échanges vous avez la possibilité que vous avez eu documents comme les 28 autres conseillers municipaux ce soir et vous avez toute la latitude pour nous faire part de remarques et bien vous pouvez échanger Sauf que là, à l'instant D, je n'ai rien eu sur l'événement intérieur. Vous pouvez soumettre le vote ce soir sur l'événement intérieur. Si vous souhaitez, si vous posez, vous êtes à votre droit. ne va pas refaire le conseil municipal. On est touchant les visites de l'événération à faire des nouveaux votes. Vous avez la possibilité d'échanger dans le cadre des mails, des courriers, et de tenir vos dispositions également dans

le bureau du supermètre.

il

s'abstient. Alors qui s'abstient ? Qui est contre ? Qui s'abstient ? Qui s'abstient ? En commençant. Qui s'abstient ? 6 abstentions. Qui est contre ? Donc la délibération est acceptée pour 23 votes. Je vous en remercie. Donc délibération numéro 2026-97 qui la partie ressources humaines. Il s'agit de la création d'un poste partagé à 50% en comptabilité et à 50% pour la partie ressources humaines pour soutenir ces deux services et leur permettre de gagner en efficacité. Conformément à l'article L313 et l'indicodénage de la fonction publique. Les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe des liens. Il appartient au conseil municipal de fixer les emplois à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services. Après le départ en mutation d'un agent occupant les fonctions d'assistant en comptabilité et ressources humaines le 1er septembre 2025, Les services comptabilités RH ont mobilisé en fin de l'année dernière des ressources ponctuelles pour assurer la continuité des missions par le biais de contrats de centres de gestion traduisant un besoin concret et durable. Un agent en charge du conseil municipal des publicités transatiaux a complété ses missions en début d'année par les électriques RH après son retour de maternité. Cet agent a depuis demandé à passer à temps partiel et cette diminution de son temps de travail a porté sur les missions RH alors même que la reprise en interne une mission toutefois assurée par le centre de gestion de perdure, gestion de la paix, intégration de personnel, dispositif de protection sociale, gestion des maladies de longue durée. D'autre part, les services comptabilité et RH connaissent une charge de travail pour s'accentuer avec des obligations réglementaires requérant un rendu de service et une délicité toujours plus grande. Pour permettre d'assurer avec efficacité l'ensemble des projets de ces services qui sont impactés par toutes les activités portées par la commune, il est proposé de remettre en place un poste partagé de gestionnaire, comptabilité et ressources humaines à temps compé, et de recruter un personnel qualifié pour payer l'augmentation durable de la charge de travail dans ces deux services supports. Considérant ce poste, il convient de redoutir le tableau des objectifs comme suivi. Comme vous avez à l'écran le poste, c'est un poste catégorisé, il y a l'administratif. On crée un poste de gestionnaire comptabilité et ressources humaines avec un legrat du temps de travail adjoint administratif et temps complet. poste sera partagé à 50% en procès de service. En cas de recrutement à plus que de fonctionnaires, les fonctions pourront être exercées par un agent contractuel de l'Alberté de l'OEC, dans les conditions fixées par les articles 332-8 et N332-14, le code général de la fonction publique. Pour l'ensemble de ces raisons, il est proposé au conseil municipal de bien pouvoir créer un poste de gestionnaire comptabilité aux sources humaines, selon les agences que nous suivons, assurer les déclarations de création de postes et de publicités au centre de gestion, modifier en conséquence le tableau des objectifs, et d'inspirer au budget les crédits nécessaires à la rémunération de l'agent recruté et aux charges sociales si rapportantes. Avez-vous des questions sur cette création de poste ?

Je vous demande par

politesse si vous avez

questions, M.

poserai plus la question, parce que vous m'avez directement en voie. Avez-vous des questions, M. Martin ? C'est pas réconstructif dans vos échanges ? Non, mais justement, les éléments que je voulais apporter... Vous aviez tout le temps, on ne va pas revenir sur la démuniméa.

