Séance du conseil municipal du 10 Novembre 2026

et aux personnes en ligne. Je déclare cette séance ordinaire du conseil municipal du 10 novembre 2026, ouverte à 19h. Nous sommes au centre Roger Cabana. Donc, je constate également l'absence de notre mairesse suppléante, Mme Chantal Pellerin, ce soir, qui est absence pour des raisons de santé, et notre conseiller municipal, Mickaël, également pour des raisons de santé. On a eu la grippe, l'ensemble du conseil, donc on a deux personnes absentes ce soir, malheureusement. Donc, je déclare l'ouverture de cette rencontre. Donc, 1.2, adoption de l'ordre du jour. Compte tenu de l'absence de la mairesse suppléante, on va retirer et reporter le point 8.2 à l'ordre du jour, parce qu'initialement, un peu comme l'année dernière, au mois de novembre, je dois me retirer de cette décision du conseil municipal en raison d'un conflit d'intérêts. Donc, on va le retirer et on va reporter le point au mois de décembre prochain pour adoption avec notre mairesse suppléante. Est-ce que quelqu'un propose l'adoption de l'ordre du jour?

Je propose de retirer le point 8.2 ainsi que l'adoption de l'ordre du jour.

Excellent. Est-ce que quelqu'un demande le vote? Parfait. Adopté à l'unanimité. Je vais faire mon mot d'ouverture à cette étape-ci. Merci à tous d'être présents ce soir. Ça fait un an déjà, depuis le 3 novembre, qu'on a été élus au conseil municipal. Ça a été une année de travail importante de notre côté, d'appropriation des dossiers. Plusieurs projets importants ont aussi vu le jour, des projets qui avaient été initialement initiés par l'ancien conseil municipal, comme la réserve d'abrasif, le garage municipal, la stabilisation de la 413e avenue, le réaménagement de la caserne. Puis, on a procédé aussi au démarrage de la nouvelle régie intermunicipale en sécurité sans dit. On a procédé à l'ouverture, évidemment, de la patinoire couverte du lac Conley durant cette année, le nouveau débarcadeur au lac Achigan. On a donné le prêt d'embarcation gratuite au parc du Grand-Héron pour permettre l'accès au lac Achigan. Vous avez vu, comme nous, l'installation du nouveau panneau d'affichage qui avait été adopté par l'ancien conseil. Puis, évidemment, tous nos événements de cet été qui ont connu un grand succès. On a procédé aussi à plusieurs consultations en cours d'année. On a eu la consultation sur les activités de loisirs. On a eu la consultation sur la bibliothèque. On a consulté nos grands propriétaires de boisées également. Puis, on va l'annoncer un peu plus tard, on a une grande consultation qui s'en vient le 24 novembre au niveau de l'aménagement du territoire. Donc, cette année a surtout servi à mettre les fondations. On a embauché une nouvelle directrice générale également. Donc, les fondations de notre municipalité en matière de gestion. Notre municipalité a connu une grande croissance au cours des dernières années avec la pandémie puis l'arrivée de beaucoup de nouveaux résidents. Donc, elle a grossi cette municipalité-là au niveau administratif. Donc, maintenant, on va gérer cette croissance-là puis on va amorcer une planification stratégique, évidemment. pour bien planifier l'offre de services de la municipalité. Donc, je remercie le conseil, je remercie le personnel de la municipalité, je remercie tous nos partenaires, les bénévoles, les organismes qui ont fait de cette année un succès. Donc, on est prêts à entamer cette deuxième année avec plaisir, avec la grande consultation qui s'amorce maintenant pour travailler le futur de Saint-Hypolle. Autre chose, évidemment, comme tout le monde, la sécurité routière, tant sur la 333 que sur Kilcani, le chemin de la Corne, ça nous préoccupe énormément. Depuis le mois de mai dernier que j'entreprends des démarches, autant auprès du ministère des Transports que de la députée Sonia Bélanger. Et maintenant, la nouvelle députée, Mme N. Guyenne. Donc, demain matin, on rencontre le ministère des Transports. Suite à toutes ces démarches-là, on va travailler, voir au niveau de la fermeture du pont Herbert-Crombie, c'est quoi les échéanciers qui sont prévus. Puis, au niveau de la sécurité routière sur la 333, il y a encore eu un accident. La dame qui a eu l'accident est venue nous voir hier. Donc, on va regarder la 333 étant de juridiction provinciale. Il faut absolument consulter le ministère et le pont aussi, évidemment. Il faut consulter le ministère pour travailler ensemble à la sécurité routière, évidemment. On rencontre aussi Mme Nguyen lundi prochain. Sachez que je vais assurément porter à l'attention ces enjeux-là et d'autres aussi. Mais durant la campagne électorale, j'avais rencontré tous les candidats également. Donc, c'est les démarches qui ont été effectuées tant auprès du ministère qu'auprès des députés. Puis, auprès de la carrière Beauval, évidemment. On a eu deux rencontres qui ont été reportées. Donc, on est en attente pour une rencontre avec la carrière Beauval. Donc, on est actuellement dans la période d'élaboration des budgets, tant au niveau de la municipalité que de la MRC, que de la nouvelle régie intermunicipale, pour vous présenter les budgets 2027 au mois de décembre. Donc, le conseil municipal travaille extrêmement fort ces temps-ci sur le budget. On a adopté pour ceux qui étaient présents le PTI, le programme triennal des mobilisations, au mois d'octobre, qui annonçait les projets pour les trois prochaines années. Donc, comme j'en ai parlé tantôt, le 24 novembre prochain, de 16h30 à 19h30, ici à Roger Cabana, on a planifié une grande consultation sur l'aménagement du territoire. Ça va être sur une formule de porte ouverte. Donc, il va y avoir différents kiosques où vous allez pouvoir vous exprimer sur différents sujets qui concernent l'aménagement du territoire. L'objectif de cette consultation-là, c'est... Pour ceux qui le savent, on a un règlement de contrôle intérimaire actuellement qui est en place pour qu'on puisse mettre en place la réglementation concernant le développement de Saint-Hippolyte. Mais aussi, on est en train de réviser le schéma d'aménagement à la MRC. C'est un travail qui va se faire au cours des quatre prochaines années pour planifier l'avenir de l'aménagement de la MRC. Suite à ces démarches-là, on va avoir aussi des modifications à faire à notre plan d'urbanisme. C'est le moment de venir. Pour ceux qui ne pourront pas être présents le 24 novembre, C'est sous forme de porte tournante. Vous pouvez venir à l'heure que vous voulez faire le tour des kiosques et quitter. Pour ceux qui ne peuvent pas venir, il va y avoir une consultation en ligne du 16 au 30 novembre. On a mis sur la table des dépliants, mais la campagne de communication va démarrer dès maintenant. Les dépliants sont prêts. Vous allez pouvoir vous inscrire en ligne et participer en ligne si jamais vous ne pouvez pas participer en présence. Aujourd'hui, à l'ordre du jour, il y a différents points qui vont être adoptés. On va vous présenter le calendrier des séances du conseil. On va procéder à l'adhésion à la signature de l'accord des Laurentides qui a eu lieu au sommet des Laurentides. C'est un événement d'environnement qui a eu lieu. On dépose l'avis de motion et les projets de règlement pour le comité consultatif en urbanisme et le comité consultatif en environnement et développement durable. Je vais vous en parler un peu plus tard. On va adopter aussi la grille de tarification des services municipaux. Vous allez voir un peu les faits saillants. Il va y avoir la présentation du rapport de culture et loisirs. Pour la suite des choses, mis en part la consultation du 24 novembre, comme je l'ai dit précédemment, on va procéder dans les prochains mois à une planification stratégique au niveau de la municipalité. On va vous déposer aussi un projet omnibus de modification réglementaire des règlements d'urbanisme. On est en train de finaliser l'harmonisation pour le RMUN, qui est le nouveau règlement provincial pour les milieux hydriques et humides. On va vous présenter ça au cours des... prochaines séances. Voilà. Donc, ça fait le tour pour mon mot d'ouverture. Donc, on serait rendu à la période de questions pré-séance. Donc, cette période de questions-là vous permet de poser des questions uniquement sur les points à l'ordre du jour, si vous avez besoin de précision sur les points. Puis, à la fin de la séance, vous avez votre période de questions habituelle. Donc, est-ce qu'il y a des gens qui ont des questions sur l'ordre du jour d'aujourd'hui? Sur l'ordre du jour? pouvez venir au micro.

