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Bonsoir. Bienvenue à la séance régulière du 2 novembre 2026. L'ordre de jour. 1. Ouverture de l'Assemblée. 2. Lecture et adoption de l'ordre de jour. 3. Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 6 octobre 2026. 4. Adoption des comptes à payer. 5. État des revenus et dépenses au 31 octobre 2026. 6. Administration. 7. Réglementation. 8. Voiry, 9 urbanismes et mises en valeur du territoire, 10 loisirs et cultures, 11 environnements, 12 varia, 13 périodes de questions et 14 clôtures de l'Assemblée. Un proposeur?

-ce

que tout le monde est d'accord?

Oui.

Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 6 octobre 2026. Il est proposé par la conseillère Mme Annie Boivin et résolu que le procès-verbal de la séance régulière du 6 octobre 2026 soit et est adopté dans sa forme et teneur.

-ce que tout le monde est d'accord?

Oui. Adoption des comptes. Il est proposé par le conseiller M. Jean Lafrance et résolu que les membres du conseil municipal approuvent la liste des comptes à payer du mois d'octobre 2026, les chèques numéro 23 586 à 23 656 inclusivement, les déboursés incompressibles, les salaires et que sont ratifiés les chèques émis en vertu d'une résolution. ainsi que les comptes à payer d'une somme de 430 454,05 $. Que le maire et la directrice générale et greffière trésorière soient et sont autorisés à signer les chèques à cet effet. Que la directrice générale et greffière trésorière certifient qu'il y a les fonds nécessaires pour payer ces factures.

-ce que tout le monde est d'accord?

Oui. État des revenus et dépenses au 31 octobre 2026. Il est proposé par le conseiller M. Jean Lafrance et résolu que le dépôt du rapport de l'État des revenus et des dépenses au 31 octobre 2026 soit et est accepté dans sa forme et teneur.

Administration, dépôt de déclaration d'intérêt pécuniaire des membres du conseil. Donc, la directrice générale et greffière trésorière a reçu à son bureau le dépôt de déclaration d'intérêt pécuniaire de Annie Boivin, Alain Dubois, André Desilets, Sabrina Barry, Marc Desrochers et Jean Lafrance. Rôle d'évaluation. La directrice générale et greffière trésorière par intérim donne avis que le sommaire du rôle d'évaluation de la municipalité de Mandeville pour l'exercice financier 2027-28-29 a été déposé à son bureau. La directrice générale et greffière trésorière dépose les états comparatifs des revenus et dépenses dont la réalisation est prévue pour l'exercice financier courant au moment de la préparation de l'État et selon les renseignements dont elle dispose, et ceux qui ont été prévus par le budget de cet exercice, tel que prévu à l'article 176.4 du Code municipal.

Enfant, représentant, il est proposé par moi-même, Sabrina Barry, et résolu que la municipalité de Mandeville abroge la résolution numéro 111-04-2026, que la municipalité de Mandeville nomme Mme Anne Brierley, agente à la communauté pour siéger sur la table des filles-enfants.

-ce que tout le monde est d'accord?

Journée nationale de l'enfant engagement. Il est proposé par moi, M. Jean Lafrance, et résolu, que la municipalité de Mandeville reconnaît le 20 novembre comme une journée annuelle de sensibilisation aux droits des enfants et à leur place essentielle dans notre communauté. Que la municipalité affirme l'engagement de Mandeville à contribuer à la création d'un environnement bienveillant, inclusif et sécuritaire pour tous les enfants et les jeunes. Que la municipalité invite les personnes élues, le personnel, les membres, les bénévoles, les partenaires et la population à participer aux actions entourant la Journée nationale de l'enfant dans Brandon, en collaboration avec le comité Défis enfants de Cible Famille Brandon. Que la municipalité encourage la participation à des gestes de sensibilisation adaptés à la réalité et aux ressources de notre organisation, notamment Afficher le cœur multicolore et les outils promotionnels de la Journée nationale de l'enfant dans nos locaux ou édifices Porter du bleu ou décorer un espace en bleu le 20 novembre Participer à l'activité annuelle de la JNE proposée par le comité Défi enfant de cible famille Brandon. Diffuser des messages de sensibilisation sur nos plateformes de communication et nos réseaux sociaux, notamment avec les mots-clic, dièse Journée nationale de l'enfant et dièse JNE. Que la municipalité favorise la collaboration avec les familles, les jeunes, les organismes communautaires et les partenaires du milieu afin de faire connaître les droits des enfants et de valoriser leur participation à la vie collective. que la municipalité transmet cette résolution, le cas échéant, au Comité défis enfants de cible famille Brandon afin de témoigner de son engagement et de soutenir la mobilisation collective dans Brandon.

Est-ce que tout le monde est d'accord?

Oui. Neuf chemins du lac Christian, taxe de service. considérant que la municipalité impose, selon son règlement de taxation, une taxe de service pour le mesurage de la fausse sceptique aux immeubles desservis. considérant que l'immeuble situé au 9 chemin du lac Christian, matricule 1137-17-3923, était sujetti à cette taxe, considérant que les bâtiments situés sur cet immeuble ne sont plus habitables et ne sont plus occupés, conformément à une visite de l'inspecteur en urbanisme et en environnement, considérant que, par conséquent, aucune eau usée n'est générée et ne le sera dans le futur étant donné l'état de la propriété. En conséquence, il est proposé par moi, M. Jean Lafrance, et résolu que la taxe de service, mesurage de la fausse septique, soit retirée pour l'immeuble situé au 9 chemin du lac Christian, à compter de l'année 2026. que la directrice générale et greffière trésorière soient autorisées à modifier la facturation en conséquence et, s'il y a lieu, accréditer ou rembourser au propriétaire le montant perçu pour la période non couverte. Que cette mesure demeure en vigueur tant que les bâtiments ne sont pas reconstruits ou rendus habitables. Le propriétaire devra en aviser la municipalité avant toute remise en service.

