Séance ordinaire du conseil municipal - 2 novembre 2026

Bonsoir, M. Roddy. Bonsoir tout le monde. Non, c'est tranquille ce soir, je ne sais pas. Il devait avoir un match canadien quelque chose. Bienvenue à cette séance du 2 novembre, qui marque les un an de ce beau conseil municipal que vous avez devant vous. Il nous manque M. Lacroix, ce soir, on le salue, on le sait, M. Lacroix est blessé, donc il nous regarde à la maison. Donc, c'est ça, séance du un an. Félicitations, chers conseillers. Alors, pour l'ouverture de la séance, j'aurais besoin d'un proposeur appuyeur, à proposer Mme Lallement-Raymond, à appuyer Mme Pelletier. On va commencer par le mot de la mairesse, puis ensuite, à l'heure du jour, on va avoir des petits changements à faire. Alors, plusieurs choses dans le mot de la mairesse ce soir. Plein de petites choses qui s'en viennent au mois de novembre. C'est toujours un mois qui est très occupé avant la période des fêtes, donc il y a toutes sortes d'activités qu'on voulait vous communiquer. La première étant arbre de vie. Donc, le 29 novembre, la date initiale qui avait été communiquée, c'était le 22 novembre, mais on a dû repousser en raison d'un conflit d'horaires. Donc, le 29 novembre, de 10 heures à midi, au gymnase de l'École de la Mosaïque, il va y avoir l'accueil de nos nouveaux petits grands basilois et grands basiloises. Il va y avoir des cadeaux de bienvenue pour les enfants honorés, des photos souvenirs, rencontres avec Basilou, les élus et plusieurs invités. Il va y avoir des activités spéciales. Donc, le gymnase devient une espèce d'art de jeu pour les enfants et leurs familles qui vont être honorés lors de cette journée-là. Donc, n'hésitez pas à vous joindre à nous pour cette belle journée. Ensuite de ça, les activités de la paroisse. Donc, on est toujours dans le 150e anniversaire de notre chère église, de notre année anniversaire. Donc, le 8 novembre prochain, à 10 heures, il va y avoir une messe anniversaire à l'église. Et le 14 novembre, il va y avoir un concert bénéfice de la chorale de la paroisse qui se joint à la chorale du club FADOC La Gerbe Dorée. C'est 19h30 à l'église. Pour les informations concernant les billets, je vous invite à vous adresser à la paroisse. Maintenant. Nos fermières, c'est la période de l'année où nos fermières nous présentent toutes leurs créations et nous offrent la possibilité de faire des cadeaux uniques à nos proches. Donc, on va avoir l'expo cadeau du Cirque des fermières qui va avoir lieu le samedi 7 et dimanche 8 novembre de 10h à 16h ici même dans cette salle. Il va y avoir des idées cadeaux pour Noël, des bouchées gourmandes et des tirages. On nous mentionne de vous dire que c'est argent comptant seulement et apportez vos sacs réutilisables pour ramener vos achats. Maintenant, le 5 décembre prochain, il va y avoir le traditionnel défilé du Père Noël. Cette année, c'est du côté sud, donc de ce côté-ci, de la 116. De 18h30 à 19h30, le départ va se faire à l'école Jacques Rochelot. La parade va passer par la Montée Robert, puis le chemin Saint-Louis va remonter par Delongueuil, prendre principal et terminer sa course à l'école Jacques Rochelot. À la fin de la parade, on invite tous les participants et participantes à se rendre à l'église pour voir le beau village de Noël mis en place par la Société d'histoire notamment. Et il va y avoir du chocolat chaud offert sur place pour les gens qui seront là. Donc, merci à la paroisse de nous accueillir et aux organismes qui participent au village de Noël. Toujours avec la Société d'histoire, le Bricabrac et le Centre de bénévolat, on va avoir l'événement « Une deuxième vie aux objets pour nos enfants » le 20 et 21 novembre. Donc, les heures sont différentes d'une journée à l'autre, 13h à 18h et 10h à 16h. Au Centre civique Bernard-Gagnon, donc ici. Livres, jouets, articles pour bébés, articles de sport, vêtements, etc. Donc, présentez-vous ici lors de cette journée pour avoir accès à toutes sortes de petits trésors à petit prix. 20 et 21 novembre. Un grand Québec commence petit, donc c'est la grande semaine des tout-petits qui va avoir lieu du 16 au 22 novembre prochain. Le conseil fera une levée du drapeau à l'hôtel de ville en compagnie de Basilou et d'enfants de 4-5 ans qui seront avec nous pour cette journée-là. On va avoir la lecture d'un album « Jeunesse à l'hôtel de ville » avec des collations et les membres du conseil vont se prêter au jeu d'animer une activité pour des petits 4-5 ans, ce qui est intéressant, à l'hôtel de ville pour souligner cette... importante cette semaine-là, puis soutenir la croissance des tout-petits. Il faut commencer quand ils sont à cet âge-là, donc à prendre soin d'eux et à soutenir leur croissance. Donc, on va faire une petite activité pour souligner cette semaine. Ensuite, certains d'entre vous, j'ai vu, ont le coquelicot. Certains d'entre nous aussi. Du 24 octobre au 11 novembre, il va y avoir la campagne du coquelicot en prévision du jour du souvenir qui a lieu le 11 novembre. Le coquelicot est distribué gratuitement à tous ceux qui souhaitent en porter un. Vous l'avez probablement vu dans certains commerces de la Ville. La Légion accepte avec gratitude les dons au fond du coquelicot de la Légion afin de soutenir les vétérans du Canada et leurs familles. On vous invite à contribuer à votre façon pour cet événement-là, pour la campagne. Il y aura un événement pour le jour du souvenir qui va avoir lieu à Saint-Bruno le 11 novembre prochain par notre Légion locale. Ensuite, on commence à souligner les résultats de nos grands basilois, nos athlètes grands basilois. Et on n'est pas déçus. Il y en a vraiment beaucoup des athlètes qui performent très, très bien à Saint-Basile. Donc, on a Samuel Murray. en racquetball, qui a participé au championnat du monde 2026 et qui a franchement excellé. Donc, on a en argent, il y a eu une médaille d'argent au double masculin, une médaille de bronze au double mixte et, comme vous pouvez le voir au milieu, il est maintenant champion du monde en compétition par équipe. Donc, félicitations à Samuel Murray et à toute son équipe pour ce titre. On a aussi Sarah Jolicoeur, en équitation, qui a participé aux championnats provinciaux des Jeux équestres. Vous l'avez probablement vu dans les versants récemment. Elle s'est méritée une médaille d'or à la division H18 Amateur. Donc, félicitations à Samuel Moré et à Sarah Jolicoeur pour leur super performance. Finalement, vous vouliez des nouvelles? Ça s'en vient. Le processus suit son cours. On vous l'avait dit depuis quelques mois qu'en octobre-novembre, il y aurait de l'action autour du terrain Nordvolt. Eh bien, ça s'en vient. En vue de l'annonce prochaine de l'acheteur qui devrait arriver dans les prochains jours, prochaines semaines, on va mettre en ligne dès aujourd'hui une page web dédiée à vous informer sur le projet à venir. Il va y avoir aussi une section dans l'espace citoyen. Vous pourrez vous abonner à cette section-là pour avoir les informations communiquées par la Ville. Sachez que le processus est toujours judiciarisé jusqu'à la vente officielle. Si le nom de l'acheteur sort avant, il y a peu de chances qu'on ait beaucoup de détails sur le type de projet. Mais au fur et à mesure qu'on aura de l'information, on vous la communiquera. Et puis, sachez que toutes les informations officielles seront communiquées par la Ville. Il pourrait y avoir de la spéculation. On s'attend quand même à ça si le nom est divulgué avant que les Villes aient pu rencontrer l'acheteur. Mais bon, l'information officielle vérifiée vous sera communiquée par nous à travers la page Web et la section de l'espace citoyen. Voilà qui fait le tour pour le mot de la mairesse. On serait maintenant à l'adoption de l'ordre du jour. On va devoir retirer deux points aujourd'hui parce qu'il y a des petits changements. Alors, les points 8.1 et 9.1 doivent être retirés de l'ordre du jour. Pas d'affaires nouvelles à ajouter. Donc, j'aurais besoin d'un proposeur-appuyeur pour l'ordre du jour modifier. Donc, Mme Lallement-Raymond et Mme Pelletier. Ensuite, on est maintenant au retour sur les périodes de questions de la séance ordinaire du 6 octobre dernier. Et aussi, par la suite, on aura les questions reçues par courriel. Donc, ou message vocal cette fois-ci. Donc, on commence par une question de M. Lapierre, ici présent. Donc, concernant les bordeaux de trottoir. à scier près du IGA et au dépanneur Leny. Dans le secteur du dépanneur Leny, M. Landry.

La petite lumière ne s'allumait pas. Je pensais que ça ne fonctionnait pas. Donc, au niveau du IGA, l'entrée chartière a été sciée en 2024, selon l'emplacement précisé par M. Beaudoin, le cadran sud-est qui était visé. Il y a une requête qui a été créée pour analyser la situation aussi au 95 Rubla Vista. Toutefois, après validation, le dénivelé est conforme aux normes et exigences.

M. Landry. Ensuite, on avait une question de M. Pelletier concernant le muret qui était associé à la croix sur le rang des vins. Toujours M. Landry.

donc, ces travaux sont réalisés en coordination avec la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville, puisque la Croix relève de sa responsabilité. Nous ajusterons donc nos interventions en fonction des travaux de restauration de la Croix. L'échéancier n'est toutefois pas encore arrêté.

Merci. On avait une question de M. Gagnon maintenant concernant la date à laquelle il est permis d'installer les abris Tempo. On nous demande de devancer du 15 octobre au 15 octobre plutôt qu'au 1er novembre. M. Lepron.

Donc, il est évidemment trop tard pour cette année. Ça a commencé hier, mais on va analyser la situation pour possiblement apporter une modification réglementaire dans le futur. On est conscient que certaines villes autour qui ont une date qui est un peu plus tôt que le 1er novembre. Voilà.

Merci. Ensuite, on a M. Aubry qui demande si c'est possible d'allonger la période d'éclairage des terrains de tennis en soirée à l'automne. M. Vézina.

Oui, merci, Mme la mairesse. Donc, c'est vraiment un simple ajustement de la minuterie. Donc, pour l'année prochaine, ça sera certainement regardé, étant donné que la saison 20-26 est déjà complétée.

beaucoup. Enfin, dernière question de M. Pelletier. Est-ce possible d'avoir accès à la présentation PowerPoint de restructuration de l'organisation? Je ne sais pas si vous l'avez déjà consultée, mais elle est disponible sur le site Web. Merci. On arrive maintenant à la période de questions reçues. Normalement par courriel, mais on en a un par message vocal qui nous est arrivé, puis on trouvait important de vous le partager parce que c'est franchement adorable. Donc, je vous passe le micro, Mme Delage.

Oui, elle vient, cette question de Mme Emma White, excusez, White Taker.