Sur ces délibres, on avait aussi tout le temps d'interpeller avant. Moi, je peux recommander vos mots pour dire, si on avait le temps pour le règlement d'ailleurs, si on avait le temps, je pense que vous avez du

temps, M. Martin, pour étudier le dossier municipal. M. le maire, restez pour toi, M. le maire. Vous sortez de... Vous mettez en double F pour qu'il n'y ait pas eu un temps d'échange sur les délibérations. Et quand vous imposez les délibérations, le sort du conseil municipal... Je ne m'ai pas répondu. Je ne m'ai pas répondu. À un moment, je m'ai répondu

les

choses. Vous noterez que M. Moreau type le conseil municipal. Merci M. Moreau.

équipes, les propos soient par les mêmes. J'ai une question là, j'avais une question précédemment, mais ce n'était même pas qu'une question. C'est moi qui

ai abordé le réglementaire en vous disant si vous avez modifié. Je pense que vous étiez incapable de me dire ce que vous avez apporté que vos modifications par l'ancien règlement intérieur. Monsieur le maire, j'aimerais

que vous puissiez vous respecter. Moi, je vous respecte. La fonction est hyper importante et je souhaite respecter les fonctions et les re-fonctions à vous. Aujourd'hui, dans vos propos, je ne me suis pas respecté. Ça, je le vois bien, j'allais me dire. Le public ne va pas vous respecter, ça ne vous dérange pas du tout. Le problème, c'est bien au moment, on vous dirait de moi-même, on n'a plus le temps, on n'a plus le temps de lire, de comprendre les choses, pour pouvoir vous interroger. Alors quand je dis interroger, c'est apporter de nos fiers à la... Vous savez, on a six mois pour ratifier ce règlement intérieur. Mais il n'y a pas de sensi. Ce soir, on n'est

pas là pour débattre. On est là, on nous a soumis un projet. Vous n'avez pas répondu. Vous avez fait un tour sur le règlement intérieur ou pas ? Est-ce que je vous ai fait

un retour sur la déclaration concernant la question du poste nord ? Ça ne vous a pas fait le retour non plus. Donc ça veut dire qu'on n'a rien à dire ce soir, sinon qu'on valide ou qu'on valide pas. Moi je pense qu'un fonctionnement de cet ordre-là va être un fonctionnement... Je vous rappelle, qui

est la

majorité

de l'opposition ? Qui rédige les délibérations ? Monsieur le maire. On vous soumet au vote ces délibérations. Arrêtez de jouer le vote des autoritaires des choses. Alors vous êtes autoritaires, vous essayez de ne pas avancer le débat, parce que là aujourd'hui vous vous êtes en route à chaque fois sur des échanges. Je veux une complication, vous partagez quoi monsieur le maire ? Monsieur le maire. Alors vous avez des questions sur ces délibérations ? Alors on va soumettre vote. Qui s'abstient ? Qui est contre ? Je remercie la délibération d'une pré-doctérinabilité. à la délibération 2026-98. Il s'agit de créer un poste à temps non complet pour assurer l'émission sur la pause méridienne en cadeau scolaire. Conformément à l'article 301, qui est rien de code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérante. Il appartient donc au conseil municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services. Au sein du secteur maternel, Pôle, Petite Enfance, Enfance Jeunesse, Un agent en charge de l'engagement des enfants lors de la pause méridienne exerce un contrat en centre de gestion depuis bientôt un an. Cet emploi traduisant un besoin récurrent et durable pour le bon fonctionnement du service doit être pérennisé. Il s'agit d'un emploi à temps non complet, annualisé, l'agent intervient principalement sur la pause méridienne des enfants en période scolaire. Afin de pouvoir se poste, il convient de modifier le tableau des objectifs. Vous avez sous les yeux, le 1er janvier 2027. C'est un poste en catégorie C, vigueur animation, qui concerne le chargé d'encadrement des enfants lors de la pause méridienne du secteur maternel. C'est un adjoint d'animation à temps complet, avec 7.06.35. Considérant qu'en cas de recrutement infructueux de fonctionnaires, les fonctions pourront être exercées par un agent contractuel de la catégorie OEC. dans les conditions poussées par les articles 332-8 et 332-14 du général de fonction publique. Pour l'ensemble de ces raisons, il est proposé au conseiller municipal de bien vouloir créer un poste de chargé d'entreprise des enfants dans la faute médiane du secteur mental, assurer la déclaration de station de poste et publicité auprès du centre de gestion, et de modifier en conséquence le cadre des effectifs. et d'inscrire au budget des crédits nécessaires à la rémunération de l'agent recruté aux charges sociales, s'y rapporteront.