-ce que tout le monde est d'accord?

Directeur des travaux publics, fin de la période de probation et confirmation. considérant que le directeur des travaux publics a été engagé le 4 mai 2026, considérant que son contrat de travail prévoit une période probation de six mois, laquelle se termine le 4 novembre 2026, considérant que le conseil a procédé à l'évaluation de son rendement durant cette période, considérant que cette évaluation est satisfaisante et que le conseil souhaite maintenir le lien d'emploi, En conséquence, il est proposé par le conseiller M. Alain Sbois et résolu que la municipalité de Monteville confirme son poste de directeur des travaux publics en tant qu'employé permanent et à compter de la présente.

-ce que tout le monde est d'accord?

Oui.

Employé 010188, horaire de travail. Il est proposé par moi, Jean Lafrance, et résolu que la municipalité de Mandeville renouvelle l'horaire de travail de l'employé numéro 01-0188 pour quatre jours par semaine en saison estivale et trois jours par semaine en saison hivernale, et ce, jusqu'au 1er novembre 2027, renouvelable à chaque année.

-ce que tout le monde est d'accord?

Restructuration organisationnelle Considérant la nécessité de revoir la structure de l'administration pour assurer une gestion optimale des ressources humaines et financières de la municipalité, en concordance avec sa nouvelle vision stratégique et budgétaire, considérant que les besoins opérationnels de la municipalité et la volonté d'en optimiser les ressources financières justifient l'abolition de certains postes, considérant qu'il y a lieu d'abolir le poste de chargé de projet en développement économique et durable occupé par l'employé 10-177 et de procéder à sa fin d'emploi pour ses motifs organisationnels, considérant qu'il y a lieu d'abolir le poste de journalier saisonnier occupé par l'employé 10-281, et de procéder à sa fin d'emploi pour ses motifs organisationnels. En conséquence, il est proposé par le conseiller M. André Desilets et résolu que la municipalité de Mandeville procède à l'abolition du poste de chargé de projet en développement économique et durable et de mettre fin à son emploi de l'employé 10-177. Que la municipalité procède à l'abolition du poste de journalier saisonnier occupé par l'employé 10-281 et de mettre fin à son emploi. Que la municipalité délègue à la directrice générale et greffière trésorière le pouvoir de conclure les modalités de départ individuelles des employés 10-177 et 10-281. que la municipalité délègue à la directrice générale et greffière trésorière à verser les sommes liées à la présence.

-ce que tout le monde est d'accord?

Oui. Adoption du règlement numéro 235-2026. Il est proposé par moi, M. Jean Lafrance, et résolu que la municipalité de Mandeville adopte le règlement portant le numéro 235-2026 concernant les nuisances, le tout tel que déposé.

-ce que tout le monde est d'accord?

Oui.

Avis de motion. Avis de motion est donné par moi-même, Sabrina Vardy, qui entend proposer, lors de la présente séance, l'adoption d'un règlement ayant pour objet le prolongement du réseau d'aqueduc sur la rue Tessier, l'emprunt à même les denis du Fonds général et l'imposition d'une taxe spéciale afin de le rembourser. Dépôt et présentation du projet du règlement 405-2020 Madame la conseillère Sabrina Barry dépose le projet du règlement portant le numéro 405-2026 ayant pour objet le prolongement du réseau d'aqueduc sur la rue Tessier. L'emprunt a même le denier du fonds général et l'imposition d'une taxe spéciale afin de le rembourser. Le présent règlement est disponible sur demande du lundi au vendredi durant les heures d'ouverture.

Sous-titrage Société Radio-Canada

-ce que tout le monde est d'accord?

Oui. ADF Diesel Industry Inc. offre de service. Le proposé par le conseiller Alain Dubois en résolution que la municipalité de Mandeville accepte l'offre de service numéro...

-ce que tout le monde est d'accord?

Groupe BEI, offre de services, il est proposé par le conseiller M. André Desilets et résolu que la municipalité de Mandeville accepte les offres de services datées du 14 juillet 2026 d'un groupe BEI pour l'ajout d'une communication au débit mètre à la sortie du réservoir d'aqueduc, la programmation de l'automate et de l'interface pour le calcul des débits, la télémétrie cellulaire et l'ajout des rapports automatisés d 'une somme maximale de 45 800 plus les taxes, que cette somme soit payée à même le budget 2027.

-ce que tout le monde est d'accord?

le conseiller Alain Dubois en résolu que la municipalité amende la résolution numéro 263-07-2026 à l'effet que les horaires de travail du service des travaux publics du lundi au jeudi de 7h à midi et de midi 45 à 16h15 ainsi que les vendredis de 7h à 13h sont prolongés au 21 mai.

-ce que tout le monde est d'accord?

Daté du 23 octobre 2026, de Network Innovation pour les équipements Starlink, d'une somme de 697 $ plus les taxes.

-ce que tout le monde est d'accord?

Oui. Politique d'entretien divers des chemins privés. Il est proposé par moi, M. Jean Lafrance, et résolu, que la municipalité de Mandeville adopte la politique d'entretien divers des chemins privés modifiés, le tout tel que déposé. Que toutes les versions précédentes de la dite politique soient abrogées.