Je vous rappelle aujourd'hui que j'aimerais vraiment proposer un projet pour les jeunes de la ville, la construction d'une ville de Tom Jock. C'est une ville de vélo et des trottinettes avec des bosses en abstract. Il y en a dans presque toutes ces villes autour, comme à fin de juillet, et c'est toujours au point de monde. À Saint-Baudville, on manque un peu d'installation moderne comme ça pour bouger dehors et se rassembler entre amis de façon cyclistère. Ça ne serait pas autant aux petits entretences qu'aux tâteaux en skate ou en BMX. Est-ce que c'est un projet que j'avais pour étudier pour mon parc? Et est-ce que je pourrais laisser mes coordonnées pour savoir si mon idée va être partagée avec la mairette, si vous plaît?

C'est tellement adorable! Alors... Merci, Emma, pour ton message. On va l'étudier. On va étudier ta demande, je te confirme. Toutefois, le PTI a déjà été présenté. Le PTI, c'est le plan annuel où on décide des montants qu'on investit dans les infrastructures. Ce plan-là est sur trois ans. On a présenté le plan à l'automne, début de l'automne cette année. La prochaine fois qu'on va s'y pencher, ce sera au printemps prochain. Donc, je te confirme qu'au printemps prochain, quand on va faire le prochain PTI, on va analyser ta demande. Donc, malheureusement, je n'ai pas de confirmation à te faire ce soir, de bonnes nouvelles à t'annoncer, mais on va l'analyser dans la prochaine phase d'analyse de notre plan triennal. Non, ce n'est pas plan triennal. Plan triennal d'immobilisation. D'immobilisation, excusez. Parfait. Donc, merci beaucoup pour ta question, Emma, puis je te trouve bien courageuse, puis n'hésite pas si tu as d'autres demandes comme celle-là, c'est toujours bienvenu. Je passe le message à tous les jeunes qui voudraient aussi nous contacter pour qu'ils ont des projets, des idées comme celle-là. N'hésitez pas, on est très ouvert, on veut vous entendre. Donc, voilà. Ensuite, on a eu une demande de Mme Cassandra Clermont.

Donc, Mme Clermont demande, bien, mentionne que le radon est très présent dans notre ville et peut avoir des conséquences graves sur la santé des citoyens. Est-ce possible que la Ville fournisse des moyens ou assume les coûts pour une évaluation initiale afin de tester le radon dans nos maisons si les citoyens s'engagent à débourser les frais par la suite? Voilà. Et combien d'appareils possédez-vous?

donc depuis le 6 octobre, la Ville offre un programme de prêt de détecteurs électroniques de radon aux citoyens souhaitant mesurer la concentration de radon dans leur domicile. Les appareils sont prêtés pour une durée de 35 jours. Devant le grand engouement suscité par ce programme, si je ne me trompe pas, on a 55 personnes sur la liste d'attente actuellement. La Ville vous a entendu et on est heureux d'annoncer l'ajout de 10 détecteurs supplémentaires seront disponibles. à la bibliothèque toujours afin de permettre à davantage de citoyens de mesurer la concentration de radon dans leur résidence. Voilà. Donc, c'est ce qui fait le tour des réponses à la parole au Grand Basiloire. La parole est maintenant à vous.

Bonsoir, Robert Lapierre de la rue des Fauvettes, Mme la mairesse, membre du conseil, personnel de la ville. Je vais juste en revenir sur le dénivelé. de l'entrée du dépanneur. Quand vous parlez du dénivelé, vous parlez-vous du dénivelé de la rue ou le dénivelé de la chaîne de trottoir? Parce que le dénivelé de la rue, il est ici, puis le dénivelé de la chaîne de trottoir est ici. Moi, ce que je demandais, c'est de faire un 45 comme ça. Et puis, ça ne change rien au dénivelé. L'eau pourrait couler quand même. Si on lui laisse quand même un demi-pouce, ça atténuerait quand même l'entrée. C'est ça que je voulais savoir. Moi, le dénivelé, il devrait être correct parce que les gens qui l'ont fait, ils doivent avoir tenu compte des plans et tout ça. Moi, je calcule que cette portion-là devrait être… En tout cas, scier à 45 degrés pour atténuer, parce que là, c'est rendu que toutes les fois que tu rentres là, c'est dans ta conduite, ta suspension, il goûte à toutes les fois. Je sais qu'il faut rentrer tranquillement, mais il n'en demeure pas moins que ça fait un saut. Moi, je demande de regarder ça à nouveau, s'il n'y aurait pas une possibilité. J'ai remarqué aussi sur IGA, l'entrée avait déjà été grugée comme ça. C'est à la demande de M. Beaudoin. Ce n'était pas extraordinairement bien fait, mais ça existe de bien faire des choses. je revenais là-dessus justement pour essayer de préciser si on ne pouvait pas faire des choses.

On va en prendre. On va voir ce qu'on peut faire. Je

tiens en note. Merci.

Bonsoir, Léo Baudouin, chemin Saint-Louis. Elle va être construite où, la caserne?

fait, on n'a pas de confirmation encore, mais le terrain qui est évalué, c'est juste ici au parc du Ruisseau, à côté du CPE. Souvenez-vous, je suis convaincue que vous étiez ici à l'époque, il y avait une demande qui avait été faite pour un terrain sur la Monte-et-Robert. Ce qui, à l'époque, nous paraissait être le meilleur espace, mais la CPTAQ nous l'avait refusé. Donc, on ne compte pas des dizaines de terrains qui peuvent accueillir une caserne à Saint-Basile-le-Grand, d'autant plus qu'il faut que ce soit du côté sud, parce qu'en cas de feu, s'il y a un train, il faut avoir la caserne de ce côté-ci, de la 116. Donc, on est très limité dans les espaces disponibles et ce qu'on est en train d'évaluer. C'est vraiment le terrain à côté du CPE juste ici, sur principal.

Je trouve ça un peu bizarre qu'on apprenne ça par les journaux, alors ça n'a pas passé au conseil encore.

Vous faites probablement état du communiqué qui a été émis par la régie intermunicipale au niveau de la protection des incendies. Au fait, c'est que c'est leur projet. Nous, ce soir, on enterrine un règlement d'emprunt qui mentionne qu'il y a des dépenses pour démarrer, dont des études. et éventuellement l'acquisition du terrain, mais c'est eux qui gèrent le projet et c'est eux qui le communiquent. Donc, le communiqué qui a été émis aujourd'hui, c'est un communiqué qui permet évidemment de faire lumière sur le projet parce qu'on parle justement publiquement des règlements d'emprunt. Et ce que ça dit, c'est qu'il y a encore des étapes à franchir pour concrétiser cette localisation-là, qui est quand même très sérieuse, mais il y a encore des étapes à franchir. Donc, ça a été communiqué par… le responsable du projet qui est la Régie.

souvenez-vous, M. Beaudoin, par exemple, l'an dernier, on avait mentionné, on avait, en séance publique, là, je ne me souviens pas exactement ce qu'on avait enterré, c'était par rapport au bornage de la subdivision du terrain. On avait subdivisé ce terrain-là en prévision de peut-être une acquisition par la régie, puis ça avait passé justement dans les versants à ce moment-là, qu'on étudiait sérieusement cet emplacement-là, ainsi que d'autres, mais les autres ont été malheureusement refusés.

C'est la partie en qui, le terrain?

la ville. C

'est la ville qui le vend à la régie.

Exact.

Deuxième chose. À mon avis, ça ne sert à rien de renouveler le règlement d'urbanisme si on adopte le projet du 45 Rue Robert. Je ne vois pas comment, dans l'avenir, vous allez pouvoir dire à un contracteur « On n'accepte pas ton projet parce qu'il y a quatre dérogations, alors que le 45 Rue Robert a 100 % de dérogations.

s'est doté, dans ce cas-ci, spécifiquement du 145.45. Ce n'est pas un règlement dont on va se doter à chaque projet immobilier. C'est une exception parce qu'on savait que le projet qui allait arriver là serait en concordance avec ce que le règlement va être dans un an et demi quand on va avoir fini les analyses. Puis, on pensait que c'était un projet très porteur pour le cœur villageois. Toutefois, le 145.45, ça demeure à notre sens à nous, au sens du conseil. Je ne pense pas que je me trompe en disant ça. C'est une mesure d'exception pour des projets spécifiques. Dans ce cas-ci, on s'en est doté. Ça nous a permis de déroger à notre règlement d'urbanisme, mais ce n'est pas le souhait. Puis, en fait, la raison pour laquelle on est en refonte de règlement d'urbanisme actuellement, c'est justement pour avoir un règlement auquel on va pouvoir se fier et suivre. de façon la plus serrée possible dans le futur, parce qu'il va répondre davantage aux besoins de la population. On a eu une première consultation ici, il n'y a pas si longtemps, le 14 octobre, si je ne m'abuse. En novembre, il va y avoir un sondage à ce sujet-là. Je vous encourage à participer. Mais on ne va pas annuler notre règlement domaine. On a besoin, c'est ça qui encadre. Mais le 145.45 nous permet de déroger pour des situations spécifiques.

L'inspecteur, comme il m'a répondu, vous dit « c'est un bon contracteur, pourquoi qu'on n'acceptera pas cinq dérogations?

on ne va pas permettre des 145 fois 45 à ton.

Je ne vois pas comment vous êtes capable de dire non.

'est une mesure d'exception. On a été tous très transparents les uns envers les autres aussi quand on est allé avec cette mesure d'exception-là. On ne va pas utiliser ça. On ne va pas l'utiliser, point, je crois. L'objectif, c'est vraiment de se fier à ce que nos règlements nous disent. Oui, il va toujours y avoir des dérogations pour X, Y, Z enjeux spécifiques, mais là, je comprends que dans ce cas-ci, ce qui vous dérange, c'est qu'il y a eu beaucoup de dérogations, mais c'est parce que notre règlement ne permettait pas un projet de ce type-là actuellement, mais on pense que dans le futur, le règlement va le permettre.

Je comprends que la population va diminuer. Parce qu'on est en train de construire des RPA à Saint-Basile. Ça va devenir la ville des RPA. On en a un sur Robert, on en a un sur Millenia, l'autre bord de la 116, 55 ans et plus. C'est sûr que la fertilité rendue à 55 ans, les chances d'avoir des enfants sont assez faibles. On n'a plus besoin de construire des écoles parce qu'on n'en aura pas besoin. On aura des parcs qui seront conservés à peu près à rien parce qu'il n'y aurait plus d'enfants.

va y en avoir encore, mais on a rencontré il n'y a pas si longtemps les gens du – là, je n'arrive jamais à le trouver – le CISSS de la vallée du Richeleu, qui nous présentait les projections par rapport à la croissance de la population pour les prochaines années. Et la portion de gens de 65 ans et plus croît beaucoup plus rapidement. que la portion de jeunes. On est une population vieillissante. va toujours avoir des enfants, on va toujours avoir besoin des parcs, mais l'enjeu, c'est d'avoir des logements pour loger toutes nos personnes de 65 ans et surtout celles qui ne veulent pas rester en maison. On ne construit pas de logements pour les

familles.

va en construire également, mais on a d'autres projets pour ce type de besoin. Il n'y a pas de terrain dans les roues.