Je vais juste aller au micro

pour que les gens en ligne puissent vous entendre.

Donnez votre nom également.

Luc Brisebois, 713 rue des Pommiers. Vous accordez un budget pour déneiger des routes privées? Oui. Au frais de tout le monde?

Non, c'est une entente qu'on a avec les chemins privés. On va déneiger à même l'entrepreneur de la municipalité. Après, c'est chargé sur les comptes de taxes des gens qui habitent ces chemins privés. C'est une entente qu'on a avec les résidents. Non, non, c'est correct. Si vous habitez sur un chemin privé, il faut que l'ensemble des résidents du chemin souhaite adhérer à ça. Ils doivent se manifester avant l'automne pour qu'on puisse voir si tout le monde veut qu'on mette ces frais-là sur leur compte de taxes.

Bonsoir. Est-ce que c'est nécessaire de savoir quelle rue que vous parlez avant que vous déposez la motion? M. Vittonnet. Ron Vittonnet.

Les rues du déneigement?

Oui, c'est ça. Est-ce qu'il faut savoir avant que vous déposez les règlements? Je suis juste curieux. Mais

lui, c'est 413e.

Oui, 413e. La 213e. 213e, oui, c'est 213e. Elle est dedans?

Elle est là comme chaque année?

Oui, elle est là comme chaque année.

Non?

vérifier.

OK. C'est bon, c'est juste parce que je ne savais pas si je devais me présenter ce sujet-là présentement ou après, c'est tout.

il est à l'heure du jour. Est-ce qu'il y a d'autres questions? Ça ferait le tour. Donc, on serait à 1.4. Adoption des procès-verbaux des séances ordinaires et extraordinaires du 13 octobre.

propose d'adopter les procès-verbaux de la séance ordinaire et de la séance extraordinaire du 13 octobre dernier, tel que présenté. Merci beaucoup. Est

-ce que quelqu'un demande le vote? Donc, c'est adopté à l'unanimité. Dépôt de la liste des déboursés et des engagements.

dépose la liste des déboursés au montant de 4,250,762,93 et du rapport des engagements autorisés pour la période du 1er 31 octobre 2026, tel que soumis par le Service des finances.

Merci beaucoup. Donc, adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour 2027.

Bonsoir tout le monde. Bon, encore un peu sous la grippe. Je suis désolé si ma voix est un peu difficile à comprendre. Ici, on voit le calendrier 2027. Vous pouvez remarquer que c'est toujours le deuxième mardi du mois, sauf pour janvier et août, simplement pour les congés des fêtes et les congés d'été, donc la semaine de construction. Ils sont à ce moment-là au troisième mardi du mois. Et donc, je propose d'adopter le calendrier tel qu'il est présenté.

Merci beaucoup. Est-ce que quelqu'un demande le vote? Donc, c'est adopté à l'unanimité. Donc, 1.7, résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligation. Vous voyez à l'écran, c'est un financement d'emprunt pour des paiements de projets déjà amorcés, donc le projet d'éco-prêt pour le remplacement des puissards, la construction de la réserve d'abrasifs, la stabilisation de la 413e, la construction du nouveau garage municipal qui vient de débuter et l'achat de véhicules pour le service de sécurité incendie et pour le service de parc et espace vert pour l'entretien des sentiers. tel que déposé dans notre PTI. Donc, c'est pour financer ces règlements d'emprunt-là par les obligations. Est-ce que quelqu'un propose la résolution?

je propose que les règlements d'emprunt indiqués au premier alinéaire du préambule soient financés par obligation.

Merci. Est-ce que quelqu'un demande le vote? Parfait. Adopté à l'unanimité. État des revenus et dépenses au 30 septembre 2026. Anne-Claire, je vous laisse la parole, Mme Robert.

Alors,

selon la loi, la municipalité est obligée de présenter deux États de revenus et dépenses comparatifs. Le premier, c'est l'État de revenus et dépenses comparatifs 2025 et 2026 au 30 septembre. Et le deuxième, c'est des états de revenus et dépenses projetés au 31 décembre 2026. Alors, j'ai pris connaissance des états comparatifs et je constate que l'administration suit le budget de façon diligente. Il n'y a pas d'écart significatif entre 2025 et 2026. Le seul poste en fait qui a légèrement bougé, c'est celui des droits de mutation. Vous avez déjà observé, cette année, le marché de l'immobilier a été beaucoup moins actif, donc ça a un impact sur les droits de mutation. On prévoit de terminer l'année 2026 avec un excédent de 970 000 $, comparé à 3,6 millions en 2025. Et je dépose les états comparatifs, Mme la mairesse.

Merci.

C'est tout un dépôt. Vous allez l'avoir sur le site web.

Parfait. Donc, 1.9, programme de contribution de la taxe sur l'essence, la TEC 2024-2028.

donc le programme TEC 2024-2028 nécessite que la municipalité lui envoie un dossier en règle des projets qu'elle a fait ou qu'elle a l'intention de faire. Rapidement, là, moi j'ai le document sous les yeux, on peut voir que c'est beaucoup pour l'asphaltage. On va recevoir de la TEC 3,5 millions durant ces quatre années-là. Excusez, là, mon programme, il bug en plus. Oui, 3,563,695 $. Et donc, je propose de leur envoyer le document, Mme la mairesse.

Merci. Est-ce que quelqu demande le vote? Non? Adopté à l'unanimité. Nomination d'une mairesse suppléante. Considérant que, conformément à l'article 116 du Code municipal du Québec, le Conseil peut nommer un des conseillers au poste de maire suppléant pour remplir les fonctions de la mairesse en son absence avec tous les privilèges, droits et obligations attachés, il est proposé de nommer Mme Chantal Pellerin à titre de mairesse suppléante pour toute la durée de son mandat jusqu'à son remplacement. Est-ce que quelqu'un demande le vote? Non. Donc, c'est adopté à l'unanimité. Adhésion et signature de l'accord des Laurentides.

Suite à notre présence au sommet des Laurentides, nous souhaitons que la municipalité adhère à l'accord des Laurentides. C'est une entente volontaire entre les municipalités de la région pour agir ensemble sur l'environnement et le climat. Nous nous engagerions au cours de la prochaine année à faire des gestes concrets dans quatre domaines, soit l'eau et la nature, le transport durable, les déchets et l'économie sociale, ainsi que des milieux de vie résilients. Je propose donc d'adhérer aux principes et aux objectifs de l'accord des Laurentides et en devienne signataire de transmettre une copie de la présente résolution à l'organisme porteur éco-corridor Laurentien.

Excellent. Est-ce que quelqu'un demande le vote? C'est adopté à l'unanimité. 1.12. Renouvellement de l'adhésion à IVO pour l'année 2027.

donc IVO, en fait, c'est un organisme à but non lucratif qui vise à aider les municipalités et les petites entreprises dans la recherche et l'expérimentation de solutions à des défis économiques et environnementaux. Et donc, je propose de renouveler notre entente avec eux pour les 12 prochains mois au montant de 2950 $ plus taxes.

Excellent. Est-ce que quelqu'un demande le vote? C'est adopté à l'unanimité. 1.13. Entente intermunicipale relative à la vente pour défaut de paiement de taxes et prévoyant une délégation de compétences.