Je vous remercie

de votre question. Nous sommes posés la même question puisque, comme vous le savez, l'école maternelle a enregistré une classe en moins cette année et une classe en plus l'année prochaine. On s'est posé qu'il était à l'intérêt d'avoir ce type de poste qui nous a répondu avec les RH que cette personne intervienne sur une poste méridienne et que sa présence est indispensable. Je vous rappelle que c'est un microcontrat de 7h06 qui est analysé, même raisonnement que le groupe par rapport à la classe en moins, mais c'est indispensable par rapport au bon fonctionnement de ce groupe. se met au vote qui s'abstient. Qui est contre ? Je vous remercie. Je vous remercie. Je vous remercie. Je vous remercie à la dernière délibération concernant la partie ressources humaines, concernant la présentation du tableau des étiquettes. 'est la délibération 2026-99. Vu le code général de la fonction publique du tableau des effectifs, il ressort que plusieurs situations ont évolué et nécessitent une réorganisation du tableau des effectifs de sa présentation en conseil municipal. Pour l'ensemble de ces raisons, il demande aussi l'histoire de bien vouloir trouver le tableau des effectifs si loin. s'abstient ? Qui est contre ? Je vous remercie.

3 sur les finances et 2 sur les comptes publics. Je voudrais juste compléter de beaucoup de messieurs des textes sur le plan financier. L'entrée d'offres de l'accord va coûter environ 5 millions d'euros, dont 500 000 euros pour la commune de l'accord. Donc c'est 5 500 000 euros qui ont été budgétés. Donc il va falloir qu'on trouve 500 000 euros. En plus, c'est des 300 000 euros du cimetière qu'on a alloté en fait l'absence budgétaire au mois de juin. Donc c'est-à-dire que c'est 800 000 euros qu'on va devoir retrouver en cours d'échéance pour honorer nos envergents. Alors, en 2026 et en 2027, très certainement. Donc, on prend l'attention sur le plan financier, afin d'honorer le fonctionnement de l'engagement.

avait été né aussi avec la CEDR, de voir avec le chef de la CEDR.

... pour effectivement donner la trajectoire sur les dépenses de l'économie, puisqu'on a toujours la possibilité de faire un plan pour un investissement, et en l'annonçant pour ça, même si en 2026, il n'y a aucune dépense véritablement à enviager. Ce sera simplement sur 2027 et 2028, deux fois

que la façon dont on l'annonce, on l'annonce aussi.