C'est la CMM qui doit se trapper dans la main. Enfin, ils sont en train d'imiter Montréal. Ils bâtissent des grosses bâtisses, puis ils vont parquer le monde là-dedans. Les seuls qui sont heureux, c'est la CMM.

est conscient que ça peut… avoir l'air du fait qu'on s'en va. Les maisons familiales qui sont là, ils vont rester. L'objectif, c'est par contre de créer des nouvelles offres de logements, puis les logements étant très chers en ce moment, on regarde pour avoir des nouveaux types d'offres de logements qui peuvent acquérir des jeunes familles. Là, on a des maisons arrangées qui se sont créées dans les dernières années. Justement, sur Trinitaire, on a des maisons arrangées pour des familles qui ont été construites il n'y a pas si longtemps. On regarde pour créer. On va avoir un projet à l'ordre du jour ce soir pour éventuellement avoir des coopératives de logements qui vont s'adresser à des gens de tous les âges, famille, personnes seules, etc. Donc, on travaille sur la diversification de l'offre de logements, mais il ne faut pas se fier à ces deux projets-là spécifiquement pour… analyser l'offre complète à Saint-Basile. On travaille à la diversification. Il va y avoir d'autres annonces dans les prochaines semaines, prochains mois. Mais pour le moment, je comprends que les deux projets qui sont là s'adressent peut-être plus à une clientèle âgée, mais ça n'empêche pas un jeune couple ou une personne seule de 25 ans de louer un appartement dans ces logements-là. Ce n'est pas des RPA. Ce sont des logements disponibles pour tout le monde.

'abord, je vais vous parler de mon expérience téléphonique avec la Ville encore une fois. À la mort du soir, j'arrive chez nous. Je vois la toilette, elle est noire. Bon, qu'est-ce qui se passe? J'appelle à la ville, mais il est 4h20. Je n'ai pas regardé l'heure. Ils finissent à 4h15. Donc, pas de réponse. Je vais me rappeler demain matin. Je me rappelle le matin à 8h30. Je me rappelle aux travaux publics. Laissez-nous à ma soeur. On va vous rappeler. Je me rappelle aux communications. Laissez-nous à ma soeur. On va vous rappeler. Je n'ai pas le temps de laisser un message. J'ai rendez-vous à 9h à Longueuil. Il faut que je parte. Je reviens l'après-midi. Je rappelle aux travaux publics. Enfin, une réponse. Oh, quelqu'un, au bout de la ligne, attendez. On a quelqu'un sur une autre ligne. J'ai dit, qu'est-ce qui se passe avec l'eau? Les toilettes sont noires. Je n'ai pas entendu parler. Je vais m'informer. Je vais vous rappeler. Elle m'a rappelé au bout de 10 minutes. Elle a dit « Ils font des travaux sur Saint-Louis quelque part. » Elle a dit « Faites couler l'eau pendant quelques minutes dans le bain. » Bien oui, puis qu'ils viennent noirs là aussi. Il aurait pu nous mettre un petit papier dans la porte ou un message sur Internet ou quelque chose sur le téléphone. Il faut nous dire qu'on fait des travaux. Ça se peut que l'eau soit colorée.

Ça provient peut-être du rinçage des conduites. On va faire les vérifications parce qu'à chaque année, il y a un rinçage des conduites qui a lieu. Dans les dernières semaines, il y a eu des annonces qui ont fait par rapport à ça. Oui, c'est un rinçage, je comprends,

mais là, ce n'est pas un rinçage. Je faisais des travaux. Ils ont creusé, je ne sais pas, à l'autre bout de Saint-Louis. Je ne sais pas ce qui s'est passé.

On va vérifier. On est conscients qu'il y a des enjeux sur les points d'entrée pour la population. On se pose la question. L'eau, est-ce

potable? Est-ce qu'on vous a

répondu par rapport à l'eau potable ou non?

Non, je n'ai pas posé la question. Moi, j'ai fait couler dehors, pas dans la maison.

Bonsoir. Bonsoir. Mon nom est Nancy Louvre. J'habite au 286 Rendez-20. Oui. Je viens ici, Mme la mairesse. J'ai rempli une requête et une pétition. J'ai ça ici. Je vais vous laisser ça en main propre. On est à environ 50 résidents qui habitons Rendez-20. Oui. Millénaires, Rendez-20 jusqu'au sommet Trinité. Oui. Il y a de plus en plus de circulation, j'imagine que vous vous en doutez, le matin, le soir. La 116 a beaucoup de circulation. Trafic, ça fait que les gens, souvent, prennent notre rue pour éviter le plus de trafic possible. Donc, il y a de plus en plus de voitures. Le but, ce n'est pas le nombre de voitures, c'est la vitesse et le stop du coin millénaire et rendez-vous qui n'est pratiquement jamais fait. Pour sortir de nos entrées, nous, moi, je vois une voiture qui fait son stop, je la laisse passer. Le temps que je sorte, on se fait avec l'actionner dessus. Comme si nous, on était dans l'erreur, mais si tu fais ton stop, j'ai le temps de sortir. Les gens ne font pas le stop. Ça roule beaucoup trop vite. Ils ne respectent pas les vitesses. Alors, la demande, ce serait si c'est possible d'avoir quelques dos-dans. Il y en a un, mais celui qui est présent, en fait, il n'est pas assez abrupt pour que les gens ralentissent. Il y a même des gens qui s'en servent pour faire un petit jump dessus. Ceux qui habitent au sommet Trinité avec les grosses voitures à moteur. Donc, on voulait savoir s'il y avait moyen de rajouter des do-downs, le stop où est-ce qu'il y a trois coins, les millénaires en D20, do-down aussi, parce que les gens vraiment ne le font pas. On sent que les gens sont dans le trafic, puis quand ils passent par là, enfin, je peux rouler, puis ça roule. Fait que nous, bien, depuis un certain temps, l'été, les fenêtres ouvertes, on oublie ça. S'asseoir sur le balcon, lire un livre, bien, comme je dis, c'est la vitesse qui fait. Tu sais, s'il y a des voitures qui roulent vraiment à 30 ou ils se sentent obligés de vraiment ralentir pour passer un dos d'âne et un autre, bien, à 30 kilomètres, ça va. C'est la vitesse. Et aussi, le millénia, on en parlait. Le tracé, ça va être millénaire, rendez-vous et prévers. Donc, il va y avoir des centaines de voitures de plus qui vont s'ajouter là, au quotidien. Donc, ça serait vraiment apprécié qu'il y ait quelque chose qui se fasse. En fait, ce que je veux souligner, c'est qu'on a fait la demande déjà il y a plusieurs années. On a fait les mêmes démarches. On est venus ici, plusieurs citoyens. J'ai même parlé ici au micro. J'ai été citée dans le journal local. Et pour nous dire, neuf mois plus tard, que la rue Rendez-Vin appartenait à la ville de Saint-Bruno. Donc, nous, bien, finalement, recommencez vos démarches à Saint-Bruno. Tout le monde était découragé. Moi, ce que j'ai fait le lendemain, je suis allée vitement à la ville, juste prendre les informations, écoutez, on a fait une demande à la ville de Saint-Basile, apparemment, ce serait vous. Mais eux, à l'inverse, non, non, non, vous êtes des citoyens de Saint-Basile, vous payez les taxes à Saint-Basile, donc ce serait à eux de faire quelque chose. Donc, on se sent un petit peu comme dans une craque, comme si notre rue, on paye des taxes à Saint-Basile, mais Saint-Basile fait... En fait, il ne s'est rien passé à ce niveau-là. Puis, à l'inverse, Saint-Bruno, on ne paie pas de taxes à Saint-Bruno, donc eux nous lancent vers Saint-Basile. Donc, on aimerait que la requête soit analysée. Puis, s'il y a des ententes à faire avec la Ville de Saint-Bruno, que ce soit peut-être par la Ville de Saint-Basile vers Saint-Bruno, au lieu de nous, citoyens, recommencer les démarches.

'est très bien compris. Puis, on a pris connaissance de votre… Merci de nous l'avoir envoyé à l'avance. On a pu en prendre connaissance. J'ai quelques petits éléments de réponse à vous fournir. Puis, je vais vous inviter après à remettre la pétition à M. Doucet-McDonald, qui est notre directeur du CREF. Donc, je vais lire, là. Je suis désolée. On avait le noté. Les enjeux de vitesse de sécurité, de sentiment de sécurité, de fluidité sur notre territoire constituent une grande préoccupation pour les membres du Conseil. Pour vous dire, là, on a beaucoup, ça revient très souvent, là, ces temps-ci, un peu partout sur le territoire. Nous sommes à mettre en place des moyens pour nous permettre d'agir efficacement sur ces enjeux, puis je vais vous en nommer quelques-uns. Depuis le début de l'année, la Ville a renforcé ses liens de communication et de coordination avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable, ainsi que la régie de police. Donc, on voit vraiment une amélioration de ce côté-là. Au PTI 2027-29, nous avons prévu un programme annuel d'investissement pour des études de mobilité liées au développement du territoire, donc respectivement 75 000, 125 000 et 125 000 sur les trois prochaines années. En septembre 2026, une première restructuration administrative a permis d'amorcer l'ancrage d'une équipe de circulation au sein de l'administration municipale, avec deux postes dédiés à cette responsabilité, dont un chef de section et un technicien en génie civil. Donc, ces postes-là sont en cours de dotation, mais on va avoir des personnes dédiées vraiment à l'élément circulation à l'interne. septembre 2026, la Ville a mandaté Intervia, une firme de génie-conseil en mobilité. fondée au Québec afin de bâtir un cadre de référence qui guidera les décisions de la Ville en matière de circulation. Ces travaux seront présentés aux membres du Conseil en décembre prochain. Dans la planification budgétaire 2027, la Ville envisage mettre en place une campagne de sensibilisation en matière de circulation. Pour ce qui est de la pétition déposée ce soir, nous l'accueillons avec le désir de bien comprendre les préoccupations. Conformément à la politique de circulation, la requête sera traitée avec diligence. La Ville s'engage à aller à la rencontre des citoyens qui ont signé la pétition au cours des prochains mois afin d'organiser une soirée d'échange et d'écoute sur les différents enjeux que vous avez dans votre secteur. Cette rencontre permettra de mieux cerner les problématiques observées, de recueillir les préoccupations des personnes concernées et de déterminer les meilleurs moyens de les faire cheminer afin d'améliorer les conditions de circulation dans votre secteur et sur le territoire. Donc, voilà.

bien, parfait. Merci beaucoup.

Merci à vous. Et

on va attendre de vos nouvelles.

Oui, vous pouvez déposer ça juste ici à M. Doucet-McDonald. Allez-y. Bien,

je voulais juste dire de manière plus précise, c'est d'ici quatre semaines que vous allez avoir des nouvelles. On va rentrer en contact avec vous et on va organiser une soirée citoyenne. Et ça ne sera pas au calendre grec, c'est dans quatre semaines maximum.

petite question additionnelle, Mme la mairesse. J'ai vu que vous aviez installé un bac à citrouilles. Oui. Alors, je veux juste savoir, c'est beau le bac, à un moment donné, il est apparu peinturé, tout ça, bien beau. Qu'est-ce qu'on fait avec les citrouilles? C'est juste, je veux savoir, est-ce qu'elles sont jetées, récupérées? On fait de la tarte? On fait quoi avec ça?