Ce point vise à autoriser une nouvelle entente avec la MRC de la Rivière-du-Nord et les municipalités du territoire pour l'organisation des ventes d'immeubles pour taxes impayées. Concrètement, la MRC organisera et administra ses ventes. La municipalité demeurera responsable de fournir les renseignements exacts sur les sommes dues, les propriétaires et les immeubles concernés. La décision de ce soir porte sur l'organisation de ce service régional. Elle ne désigne pas de propriété à vendre directement. L'objectif, c'est d'assurer un traitement rigoureux des dossiers, une répartition claire des responsabilités, tout en veillant à l'équité envers les contribuables qui acquittent leurs taxes. Alors, je propose donc de déléguer pour les cinq prochaines années la compétence de vente pour défaut de paiement de taxes à la MRC.

Merci. Est-ce que quelqu'un demande le vote? Adopté à l'unanimité. On est rendu au point 2. Soumission, contrat et règlement. Donc, 2.1. Octroi de contrat, achat de véhicules côte à côte.

bonsoir tout le monde. Comme vous le savez, le centre... De plein air, Roger Cabana offre de belles activités hivernales, mais certains sentiers sont plutôt très escarpés. Pour continuer d'améliorer et d'optimiser nos sentiers et les rendre impeccables, sécuritaires et prêts à accueillir les gens et les sportifs tout en évitant de les croiser, on devait se donner les bons outils. Nous faisons donc l'acquisition d'un deuxième véhicule côte à côte, soit le modèle Canam Defender XT. Ce modèle est conçu spécifiquement pour le type de terrain que nous avons. Le Defender a la robustesse et la force de traction nécessaires pour affronter nos pentes les plus escarpées. Aussi, travailler à deux opérateurs permettra d'optimiser l'efficacité en damant les sentiers beaucoup plus rapidement après les bordées de neige. De plus, avec nos conditions hivernales, les bris mécaniques font partie de la réalité. Et avoir un deuxième véhicule en relève, c'est l'assurance de ne jamais se retrouver coincé, d'interrompre le service ou de devoir fermer des sentiers le temps des réparations. C'est un investissement intelligent, financé via le fonds de roulement sur cinq ans, qui répond directement aux besoins de notre équipe des loisirs sur le terrain et aux attentes de nos citoyens. C'est pourquoi je propose d'octroyer le contrat pour l'achat d'un véhicule côte à côte à groupe comptant au montant de 43 863,71 plus les taxes applicables.

Merci beaucoup. Est-ce que quelqu'un demande le vote? Donc, c'est adopté à l'unanimité. 2.2. Octroi de contrat. Caractérisation environnementale des sols.

il est ajouté vendredi.

'est moi qui suis présent. Dans le cadre du projet de construction du nouveau garage municipal, les travaux complémentaires de caractérisation environnementale des sols sont requis afin de valider la qualité environnementale des matériaux en place et des remblais et d'assurer la surveillance des interventions et d'obtenir les avis professionnels nécessaires à la poursuite du projet. Je propose donc de troyer le contrat de caractérisation environnementale des sols de surveillance environnementale. et d'expertise technique dans le cadre du projet de construction du nouveau garage municipal à Solmatec au montant de 38 938 et 75, plus les taxes applicables selon les conditions et modalités de l'offre de services, et de financer cette dépense par un règlement d'emprunt numéro 12 61-24.

Merci. Est-ce que quelqu'un demande le vote? Parfait. 2.3. Dépôt ou avis de motion, règlement numéro 1285-26 constituant le comité consultatif en urbanisme. Peut-être juste avant que Bruno prenne la parole, on a décidé de moderniser nos règlements du comité consultatif en urbanisme et du comité consultatif en environnement et développement durable pour permettre au conseil municipal, entre autres, de pouvoir donner des mandats à ces deux comités-là, puis préciser, entre autres, le rôle du président du comité. Voilà, je te laisse la parole Bruno.

Alors, ce règlement vise à revoir le cadre de fonctionnement du comité consultatif d'urbanisme afin de préciser son rôle, ses responsabilités et les modalités selon lesquelles les mandats peuvent être confiés. Je dépose Mme la mairesse le projet de règlement numéro 1285-26 constituant le comité consultatif d'urbanisme et donne avis de motion que ce règlement sera soumis pour adoption lors d'une séance subséquente.

Excellent. Peut-être préciser aussi qu'aujourd'hui, c'est un dépôt du règlement, donc il va être adopté à la séance du mois de décembre. Les deux règlements qui vous sont présentés à 2.2 et 2.3 vont être également déposés aux deux comités pour qu'on puisse obtenir des recommandations si nécessaire. Donc, voilà ces deux règlements-là. Donc, on serait rendu à 2.3. Dépôt ou avis de motion règlement numéro 1285-26 constituant le comité consultatif en environnement et développement durable.

ce règlement aussi vise à revoir le cadre de fonctionnement, mais cette fois-ci du comité consultatif en environnement et développement durable, afin de préciser également son rôle, responsabilité et les modalités selon lesquelles des mandats peuvent lui être confiés. Je dépose le projet de règlement 12-86-26. constituant le Comité consultatif en environnement et développement durable et donne avis de motion que ce règlement sera soumis pour adoption lors d'une séance subséquente.

Merci. Donc, les deux projets de règlement sont sur le site Internet. 2.5. Dépôt ou avis de motion règlement numéro 1287-26 autorisant la circulation des véhicules en route de type motoneige sur certains chemins publics.

le projet de règlement numéro 1286-26, c'est un règlement qu'on renouvelle à chaque année habituellement. Mais là, on va arriver avec une modification qui vient retirer les dates. On garde toutes les mêmes modalités, mais on enlève la date de début et de fin. Comme ça, ce règlement-là va perdurer dans le temps et on n'aura pas besoin de le renouveler à chaque année. Par contre, si un nouveau chemin de motoneige s'installe, on va pouvoir le modifier et rajouter ce chemin-là dans les permissions. Ça vise tout ce qui est les véhicules hors route de type motoneige sur certaines portions de nos chemins publics. Je donne avis de motion que ce règlement sera soumis pour adoption lors d'une séance subséquente.

Merci. 2.6. Dépôt à avis de motion au règlement 1288-26 autorisant la circulation des véhicules hors-route de type tout-terrain sur certaines portions de chemin public.

C'est exactement le même concept. On va retirer les dates de début et de fin pour permettre les véhicules hors-route de type tout-terrain sur le territoire municipaux. Je donne donc avis de motion sur ce règlement qui sera soumis pour adoption lors d'une séance subséquente.

Merci beaucoup. 2.7. Dépôt avis de motion règlement numéro 1296-26 relatif à la tarification de l'ensemble des services municipaux. Donc, on vous a mis sur le PowerPoint les principales modifications que le Conseil a adoptées cette année. Donc, on a eu des demandes en cours d'année pour modifier certains frais. Puis, l'administration a fait aussi un benchmark, une comparaison avec les tarifications qui sont demandées dans d'autres municipalités. Ce qui fait que le conseil municipal a décidé d'enlever les frais de lavage des embarcations motorisées et non motorisées cette année. à la plage du lac Achigan, donc il n'y aura plus de frais pour le nettoyage. Comme vous l'avez vu lors de la présentation du PTI, il y a un module pour le lavage à l'eau chaude qui va être ajouté. Puis on va aussi ajouter une deuxième station de lavage. Le lieu n'est pas encore déterminé, mais elle est dans le programme d'investissement. Donc maintenant, le lavage, à partir de 2027, va être gratuit. aux stations de lavage. On a aussi diminué le permis de construction résidentielle d'une piscine creusée. Il y a plusieurs citoyens qui avaient porté ces tarifs à notre attention, que c'était beaucoup plus cher que les autres municipalités, donc on l'a réduit à 220 $. Puis, on a aussi réduit les frais d'études et de publications pour les bâtiments patrimoniaux. Donc, comme vous savez, à la séance, c'est au printemps, c'est ma mémoire bonne, au mois de mai, on avait l'obligation d'adopter une liste de bâtiments patrimoniaux du gouvernement provincial, donc plusieurs bâtiments qui dataient d'avant 1942, c'est ça? ont été identifiés dans la municipalité. Donc, ça a eu pour effet que les gens qui veulent procéder à la démolition de ces bâtiments-là devaient payer 2 500 $ pour avoir un permis de démolition. Donc, ça a eu des effets pas toujours désirables. Donc, pour éviter ces frais-là, on a décidé de les diminuer à 500 $ pour le permis de démolition des bâtiments patrimoniaux. Dans les autres changements, il y a aussi le retrait des frais couverts par la régie incendie, la suppression des frais pour les bacs détruits ou volés. Donc, si votre bac de poubelle est détruit pour une raison quelconque, il n'y aura plus de frais qui vont être chargés pour en avoir un nouveau. Il y a une nouvelle catégorie de tarifs pour les passes de saison pour le parc Roger Cabana. Les accès quotidiens pour l'allocation d'équipements ici pour le ski de fonds, entre autres, il y a eu des modifications. Puis, il y a eu des modifications aussi aux tarifs pour les camps de jour. Maintenant, le service de garde va être inclus dans le coût des tarifs du camp de jour. Donc, voilà, c'est les gros faits saillants de la modification de la grille tarifaire, qui est disponible également sur le site Internet pour consultation. Est-ce que quelqu'un… Je

soumets l'avis de motion et je dépose le projet de règlement. Merci. Madame la mairesse. Merci beaucoup.