-ce que tout le monde est d'accord?

Oui. Groupe Colas Québec ING, décompte progressif numéro 5. Réfection de la boirie sur le rang de la rivière, le chemin du lac déligné, la 36e avenue, la rue José et la rue Léandre. Attendu que la municipalité de Mandeville a reçu la recommandation de paiement de M. Stéphane Allard, ingénieur de la MRC d'Autré, pour des travaux sur le rang de la rivière, le chemin du lac déligné, la 36e avenue, la rue José.

que tout le monde est d'accord?

Urbanisme et mise en valeur du territoire. Demande de dérogation mineure numéro 2026-0031, matricule 14-45-43-26-99, propriété 6 au 183, chemin de la montagne, lot 5 117 639 du cadastre du Québec, zone F9. La demande vise à autoriser la mise en place d'une cour d'exercice située à une distance de plus ou moins 75 mètres de deux habitations voisines et d'un espace d'entreposage du fumier à une distance de plus ou moins… 75 m, alors que les paragraphes D et G de l'article 5.16 du règlement de zonage 192 prévoient une distance de 100 m entre toute habitation voisine et les installations d'élevage et aires d'entreposage du fumier. Il est proposé par moi-même, Sabrina Barry, et résolu que la municipalité de Mandeville met la demande à l'étude.

-ce que tout le monde est d'accord?

Demande de dérogation mineure numéro 2026-0030, matricule 1445-29-7204, propriété 6 au 1951, chemin du parc, lot 5 117 712, du cadastre du Québec, zone F9. La demande vise à autoriser la construction d'un abri d'auto à une distance de 5 m de la ligne avant, alors que l'article 4.4.1.1 du règlement de zonage prévoit une marge avant de 8 m applicable au bâtiment accessoire situé en cours avant d'un terrain riverain. Considérant que la demande peut être considérée comme mineure dans la situation, considérant que le terrain offre une opportunité limitée de construction vu la rive, considérant que la demande ne devrait pas nuire à la jouissance du droit de propriété voisin vu la taille de l'abri et son positionnement, considérant qu'il y a eu dépôt d'une demande de permis complet, mais que les travaux ont débuté avant l'obtention de celui-ci, considérant que la requérante a cessé immédiatement les travaux à la demande du service d'urbanisme afin que le Conseil puisse statuer sur sa demande, témoignant ainsi de sa bonne foi face au processus, considérant qu'il n'y a pas lieu d'exiger la démolition, considérant que le CCU ne recommande pas l'adoption de la demande, mais que le Conseil juge que l'absence de nuisance au voisinage, l'absence de mauvaise foi de la requérante et la préjudice qu'occasionnerait un refus justifie d'accorder la présente dérogation mineure. Et il est résolu que la municipalité de Mandeville autorise la demande de dérogation mineure telle que présentée.

-ce que tout le monde est d'accord?

Non. Oui.

Loisirs et cultures, loisirs et sports, la Naudière, facture, signalisation, sentier national au Québec. Il est proposé par le conseiller M. André Desilets et résolu que la municipalité de Mandeville accepte la facture numéro 5799909, datée du 29 septembre 2026, de loisirs et sports, la Naudière, pour le volet promotion et signalisation. Pour le projet Sentier national au Québec, d'une somme de 40 400 $, que cette somme soit payée à 26,67 % par la subvention du Sentier national au Québec, SNQ, et à 43,29 % par le programme d'aide à la relance de l'industrie touristique, le Paris.

-ce que

Programme d'assistance financière au loisir des personnes handicapées 2027, volet soutien à l'accompagnement. Il est proposé par moi-même, Sabrina Barry, et résolu que la municipalité de Mandeville autorise la directrice générale grève trésorière par intérim. Et pas par intérim. À faire une demande et signer tous les documents dans le cadre du programme d'assistance financière aux loisirs des personnes handicapées 2027, vous voulez soutien à l'accompagnement pour quatre accompagnateurs-accompagnatrices durant le camp de jour 2027.

-ce que tout le monde est d'accord?

Oui. Frédéric Houlle, soumission, sonorisation, spectacle d'humour. Il est proposé par moi-même, Sabrina Barry, et résolu que la municipalité de Mandeville accepte la soumission datée du 26 octobre 2026 de Frédéric Houlle pour la sonorisation lors du spectacle d'humour de Dominique et Martin du 12 mars 2027 d'une somme de 1300 $ sans taxe.

-ce que tout le monde est d'accord? Oui.

Environnement. Entente intermunicipale avec le MRC de Dautré concernant la gestion des cours d'eau. Fonctionnaire désigné. Il est proposé par le conseiller M. André Desilets et résolu que la municipalité de Mandeville nomme les personnes suivantes à titre de fonctionnaires désignés et les autorise à exercer les pouvoirs et responsabilités qui leur sont confiées par l'entente, chacun pouvant agir individuellement. Directeur des travaux publics, inspecteur en urbanisme et en environnement, agent en environnement.

Est-ce que tout le monde est d'accord?