Je ne croirais pas qu'elles soient… Je n'ai pas l'information exacte. Est-ce que quelqu'un, par

Je n'ai pas cette

information-là. Laissez-moi vérifier, mais j'ose croire qu'elles seront apportées soit à la semaine. C'est peut-être juste pour ramasser

ces trues pour ne pas qu'ils traînent.

c'est données alternatives alimentaires. Donc, attendez. Ah oui, c'est ça. Celles qui sont en bon état pourront être transformées en purée ou cuisinées pour aider à nourrir des familles d'ici. Certaines serviront également à l'alimentation animale, tandis que les résidus seront compostés.

Alors, c'est très bien. Je ne sais pas qui a pensé à ça, mais c'est une bonne idée. C'est une belle initiative. Parce qu'il y a beaucoup de citrôles qui se perdent. Ça n'a pas d'allure. Il y en a partout. Ça pousse facilement, mais ça se détruit difficilement.

Merci, M. Lapierre. Oui.

Mesdames, Messieurs, membres du conseil, Claude Comtois, 263 rue principale. Depuis 40 ans que je demeure là, j'ai toujours eu le problème à l'automne, c'est les feuilles. Alors, j'ai une vingtaine d'arbres matures sur ma propriété, ça génère beaucoup de feuilles. J'ai essayé de mettre ça dans des sacs une année, j'ai fait le quart du terrain, j'avais 99 sacs. avec la pollution que ça entraîne, etc., c'est quasiment impossible de mettre ça dans un sac, tout ce que je peux ramasser sur le terrain. Je me demande s'il n'y aurait pas possibilité de donner l'opportunité. à des gens de Saint-Basile d'aller déposer leurs feuilles sur le terrain des travaux publics, à des dates fixes, des heures fixes, etc. Parce qu'il y en a, mon voisin aussi ferait la même chose, mais il est obligé de mettre ça dans des sacs, des sacs, des sacs. Mais là, cette année, j'ai pu bénéficier d'un camion Ben, et je l'ai rempli à rebord, puis j'ai la moitié de la propriété de fait. Alors, si je pouvais aller déposer ça aux travaux publics avec ma remorque, je ferais deux, trois voyages, puis ça réglerait une bonne partie de mon problème.

À court terme, je ne vois pas que ça pourrait être une option. Par contre, on va le valider, mais est-ce que vous vous êtes doté des bacs de résidus verts? Parce que vous avez le droit à, je crois, c'est trois bacs par ménage de 360 litres de résidus verts. Donc ça, ça pourrait être une portion de réponse. Je comprends que ce n'est pas un trailer rempli de feuilles, mais ça peut quand même aider un peu. Est-ce que vous vous êtes doté des bacs de résidus verts?

Non, j'ai seulement un bac, mais trois bacs, ça ne règlera pas du tout le problème. Je comprends. Depuis que c'est la MRC qui s'occupe des cueillettes, eux autres, ils font affaire avec un entrepreneur privé qui ramasse ses feuilles, qui en dispose. Moi, je ne peux pas aller domper ça là parce que c'est un chantier qui est privé. Il n'accepte pas que n'importe qui rentre là avec raison. Puis vous faites l

'herbe-bicyclage aussi avec la tondeuse, j'imagine? Vous en faites une partie? Moi, je ramasse

ça avec le tracteur. Mais est-ce que vous en tondez une partie? Puis j'en sèche, ça s'en sèche en arrière. Puis là, je vis ça. Donc, ça prend beaucoup moins de place, mais… 'est très volumineux. Et en plus, une année, j'ai rempli des sacs de plastique. J'en ai mis beaucoup, mais étant donné que c'est déchiqueté, c'est beaucoup plus lourd. Alors, les gars voulaient me prendre au premier lampadaire venu, ça n'avait pas de bon sens. C'était pesant. C'était lourd. Alors, écoutez, c'est du time-consuming. Je ne revenis pas. Si c'était possible, parce que, dans le fond, Je le mets dans des sacs. Je vais mettre 100, 125, 200 sacs. Rendu là-bas, ils vont être obligés de le sortir des sacs.

la MRC n'accepte plus les sacs de plastique, là. Maintenant, c'est les sacs de papier seulement, déjà. Les sacs de papier? Les sacs de papier, ils peuvent les envoyer directement. Oui, d'accord. Mais c'est sûr que là, nous, on privilégie. Puis là, moi, j'ai quatre érables. Je comprends que si vous en avez 20, toutes mes condoléances, mon Dieu, Seigneur. Moi, je fais 60 sacs par année avec quatre érables, je ne me gêne même pas.

Ça doit être des feuilles mortes, ils ont la visure.

Bien, on fait… Il faut privilégier quand même leur bicyclage avec la tondeuse pour en enlever une partie. Idéalement, ça peut aider. Les laisser sur le terrain, mais les passer dans la tondeuse, ça en enlève une bonne partie. Mais je comprends que oui. Je

peux

comprendre. On va voir. Ça pourrait être quoi une option, mais à priori, je ne vois pas le site des travaux publics comme une solution pour ça. Est-ce qu'il y a d'autres emplacements sur le territoire qui pourraient être propices? Je ne le sais pas. On va devoir valider. Mais je suis consciente de votre enjeu. Je vais voir qu'est-ce qu'on peut faire.

Les autres années, il y avait un cultivateur qui me laissait déposer mes feuilles et mon herbe sur son terrain. Lui, il épandait ça. Maintenant, pour des raisons que j'ignore, il m'a dit que c'était plus disponible, c'était plus possible.

OK.

c'est retrouver un endroit n'importe où sur le territoire où on pourrait en disposer. Et je suis sûr que je ne suis pas le seul qui utiliserait ce moyen-là pour se débarrasser de ces feuilles.

Parfait. On va évaluer, on va essayer de trouver une solution, puis on vous revient.

madame.

Merci, monsieur Comtois. Bonne soirée. Aucun souci. On a nos habitués. C'est tout ce qui compte. Oui, c'est vrai. Donc, voilà. Donc, on poursuit. S'il n'y a pas d'autres questions? Non? On poursuivrait avec l'approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 octobre. J'ai besoin de proposeurs, appuyeurs. Proposé Mme Lelman-Raymond, appuyé M. Landry. On est maintenant à la nomination d'un maire suppléant. Donc, M. Vizina.

merci, Mme la mairesse. Donc, c'était moi, le maire suppléant, et je passe le bâton à mon collègue Sylvain Landry. Donc, il est proposé de nommer M. le conseiller Sylvain Landry à titre de maire suppléant pour une période de quatre mois, soit du 3 novembre 2026 au 8 mars 2027, inclusivement, et de désigner M. Sylvain Landry à titre de deuxième substitut pour représenter la ville de Saint-Bas-de-le-Grand au sein du conseil de la municipalité régionale du comté de la vallée du Richelieu. J'en fais la proposition.

Proposé M. Vizina, appuyé Mme Lallement-Raymond. Donc, les points 8.1 et 9.1 ayant été retirés, on est maintenant au point 9.2. Adoption du règlement 12-20-3, modifiant le règlement 12-20 relatif à la circulation et au stationnement, afin de modifier certaines dispositions relatives à l'arrêt, au virage, aux limites de vitesse au stationnement et à l'immobilisation sur certains chemins publics. Mme Lallement-Raymond.

j'ai présenté toutes les modifications le mois passé. Il est maintenant temps d'adopter ce nouveau règlement. Donc, il est résolu d'adopter le règlement numéro 12-20-3, modifiant le règlement numéro 12-20 relatif à la circulation et au stationnement, afin de modifier certaines dispositions relatives à l'arrêt, au virage, aux limites de vitesse, au stationnement et à l'immobilisation sur certains chemins publics. J'en fais la proposition. Donc,

proposer Mme Lallement-Rémo, appuyé par M. Landry. Direction générale maintenant. Non, non, non. On a un proposeur appuyeur pour le procès verbal. Non, non, c'était le procès verbal. OK. C'était Mme Lallement-Raymond avec M. Landry. Je m'excuse si j'ai dit les mauvais mots, mais ce que je voulais dire, c'était procès verbal. Alors, direction générale maintenant. Donc, on va avoir une petite introduction de ma référence sur le prochain point concernant l'autorisation signature par rapport à l'entente relative à l'Octroi d'une aide financière pour le logement hors marché de la CMM. Madame Delage, à vous.

bien, bonsoir. C'est ce soir qu'on va signer une entente d'aide financière de la communauté métropolitaine de Montréal pour soutenir la ville de Saint-Basile pour la diversification, justement, de l'habitation sur notre territoire via les logements hors marché. Au fait, c'est 100 000 $ que la communauté métropolitaine a octroyé à la ville de Saint-Basile-le-Grand pour principalement deux stratégies. La première, c'est de soutenir une première initiative de coopérative d'habitation, qu'on espère à caractère familial. Et la seconde stratégie, c'est pour nous doter. d'un plan de mise en œuvre pour commencer des stratégies en maîtrise foncière, donc nous permettre éventuellement, par le biais des stratégies en maîtrise foncière, de supporter la concrétisation de certains projets de logements hors marché, notamment. Il faut savoir que la communauté métropolitaine de Montréal donne… ont un programme pour supporter, dans le fond, le financement de la portion locale des montages financiers qui sont souvent très complexes pour concrétiser les projets de logement hors marché. Et ils ont fait le constat que les villes de deuxième couronne, les villes de petite taille, malgré ces argents-là qui étaient disponibles, n'avaient pas les leviers pour pouvoir... pour supporter la mise en œuvre de projets de logements hors marché. Donc, on a quand même le plaisir d'annoncer qu'on est la première ville qui bénéficie du programme de 100 000. Je pense qu'on a été très proactifs et je pense que la CMM a aussi trouvé, en la proposition qu'on a déposée, quelque chose de fort intéressant pour supporter les villes de notre taille dans ce type de stratégie.

Mme Nolage. À vous, Mme Pelletier.

Je vais vous épargner les considérants étant donné la présentation de Mme Delage. Donc là, il est proposé d'autoriser la mairesse ou en son absence le maire suppléant et le greffier ou en son absence la greffière adjointe à signer pour et au nom de la Ville l'entente à intervenir avec la communauté métropolitaine de Montréal relativement à l'octroi d'une aide financière. Dans le cadre du programme métropolitain pour le logement hors marché, visant la réalisation du projet d'élaboration de stratégie pour l'accélération et le développement de logements hors marché. J'en fais la proposition.

Proposé Mme Pelletier. Appuyez M. Lepron. Point 11.1. Maintenant, embauche d'une adjointe statu-cadre, direction générale à la mairie, M. Vézina.

merci, Mme la mairesse. Donc, comme vous le savez, le poste était par intérim depuis un mois, un mois et demi presque déjà. Donc, il est proposé d'embaucher Mme Catherine Charon-Delage à titre d'adjointe à la direction générale à la mairie aux salaires et conditions de travail déterminées par le contrat de travail et le recueil des conditions de travail des employés cadres, d'autoriser la directrice du service des ressources humaines et du développement organisationnel ou en son absence la directrice générale assignée pour et au nom de la Ville le contrat de travail. de soumettre Mme Charon-Delage à une période d'approbation de six mois à compter du 30 novembre, de modifier le recueil des conditions de travail des employés cadres en conséquence. J'en fais la proposition.