Excellent. 2.8. Dépôt l'avis de motion au règlement numéro 1291-26 décrétant l'entretien hivernal de certaines rues privées.

Donc, le projet de règlement numéro 1291… 11-26 décrétant l'entretien hivernal de certaines rues privées. Le règlement, comment est-ce qu'il fonctionne, pour répondre aussi à M. Ron, les frais... engendrés par les déneigements de la municipalité sont redistribués au compte de taxes des rues privées si la majorité des gens de cette rue privée optent pour les services de la municipalité. Il y a d'autres critères pour que les routes soient accessibles à ce programme-là, doivent être accessibles à la machinerie, desservir au moins deux résidences principales ou secondaires et doivent être ouvertes au public par tolérance du propriétaire ou de l'occupant. Le projet va être disponible en ligne, évidemment. Je soumets l'avis de motion et le dépôt pour consultation, Mme la mairesse.

Merci beaucoup. 2.9. Adoption du règlement numéro 739-97-06, modifiant le règlement numéro 739-97 concernant le fonds de roulement.

nous proposons ce soir de transférer 400 000 $ du surplus accumulé au fonds de roulement, ce qui portera ce fonds à 3 millions $. Le fonds de roulement, c'est un outil de financement interne. Il permet à la municipalité de financer certaines dépenses admissibles avec ses propres ressources, puis de rembourser progressivement les sommes au fonds. Cet argent peut ainsi servir de nouveau pour d'autres besoins. Cette décision n'engage pas à elle seule une dépense de 400 000 $ dans un projet. Elle réserve cette somme à un outil de financement qui nous donne davantage de souplesse et peut limiter le recours à des emprunts externes. Je propose donc d'adopter le règlement. numéro 739-97-06, qui modifie le règlement 739-97 concernant le fonds de roulement tel que présenté afin d'augmenter le fonds de roulement de 400 000 $, à même le surplus accumulé, au service des besoins futurs de la municipalité.

Merci beaucoup. Est-ce que quelqu'un demande le vote? C'est adopté à l'unanimité. 2.10. Adoption du règlement numéro 1284-26-01, modifiant le règlement relatif à l'exercice du droit de préemption.

Conformément à l'article 445 du Code municipal du Québec, le règlement a été précédé du dépôt du projet de règlement et d'un avis de motion donné à la séance du Conseil du 13 octobre 2026 et a été mis à la disposition du public pour consultation. Je vous rappelle que le changement qui sera apporté sera de retirer le mot notamment dans le premier alinéa. Je propose donc d'adopter le règlement 1284-26-01.

Bien, parfait. Donc, est-ce que quelqu'un demande le vote? Donc, c'est adopté à l'unanimité. Donc, 2.11. Adoption du règlement décrétant une dépense d'emprunt de 1,417,000 $ pour des travaux de mise aux normes installations sceptiques résidentielles dans le cadre du programme PUIS. Donc, pour ceux qui assistent régulièrement aux séances du conseil, le programme Puy qu'on a obtenu au printemps dernier permet à certains résidents de Saint-Hippolyte de bénéficier d'une subvention pour payer une partie de changement des installations sanitaires pour les personnes qui ont des puits or. Donc, ce qu'on a fait, c'est qu'on a sollicité le ministère de l'Environnement parce qu'il y avait quatre lacs admissibles, si ma mémoire est bonne, pour que d'autres lacs soient admis au programme Puy. Puis, le ministère a accepté d'admettre le lac Achigan. Dans le programme Puy, il y a 13 nouvelles résidences qui sont admissibles au programme Puy. Ces résidences-là vont recevoir incessamment une lettre pour les informer qu'ils sont admissibles au programme Puy. Ils vont pouvoir modifier leurs installations sceptiques. Pour les résidents permanents, c'est 50 % des coûts. Pour les résidents non permanents, c'est 25 % des coûts. C'est une excellente nouvelle d'avoir pu obtenir cette autorisation-là du ministère. Je te laisse la parole, Bruno.

donc considérant que le règlement a été précédé du dépôt du projet de règlement et d'un avis de motion donné à la séance du conseil du 13 octobre 2026, que ce règlement a pour but de financer les dépenses des frais liés à l'ingénierie, l'arpentage, les plans et devis, l'estimation des coûts, la surveillance et la gestion de projets relatifs à l'accompagnement de la municipalité. Par la FQM, dans le cadre du programme Puy, je propose d'adopter le règlement numéro 1289-26 décrétant une dépense et un emprunt de 1,417,000 $ pour les travaux de mise aux normes d'installation sceptique résidentielle dans le cadre du programme Puy, lequel sera financé par une compensation qui sera établie annuellement en considérant les dépenses engagées relativement aux intérêts. et au remboursement en capital des échéances annuelles de l'emprunt au prorata de l'avance de fonds attribuables à chacun des immeubles assujettis à cette compensation.

Merci beaucoup. Est-ce que quelqu'un demande le vote? Donc, c'est adopté à l'unanimité. Donc, peut-être faire un petit rappel pour les gens qui ont un puissard de poursuivre, amorcer les démarches si ce n'est pas déjà fait pour l'obtention d'un permis dans le but de changer vos installations septiques. Donc, à partir du 31 décembre, les gens vont être en infraction s'ils n'ont pas modifié leurs installations septiques. Voilà. Donc, point 3, ressources humaines, lettre d'entente 20-26-004, modification à l'article 11.09 sur l'horaire de travail. Donc, cette résolution-là vise à modifier l'horaire d'un agent de la sécurité communautaire où il travaillait à toutes les fins de semaine à l'année longue, été comme hiver. Donc, on souhaite modifier son horaire pour qu'il travaille. Évidemment, on en a besoin la fin de semaine durant l'été, mais on n'a pas de besoin nécessairement en hiver. Donc, on veut modifier cet horaire-là pour l'employer, pour nous permettre de doter ce poste-là plus facilement, pour susciter l'intérêt aussi. Donc, voilà, Lynn, je te laisse la parole.

Alors, en conséquence, je propose de modifier l'article 11.09 de la Convention collective quant à l'horaire de travail du salarié du service de la sécurité communautaire et aussi d'autoriser la mairesse et la directrice générale et greffière trésorière ou la directrice générale adjointe et greffière trésorière adjointe à signer la lettre d'entente 2026-004 à intervenir entre les parties.

Merci beaucoup. Est-ce que quelqu'un demande le vote? Donc, c'est adopté à l'unanimité. On est rendu au point 4, travaux publics. Dépôt du rapport annuel 2025 sur la gestion de l'eau potable pour la municipalité de Saint-Hippolais.

donc, le rapport qui nous est présenté au conseil municipal, on peut voir le coût lié au mètre cube d'eau produit à 9 $. On peut voir qu'on est en dessous de nos objectifs. Donc, en fait, on est dans nos objectifs de moins de 220 litres par personne par jour. En 2025, on a atteint 167 litres par personne par jour de consommation. Et puis, pour ce qui est de l'évolution annuelle de la quantité d'eau distribuée, en 2025, on a eu une hausse, mais il faut aussi savoir qu'on a eu une fuite dans notre système d'aqueduc qui a été réparée depuis. Et puis, avec l'ajout des nouveaux compteurs, j'ai bien hâte de voir les données pour l'année prochaine. Et donc, le conseil prend acte du dépôt par la graffière trésorière du rapport annuel 2025 sur la gestion de l'eau potable de la municipalité.