fait, c'est un engagement. Sur le plan financier, c'est un engagement qu'on a pris d'honorer les 500 000 euros. Il faudra bien faire un dégagement financier. Et celui-là, quand on en a un père, il faut l'anticiper. Et surtout, l'inscrire dans les comptes, dans le cas dans le PPI. C'était juste un point particulier, parce que c'est quand même les 100 000 euros. à sortir et à bien financer, même si c'est sur 2027, c'est quelque chose à anticiper, je pense que en termes de transparence, il y a aussi de l'indiquer à l'ensemble du Conseil. aucun choix, mais en termes de transparence budgétaire, je le redis. Quand on a un engagement, c'est bien de le présenter dans le cadre d'un des pays, parce que ça donne de la transparence. Ce n'est pas une question de choix, parce que le choix de l'engagement financier est fait, c'est juste en termes d'annonce de la dépense. Je pense que l'ensemble du conseil municipal peut être informé, même si ce n'est pas mentionné dans les documents budgétaires. Je vais procéder à l'habitude de... C'est la première délibération concernant la commande publique. concerne le marché de prestation de mise à disposition de personnel intérinaire pour la commune de la loi. Vu le code de commande publique, vu la délibération de l'envenue 2639 de l'oeuvre de 2036, porte en délégation générale du conseil municipal au maire, considérant que par délibération en date du 2 avril de 26, conseil municipal de l'oeuvre de 2036, de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés, des alliés et des accords cadres, ainsi que toute décision concernant leurs adnans, leurs spectacles, sont inscrits au budget dans la nuit du seuil de 80 000 euros, dans le cadre d'une procédure qui peut marcher à procédé à la tête. Considérant que tous les marchés supérieurs à ce seuil, le maire doit se mettre au marché à l'approbation du conseil municipal. Considérant que les collectivités territoriales semblent respecter les obligations de publicité, et des mises en concurrence prévues par le Code de la commande publique, considérant qu'il convient de préparer les appels dans le lancement d'une nouvelle consultation relative à la prestation de mise à disposition des personnes inférieures. Pour le mise en place au 1er janvier de l'Université de Transférence, il est envisagé de lancer un marché de 4 ans, donc c'est un marché d'un an renouvelable automatiquement, une durée maximale de 4 ans, que l'emploi budgétaire pour la totalité de la durée de ce marché est destinée à 200 000 euros. Considérant, d'après analyse des offres, la commission d'appel 3 sera réunie afin d'émettre un avis sur le choix du bonheur obtenu. En conséquence, il est proposé au conseil municipal de tenir le droit autorisationnaire à préparer et lancer un marché, prestation de mise à disposition de personnes intérimaires, et autorisationnaire ainsi, tout document sera pourtant la préparation au lancement et à l'exécution de ce dossier. Donc, c'est des questions, mais en simple, c'est effectivement pour répondre à un besoin qu'on fait, notamment quand le centre de gestion n'est pas en capacité de fournir des candidats d'emplacement, donc on fait appel à la société pour qu'elle nous mette à disposition des collaborateurs assez rapidement, parce que ce sont souvent des remplacements pour eux.

Je vous remercie.