Proposé M. Vizina, appuyé par Mme Pelletier. Prochain point maintenant, 12.2, approbation, plan d'implantation et d'intégration, pardon, excusez-moi, j'en ai sauté un. Nomination au comité d'études de demande de démolition, M. Landry.

Donc, à chaque année, on doit revoir les membres qui participent au comité d'études sur la démolition et qu'il y aura des changements qui sont apportés. Donc, dans le fond, je propose la nomination de Mme Lallement-Raymond et de M. Lepron, qui vont se joindre à Mme Pelletier, qui va demeurer sur le comité. J'en fais la proposition.

Proposé M. Landry, appuyé M. Vézina. Alors, point 12.2 maintenant, approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale au 5195, avenue de Montpellier, zone 114H, aménagement paysager, M. Leprouin.

on a quelques petites présentations à nouveau. Pas beaucoup de dossiers d'urbanisme ce mois-ci. Le premier dossier, c'est donc au niveau d'un aménagement paysager. On va venir retirer une butte en raison d'un problème de drainage, mais on va venir donc niveler le terrain, mais on vient encadrer la replantation d'un arbre sur le côté de cette habitation-là. Donc, il est résolu d'approuver, suivant la recommandation UR 26-49 du CCU, le PIA 26-26 pour les immeubles situés du 51 au 95 avenue de Montpellier dans la zone 114H et d'autoriser la délivrance d'un permis aux demandeurs pour des travaux d'aménagement paysager, le 10 projets respectant les objectifs écrits du règlement U280 sur les PIA. Que les demandeurs soient tenus de respecter en tout point l'approbation donnée dans le cadre de ce PIA, toute modification apportée au projet doit faire l'objet d'une nouvelle réévaluation avant le début des travaux. J'en fais la proposition.

Proposé M. Leproon, appuyé Mme Lamarémont. Toujours M. Leproon pour un PIA, cette fois au 292 rue principale. À vous.

Donc, c'est une résidence qu'on avait vue déjà à deux reprises. Maintenant, on va venir voir le fini architectural sur cette propriété. Donc, vous avez la propriété en question au 292 rue principale. C'est une réfection des façades avec des nouveaux matériaux de revêtements extérieurs. Il y a des poutres de bois. qui sont installés également et une modification à certaines ouvertures. C'est la maison qui a déjà été déplacée. La localisation est en cours sur la rue principale. Donc, il est résolu d'approuver, suivant la recommandation UR-26-50 du CCU, le PIA 26-25 pour l'immeuble situé au 292 rue principale dans la zone 212H, et d'autoriser la délivrance d'un permis aux demandeurs pour des travaux de réfection des façades et d'aménagement d'une aire de stationnement, le dit projet, respectant les objectifs et critères du règlement U280 sur les pays. Que les demandeurs soient tenus de respecter en tout point l'approbation donnée. Dans le cadre de ce PIA, toute modification apportée au projet doit faire l'objet d'une nouvelle réévaluation. Avant le début des travaux, j'en fais la proposition.

Proposé M. Lepron, appuyé Mme Blalman-Rémond. Plan d'implantation. Toujours un PIA au 264 rue Prévert, cette fois pour le projet de développement immobilier le Millenia. Approbation d'aménagement paysager, M. Lepron.

Donc, pour le projet Mélénia, on vient ici spéciquement cibler tout ce qui est aménagement paysager. Donc, il s'agit uniquement du bâtiment A, donc celui qui est déjà visible. Plusieurs des plantations sont prévues sur la rue Prévert, Annébert et en direction du parc projeté. Et ça consiste de feuilles de conifères, d'arbustes et de vivaces. Et le plan inclut également ce qui va être planté dans la cour intérieure. Donc, il est résolu d'approuver, suivant la recommandation UR-26-51 du CCU, le PIA 26-27 pour l'immeuble situé au 264 rue Prévard dans la zone 102C, et d'autoriser la délivrance d'un permis aux demandeurs pour des travaux d'aménagement paysager dans le cadre du projet de développement immobilier Le Millennia, le dit projet respectant les objectifs et critères du règlement U280 sur les PIA, que les demandeurs soient tenus de respecter en tout point l'approbation donnée dans le cadre de ce PIA. Toute modification apportée au projet doit faire l'objet d'une nouvelle réévaluation avant le début des travaux. J'en fais la proposition.

Proposé M. Lepron, puis Mme Lamarémont. Toujours un PIA au 212-214 rue principale, réfection d'une toiture. M. Lepron.

Donc, dans ce cas-ci, parce qu'il y a un changement au type de matériaux et que c'est dans une zone qui est patrimoniale, on doit également envoyer ce type de projet-là à notre comité consultatif d'urbanisme. Vous avez l'image, essentiellement, c'est simplement la toiture qui va être ré... Donc, il est résolu d'approuver, suivant la recommandation numéro UR-26-55 du CCU, le PIA 26-27 pour les meubles situés au 212-214 rue principale dans la zone 212H, et d'autoriser la délivrance d'un permis aux demandeurs pour des travaux de réaffection d'une toiture, le dit projet respectant les objectifs et critères du règlement U280 sur les PIA, que les demandeurs soient tenus de respecter en tout point l'approbation donnée dans le cadre de ce PIA, toute modification apportée au projet doit faire l'objet d'une nouvelle réévaluation avant le début des travaux. J'en fais la proposition.

Proposé M. Lepron, appuyé Mme Lamarémont. Service de l'environnement maintenant au 13.1. Adhésion à l'Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent pour l'année 2027. M. Landry.

merci, Mme Mares. En fait, en siégeant sur le comité maritime de l'Union des municipalités du Québec, j'ai eu l'opportunité d'apprendre que cette alliance existait. En fait, c'est une alliance, c'est des villes et grands lacs, qui regroupe des municipalités riveraines engagées dans la protection, la mise en valeur, l'utilisation durable des grands lacs et du fleuve Saint-Laurent. En fait, comme sur le territoire ici, on a quand même plusieurs enjeux liés à la qualité de l'eau, l'adaptation au changement climatique, la protection des rives, la biodiversité, le développement durable. En fait, on a une opportunité par l'adhésion d'être accompagné lors de demandes. lorsqu'on veut présenter certains projets avec des demandes de financement, puisque, dans le fond, l'Alliance permet d'avoir des contacts, par exemple, avec les intervenants des niveaux du gouvernement fédéral et provincial. Et donc, ils nous offrent l'accompagnement lors de ce type de demande. Donc, je propose d'adhérer à l'Alliance des villes et Grands Lacs et du Saint-Laurent en titre de membre pour l'année 2027, d'autoriser le paiement de la cotisation annuelle exigée par l'Alliance pour l'année 2027 au montant de 1 376 $ taxes incluses, d'autoriser la directrice générale ou en son absence la chef de service de l'environnement à signer pour et au nom de la Ville tout document à cet effet. J'en fais la proposition.

Proposé M. Landry, appuyé Mme Pelletier. Je dois dire que, bon, déjà, M. Landry et moi avons déposé un rapport de participation à une journée qui avait lieu récemment, le sommet sur le Saint-Laurent. C'était une des très bonnes formations ou rencontres que j'ai eues depuis la dernière année. On avait beaucoup d'intervenants du milieu, notamment de la gestion de l'eau qui était là. Dans le contexte actuel, avec les infrastructures municipales, avec les enjeux d'usines de traitement d'eau potable, d'eau usée, avec le Richelieu, l'enjeu des berges qui s'érode, c'était vraiment intéressant d'avoir tous ces acteurs-là autour de la table pour discuter de ces enjeux-là. Ça s'appelait le Sommet sur le Saint-Laurent, mais on fait partie ici d'un grand réseau qui abreuve le Saint-Laurent, qui alimente le Saint-Laurent. Je siège moi-même sur le Cove à bord, puis on est dans un des bassins versants. Donc, c'est vraiment intéressant d'avoir accès à ces informations-là, ces interlocuteurs-là auxquels on n'aurait pas accès normalement. Donc, c'est quelque chose de très intéressant. On a choisi d'adhérer pour une année, parce que l'adhésion pour la première année est à 50 % de rabais. Donc, on teste, voir si on peut aller chercher des ressources à ce niveau-là, si c'est utile pour nous, pour nos différents enjeux. Et puis, on va essayer de tirer profit au maximum de cette adhésion-là. au cours de la prochaine année. Donc, voilà. Au service du greffe et des affaires juridiques, maintenant, on a, selon ce dont Mme Delaire, je parlais tout à l'heure, donc l'approbation du règlement d'emprunt de la régie d'incendie pour le projet de caserne 25, qui est la caserne de Saint-Basile-le-Grand. Donc, Mme Pelletier, à vous.

donc, considérant que le conseil d'administration de la Régie intermunicipale de sécurité incendie de la vallée du Richelieu a adopté son règlement d'emprunt, le numéro 2026-026, il est proposé d'approuver le règlement numéro 2026-26 décrétant une dépense de 1,498,400 $ et un emprunt de 1,498,400 $. Visant l'acquisition d'un immeuble, les honoraires professionnels pour la production des plans et devis d'architecture, d'ingénierie et d'architecture du paysagement et les études techniques relativement à la construction de la caserne 25 de la Régie intermunicipale de sécurité incendie de la vallée du Richelieu, comme présenté. De transmettre copie de la présente résolution à la Régie intermunicipale de sécurité incendie de la vallée du Richelieu, j'en fais la proposition.

Proposé Mme Pelletier, appuyé Mme Lannemarémont. Attribution de contrats maintenant pour la destruction de documents administratifs années 2026 à 2029. Mme Pelletier toujours.

La Ville a fait une demande de prix entre le 29 septembre et le 12 octobre pour justement la destruction des documents administratifs. Vous savez, que ça soit fait dans les règles de l'art. C'est ce qu'on appelle le déchiquetage des documents. Il y a trois soumissionnaires qui ont été invités. Il y en a deux qui ont déposé une soumission dans le délai prescrit. Donc, on a la compagnie 9022-0500 Québec Inc. pour un montant de 8 753. Puis, il y avait une autre compagnie qui a déposé aussi confidentiel d'échiquetage de documents pour 11 595 et 23. Donc, considérant que le présent contrat est également basé sur des prix unitaires en fonction de quantité estimée, ce qui pourrait faire varier la valeur du contrat, considérant aussi que l'analyse de conformité administrative des soumissions effectuées par M. Samuel Lévesque, chef de division de gestion comptable le 19 octobre 2026, et considérant aussi la recommandation du greffier directeur à maître Alexandre Doucet-McDonald, avocat au service du greffe et des affaires juridiques, il est proposé d'attribuer un contrat relatif à la fourniture de services de destruction. de documents administratifs pour les années 2026 à 2029. Demande de prix ST- J-U-2-6-0-0-1 au plus bas soumissionnaire conforme, soit l'entreprise 90-22-0-5-0-0 Québec Inc. En fait, c'est la compagnie Déchitec Mobile, sur la base des prix unitaires apparaissant sur le bordereau de prix daté du 30 septembre 2026 pour un montant de 8 753 et 5 sous, taxes incluses, conditionnellement à la transmission de leurs preuves d'assurance dans les 10 jours de l'avis d'attribution. d'imputer cette dépense dans le poste budgétaire 02-140-00-670. J'en fais la proposition.