Merci beaucoup. Point 5. Urbanisme. Donc, 5.1. Demande des dérogations mineures 2026-0047 affectant la propriété située au 15 63e avenue.

La propriété visée par cette demande est une construction neuve située dans la zone H-217 sur un terrain de moins de 1500 m2. Elle empiète de 0,10 m, soit 4 pouces. À l'intérieur de la marge avant de 5 mètres, calculée à partir de la bande tampon de 6 mètres. Un malentendu entre l'arpenteur géomètre et l'entrepreneur s'est visiblement produit. Cette situation crée un préjudice sérieux aux demandeurs qui nous paraît de bonne foi dans cette situation. Cette dérogation ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété des voisins et la recommandation numéro 2026-10-068 du Comité consultatif en urbanisme, le CCU, est positive. Est-ce que quelqu'un souhaite prendre la parole à ce sujet? À ce moment-là, je propose d'accepter cette dérogation mineure.

beaucoup. Est-ce que quelqu'un demande de vote? Donc, c'est adopté à l'unanimité. Point 5.2. Demande de plan d'implantation et d'intégration architecturale 2026-0048 affectant la propriété située au 985 chemin du lac Conley.

s'agit d'une demande de permis pour la rénovation d'une partie de la résidence riveraine du lac Conley, puis à l'agrandissement de celle-ci via l'ajout d'un garage attaché et d'un espace de transition. style mudroom, entre la partie existante et le garage. Les revêtements extérieurs de l'agrandissement seront du stucco acrylique de couleur blanche. comme la partie existante de la résidence, du déclin d'acier vertical de couleur blanc chêne et du déclin d'acier vertical de couleur quartz cendré, alors que la toiture sera principalement revêtue de bardeaux d'asphalte de couleur gris ardoise, où les toits des deux lucarnes à faible pente, côté droit du garage, seront revêtus d'acier pré-peint de couleur gris fusain. fenêtres à l'étage côté lac auront une pellicule solaire permettant de minimiser l'éclairage de l'intérieur vers l'extérieur, tout en ne créant pas d'effet de miroir vu de l'extérieur et il n'y aura aucun éclairage extérieur de ce côté. Les critères et objectifs du dit règlement ont été démontrés et la résolution numéro 2026-10-69 du CCU est favorable. À la lumière de ces faits, je propose d'accepter cette demande de PIIA.

Merci beaucoup. Est-ce que quelqu'un demande le vote? Donc, c'est adopté à l'unanimité. 5.3. Demande de plan d'implantation et d'intégration architecturale 2026-0049 affectant la propriété située au 991 Chemin du lac Connelly.

Celle-ci vise la rénovation d'une résidence riveraine du lac Connelly. Les travaux consisteront à remplacer les bardeaux d'asphalte de couleur rouge-brun par de l'acier de couleur grise. Les critères et objectifs du dit règlement ont été démontrés et la résolution numéro 2026-10-70 du CCU est favorable. Je propose d'accepter cette demande de PIA.

Merci beaucoup. Est-ce que quelqu'un demande le vote? Donc, c'est adopté à l'unanimité. Point 6. Environnement. Il n'y a aucun point. Point 7. Culture et bibliothèque. 7.1. Dépôt du rapport trimestriel du service de la culture et de la bibliothèque.

Résidence d'artistes. Cette année, la municipalité a mis sur pied un projet de résidence d'artistes pour permettre à un artiste de consacrer un temps de création en dehors de son cadre de travail habituel, dans un espace de la nature, dans le fond, avec la nature de Saint-Hippolyte, si on peut dire, chemin au parc du Grand-Héron. Donc, on a eu deux artistes qui ont participé à ces résidences-là. Madame Pilar Massiat, de Saint-Pencombe, qui a créé quelques structures, dont une superbe déesse du lac, qui a été son inspiration. On a eu Madame Karine Dezaine, de Québec, qui, elle, a créé des peintures sur des châssis aux formes irrégulières. Donc, ça, c'est pour les résidences. Autour des champignons maintenant. Le club des mycologues des Laurentides a tenu une activité sur des champignons sauvages. En fait, c'était deux activités en une. D'abord, il y avait la cueillette et l'identification des champignons en avant-midi. Et en après-midi, les gens pouvaient faire des illustrations des champignons à l'aquarelle. Alors, il y a eu 50 participants à cette activité. Une autre activité, c'est l'impression sur plaque de gel. Karine Genadry, c'est une artiste qui a fait une exposition de la durée normale. C'est quoi la durée normale d'une expo? Donc, en plus de faire son exposition et d'avoir un vernissage, cet artiste-là a accepté d'animer un atelier pour montrer aux gens à créer des hirondelles en explorant les techniques d'impression végétale sur plaque de gel, qui sont les techniques qu'elle avait utilisées pour ses œuvres à la bibliothèque. Il y a 13 personnes qui ont participé à cette activité-là. fait, c'était le nombre maximum. Il y avait même une personne de plus que les places qui étaient disponibles. Sainte-Hippolyte-Ensemble, en fait, c'est un événement intergénérationnel avec une multitude d'activités, dont un concours qui a vraiment été un événement plus important, le concours du meilleur biscuit. Alors, c'est mademoiselle Lila Benhashimi qui a gagné le prix et il y avait une centaine de personnes à cette activité. Alors, je remercie le Sacre des fermières et le Club Optimiste pour leur implication dans cette activité. Maintenant, qu'est-ce qui s'en vient? Comme vous pouvez le voir, la liste est longue. La fin de semaine du 13 et 14 novembre, il va y avoir la vente de livres usagés. C'est une activité qui est récurrente. Donc, il va y avoir des revues, des jeux, des CD qui vont être disponibles pour permettre de faire de la place pour une nouvelle collection. C'est à la bibliothèque et c'est un don volontaire. Donc, il n'y a pas de prix rattaché au livre. Vous pouvez, dans le fond, vous décider ce que vous voulez donner. Et donc, ces deux jours-là, ça va être de 10h à 20h le vendredi et de 10h à 15h le samedi. Le 20 novembre, vin et musique du monde. Alors, il y a déjà eu une... Une rencontre qui a été faite, à laquelle 52 personnes ont participé au Parc du Grand-Héron. Et pour l'activité du 20 novembre, il y a 69 personnes qui sont inscrites. Alors, c'est toujours un événement qui a beaucoup de succès. Il y a beaucoup de personnes qui sont intéressées à y participer. Le 21 novembre, une activité à la bibliothèque, une histoire, un brico. Alors, c'est une activité récurrente aussi, là, pour des enfants de 14 à 12 ans. Il y a une douzaine de places aussi. Et l'atelier dure de 10 heures à 11 heures 30. Le 26 novembre, la conférence Saint-Hippolyte m'était comptée. Alors, c'est l'organisme Histoire et archives Laurentides qui va faire une conférence sur l'histoire locale de Saint-Hypolite. Alors, ils vont aborder les moments emblématiques qui ont forgé le territoire de Saint-Hypolite, la belle naturelle. Ensuite, atelier de création d'un panier décoratif de Noël, le 28 novembre. Alors, il faut s'inscrire à cette activité. Donc, je vous invite à le faire. Le 28 novembre, je l'ai dit, le 29 novembre, le marché de Noël des fermières. Alors, c'est une activité qui se déroule à l'École des hauteurs. C'est une activité qui est répétée annuellement. Et de 10 heures à 16 heures, vous pouvez, dans le fond, visiter ce marché de Noël. Le 3 décembre, la collecte de la Grande Guignolée des médias, qui est aussi un événement annuel. Donc, on vous invite à vous proposer comme bénévole, si vous voulez. On a besoin de bénévoles pour cette activité-là. Et je vous propose de prendre contact avec le comptoir alimentaire au Lac-Bleu, si vous voulez donner votre nom comme bénévole. Le 5 décembre, atelier de peinture du Sursac en tissu. Alors, c'est une activité où, dans le fond, vous allez être invité à personnaliser un sac en tissu d'un bon arme de neige. Et c'est à partir de cinq ans, puis les parents doivent accompagner les enfants et une vingtaine de places. Hommage aux bénévoles. Alors, à chaque année, la municipalité organise un hommage aux bénévoles pour les organisations, les OBNL qui sont accrédités par la municipalité. Alors, c'est une activité qui est sur invitation et cette année, elle va avoir lieu à l'auberge du lac Morency de 10h à 13h30. Et finalement, le 6 décembre, atelier de décoration de cupcakes de Noël. C'est un professeur qui s'appelle la bibitte à sucre. Et ça coûte une activité pour laquelle on doit payer. Par exemple, c'est une activité payante, dont 50 $ pour les résidents, 58 $ pour les non-résidents. Ça va se passer au parc du Grand-Héron. Et c'est une douzaine d'enfants. Maintenant, j'achève. Il y a deux autres événements que je voudrais vous parler, qui ont déjà été réalisés. J'aurais peut-être dû vous en parler un petit peu plus tard. Mais je voudrais souligner le 17 octobre, le rendez-vous des commerçants, qui a été vraiment un franc succès. Il y a eu 48 exposants, plus de 400 visiteurs à cette journée. Des gens qui sont venus découvrir l'offre de produits de nos commerçants locaux. Alors, ça avait lieu le 17 octobre à Roger Cabana, et cette activité a été organisée par le journal Le Sentier, par Mme Laure Chazera. Le 31 octobre, c'était l'Halloween, alors il y a eu la maison hantée ici à Roger Cabana. Roger Cabana. Alors, je voudrais remercier le Club Optimiste, les pompiers et Création FAS et les bénévoles qui ont organisé cet événement. Il y a eu 540 sacs de bonbons qui ont été distribués, puis 81 sacs de chips. Alors voilà, comme vous pouvez le voir, ça a été un automne très actif.