... ... ... ... ... du futur pour l'enfance et les vraies études qui ont donné lieu à des travaux peuvent être intégrés par opération d'un budget d'air à l'intérieur de la section d'investissement. Il convient de prévoir des crédits supplémentaires. Il est demandé au Conseil municipal de bien leur autoriser des modifications budgétaires suivantes par une créature d'ordre au 0,4123 pour 4,4 millions d'euros et une créature au 0,41238 pour un temps de 4,4 millions d'euros. Ce sont des opérations d'ordre sans impact financier, sans dégaissement. Je ne vais pas rentrer dans le détail. L'intérêt d'écriture, de manière très simple, ça permet de donner une meilleure visibilité des comptes de la commune. Quand on paye, on fait des accomptes, on paye, en fait, l'école qui est en cours des constructions. Et à un moment donné, une fois qu'on a payé, on bascule les accomptes et raconte d'immobilisation en cours. Parce que dans nos comptes-là, il faut bien qu'on visualise qu'on a des immobilisations en cours, c'est que la transparence en termes de fonctionnement. Et puis, nous avons aussi un deuxième intérêt, c'est que cette question nous permet de récupérer la TDA sur les apprends que l'on met. C'est aussi un intérêt financier et économique. Pour récupérer la TDA, on va faire une partie de ce qu'on paye, mais c'est intéressant pour la première partie. Je vais continuer à... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ...au taux de 50% et pour une durée de 3 ans, à l'heure des logements, notamment en condition à l'heure prévue par l'article de 1393 euros et du taux général des impôts. Considérons que les générations prévues à l'article de 1393 euros et du taux général des impôts présentent un caractère facultatif qui relève par la part de taxes financières pérenantes. ... ... ... ... ... Sur les propriétés de base, il constitue une ressource importante pour le financement des services publics comme nous, des équipements et des investissements bénéficiant à l'ensemble de la population, considérant que la préservation des capacités financières de la commune nécessite de lier à une mobilisation équilibrée de ces ressources et de limiter les réductions facultatives de base fiscale lorsqu'elle ne répond plus aux priorités financières retenues par la politique. Conseillère également l'analyse de rechercher une grande idée équilibrée dans la constitution des fours collectifs au financement des charges communales en limitant les différences de traitements fiscales résultant au dispositif d'examération facultative. Conseillère que les travaux de réagération énergétique des logements font parler à l'objet de différents mécanismes d'accompagnement et d'incitation, et que dans ce contexte, la commune entend désormais prélégie ses capacités budgétaires pour assurer directement le financement de ses compétences. de ces services publics et de ces services. Considérant que les délitérations, on a dit la légonération prévue à tous les 380 groupes et du code général des impôts doivent intervenir avant le premier recul d'une année pour être appliquables à compter l'année suivante. Considérant qu'il y a une délitération adoptée avant le premier recul d'une année suivante. Ces effets à compter des impositions étagées au juge de 2007, considérant qu'il peut même avoir un souci de sécurité juridique de préciser que l'approviation de la libération en 2023-65 produit ces effets pour l'avenir et le redémarrer des générations régulièrement acquises. au titre des années d'imposition antérieure à sa prise des faits. Conseillère en conséquence qu'il a paré opportun de mettre fin à compter des impositions de papier au titre de l'année 2027 par l'examération facultative de taxe foncière sur les propriétés de papier instaurée par la délibération 2023-65 et 1 septembre 2023. Pour l'ensemble de ces raisons, il demande au conseil municipal de bien vouloir abroger à compter du 1er janvier 2027 la délibération 2023-65. du 20 septembre 2023, il y en a trouvé une exhumération partielle de 50% de taxes foncières sur les produits des pâtis en faveur des logements ayant fait logé de dépenses destinées à économiser l'énergie. Dire qu'à compter les impositions évaluées à titre de l'année 2024, aucune nouvelle exhumération de taxis de pâtis ne sera accordée par la Commune sur le fondement de l'article 1383.0 du Cachement des impôts. Préciser que cette approdiation est sans incidence sur les exonérations immédiatrices au titre des années 1 d'imposition d'ailleurs, et qu'elles demeurent régies par les dispositions qui nous sont applicables. Notifier ces décisions possibles aux compétents et autoriser les soldats à accomplir toutes les formalités nécessaires à l'exécution de la présente délimération. vous remercie.

Vous avez lardé que vous êtes la majorité, nous avons été élus par la majorité des électeurs, nous avons été élus par la majorité des électeurs, mais nous tous ici, on fait partie de vos stétiques et on représente les 1 000 et quelques habitants d'accordés. Donc on n'est pas là pour nous enlever. Nous,

on sait bien, on a été élus par 60% des électeurs. Maintenant, on travaille

Alors nous, aujourd'hui, on va décider de voter contre cette décision parce qu'au-delà de la mesure fiscale elle-même, c'est vraiment le message politique qu'elle envoie qui nous fait au-dessus. Alors que nous nous sommes confrontés, comme vous le savez, ... Pour nous, la rénovation énergétique des logements, c'est précisément un levier. Et notre rôle en municipalité, c'est aussi d'accompagner ce genre de décision des foyers, de pouvoir les encourager à le faire. Notre question, c'est combien est le bien pour la collectivité de sacrifier cet enjeu de l'environnement coréen et de cette accompagnement qu'on offrait ?