Proposé Mme Pelletier. Appuyez M. Vézina. M. Vézina. Autorisation maintenant de signature, transaction et quittance, habitation Bellard, paiement des intérêts attribuables à la cote-part d'un bénéficiaire. Mme Pelletier.

Oui. Alors, il y a eu une entente relative à des travaux municipaux concernant le prolongement de la rue Marcoux, qui est intervenue entre la Ville et le promoteur Habitation Bellard Inc. Cette entente prévoyait un partage des coûts entre le promoteur et les cinq bénéficiaires qui devaient s'acquitter d'une cote-part dont le montant était… prévue à l'annexe 4 de l'édite entente. Considérant aussi qu'il y avait un litige qui subsiste relativement au paiement des intérêts applicables à la co-de-part de l'un des bénéficiaires et considérant qu'un projet de transaction équitance a été rédigé afin de régler ce dossier. Considérant aussi la recommandation conjointe du directeur et greffier ainsi que de la greffière adjointe. du service de greffe et des affaires juridiques en date du 26 octobre 2026, il est proposé d'autoriser la mairesse ou en son absence la mairesse suppléant, le maire suppléant et le greffier ou en son absence la greffière adjointe à signer pour et au nom de la Ville la transaction équitance à intervenir avec Habitation Bélard, Inc., relativement au paiement des intérêts attribuables à la cote-part de l'un des bénéficiaires. J'en fais la proposition.

Proposé Mme Peltier. Appuyez M. Le Prond. Service des finances. Adoption des prévisions budgétaires de la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent. Mme Pelletier.

Notre régie, donc, on considère, vous savez, Saint-Vasile-le-Grand est membre de la régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent. Lors de sa séance du 22 septembre 2026, le conseil d'administration de la régie a adopté les prévisions budgétaires pour l'exercice financier 2027, que la Ville a pris connaissance de ses prévisions budgétaires et s'en déclare satisfaites, et que la recommandation du trésorier et directeur M. Vincent Bélanger-Marseau au service des finances en date du 13 octobre 2027 Donc, il est proposé d'adopter les prévisions budgétaires de la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent pour l'exercice financier 2027 tel que présenté et d'approuver la contribution financière de la Ville de Saint-Basile-le-Grand estimée à 4 353 045 sous pour l'exercice. Pas 45 $, excusez, pas le sou. Pour l'exercice financier 2027, d'imputer cette dépense au poste budgétaire 02-210-00-959. J'en fais la proposition. Proposé Mme

Pelletier, appuyé Mme Lallement-Rémont. Adoption des prévisions budgétaires, cette fois de la régie d'assainissement des eaux usées de Saint-Bruno, de Montarville et de Saint-Basile-le-Grand, Mme Pelletier.

Alors, d'une régie à l'autre, on est encore dans les régies. Alors, cette fois-ci, c'est la régie intermunicipale d'assainissement des eaux usées de Saint-Bruno et Saint-Basile-le-Grand, dont on est membre, évidemment. Donc, lors de sa séance du 23 septembre 2026, le conseil d'administration de la... Régie intermunicipale d'assainissement des eaux usées a adopté les prévisions médiataires pour l'exercice financier 2027. Que la Ville de Saint-Basile-le-Grand a pris connaissance des prévisions budgétaires et s'en déclare satisfaites. Qu'on a une recommandation du trésorier et directeur M. Vincent Bélanger-Marceau du service des finances en date du 13 octobre 2026. Alors, il est proposé d'adopter les prévisions budgétaires de la Régie intermunicipale d'assainissement des eaux usées de Saint-Bruno de Monterville et Saint-Basile-le-Grand pour l'exercice financier 2027 tel que présenté. d'approuver la contribution financière de la Ville de Saint-Basile-le-Grand estimée à 538 501,60 $ pour l'exercice financier 2027, d'imputer cette dépense au poste budgétaire 02-414-00-959. J'en fais la proposition.

Proposé, Mme Pelletier. Appuyez M. Le Prond. Adoption des prévisions budgétaires, encore une fois, d'une autre régie, la Régie intermunicipale de sécurité incendie. Alors, Mme Lallema Raymond.

il est proposé d'adopter les prévisions budgétaires de la Régie intermunicipale de sécurité incendie de la vallée du Richelieu pour l'exercice financier 2027, tel que présenté. d'approuver la contribution financière de la Ville de Saint-Basile-le-Grand, estimée à 2 954 127 $ pour l'exercice financier 2027, d'imputer cette dépense au poste budgétaire 02-220-00-958. J'en fais la proposition.

Proposé Mme Lallement-Raymond. Appuyez M. Landry. Résolution de concordance de courte échéance et de prolongation emprunt par obligation au montant de 11,201,000 $. Mme Pelletier.

alors, considérant que, conformément au règlement d'emprunt suivant et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Saint-Basile-le-Grand souhaite émettre une série d'obligations, soit une obligation par échéance, pour un montant total de 11,201,000 $, lequel sera réalisé le 17 novembre 2026, réparti comme suit. Je ne sais pas si il y a un tableau. Est-ce que, M. le greffier, je suis obligé de toutes les énumérer? Non,

vous pouvez vous rendre au résolu.

Pardon? Vous

allez au résolu.

Au résolu. Donc, il a été résolu que les règlements d'emprunt indiqués au premier alinéa du préambule soient financés par obligation, conformément à ce qui suit. Les obligations, soit une obligation par échéance, seront datées du 17 novembre 2026. Les intérêts seront payables semi-annuellement le 17 mai et le 17 novembre de chaque année. Les obligations ne seront pas rachetables par anticipation. Toutefois, elles pourront être achetées avec le consentement des détenteurs conformément à la loi sur les dettes et les emprunts municipaux. Les obligations seront immatriculées au nom du service de dépôt et de compensation CDS Inc. et seront déposées auprès de CDS. CDS agira au nom de ses adhérents à titre d'agent d'inscription en compte, d'agent détenteur de l'obligation, d'agent payeur et de responsable des transactions effectuées à l'égard de ses adhérents. CDS procédera au transfert de fonds conformément aux exigences légales de l'obligation. À cet effet, le Conseil autorise le trésorier à signer le document requis par le système bancaire canadien intitulé « Autorisation pour le plan de débit préautorisé destiné aux entreprises ». CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêt aux adhérents par des transferts électroniques de fonds. Et à cette fin, CDS prélèvera directement les sommes requises dans le compte suivant, Caisse des Jardins du Mont-Saint-Bruno. situé au 1649 rue Montaville à Saint-Bruno, que les obligations soient signées par la mairesse et le trésorier. La ville de Saint-Basile-le-Grand, telle que permis par la loi, a mandaté CDS afin d'agir en tant qu'agent financier authentificateur et les obligations entreront en vigueur uniquement lorsqu'elles auront été authentifiées. que, en ce qui concerne les amortissements annuels de capital prévus pour les années 2032 et suivantes, le terme prévu dans les règlements d'emprunt numéro 10-37, 10-58, 10-74, 10-70, 11-27, 11-28, 11-32, 11-57, 11-60, 11-62, 11-64, 11-73, 11-09, 12-03, 12-06, 12-07, 12-09, 12-18, 12-24 et 12-31 soient plus courts que celui originalement fixé, c'est-à-dire pour un terme de cinq ans. À compter du 17 novembre 2026, au lieu du terme prescrit par les dits amortissements, chaque émission subséquente devra être pour le solde ou en partie du solde dû sur l'emprunt. que compte tenu de l'emprunt par obligation du 17 novembre 2026, le terme original des règlements d'emprunt numéro 10-37, 10-58, 10-74, 10-70, 11-27, 11-28, 11-32, 11-57, 11-60, 11-62, 11-64, 11-73 et 11-09 soient prolongés de neuf jours. Que les soldes disponibles applicables aux règlements d'emprunt visés par la présente résolution soient affectés au financement des dépenses autorisées par ces règlements et soient prises en compte dans les montants nets devant être financés par l'émission d'obligation du 17 novembre 2026. Que le montant total de l'émission d'obligation demeure fixé à 11 201 000 $. Ce montant représente le montant net requis après déduction des soldes disponibles applicables. Que le trésorier soit autorisé à effectuer les écritures comptables nécessaires afin de constater l'utilisation des sols disponibles et leur affectation au règlement d'emprunt concerné. J'en fais la proposition.

Proposé Mme Pelletier. Appuyez M. Lepronce. Service du génie, autorisation de dépôt, demande d'autorisation ministérielle au ministère de l'Environnement, de la lutte contre les changements climatiques de la faune et des parcs pour les travaux d'aménagement au parc Prudent-Roberts. M. Vézina.

merci, Mme la mairesse. Donc, comme Ville-Riveraine… On a un très beau potentiel au parc Prudan-Robert. On l'utilise un peu avec le quai. On a, dans les dernières années, bonifié le quai aussi. Là, vous avez vu qu'il y avait un container maintenant où est-ce qu'on fait le prêt d'embarcation, le paddleboard. Mais l'objectif, c'est éventuellement de rendre ce parc-là un peu plus convivial et de profiter de la vitrine sur le Richelieu. Donc, considérant qu'une autorisation ministèrelle est requise avant le début des travaux, il est résolu d'autoriser la firme Aviso Expert Conseil à déposer pour… et au nom de la Ville, une demande d'autorisation ministérielle auprès du ministère de l'Environnement de la lutte contre les changements climatiques de la faune et des parcs relativement aux travaux de réaménagement du parc Prudent-Robert, de mandater la firme Aviso Expert Conseil Inc. afin d'effectuer pour et au nom de la Ville toutes les démarches requises auprès des autorités compétentes relativement à cette demande, notamment pour obtenir les autorisations nécessaires à réalisation des travaux et à signer les formulaires d'engagement et autres documents. requis à cette fin. J'en fais la proposition.

Proposé M. Vézina, appuyé Mme Pelletier. Service des travaux publics maintenant autorisation de paiement pour le service de déneigement et dépendage d'abrasifs par la Ville de Belleuil sur le rang des 30 de M. Landry.

donc c'est une récurrence. À chaque année, dans le fond, on signe une entente avec la Ville de Belleuil pour qu'ils procèdent au déneigement du rang des 30 sous la portion entre la 116 et la limite de McMasterville. Donc, je propose d'autoriser le paiement d'une somme de 11 058,48 $, taxe incluse à la Ville de Belleuil pour le service de déneigement et dépandage d'abrasifs sur le rang des 30 pour la période hivernale 26-27, d'autoriser le directeur du service des travaux publics. son absence, la directrice générale a signé pour et au nom de la Ville tout document à cet effet d'imputer cette dépense au poste budgétaire 02-330-00-420. J'en fais la proposition.

Proposé M. Lambry, appuyé M. Vizina. Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire. Donc, nous avons la reconnaissance d'un organisme qui s'appelle Équis-Justice Richelieu-Yamaska. M. Vézina.