beaucoup. Donc, on est rendu au point 8, loisirs et sports. 8.1, dépôt du rapport trimestriel du service des loisirs, sports, plein air et de la vie communautaire.

15 août dernier, on a eu droit à une belle soirée d'humour avec Corinne Côté, Dave Morgan, Derek Frenette, Marie-Christine Rissignolo, le tout animé par Rolly Assal. Et près de 1000 personnes étaient présentes. Le 5 septembre, c'était la première édition de notre course de bateau en carton, La Flottille, au parc du Grand Aéron. On ne vous cachera pas que tout le monde était bien sceptique face à cet événement, mais une fois sur place, ce fut un coup de cœur. Tout le monde a adoré l'activité et plusieurs demandaient déjà une deuxième édition. Les gens parlaient même de la conception de leurs prochains bateaux. Un immense merci aux équipes participantes, Gingras Excavation, l'Auberge Lac du Pain Rouge, les Paguets du Nord, Inspection Platinum ainsi que l'Espace Restopable Central. Merci à Bruno Allard qui est à l'origine de cette idée vraiment originale. Du côté de nos cours, le 21 septembre dernier, notre session d'automne s'est amorcée avec plus de 665 inscriptions. Suite à notre entente intermunicipale avec Prévost, 23 résidents d'ici ont pu profiter du tarif citoyen à Prévost et 6 citoyens de Prévost en ont fait autant chez nous. Le 24 octobre, nous avons eu droit à une magnifique journée ensoleillée pour le Festival des Sentiers, avec près de 350 coureurs de tous les âges. Pour ce qui est des événements à venir, le 28 novembre, le Club Optimiste sera au IGA pour la vente de gâteaux et de biscuits sablés. Le marché de Noël, ça, on en a déjà parlé. Le 1er décembre, le début des inscriptions pour notre session de cours d'hiver va commencer. Le 13 décembre, le Noël des jeunes du Club optimiste au Centre Roger Cabana. Les inscriptions sont présentement en cours jusqu'au 30 novembre. Vous pouvez leur envoyer un courriel que vous allez trouver sur leur page Facebook. Et le 23 janvier, il y aura une randonnée nocturne en raquettes ici à Roger Cabana. Merci.

beaucoup. Le point 8.2 étant retiré et reporté à la prochaine séance, ça clôt le point 8. Le point 9, sécurité incendie, mandat de négociation de la Convention collective des pompiers. Je vais lire la résolution. Considérant que la Convention collective actuellement applicable aux pompiers de la municipalité arrive à échéance le 31 décembre 2026. Considérant que la Régie est appelée à devenir l'employeur des employés transférés et qu'elle convient en conséquence de convenir avec ses représentants d'une démarche concertée en vue d'amorcer les pourparlers avec l'association accréditée. Considérant que la municipalité de Saint-Hypolite et la Ville de Prévost collaborent afin de favoriser une approche harmonisée dans le cadre du renouvellement des conventions collectives applicables à leur personnel de sécurité incendie et faciliter l'intégration de ces employés au sein de la Régie. harmonieux, excusez-moi, et veiller au respect des droits des employés et concernés, tout en préservant les intérêts de la Ville et sa capacité financière. Considérant qu'il y a lieu de confier un mandat de négociation et d'en préciser la portée dans le respect du cadre juridique applicable et de l'entente du transfert, il est donc proposé de mandater la direction générale assistée du service des ressources humaines ainsi que de tout procureur conseiller en relation de travail qu'elle juge requis, afin de représenter la municipalité dans les négociations avec l'association accréditée. représentant les pompiers, relativement au renouvellement de la Convention collective aux modalités de transfert et d'intégration des employés concernés à la régie. De mandater également la direction générale assistée du Service des ressources humaines afin de prendre contact avec les représentants autorisés de la régie pour convenir d'une démarche concertée et de leur rôle respectif en vue d'amorcer les pourparlers avec l'association accréditée concernant le renouvellement de la Convention collective et les modalités de transfert et d'intégration des employés, considérant que la régie est appelée à devenir leur employeur à compter du 1er janvier. Que ces négociations soient menées dans le respect des droits des employés, des obligations légales et contractuelles d'amitié. municipalité, ainsi que des orientations et des paramètres financiers préalablement approuvés par le conseil municipal. Que les discussions portant sur les conditions applicables après le transfert soient menées en coordination avec le représentant autorisé de la régie, dans le respect des responsabilités respectives des parties et de l'entente de transfert. Que toute proposition excédant les orientations et les paramètres approuvés soient soumises au conseil municipal pour l'adoption d'un mandat complémentaire. Avant qu'un engagement soit pris par les représentants de la municipalité, que toute entente de principe découlant de ces négociations, y compris toute lettre d'entente relative au transfert ou à l'intégration des employés, soit expressément conditionnelle à l'approbation du conseil et lorsque requis des instances compétentes de la régie, et que les ententes finales soient soumises au conseil municipal pour approbation et autorisation de signature. Donc, voilà la proposition. Est-ce que quelqu'un demande le vote? Non. Je vais proposer

ce mandat de négociation de la Convention collective des pompiers.

Merci. Est-ce que quelqu'un demande le vote? Donc, c'est adopté à l'unanimité. Voilà. Point 10, sécurité communautaire et aucun point à l'heure du jour. Donc, on serait rendu à la période de questions. Un petit rappel qu'à la période de questions totale est de 45 minutes. Chaque personne a droit à un 5 minutes qui peut être renouvelé s'il n'y a plus personne dans la file d'attente une deuxième fois. Donc, je vous invite à vous présenter au micro, nommez votre nom et votre adresse et posez votre question.