Oui. Appui et participation au projet Renforcer les pratiques locales face aux espèces exotiques envahissantes, floristiques, dans le bassin versant de la rivière Masquinongée. Il est proposé par moi, Jean Lafrance, et résolu que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. Que la municipalité de Mandeville confirme son appui et sa participation active au projet « Renforcer les pratiques locales face aux EEE floristiques dans le bassin versant de la rivière Masquinongé » porté par Agir Masquinongé. Que la municipalité s'engage à Participer aux activités du projet, soit deux rencontres, deux formations et jusqu'à dix heures d'intervention sur le terrain. Partager ses expériences et ses pratiques en matière de gestion des EEE floristiques. Mettre en œuvre en 2027 des pratiques locales de détection et de prévention des EEE floristiques. Participer, si le projet est financé, aux activités du projet régional des observations aux interventions. Renforcer la prévention et la détection des plantes exotiques envahissantes dans la nodière, déposées par les OBV et comités. ZIP de l'Annaudière, incluant une journée de maillage et d'échange, ainsi que le partage des communications réalisées dans le cadre du projet. Que la municipalité fournisse une contribution en nature équivalente à 984,40 $, correspondant à 22 heures de temps consacrées par ses ressources à la réalisation des activités du projet.

-ce que tout le monde est d'accord?

Oui.

donc on va passer à la période de questions.

Bonjour tout le monde, M. le maire, Mme la directrice générale, membre du conseil. Je me présente, Jean-Denis Dufort, je suis résident du 124 Chemin du Ruisseau. Je viens vous parler de la demande de dérogation mineure pour le 183 Chemin de la montagne. Bien que mon terrain soit voisin de ce terrain-là, je viens vous voir ce soir en tant que président de l'Association des propriétaires du domaine de la Grande-Vallée, qui regroupe une centaine de propriétaires qui habitent sur notre bout de montagne. M. le maire, on vous a écrit le 25 octobre dernier pour vous transmettre une lettre présentant notre position par rapport à cette demande de dérogation. J'aimerais savoir si vous avez bien reçu la lettre parce qu'on n'a pas eu d'accusé de réception de réponse de votre part.

Oui, j'ai bien reçu la lettre, mais c'est ça, c'est Tommy qui est en charge du dossier. Ce soir, c'est sûr que si vous avez des commentaires, on va les prendre, mais on ne répondra pas à aucune question.

Très bien. Alors oui, effectivement, on a des commentaires. Il y a plusieurs de mes concitoyens qui sont présents ce soir et qui vont sûrement vouloir s'exprimer aussi. Mais donc, l'association des propriétaires, on a reçu… de messages de la part de membres de l'association qui nous ont fait part de leur surprise, leur étonnement, mais beaucoup de leur inquiétude suite à l'implantation au milieu du domaine, qui est une zone résidentielle, donc d'un enclos. qui devait accueillir, ou peut-être qui accueille déjà, je ne sais même pas. Donc, deux alpagas, un cheval, deux chèvres et une trallée de canard. Donc, cette installation-là ne se fait pas sur une immense terre à bois, ça ne se fait pas sur un terrain agricole, ça se fait sur un petit terrain en montagne. Il faut savoir que, par chez nous, Les territoires montagneux, on a à peu près 12 pouces de terre et ensuite, c'est juste de la roche. Ce qui fait que toute la question de l'entreposage du fumier nous inquiète énormément. Qu'est-ce qui va arriver avec ce fumier-là une fois qu'il est déposé? De quelle manière ça va être géré? On craint beaucoup que le ruissellement amène cette eau-là rapidement dans les rochers et pollue notre nappe phréatique. où on puise tous notre eau. Ça, c'est un premier aspect. C'est sûr que toute la question du fumier, ça amène aussi toute l'interrogation autour des odeurs et tout ça. À la base, on se demande comment ça se fait qu'il y a même eu une émission de permis pour permettre l'installation, des installations d'élevage dans la zone F9, alors que ce n'est pas permis. En plus, dans une zone résidentielle comme la nôtre. En plus, dans un terrain... qui n'est pas nécessairement adéquat pour ça. Ça, c'est des questions qu'on avait. Je comprends que vous n'êtes peut-être pas en mesure de nous répondre ce soir. Maintenant, ce que j'aimerais avoir comme information de votre part, c'est de quelle manière, M. le maire, les membres du conseil, vous comptez agir pour protéger l'ensemble des résidents qui vont... qui habitent autour de ce projet-là et qui craignent que l'entreposage de fumier, le ruissellement et tout ça viennent nuire à nos propriétés et puis à l'environnement.

J'ai dit, vu que le dossier est à l'étude, on va se repencher sur le dossier, mais je n'ai pas de réponse à vous donner. Mais d'une façon plus générale, M. le maire, Oui. Comme disait Isabelle, ici, on prend note de toutes les questions, puis on va pouvoir vous répondre par la

suite. OK. Mais de façon plus générale, M. le maire, est-ce que vous vous engagez à faire ce qu'il faut en termes d'inspection, de réglementation, de suivi sur un éventuel entreposage de fumier sur un terrain montagneux?

vais discuter de ça avec Tommy, qui est le directeur en urbanisme, puis on verra la suite.

merci, M.

le maire.

Très éclairant. Merci.