Oui, merci, Mme la mairesse. Donc, vous savez que pour avoir droit à des locations de locaux ou de pouvoir agir sur le terrain de la municipalité, vous devez être un organisme qui a été reconnu par notre politique de reconnaissance des organismes. C'est ce qu'on fait avec Équis-Justice Richelieu-Yamaska. Dans le fond, c'est une boîte qui permet d'avoir… en service, mais entre autres des travaux communautaires. Donc, quand on a des gens qui se mettent dans un certain embarras, cet organisme-là leur aide à trouver des endroits où faire leurs heures de travaux communautaires, mais en même temps, il y a aussi des... de la médiation citoyenne et d'autres services. Donc, le but de cette résolution-là, c'est de leur donner une reconnaissance de pouvoir agir sur notre territoire. Donc, il est résolu de reconnaître l'organisme IKI Justice Richelieu-Yamasqua, organisme de catégorie prioritaire de niveau régional dans le secteur d'activité communautaire. Cette reconnaissance est automatiquement reconduite à la suite de l'Assemblée générale annuelle de l'organisme et de la remise des différents documents indiqués dans la lettre d'engagement de l'organisme dans les 30 jours suivant l'Assemblée générale. À défaut, l'organisme perd sa reconnaissance et doit soumettre une nouvelle demande auprès du service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire. J'en fais la proposition.

Proposé M. Vizina, appuyé Mme Lallement-Raymond. Renouvellement de contrat d'entretien de coupe de gazon pour les parcs et espaces verts. M. Landry.

donc en fait… Considérant qu'il y a un contrat d'entretien pour la Coupe de gazon dans les parcs et les espaces verts qui a été attribué le 2 avril 2024 à l'entreprise Service paysager Martin Gagné, incorporé pour une période de trois ans dans le cadre de l'appel d'offres à celle 24-01, et que le contrat inclut deux options de renouvellement d'une année chacune, qu'il y a lieu de se prévaloir des deux options de renouvellement pour la saison 27-28 et 28-29, considérant la recommandation de la directrice Mme Martine Lapointe au service des rosées de la culture et de la culture. La vie communautaire en date du 26 octobre 2026. Je propose de se prévaloir des deux années d'options de renouveler pour les saisons 27, 28 et 28, 29 le contrat relatif à l'entretien et à la coupe de gazon dans les parcs et espaces verts à l'entreprise et services paysagers Martin Garnier, incorporé, conformément au document d'appel d'offres déposé le 18 mars 2024 pour les montants annuels suivants, taxes incluses. Donc, pour 2027, la section Ville 100 673 et 32, avec la section Régie à 2429 et 62, pour un total annuel de 103 102,94 sous. Et pour l'année 28-29, la section Ville 103 959 et 66, et la section Régie 2502 et 50 sous, pour un total de 106 462,16. Donc, pour le total des deux années à 209 565 $ et 10 sous. Donc, et d'imputer cette dépense au poste budgétaire 02-701-50-520. J'en fais la proposition.

Proposé M. Landry, appuyé M. Vézina. Autorisation de signature d'entente intermunicipale relative aux prêts de Maisonnette avec la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville. On est avec M. Vézina.

Oui, tout à fait. Merci, Mme la mairesse. Donc, c'est une entente qui revient annuellement depuis quelques années déjà. Considérant que la modalité relative à ce prêt doit être précisée dans une entente à intervenir entre les deux villes, il est proposé d'autoriser la directrice du service des loisirs de la culture et de la vie communautaire ou, en son absence, la chef de division, sport et installation assignée pour et au nom de la Ville, l'entente intermunicipale à intervenir avec la Ville de Saint-Bruno de Montarville concernant le prêt de… Maisonnette pour la tenue de l'édition 2026 de son marché Noël. J'en fais la proposition.

Proposé M. Vézina, puis Mme Lallemare. Autorisation de versement d'aide financière pour des organismes et individus. M. Vézina, toujours.

merci Mme la mairesse. Donc, comme vous savez, on fait des dons comme ça. Puis des fois, certains des dons qu'on fait, ça nous donne des gens qui vont aller avoir des grands succès dans leurs entreprises. Donc, les bénéficiaires sont ici. Donc, la fabrique de Saint-Basile-le-Grand. Pour le feuillet paroissial de 2026, pour un montant de 380 $. Le Centre des femmes, l'essentiel pour les activités de l'organisme, un montant de 500 $. L'Association des ringuettes des intrépides, tournois pan-provincial de ringuettes. de 250 $. Enzo Muniz, United World Games, qui est allé le 25 au 27 juin 2020, donc qui ira, c'est-à-dire le 25 au 27 juin 2027 en Autriche pour un montant de 500 $. Évidemment, la Fondation a clé sur la porte pour les activités de l'organisme pour un montant de 300 $, totalisant 1 930 $. Donc, voilà, j'en fais la proposition.

Proposé M. Vizena, puis Mme Pelletier. Autorisation de participation des membres du conseil aux assises annuelles de l'Union des municipalités du Québec du 21 au 23 avril 2027. M. Vézina.

Oui, merci, Mme la mairesse. Donc, cette année, on est chanceux parce que le congrès de l'UMQ se tiendra à Montréal, ce qui fait que l'ensemble du conseil va pouvoir aller participer en faisant des allers-retours pendant les journées au lieu d'avoir séjourné à Québec. ou à Gatineau, dépendant des années. Donc, il est résolu d'autoriser tous les membres du conseil à participer aux assises annuelles de l'Union des municipalités du Québec, qui se tiendront du 21 au 23 avril 2027 à Montréal, d'autoriser le paiement des coûts d'inscription ainsi que, le cas échéant, les remboursements de dépenses admissibles encourues pour le déplacement, le stationnement et les repas sur présentation de pièces justificatives requises, et donc d'imputer ces dépenses... au poste budgétaire 02-110-00-310. J'en fais la proposition.

Proposé M. Vizina, appuyé Mme Lallement-Rément. On est maintenant à la liste des déboursés pour le mois d'octobre. Je ne sais pas si on est en mesure de les mettre à l'écran. Attendez-moi, je vais les mettre ici parce que c'est très petit. Pour les opérations courantes et les activités de fonctionnement, opération courante, on est à 3 816 072,85 $. La rémunération, 481 448,72 $. Et les virements bancaires, 562 182,12 $. Donc, les virements, c'est pour les Belles Canada, Hydro-Québec, etc. Pour un total de 4 859 703,69 $ en octobre. Ensuite, il y a un dépôt. Le Conseil prend acte du dépôt des documents suivants, donc la liste des personnes embauchées entre le 16 septembre et le 20 octobre, le rapport de participation au 84e congrès de la Fédération québécoise des municipalités auquel Mme Lamarémont et moi avons participé, et le rapport de participation au sommet sur le Saint-Laurent dont je vous ai parlé tout à l'heure, qui avait lieu le 5 octobre 2026. Donc, toujours pas d'affaires nouvelles. On serait maintenant à la période d'intervention des membres du conseil. J'ai M. Vézina, ensuite M. Leproix.

étant donné que mon collègue Guy Lacroix n'est pas avec nous physiquement, mais il est avec nous par le biais de Télésino ici, qui est à la caméra. Donc, il vous fait dire. qu'on va être sur le bord d'inaugurer notre nouvelle patinoire incessamment. Donc, regardez nos communications parce qu'on va vous annoncer l'inauguration de notre nouvelle patinoire. Il vous fait dire aussi que c'est la dernière semaine au UR pour voir l'exposition « Regards sur le passé » qui prend fin cette semaine. Évidemment, toutes les activités qu'il y a au UR. Alors, il m'a fait une litanie ici, je vous la lue. Donc, les jeudis ludiques, le spectacle de rodage de Charles Pellerin qui s'en vient, l'arrivée des opossums prochainement, présentation « Le Japon voyage dans le temps ». le Dance Country, l'exposition de scénographie du quotidien de Claude Touzignan, le Tricot Libre aussi, le spectacle de Bobby Basini, le concours de menterie, l'atelier Vino et Pinceau, qui a été sold out déjà en quelques instants, donc oubliez ça si vous n'avez pas déjà votre billet, et Noël s'invite chez vous. Ensuite de ça, à la bibliothèque, évidemment, le Scrabble Libre, le club de lecture à la page, le défi Scratch Junior, atelier de cuisine, un Noël écolo et le... échange de casse-tête, sans, j'oublie évidemment, les activités de famille Bougeotte au centre communautaire Lisbet-Bois-Vert. Donc, ça faisait un peu le tour. Évidemment, comme Mme la mairesse le mentionnait un peu plus tôt, il y aura la messe commémorative du 150e ce week-end et le concert le 14, si je ne m'abuse, samedi le 14, effectivement. Donc, voilà, c'est des petites nouvelles dans le loisir sport et bicommunautaire.

a aussi M. Lepron.

voulais juste souhaiter bonne chance à nouveau à Elodie Malois, cycliste grand basiloise qui est en nomination au Gala Sports Québec ce mercredi 4 novembre dans la catégorie athlète féminine de l'année niveau canadien. Donc, tout sport confondu. Voilà.

Félicitations, Mme Malois. Est-ce qu'il y a d'autres interventions? Non? On serait maintenant à la période de questions sur les sujets inscrits à l'ordre du jour.

Quelques petites questions en rafale. 14.2, l'attribution de destruction de documents, le 8753, c'est-tu pour les trois ans ou bien c'est chaque année?

trois ans, je crois. Les trois ans.

Les trois ans. Puis les documents que vous déchicotez, c'est-tu des documents qui sont en arrière de cinq ans, de quatre ans? Ça dépend.

On est régi avec un calendrier de conservation de bibliothèques et archives nationales. Ça dépend du document, ça dépend de comment il est licité dans notre calendrier. Nous, on n'a pas le choix de se conformer à ce délai-là qui est dans ce document-là.

Dans une année, vous en faites combien de déchicotage?

On en fait régulièrement. On fait du déclassement pour avoir de la place dans nos voûtes d'archives parce qu'on faut enlever le vieux pour mettre du nœud. C'est sûr qu'on a du roulement quotidiennement. Ce contrat-là, c'est pour mettre des bacs dans les différents espaces de la ville. Tous les bâtiments municipaux ont des bacs de récupération de documents. La firme vient sur place avec sa machine dans un camion et ramasse les documents sur place, un déjectage sur place qu'on appelle.

Très bien. À 15, 1, 2, 3, là, je regardais revoler les millions, là. pour la ville de Saint-Basile-le-Grand en ce qui concerne la régie intermunicipale de Richelieu-Saint-Laurent. Moi, je n'ai jamais assisté. Je pense qu'il y a quand même des rencontres de cette régie-là. Est-ce que la ville en a pour son argent quand on paye aussi cher que ça à la régie? Là, vous parlez de quelle

régie parce que c'est trois régies différentes, 15, 1, 2, 3. Je

parle des régies en général. C'est quoi le mot qu'on a à dire sur le budget de cette régie-là? tant sur la régie municipale du Richelieu, sur le montant total, ou sur les pompiers, la police, etc., etc.