Bonjour. Daniela Bell, je demeure sur chemin Kilkenny. Je suis ici pour vous parler de la circulation, des camions lourds sur Chemin du Roy, Kilkenny et Chemin du lac Conley. On est fatigants, on se répète, mais il n'y a absolument rien qui s'est fait depuis le mois de mai ou fin mai, début juin. Il n'y a rien, rien, rien qui s'est fait. Nous, on va être persévérants et tenaces. On n'est pas contre la ville. On n'est pas contre la municipalité. On est avec vous. On va essayer de faire aboutir une solution. Je sais que vous allez rencontrer un représentant du ministère des Transports. Je pense que c'est demain matin. Vous avez plusieurs volets à votre rencontre. La route 333, qui est très alarmante, puis je trouve ça... Triste qu'il soit arrivé des événements tragiques pour qu'il y ait quelque chose qui aboutisse. Donc, pour nous, concernant notre volet que vous allez apporter, j'espère, j'aimerais ça me permettre d'apporter de l'eau à votre moulin ou à notre moulin. On a une pétition que je vais vous remettre de 310 personnes. qui a été faite de porte à porte, n'a pas été faite en ligne. Personnellement, j'ai fait du porte à porte avec mes voisins et voisines, Mme Gignac, Mme Leroux, son conjoint Chris. Tous les citoyens rencontrés sont d'accord avec la pétition. Mais savez-vous que les citoyens s'empêchent d'aller chercher leur courrier à la boîte postale parce qu'ils ont peur? Les parents d'adolescents nous ont dit que les enfants, après l'école, ne font plus de vélo, ni pour aller au parc Hanley, ni pour aller voir un ami après l'école. Ils les empêchent de sortir, ils ont peur des camions. Les citoyens, c'est sûr que ça a été long, porte à porte, ils nous ont un petit peu raconté toute leur histoire, mais ils ont beaucoup apprécié qu'on était là pour les écouter et les appuyer. Je vais vous la remettre, une copie, parce que je vais garder l'original. Est-ce qu'il y a une étude qui a été faite par la sécurité publique concernant ce problème-là?

Pour justement la fermeture du pont et les impacts du pont? Non, ça fait partie des demandes qu'on veut faire au ministère des Transports. À date? Il y a eu des études de circulation sur la vitesse avec nos orodateurs. Les informations ont été envoyées aux citoyens qui ont demandé si la vitesse excédait. Puis, selon l'étude des eurodateurs, la vitesse des camions n'excède pas la limite de 50 km. Donc, c'était juste la vitesse, il n'y avait pas le Non, c'est ça, nos eurodateurs, c'est les panneaux. Oui, on a eu un chez nous. C'est ça. Ça fait que c'est seulement la vitesse, puis ça ne peut pas déterminer si c'est un camion ou une voiture.

Non

plus. Non plus. OK, donc,

mais vous allez en faire la demande?

Oui,

oui. OK. Puis ça, on va avoir un suivi

là-dessus? Assurément. Dans le fond, ce qu'on avait convenu, vous dites qu'il n'y a pas eu de démarche qui a été effectuée. J'ai recensé toutes les démarches que j'ai effectuées. Je vous en ai parlé à la rencontre du 23 octobre. Je vous ai fait la liste des démarches que j'ai effectuées depuis le 30 mars, en fait, tant auprès du ministère qu'auprès de la carrière Beauval. On a fait une rencontre le 23 octobre. Vous avez offert de déposer une pétition. Je vous remercie. Justement, la rive à Burulle-Pourpoint pour la rencontre de demain matin. Ça va m'aider beaucoup dans mon travail. nous avez aussi envoyé pour plusieurs citoyens beaucoup de faits sur ce qui se passe. J'ai des vidéos, j'ai des captations sonores, j'ai des photos de roches. On a beaucoup quand même de matériel qu'on va pouvoir soumettre au ministère des Transports. On a bien pris acte aussi de vos demandes. On est en train d'évaluer la réduction de la vitesse, le changement de la signalisation, l'interdiction des freins moteurs, la communication avec vous. J'ai pris tous vos courriels. Je n'ai pas de nouvelles informations à vous transmettre. Je ne vous cache pas, je reviens de vacances aujourd'hui. Anne-Claire, Mme Robert, a pris des vacances le lendemain de votre rencontre. On est en démarche avec ça. On entend rencontrer le ministère. On va rencontrer la députée. On souhaite rencontrer Beauval. Ce sont des démarches qui sont en cours. C'est un problème extrêmement complexe, la situation actuelle. Il n'y a pas d'autres alternatives actuellement au transport des camions à cause de la fermeture du chemin du lac Bertrand. Ça interpelle beaucoup d'acteurs et beaucoup de responsabilités aussi. Ça me tient à cœur. On s'en occupe. C'est un des gros problèmes actuellement, des gros enjeux que vous vivez. Je suis parfaitement consciente. Vous comprenez,

nous, qu

'on ne

voit rien qui se passe, autrement dit. Pire en pire. On trouve que c'est de pire en pire, le bruit et l'achalandage. Je

vous confirme que si ça serait simple à régler, ça serait déjà réglé. J'imagine. C'est complexe et ça demande beaucoup de démarches. Je vais

vous remettre.

Excellent. Je vous remercie.

En même temps, on va envoyer des plaintes. On va essayer d'être pesant, comme on dit. On va en envoyer une au ministère des Transports, de la Mobilité durable, à la Sûreté du Québec. à la SAAQ, ministre responsable de la région des Laurentides que vous allez rencontrer, Mme Anne Nguyen, et le député fédéral des Pays d'en haut, Tim Watchmore. On va envoyer et les pétitions, et une copie des pétitions, et une lettre qui explique notre situation. Excellent. C'est parti. Oui, assurément. Merci beaucoup. Merci beaucoup. Merci beaucoup. Merci.

On avait terminé le temps. Oui, c'était terminé. Suivez.

Bonsoir.

Bonsoir.

Pascal Tremblay, Quelquany. Je vous ai envoyé une vidéo hier. Oui. Un premier. Un premier. Plus qu'un. 449. C'est ça. Ça, c'est juste les vidéos des camions. Puis là-dedans, je n'ai pas mis les vidéos des camions de fosses sceptiques, puis d'autobus, puis de livraison de bandes, puis de tout ça. Je parle juste de ce qui est strictement lien avec Beauval. Puis à vrai dire, on n'a aucun, mais aucun autre. On n'en veut tellement pas au camionneur. Ce n'est pas ça. Les gars, il faut qu'ils vivent comme chacun de nous. C'est leur job, mais c'est le contexte qui est contré. Vous n'avez pas de budget pour une rémunération d'avoir fait ça. Pour moi, vous n'avez pas de budget pour faire ça. Non, vous n'en avez pas. Mais j'ai une autre affaire d'abord, par exemple. Est-ce que vous êtes game? Chaque personne impliquée un petit peu dans ce dossier-là, de près ou de loin, est-ce que vous êtes gain de consacrer 30 minutes de votre vie dans l'intérieur du 4 ans de votre mandat? Est-ce que vous êtes gain?

Pour?

consacrer 30 minutes.

pour faire quoi?

Pour faire quoi? Pour prendre ma liste que vous avez,

vous

sous votre sofa, chez vous, puis les lire à voix haute, chaque ligne.

Moi, j'avais l'intention d'aller vous voir. Vous m'avez envoyé une invitation. Je viens de revenir de vacances aujourd'hui. J'espère que vous avez passé des belles vacances. J'avais l'intention d'aller se jeter sur votre balcon avec vous. C'est bon. Je ne vous ai pas encore répondu. J'arrive de vacances. Mais oui, assurément. Ce que vous m'avez envoyé, ça va être pris en considération. J'ai

deux autres journées à faire. Ça me prend 3-4 jours pour faire une seule journée. C'est ce qu'on a reconnu le 23,

que vous nous envoyez les impacts pour qu'après on puisse monter comme il faut le dossier.

OK. Parfait. Mon but, ma question qui peut paraître, c'est juste que si tu es nôme à voix haute, Un après l'autre, tu te rends compte, une coche de plus que juste voir le document globalement, que ça n'a pas de Christie de bon sens. C'est complètement ridicule.