Bonjour, mon nom est Yannick Côté. Je suis propriétaire du 180-182 Chemin de la Montagne, qui est directement en lien avec la dérogation mineure du 183 Chemin de la Montagne. Mes inquiétudes, c'est exactement les mêmes. que Jean-Denis vous parlait, mais un peu plus poussé, moi, de mon côté personnel, c'est mon puits d'eau qui est à moins de 75 mètres de la zone d'animaux, ainsi que l'entreposage de fumier. Ça, ça m'inquiète beaucoup à long terme d'avoir la contamination de mon puits. J'ai aussi, les deux propriétés présentement sont reliées du même puits. Ça a été longtemps la propriété d'un même propriétaire. Et là, mon plan était de faire diviser chacun leur puits. Mais là, en acceptant la dérogation telle quelle, moi, pour me mettre réglementaire aux règles et tout ça, là, moi, ça me... Ça me donne un enjeu de bouger ma fausse sceptique, bouger mon champ d'épuration pour pouvoir garder une distance de 100 mètres avec tout ça. Là, moi, mes inquiétudes, c'est de dire, d'accepter une dérogation. qui à mon avis n'est plus mineur, c'est quand même majeur. Là, moi viens faire un impact direct sur ma jouissance de comment je peux utiliser mon terrain. C'est ça, ça prend en considération. C'est vraiment des enjeux, c'est un enjeu majeur. Comme Jean-Denis le disait, on est sur du rock à la grandeur. De la façon que le terrain du 183 est fait et mon terrain, comment c'est situé, on est dans une belle petite vallée. Mon puits est au creux. Son enclosage de fumier, son enclos est plus haut que mon puits. Tout notre secteur, les puits, sont extrêmement creux parce qu'on est sur du roc. C'est sûr qu'à un moment donné, il risque d'avoir un enjeu de contamination. À mon avis, ce n'est pas un endroit pour faire ce type d'élevage-là, surtout que l'élevage n'est pas permis dans notre secteur, dans la zone F9. Merci.

Bonsoir. Mon nom est Serge Pepin du 81 Chemin du Risseau. Moi, j'aimerais savoir comment est accordée une demande de dérogation mineure quand il n'y a même pas de bâtiment déjà sur les lieux. La personne, elle sait qu'elle n'est pas légale en s'implantant là. Elle demande une dérogation mineure avant même que la construction soit faite. Est-ce que c'est usuel de faire ça? Ce n'est pas juste pour ce terrain-là. Je veux savoir si c'est usuel de demander une dérogation mineure sur un terrain vacant en prévision de…

Malheureusement, comme je l'ai dit, on ne répond pas aux questions là-dessus ce soir. Non, je ne

parle pas de ce terrain-là. Je parle à l'intérieur de la municipalité. Je veux savoir si c'est usuel de demander une dérogation mineure. au moment qu'il n'y a même pas de bâtiment, puis on ne sait même pas comment il va se bâtir. Je ne parle pas de ce cas-là précis. Est-ce que c'est usuel? Moi, c'est la première fois que j'entends ça pour que je voie ça.

Je ne sais pas c'est quoi votre dossier, donc je ne peux pas répondre à des questions que je ne sais pas.

Non, je demande une question d'ordre général. C'est de demander une question d'ordre général. Est-ce que c'est usuel? Le processus, c'est que c'est usuel de le faire.

'est sûr qu'on va vérifier. Pour avoir 20 ans dans le monde municipal, avoir fait quatre municipalités, oui, c'est des choses qui arrivent, parce que souvent, la personne, avant de construire quelque chose qui ne coûte pas 10 $, veut savoir s'il va pouvoir utiliser le terrain pour ça. Il peut y avoir déjà le terrain depuis longtemps, mais là, il dit « Ah, je préfère ça ». Mais si vous voulez avoir, oui, avant de bâtir, parce que c'est ça. Oui, mais il peut le demander quand même aussi, parce qu'il peut bâtir aussi, parce que là, vous disiez un terrain vide. Oui, un terrain vacant ou peu importe. C'est sûr qu'on peut vous le dire. Grosso modo, Tommy va pouvoir vous donner. Moi, je prends tout en note vos réponses. J'ai vos coordonnées. J'ai votre nom, votre adresse. Si je n'ai pas d'email, je n'ai pas de téléphone, je vais l'envoyer par la poste. Mais on va répondre à vos questions. On va demander à Tommy. Donc, il va pouvoir nous le dire. Puis, tu sais, puisqu'on ne veut pas jouer dans les détails des règlements, Tommy, lui, il sait très bien, c'est son travail, c'est son métier. Ça fait qu'il va pouvoir vous le dire. Puis, dans le fond, il me l'a bien expliqué, la dérogation mineure qui est demandée, tout est permis, sauf la plus grande dérogation, c'est vraiment le nombre de canards.

C

'est juste ça. Puis la distance, il y a tout été, puis n'oubliez pas qu'il y a comme une

cuvette.

Ils sont tous en analyse, ils font les mesurages. C'est pour ça qu'ils ont demandé un délai pour pouvoir répondre à toutes vos questions, vos interrogations, que vous ayez le droit de vous exprimer.

Merci. Madame la directrice générale, j'ai juste tiqué sur ce que vous venez de dire. Donc, tout est permis à part le nombre de canards. J'aimerais comprendre ce que vous vouliez dire.

Le plus gros point de la dérogation, c'est le nombre de canards.

Je suis étonné. Parce que le

fumier, il ne l'a pas mis. Où est-ce qu'il va être storé? Il va être à 100 mètres. Parce que c'est ça qu'ils sont en train de regarder.

Selon le règlement, oui, il y a la distance de 100 mètres d'une autre résidence. Mais il y a aussi un autre critère qui est à... plus de 40 mètres de toute limite de la propriété, puis quand on prend le terrain en question, il n'y a pas un sens où il fait plus que 80 mètres, donc c'est mathématiquement impossible de positionner du fumier à moins de 40 mètres de la limite de la propriété.

'est pour ça qu'ils continuent l'étude, ils vont aller reprendre des mesures pour satisfaire, puis ils vont avoir toutes les preuves que si ça passe, si ça ne passe pas, ils vont la refuser.