Déjà, en partant, je peux vous dire que ce n'est pas très clair dans la façon dont on a rédigé les résolutions, mais je peux vous dire que cette année, les hausses sont beaucoup plus raisonnables que par les années passées. On parle même d'une baisse pour la régie de l'eau potable. Une très légère hausse pour l'eau potable et des hausses très, très limitées aussi au niveau de la police et des pompiers. C'est une bonne année. On touche du bois. Mais moi, je siège sur toutes les régies. Et puis, je vous dirais qu'on a quand même un mot à dire. Bon, la régie de police, on est 19 autour de la table. C'est un petit peu plus compliqué. C'est très vaste et puis c'est la police. Donc, il faut ce qu'il faut en termes d'équipement et tout ça. Même chose avec les pompiers, mais quand même. Il y a un plan de gestion des équipements. Il y a un bilan qui est fait annuellement sur les… les revenus par rapport aux interventions, par rapport aux services qu'on offre à d'autres villes, qui sont hors de notre territoire. Donc, on a quand même une bonne vision d'ensemble, une bonne transparence aussi sur ce qui se passe dans les régies. Le niveau de contrôle, je vous dirais que malheureusement, ça va en fonction. Tout est calculé selon le RFU, donc la richesse foncière uniformisée, puis le niveau de service.

C'est comme au niveau de la Ville, vous faites un budget, vous nous le présentez. Nous, on le critique, mais il n'y a pas d'avant-garde, il n'y a pas d'amont sur le budget par rapport aux citoyens. Est-ce que c'est la même chose à l'érégie intermunicipale? Est-ce qu'on vous parle? Est-ce qu'on vous demande votre opinion avant de faire le budget? On vous donne le budget et on dit voici.

Ce n'est pas un fait accompli. Les budgets sont présentés au CA. Il y a des modifications qui peuvent être faites parfois. À la régie de police, par exemple, il y a des créations de postes qui étaient proposées. Il y en a certains qui ont été refusés pour limiter justement les hausses. Puis, après ça, une fois que le CA s'est prononcé, bien là, le budget est déposé pour adoption par toutes les villes membres.

D'accord. Ça me donne une idée du fonctionnement. Maintenant, on parle à 16 ans du parc Prudent-Robert. On veut faire une analyse complète du terrain. Est-ce que là-dedans, ça veut dire que le parc Canin ne sera pas là?

'est deux projets différents. Le parc Prudent-Robert, c'est un réaménagement du parc Prudent-Robert qui est vraiment la portion entre la 223 et la rivière Echelieu. Pas la portion nécessairement du stationnement pour le moment. Là, les demandes qui sont faites, c'est une demande d'autorisation au ministère de l'Environnement pour éventuellement faire des travaux sur la portion qui borde le Richelieu.

Quand on a fait le parc à chiens, je ne me trompe pas, c'était bien au parc Prud'enrobert? Le parc à nez, c'est-à-dire? Oui, c'est au

parc Prud'enrobert, mais dans la portion qui appartient à la CPTAQ.

À ce moment-là, on avait-tu demandé la permission au ministère pour faire ça? Non? Ça me rappelle que chez eux autres, aussitôt que tu fais quelque chose, ils s'en mêlent. Un autre truc aussi, le service de déneigement à Belleuil, est-ce que vous avez déjà calculé si c'était la ville qui le faisait plutôt de payer 11 000 $ à la ville de Belleuil pour faire le bout de chemin?

pense que ça reviendrait pas mal au même, je vous dirais, là, c'est ville pour ville, c'est déneigement d'une ville ou d'une ville. Parce que c'est 11

000 quelques dollars, je veux dire, nous autres, on a des grattes, à un moment donné, tu as fini Saint-Basier, tu vas faire un petit tour dans le rang, tu reviens, là, je veux dire, est-ce que le temps alloué, l'essence, la mécanique, puis tout ça, serait économique à comparer à 11 000 piastres qu'on donne, parce qu'à chaque année, ça augmente, je veux dire, c'est pas toujours 11 000, là. Est-ce qu'il y a déjà eu un… Un genre de truc au niveau de la ville qui dit, on va l'essayer une année, on va voir à peu près comment, on va évaluer comment ça coûte. Puis à partir de là, on le donnera un bel oeil. Parce que nous, à Saint-Basine, c'est facile de partir d'ici, puis aller là-bas, puis revenir. C'est-à-dire, tu ne te casses pas la tête trop, trop.

peux donner la…

Oui, on le fait. Oui, vas-y. Monsieur Lardry.

Allô? Ah oui. Ah bon. En fait, ce qu'il faut comprendre là-dedans, c'est que c'est avantageux pour nous de le faire faire parce que, dans le fond, le véhicule outil passe déjà là. Il fait déjà le tronçon qui est à McMaster, puis il descend. Pour lui, il fait 300 mètres de plus, puis il est déjà là. Alors que nous, c'est comme une partie un peu détachée. Si on regarde par rapport à notre noyau villageois et tout ça, où il y a le déneigement, c'est quand même retiré. C'est quand même un certain bout. Ça fait un grand détour pour aller faire à peu près, je crois que c'est 700-800 mètres à peu près, qu'il y a à déneiger. Alors que pour Beloeil, ils sont déjà là et ils passent là. C'est plus avantageux pour nous de le faire faire dans ce sens-là.

OK. Ma question est la suivante. Le chemin des 30, il ne débouche pas sur le 116? Est-ce qu'on l'entretient, cette chemin-là? Je ne me trompe pas en parlant. Celui en

gravier, vous parlez? Celui qui est en gravier qui part… Est-ce

qu'il est déneigé, cette chemin-là? Je ne crois pas. Parce que s'il est déneigé, puis il s'en va jusqu'à 116, il n'empêche rien de traverser l'autre bord et de revenir.

mais là, de traverser la 116. L'essentiel de la justification ici, c'est qu'on ne va pas mobiliser une équipe pour aller faire un petit tronçon de moins d'un kilomètre, alors que les équipes sont déjà mobilisées du côté de Belleuil. La mobilisation de ces équipes-là, d'autant plus que, comme me le faisait remarquer mon collègue, le côté nord de Saint-Basile est fait à contrat. Ce n'est pas nos services municipaux qui déneigent. Ça, c'est côté nord. Donc, nos équipes ne vont pas du côté nord pour faire le déneigement. C'est un entrepreneur qui fait le déneigement. Donc là, c'est soit on donne à un entrepreneur, soit on donne à la Ville de Belleuil. La Ville de Belleuil est déjà là. Ils font déjà ce secteur-là. Donc, ils prolongent leurs travaux jusqu'au bout, jusqu'à la 116.

Alors, ma question est, vous me le donnerez l'avoir au prochain conseil, est-ce que le rang des 30 est débloqué? Est-ce que vous l'entretenez avec la Ville de Saint-Basile-le-Grand?

vais faire la valider. J'aimerais

savoir.

va valider, on vous revient.

Merci beaucoup. L'entretien des coupes de gazon, là, j'ai vu… L'an passant, là, j'aimerais bien sûr que vous grossissiez vos images. Moi, j'ai de la misère à voir, là, je ne suis pas capable de lire. Puis j'ai fait ajuster mes lunettes dernièrement, puis j'ai beaucoup de misère à lire. Puis c'est brouillé. J'ai demandé à mon collègue ici aux côtés, puis nous aussi, on est brouillés, là. Ce serait-il possible de le grossir un petit peu quand on a les documents? J'apprécierais énormément. Merci beaucoup. Alors, là, je vais essayer de dire ce que j'ai écrit. C'est la section ville puis la section régie. C'est quoi la section régie?

régie, c'est ce que nous… De Martin

Gagné qui fait le gazon.

la régie. Régie des eaux usées. Régie des eaux usées, qui est à Saint-Basile-le-Grand. La régie des eaux usées, qui est à Saint-Basile-le-Grand, il y a de la tonte qui se fait là.

Je ne comprends pas, là. La section ville, il y a un montant d'argent, puis la section régie, un autre montant. La section régie, ça comprend quoi? Ça comprends-tu la 116? Je ne sais pas. C'est le

terrain de la régie des eaux usées sur le bord de la 223. Cette facture-là, on va la refiler à la régie des eaux usées qui est payée en partie par Saint-Bruno et Saint-Basile. Donc, on a convené le contrat pour nos gazons et ceux de la régie des eaux usées.

Bon, c'était mes questions. J'espère que ce n'est pas trop ennuyant. J'aimerais savoir où on s'en va. Je suis au courant de tout. Je vous remercie beaucoup. Merci.

La mairesse n'a pas où vous allez recommencer cette séance. Je vais mettre mon veto là-dessus. Allez-y, M. Baudouin.

qu'on ne comprend pas que ce soit Belleuil qui fasse le rang des 30? C'est à McMasterville, ça? En fait, au nord du

rang des 30, c'est à Belleuil. Au sud, c'est McMasterville. Mais c'est Belleuil qui a pris la charge de faire le rang des 30. Parce que ça sépare. McMasterville arrête à cette rue-là. Puis au nord, les terres agricoles qui sont là, c'est dans Belleuil.

Belleuil? Oui. Puis le rang des 30, c'est dans Belleuil aussi.

En fait, la portion, parce que le rang des 30, il devient, je pense, le nom de la rue, c'est Yvon Lheureux, c'est ça? Oui, le rang des 30 devient Yvon Lheureux, mais au nord du rang des 30, au nord d'Yvon Lheureux, c'est Belleuil, au sud, c'est McMasterville, mais c'est Belleuil qui a pris la charge du déneigement.

Je comprends ça. Quand la caserne de pompiers va être construite, j'imagine que vous allez démolir l'autre?

Oui. On n'aura pas le choix. Elle est complètement en fin de vie utile. Vous allez construire des

logements à prix modiques, j'espère?

Des logements hors marché. On regarde pour coopératives, notamment.

que quand vous parlez de logements... Hors-marché, pour moi, c'est des prix exorbitants. Non, pas du tout. C'est

la moitié. Hors-marché, c'est vraiment qu'ils ne sont pas régis par les prix. C'est-à-dire que les propriétaires peuvent pas… C'est ça que ça

dit, hors-marché. C'est pas accessible.

Non, hors-marché, c'est le contraire. En fait, le prix d'un logement dans une coopérative, je comprends… C'est le prix

modique. Le monde comprendrait c'est quoi, là. Mais hors-marché…

Les logements à prix modique sont associés peut-être au HLM, mais il existe toutes sortes d'autres types de logements à prix plus raisonnables. Puis, pour une coopérative, par exemple, on parle de prix qui sont la moitié du prix du marché. Donc, c'est hors marché parce que c'est géré en coopérative et non par un propriétaire qui lui dicte les prix de ses loyers.

Disons que c'est difficile à comprendre. Hors marché, c'est pas… Vous allez vous

habituer parce qu'on va en parler souvent. c'est ça. C'est de la location hors du marché locatif régulier. Alors, s'il n'y a pas d'autres interventions, je proposerais la levée de la séance et j'aurais besoin d'un proposeur et appuyeur. Proposé Mme Lallement-Raymond, appuyé Mme Pelletier. 21h pile, bonne fin de soirée tout le monde.