éventuellement une action qu'on met en place, de savoir s'il y a un intérêt à construire. Parce que c'est bien effectivement déchiffré, de mettre en place un dispositif pour les problèmes, et en fait, est-ce qu'il y a un atal ? Déjà, il y a un principe d'équité devant la fiscalité. On en est en avant dans un commentaire que je vous ai eu. Il y a aussi des dispositifs nationaux qui existent, et c'est vraiment ces dispositifs aujourd'hui qui sont utilisés, qui priment rien là, le goût de chauffage, le prêtre zéro, les certificats d'économie d'énergie. tous les états sont très utilisés et donc je tiens effectivement peut-être ce soir à venir à aller sur le site de gouvernementaux pour voir qu'elles seront les aides si vous avez ce type de travail maintenant est-ce que ce dispositif est utilisé au sein d'ailleurs c'est ça votre question c'est pour être précis et là c'est imposable aujourd'hui voilà tout à fait c'est utilisé au sein de la commune par les lacs aujourd'hui on a une base imposable de 14 millions d'euros les 14 millions d'euros multipliés par le taux voté par d'accord et par d'autant de la taxe foncière. En fait, les exonérations pour 2025 ont été de 1 600 euros. Donc 1 600 euros sur 14 millions d'euros, ce dispositif n'est pas utilisé. On a aussi des dispositifs nationaux qui sont très pertinents et qui sont très utilisés parce qu'il y a un fort impact sur les réductions que les Français peuvent utiliser. 'est réflexion,

en fait.

Il y a 28 000

euros.

Voilà, c'est incontribuable sur le huitième temps. Ça a été l'idée

à démonter

leur réflexion. pas utilisés les dispositifs personnels et c'est ça aussi qu'il faut qu'on communique auprès des accords et des accompagnés pour utiliser les dispositifs personnels qui existent et accumuler les dispositifs pour finalement avoir certains qui ne sont pas utilisés. Donc, l'étude d'impact à l'État est de 1 600 euros sur 14 millions de taxes d'imposition. On en met sur une utilisation minimale. Et je rappelle autre chose aussi, parce que c'est important de dire qu'on a des bâtiments communs, qui ont le devoir d'être énovés, et on a un rattrapage à faire dans la matière. pour respecter les normes. Mais au-delà des normes, être dans la conception qu'on peut se rendre d'une ville comme la Gomme, comme une ville qui aussi montre l'exemple. Et pour montrer l'exemple, il faut aussi le définancement. Et donc avoir du budget qui nous permet de le faire. Parce que nous avons parlé d'un certain nombre de bases, et donc c'est la commune qui peut 'hui, on peut peut-être imaginer dans les années à venir, seront de moins en moins importantes. On peut parler du fonds vert. Le fonds vert, dans cette dégrée, c'est 2 milliards. C'est-à-dire que si on est passé à 1 milliard, l'année prochaine, l'année 2017, on risque de passer en dessous de la barre des 5-600 millions. En fait, ce qu'il faut bien considérer, c'est que l'État est dans une situation assez compliquée. Et elle va réduire ses dotations sur la partie investissement. Et elle va réduire, et on l'a constaté, la DGF. Parce que la DGF, entre 2024 et 2025, nous a investi 10%. Et c'est un signal qui n'est pas forcément très favorable pour l'activité territoriale. Donc...

J

On

en tant que partie de l'humanité déployée à améliorer leur vote. Je peux juste me

garder ça, je ne sais pas si vous me connaissez avec des images, des politiques, des politiques qu'on met en place. C'est assez

Je vais soumettre vos votes. Qui s'abstient ? Qui est contre ? Ça fait cinq voix ou M. Moreau a donné sa voix ? Donc il y a cinq voix. Bonne voix. Je vous remercie.

Donc l'animation est bien obligée de l'agrément de l'agrément de l'agrément de l'agrément de l'agrément de l'agrément de l'agrément de l'agrément de l'agrément de l'agrément de l'agrément l'agrément de l'agrément de l'agrément et la direction financière, matériellement utilisée ou destinée à la gestion. Elle a contracté avec une entreprise de vente aux enchères en septembre 2025 la société S Agorastor, située dans le Voltaire, en Antoine. Vu la délibération de l'heure de 2026-30 à l'abri de 2026, d'un ordinateur général du conseil municipal au maire, Décidée à l'émission de créer des biens d'oblits jusqu'à 4600 euros, considérant qu'à la suite d'une vente organisée, les enchères ont dépassé les 4600 euros par bien. A l'issue de ces ventes aux enchères, les biens ou les acquis seront les conditions suivantes. Les sites, la nacelle Nissan. qui a été vendue pour un montant de 7.060 euros pour les netvendeurs. La nacelle portative avec le stabilisateur génie pour 4.250 euros netvendeurs, ce qui permet de récolter un montant de 11.300 000 euros. Donc la recette de 11.310 euros sur un couteau que j'ai donné 26.775 produits des sessions de mobilisation. Donc c'est le travail des équipes techniques et services finances pour optimiser notre parc et nos biens, nos matériels qui étaient non utilisés. Donc quand c'est non utilisé, c'est un coût pour la commune. Et ça, on ne peut pas se le permettre aujourd'hui, avec les sujets qu'on est notés à une baisse de notation, il faut absolument optimiser nos dépenses et puis essayer de récupérer de l'argent afin de financer de gros projets pour l'économie. Donc il est proposé au conseil municipal de bien vouloir apporter des dispositions précitées, d'autoriser le sommaire à vendre des biens, considérer les acheteurs, si le sous, désigner et assigner tous les actes à vendre.