Sur le fait que l'élevage de type 1, qui inclut les fermettes, donc qui n'est pas nécessairement une exploitation commerciale, donc que l'élevage de type 1 ne soit pas permis dans la zone actuellement. Je ne comprends pas pourquoi il y a même une demande de dérogation mineure qui est reçue par la municipalité. C'est un usage qui est interdit.

me semble que Tommy disait que c

'était

les bœufs, les vaches et les porcs que tu n'avais pas le droit.

Bien, ce n'est absolument pas ça qui est écrit dans votre règlement, monsieur.

va vérifier avec Tommy. Merci.

Bonsoir, monsieur le maire. Andrew George. Selon la grille des usages permis, dans la zone F9, l'élevage de type 1 et l'élevage de type 2 n'est pas permis. C'est clairement établi. Quand on regarde garde d'animaux, le nombre d'alpagas, de cheval, par exemple, parce qu'on parle toujours du 183 chemin de la montagne, quand on regarde attentivement ce règlement-là, on parle de garde d'animaux, on énumère les animaux, puis plus loin, on parle d'implantation, d'installation d'élevage. C'est écrit clairement dans le règlement. Alors que selon la grille des spécifications, c'est clairement interdit toute forme d'élevage. Puis je suis d'avis que la municipalité, ainsi que M. Wagner, qui est l'urbaniste, avec tout respect que j'ai pour son travail et le travail de la municipalité, n'a pas le droit d'interpréter le règlement et de lui-même. Trouver une définition de c'est quoi élevage. Parce que la définition, et j'attire ça à votre attention, très respectueusement, pour votre analyse, parce qu'on ne peut pas poser de questions ce soir. N'est-ce pas? Donc, j'attire ça à votre attention pour que vous puissiez analyser ça en profondeur. Si on regarde, c'est quoi la définition d'élevage de type 1? Parce que Jean-Denis, c'est ça qu'il vient de dire, c'est interdit. Je vous le réitère. L'élevage de type 1, c'est défini de mémoire comme étant tout type d'élevage, à l'exclusion des fermes porcines et de pouloiriers. Donc, c'est tout élevage. Le règlement ne définit pas de façon plus précise ce que constitue l'élevage. Je ne crois pas que c'est à M. Wagner, comme fonctionnaire de la municipalité, d'interpréter ce que constitue l'élevage. Si le règlement n'est pas assez précis, le règlement normalement est nul de nullité absolue. Il y a une raison pour ça, parce que c'est la loi sur l'aménagement et l'urbanisme qui donne les pouvoirs aux municipalités. Donc, élevage de type 1, si on regarde la définition dans le règlement, pas celle de vous, de M. Wagner, ni de personne ici dans la salle, mais les définitions prévues au règlement, on dit élevage. Si dans le règlement qui parle de garde d'animaux et d'entreposage de fumier et toutes les autres dispositions qui réglementent tout ça, on voit, puis je me répète, qu'on parle d'implantation, d'installation d'élevage pour la garde d'animaux. Puis là, on réfère à 10 mètres, à 40 mètres, à 100 mètres, à 15 mètres. Mais on parle d'implantation, d'installation d'élevage. Or, élevage de type 1, c'est interdit. Définition d'élevage de type 1, élevage. Moi, je vous propose d'analyser, c'est le règlement de la municipalité, puis de vous poser la question, est-ce que M. Wagner, à titre d'urbaniste, comme la personne compétente qui analyse ce dossier-là, peut définir le mot élevage? Comme il l'entend, en utilisant le XA, en utilisant Internet, en utilisant IA. Moi, je vous dis que non, il n'a pas le droit. Il doit se fier à la définition du règlement qui est prévu dans le règlement 190. Par ailleurs, si on regarde le règlement relativement au poulailler, les règlements sur le poulailler prévoient également des normes. qui utilise le même terme, implantation d'installation d'élevage pour les poules. Donc là, l'élevage, ça peut être un poulailler, ça peut être la garde d'animaux, comme c'est le cas au 183 Chemin de la montagne. Donc, je vous demande d'analyser avec beaucoup d'attention. le pouvoir discrétionnaire d'un fonctionnaire municipal d'accorder ou non une dérogation mineure sur la base de son interprétation de ce règlement. Parfait.

On prend note. Merci.

Le point que vous parliez tantôt, vous disiez que le seul point qui est contesté, c'est le nombre de canards parce que l'entrepôt fumier a trouvé un endroit qui... le 100 mètres. Mais ça, ça règle zéro le problème de les enclos. Les enclos, eux, ou je sais pas, les enclos sont là. Ils ont tous fait les travaux. C'est installé, permanent. C'est fait, c'est fini. Ils ont été avisés. Ça fait déjà trois semaines. Les travaux ont continué. Tout est fini. Ça, est-ce que vous voyez que ça reste quand même la moitié de la dérogation qui a été soumise? L'enclos reste là? Peut-être que l'entreposage... Je ne sais pas où ils le mettent sur le terrain pour que ce soit réglementaire. Vous ferez vos mesures, mais j'ai un grand doute. Mais l'enclos reste à la même place. L'enclos est à 75 mètres de ma maison. Je veux bien croire que le fumier est entreposé, mais les animaux ne vont pas faire leurs besoins dans l'enclos de fumier. Les animaux font ça dans leur enclos. C'est ça. De la façon que vous mentionnez tantôt, vous parliez que c'est juste des canards qui sont à l'enjeu, mais ce n'est pas vrai. Ce n'est pas juste les canards qui sont à l'enjeu.

Pour mettre en perspective ce que je mentionnais tantôt à propos de l'entreposage de fumier, ce que le règlement municipal permet actuellement, c'est l'entreposage de l'équivalent de six mois de déjection animale. On pourrait imaginer que sur ce petit terrain-là, on retrouve six mois de fumier d'un cheval, de deux alpagas, de deux chèvres. Ça n'a aucun sens. D'autant plus que la municipalité interdit les toilettes au compost. Ça, c'est dangereux, les toilettes au compost. Mais par contre, dans un secteur résidentiel, pas de trouble, six mois de fumier empilé qui ruisselle jusque dans nos puits, ça, pas de problème. Je vous invite, membre du conseil, à revoir la réglementation pour protéger vos citoyens. Merci.

Bonsoir. André Bourgeois, 28e Avenue. J'aurais besoin d'un complément d'information sur le changement de la politique d'entretien des chemins privés. Ça vient de changer. Qu'est-ce qui vient de changer dernièrement exactement?

'est le pourcentage.

Non, mais ça

touche. Ça vous touche sur la 28e Avenue?

Ça me touche ailleurs. OK.

Bien, le changement a été fait. Au pire, on va prendre votre nom, votre numéro de téléphone pour vous envoyer parce qu'on n'a pas mis tout le document. Vous n'êtes pas capable de m

'informer maintenant, le petit changement qu'il y a eu sur la politique?

Le

document.

Ça, c'est depuis quand, ce changement-là?

On l'a fait là.

Mais il y avait déjà eu un changement, ça ne fait même pas six mois.

On a considéré qu'il n'était pas juste envers tous les citoyens. On l'a rechangé pour quelque chose qu'on considère être plus équilibré.

pourquoi ça ne peut pas être public? On ne peut pas savoir maintenant que le petit changement, c'est rien à savoir, ça. OK. Moi, je me présente ici ce soir pour poser des questions, puis on me dit « allez ailleurs ».

Je comprends bien. Je suis

sur un chemin des pierres, chemin des chutes, chemin des pierres, on est à l'érablière.

Pour ceux

qui avaient des terrains vacants, eux autres vont quand même payer plus.

C'était selon la taxation du bâtiment. Selon le bâtiment, c'est un terrain vacant?

ne pourrais pas vous répondre si c'est la taxation, mais je sais qu'il y a des changements justement par rapport que tout le monde, s'il y a, mettons, 10 maisons, 20 terrains, tout le monde va avoir, mettons, minimum 100 $. Après ça, c'est sûr que ça y va après l'évaluation de la maison. L'évaluation municipale? Oui. Le montant qui va rester, mettons, 6 000 $, puis que tout le monde donne… Communiquer

pour avoir la… Le réel changement. 'ai une autre question. Tantôt, c'est une question juste de... J'ai entendu sur une proposition. Le monde ne sera pas tous d'accord dans votre conseil. Qu'est-ce qui arrive dans ce temps-là? Juste comme ça, je voulais savoir.

Il y en a quatre qui ont voté en faveur, donc même s'il y en a deux qui ne sont pas en faveur. OK, c'est la majorité. 'est la majorité, oui.

Maintenant, concernant, j'ai besoin d'un suivi concernant la sortie des quatre roues sur la 28e avenue. La dernière fois, ça fait deux mois. Vous étiez à l'étude. L'étude doit être terminée. Qu'est-ce qui arrive avec ça?

n'y a pas eu de changement encore.

question, c'est est-ce que les quatre roues vont sortir sur la 28e?

Peut-être que vous cherchez un autre

circuit.

C'est sûr que le club des randonneurs vérifie pour avoir d'autres options, mais pour l'instant, il n'y a pas rien déterminé. Avec la pétition qu'il y a

eu, est-ce que vous allez permettre, vous avez encore dans l'idée de laisser sortir par la 28e?

pas rien décider.

'est compliqué. fait déjà deux mois et plus. Oui, mais là...

Il y a un groupe impliqué.

On demande la position des différents groupes. Si tous les groupes ne soumettent pas notre position, on pense que c'est équitable d'attendre

mais moi, je ne vous demande pas actuellement où est-ce qu'il va être le circuit. Je vous demande s'il va passer sur la 28e. Il n'y a pas tous les groupes qui sont concernés. Il y a les gens de la 28e qui sont

concernés. Pour l'instant, il n'y a rien qui passe sur la 28e.

Il y en a encore, comme avant.

Comme avant, c'est ça. Si la trail était déjà là, nous, on ira pas fermer la trail quand c'est pas chez nous. Mais c'est sûr que s'ils passent, ce n'est pas nous qui leur dit d'aller passer, puis il n'y a pas rien qui a été fait. Donc, quand on aura plusieurs détails… Je parle vraiment

du club de randonnée. Je ne parle pas des particuliers. Il y en aura toujours des gens qui vont rentrer sur le terrain privé des autres. Ça, il y en aura toujours.

Je ne peux pas courir dans

le bois et les arrêter non plus. Si ça

fait 20 ans, 30 ans, 40 ans qu'ils passent là…

Non, ça ne passait plus.

non, non. Moi, je ne sais pas, mais pour l'instant, il n'y a pas de développement là-dedans.

Fait qu'il va falloir... Avez-vous une idée quand ça va être... On va pouvoir

savoir

s'il passe ou pas par chez nous?

allez savoir.

Quand tous les circuits vont être établis, on va savoir ça, c'est ça?

OK.

OK. OK. Ah, bien là, je comprends un peu mieux. Merci.