Bien, allez-y. Merci. ...

Je vous

Qui s'assient ? Qui est pour ? La délibération est adoptée. Je vais passer à la délibération de 2026, qui est la sainte-terre, qui sera présentée par Julien Moutillier. Au ligne délibération, qui concerne le projet de construction de l'entrée de ville. On avait présenté succinctement ce projet en juin 2026, donc on est en place sur ce projet de construction de bureaux, services et crèches et restaurations. Donc c'est un pari pour soi qui fait l'objet d'un recours contentieux actuellement. Alors je vous prêne un état vécu de ce recours. Il y a une fin de conciliation qui s'ouvre, qui a été souhaitée par l'ensemble des parties. Pas de conciliation à laquelle nous allons assister à l'objet de discussion à partir du mois d'octobre. Sur le cours, on se dégage forcément l'ensemble du projet. C'est pour cette raison qu'il a été décidé de signer une prorogation de la convention avec l'éducation publique de Fonci, qui porte le Fonci et qui négocie au nom de la commune. La date initiale proposée était au 31 juillet 2027, mais pour être en cohérence avec l'avent numéro 3, la date qui sera rectifiée ce soir sera au 31 juillet 2027. Pour cette raison, il est proposé au conseil municipal de rectifier l'erreur matériel figurant dans la législation de 26-78 relative à la convention de cadre des thématiques 17-21-019 au recyclage foncier, convention opérationnelle 17-21-057 pour la structuration des entrées de ville, avenant numéro 3. De préciser que la durée de la convention opérationnelle 1721-057, l'être modifiée par l'amende numéro 3, est prorogée jusqu'au 31 juillet 2027 et non jusqu'au 31 décembre 2027, et de confirmer les termes de la délibération du 2 juin 2026, ainsi que l'approbation de l'amende numéro 3 à la convention opérationnelle 1721-057. Autoriser M. le maire ou son représentant à signer plus ou moins nécessaire à l'évolution de la présente délibération. le maire, vous avez des questions sur ces délibérations ? Ce qui s'agit au PC, il s'agit du projet Le Baincure, porté par le Baincure, projet Vitamine, porté par le groupe Le Baincure, qui sera en place de, voilà, le petit vieil jeu, notamment des pontières, avec 4000 m² en total, 4000 m² de bureaux, 700 m² de restauration, crèche, et puis des services, voilà, qui sont rentrés commercialisation. On vous reparlera prochainement. qui s'abstient qui est contre

Vous avez validé la convention qui est à la commune de Lagorre avec Plannichat. Plannichat, vous avez peut-être en mémoire, nous avons déjà validé une subvention. Nous l'avons envoyée au mois de juin Plannichat pour les groupes d'associations qui intervient sur la CDA pour retirer, capturer, soigner les chats errants. Éviter ainsi qu'ils contrôlent évidemment en violence sur les différentes communes. Il s'agit de valider cette convention dans laquelle la commune s'engage à participer au prévétérinaire de 3 500 euros maximum. Par l'information d'intervention en moyenne plus de 130 euros et par l'information également, le dernier semestre nous a amené à payer sur la commune.

de 536 euros ...