Oui,

ça, je suis au courant. Donc, le club n'a pas relancé pour ce tracé-là. Merci. Bonne soirée.

Bonsoir. Ma question était pour savoir, parce qu'il y a déjà un détour sur le chemin de la ramasse de gauche à cause qu'il y a eu un éboulement sur le bord de la rivière. Est-ce qu'on va être pris avec ça tout l'hiver? Ça ressemble à ça, hein?

attend toujours le MTQ.

Puis il n'y aurait pas possibilité d'empiéter sur le terrain à côté, parce que c'est quand même assez large. C'est sûr

que c'est une demande qu'on considère, sauf que tant que le MTQ ne donne pas le...

non, mais je parle pour passer, pour passer sans avoir la barricade qu'il y a là, puis éviter d'avoir le feu de circulation, est-ce qu'on pourrait, peut-être la municipalité, aménager la voie à côté pour éviter, parce que ça va être l'enfer avec le délingement et tout.

On en prend note, puis c'est sûr qu'on va vérifier, parce qu'on le sait que c'est sûr qu'il y a une voie… Parce que si on attend après le MTQ, on… Ah oui, on va attendre encore peut-être. Jérise d'être très vieux. On le sait que c'est très long. Merci. Merci.

Manon Turcotte du 149 Chemin de la Montagne. C'est au sujet de la dérogation du 183. De ce que j'ai compris tantôt, il y a eu beaucoup de questionnements qui ont été posés et très peu de réponses parce que tout est dans les mains de Tommy. Moi, je me demandais si on ne pouvait pas inviter Tommy à nous présenter le projet, vu que c'est tout lui qui a les réponses aux questions.

Quand le projet sera fini, c'est sûr qu'on ne présentera pas le projet à tout le domaine de la Grande-Vallée. S'il y a quelque chose, on invitera votre président, M. Jean-Denis Dufort. Mais c'est sûr qu'on ne présentera pas le projet à tout le monde. Jean-Denis ou M. Côté, ils seront là, puis on parlera avec eux, puis on leur dira ce qu'il y en a, puis après ça, on verra.

Parce que, tu sais, je veux dire, on est plusieurs, là, qu'il y a des inquiétudes, puis qu'on aurait aimé avoir des réponses, puis on les a pas.

Pour l'instant, on n'a pas.

c'est pas possible de l'inviter.

communiquera, on va communiquer avec Tommy, on verra qu'est-ce que lui en pense, puis... ça.

Sans équivoque, le projet était déjà terminé et que la seule

chose...

Non, OK. M. Côté. Avec les

derniers échanges avec Tommy, en courriel, très, très clair, il nous a dit qu'il allait avoir une assemblée extraordinaire pouvant... Vous parlez. C'est Tommy qui a écrit ça. Ce n'est pas moi qui invente ça.

Depuis une semaine, on a...

7 décembre. Mais avant ça, il s'était clairement dit qu'il voulait... D'accord.

'aimerais avoir une clarification, M. le maire, donc à la question de Mme Turcotte un peu plus tôt. Vous êtes donc engagé à me faire signe lorsqu'il y aura un projet complet pour que vous puissiez nous le présenter?

La demande est à l'étude. On va se rasseoir avec Tommy. On va vérifier vraiment, comme tantôt M. Andrew parlait des règlements, pas d'éleveur, ces choses-là. Puis le conseil va se réunir, puis ensuite de ça, on fera part des... Parfait.

Donc, je peux m'attendre à recevoir une communication de votre part ou de la part de Tommy pour nous informer du projet qui devrait être adopté au début décembre, c'est ça? On verra. On verra s'il est adopté ou pas. Adopté ou refusé, là, mais donc, OK. Donc, je m'attends à recevoir une communication de votre part. Vous allez en avoir. Merci

beaucoup. Merci. Suite à ce que Jean-Denis disait… Si la dérogation est refusée, puis les gens s'en soucient pas, pas en tout, ils continuent quand même à exploiter ce qu'ils ont exploité, c'est quoi que la Ville va faire? Ils vont laisser faire ou ils vont prendre action?

serait les amendes. S'ils ne respectent pas les règles, c'est-à-dire qu'ils ont des amendes.

Parce que de réputation, cette personne-là qui a fait la demande de dérogation a l'air à se foutre beaucoup des règlements. Puis ce n'est pas la première fois.

Moi,

je ne peux pas parler là-dessus. Je ne sais pas. Je n'invente pas ça. Il est déjà établi au lac Sainte-Rose. Puis ce n'est pas des règles de l'ordre non plus qui fait ses affaires.

je ne suis pas au courant de tous les dossiers, donc je ne répondrai pas. C'est parce qu'on ne veut pas être pris non

plus pendant des années, que ce soit un débat d'amende et de justice, que c'est quand même nous autres qui va subir ça. C'est savoir si la municipalité va mettre en branle toutes les dispositions qui sont à leur pouvoir pour faire cesser cette affaire, tout en admettant que si la dérégation est refusée. Parce que moi, je ne pense pas que le 7 décembre prochain, que si la dérogation est refusée, qu'il va tout défaire ça. Moi, je ne crois pas.

il n'est pas obligé de défaire. Si la dérogation est refusée, il peut garder ses enclos pareils.

mais il va garder ses animaux aussi.

Bien, on verra. On ne peut pas voir en décembre ou en janvier. On en reparlera plus tard. C'est beau. La levée de l'Assemblée, ça va me prendre un peu pauseur. Est-ce que tout le monde est d'accord? Bonne soirée.