Venez me voir après la séance de questions. On va fixer un moment. Je vais y aller. Je suis allée voir M. Cohn. J'apprécie. Ça fait plaisir. Merci. Bonsoir.

Stephen Wistuba, 51-213. Je suis nouvellement propriétaire d'une entreprise. Je change mon entreprise de place de Prévost à Saint-Hippolyte. m'amène à une question parce que j'ai tout fait en bonne et due forme pour me conformer récemment pour tout transférer. J'ai dû demander un permis de rénovation pour des niaiseries, mais vu que c'est une business, c'est comme un bateau, tout est plus cher. J'ai demandé un permis de 40 000 $ de rénovation, puis on a demandé de payer 1100 $ pour la demande de permis pour 40 000 $. l'ai payé sans y penser trop. Je me suis posé la question. C'est combien pour une maison, pour la même valeur? Est-ce que ça doit être moins ou c'est égal?

'est une bonne question. Je ne sais pas combien un permis.

Je ne sais pas. Moi non plus, je ne sais pas. La raison pour laquelle je me pose la question, c'est que ça n'a pas pris beaucoup de temps d'avoir le permis. J'ai tout fourni les documents, j'ai tout fait l'ouvrage. Ça ne me semblait même pas être un avant-midi. Je me dis que ces employés ont déjà payé. Pourquoi je paye 1100 $ pour une demi-heure ou une heure d'ouvrage? Je ne comprends pas. C'était la première question que je me posais, savoir pourquoi on paye ces sommes-là pour un permis de 40 000 $. Il n'y a pas des études approfondies, il n'y a pas d'avocat. Je vais

laisser la directrice générale répondre. Comment s'est évalué le coût d'un permis?

Ce n'est pas parce que c'est une entreprise que je vais avoir des passe-droits. Je veux juste comprendre parce que

'ouvrage rendu

ne me semble que ça ne justifie pas 1100 $. C'est juste ça.

1100 $, c'est 1100 $ que vous voulez dire? 1100 $. Oui, c'est ça. Parfait. Mais dans le fond, quand vous dites qu'on paye déjà nos employés dans le municipal, les permis, Toutes les missions des permis, c'est comme un genre de concept d'utilisateur-payeur. Donc, il y a une charge pour ça. Vous demandez un permis de piscine, comme on a regardé tout à l'heure. Un permis de construction de maison, de rénovation. Dans votre cas, c'est de rénovation d'un commerce. Il me semble que ce n'est pas très fort, le son. Donc, c'est comme un genre d'utilisateur payeur. Et oui, on regarde, dans le fond, comme un permis commercial en moyenne. Ce n'est pas pour votre permis à vous, mais c'est en moyenne. Le temps que ça prend, les ressources que ça prend, qui analyse le permis, qu'est-ce qu'on fait avec les documents, qui analyse les documents. C'est comme ça qu'on établit le prix de nos permis.

Oui, je n'en doute pas, mais je pense que ça serait à revérifier ou voir combien de temps réellement ça s'est passé. Parce qu'à la soumission de mes documents, ça n'a pas pris plus qu'une journée qu'on m'a dit de venir les chercher et de payer. Même si on donne une journée pour 1100 $, je trouve que c'est bien payé. Je me pose la question, pourquoi c'est si moins cher ou si trop cher pour une entreprise? Versus une résidence. Tantôt, vous avez parlé d'un point sur la taxe d'essence. On s'engage dans des investissements, mais je n'ai pas trop compris. Ça a passé vite.

fait, la taxe d'essence est retournée à la municipalité, puis on utilise cet argent-là pour refaire les routes à chaque année.

Parfait.

Donc, c'est entre 1 et 2 millions. Je pensais

que nous autres, on payait quelque chose de plus. Je trouvais qu'on a payé

déjà. C'est un investissement dans nos chemins.

Le programme pluie, ,4 million pour faire quoi? C

'est pour le remplacement des gens qui ont encore des puiseurs. Donc, c'est une subvention qu'on a eue du gouvernement pour aider les citoyens qui ont des puiseurs à les changer pour des installations septiques confortables. Juste

les puiseurs?

Juste les puiseurs, oui.

OK. Pas une fosse qui est désuète, comme on a beaucoup à l'entour des lacs?

Non, juste les puiseurs.

OK. Parfait. Puis, dernière question. Vous avez parlé de la MRC qui prendra en charge la vente. Pour les taxes non payées, est-ce qu'on paye quelque chose là-dedans? On a la pleine somme? C'est un intermédiaire? À

moins que je me trompe, on paye déjà une cote de part à la MRC pour les services qui nous rendent. À chaque année, on paye une partie du budget de la MRC, les cinq villes de la MRC. C'est les services que la MRC nous rend à la municipalité.

On se dégage de ce fardeau-là, dans le fond. C'est de savoir si vraiment on sauve quelque chose avec ça. On sauve

toutes les démarches que ça nécessite, cette vente-là, l'encamp et tout ça. Donc, les cinq villes la donnent à la MRC pour que la MRC s'en occupe. La plupart des endroits au Québec, c'est comme ça.

En étant plusieurs, on est plus fort dans le fond. Ça coûte moins cher. Merci.

Merci. Bonne soirée.

Bonsoir, Mme la mairesse. Bonsoir. Denis Paré, 380e avenue. Ma question concerne les articles 2.4 et 2.5 de l'ordre du jour.

fait,

ça, c'est des dépôts à vie de motion concernant la circulation des VTT et motoneiges. Je sais que c'est renouvelé. À chaque année? Oui. Et ma question, c'est de savoir, par rapport à l'an passé, cette année, est-ce que le parcours autorisé ou les chemins autorisés par les VTT Motonaise a changé par rapport à l'an passé?

Non, pas du tout.

'est les mêmes chemins? C'est les mêmes

chemins. Puis, c'est des autorisations qui permettent la connexion avec les sentiers fédérés. On ne peut pas demander d'avoir une autorisation sur un chemin pour arriver ailleurs que dans un sentier fédéré. OK. C'est seulement pour ça. C'est

les mêmes chemins, oui. OK. Mon autre question, je crois comprendre que VTT et Motoneige sont interdits sur tous les chemins municipaux à Saint-Hypolite. Est-ce que c'est exact? Oui. C'est exact. OK. S'il y en a, ça arrive, des VTT, des motoneiges, on fait quoi? Vous appelez la Sûreté du Québec. La Sûreté du Québec. Ça répond à mes questions. Merci. Merci.

Bonsoir. Sonia Tremblay, chemin des hauteurs. Vous avez voté tantôt 4,25 millions d'argent dépensé en un seul mois. C'était 1,8 million le mois passé. La différence, ça s'en va où?

C'est le paiement pour la SQ, entre autres, qui a eu lieu ce mois-ci. J'essaie de retrouver… À

2,4 millions?

Oui, non, j'essaie juste de retrouver mes notes. il y avait 1,3 million qui est le paiement de la SQ. Puis, il y a eu le déboursé pour la stabilisation de la 413e avenue de 592 000 $. Puis, un dernier déboursé, un déboursé pour la patinoire du lac Cornet de 187 000 $.

Sûreté du Québec, j'imagine que c'est pour l'année? c'est pour

finaliser l'année. On n'a pas eu encore l'augmentation de cette année.

Le sommet des Laurentides, le mois passé, vous avez voté une dépense de 1000 $ pour envoyer trois personnes. Il y en avait juste deux. Pourquoi?

fait, c'était une contribution de 1000 $ à l'événement. Avec cette contribution-là, on pouvait inscrire trois personnes. On a inscrit Chantal Pellerin, la mairesse suppléante. On a inscrit Bruno Bergeron, le conseiller municipal, et Geneviève Simard, notre employée. Puis Chantal, sa mère, elle a été hospitalisée, donc elle n'a pas pu participer au sommet. Puis comme tout le monde travaillait, il n'y a pas eu personne pour la remplacer.

Le 24 novembre prochain, la consultation à 4h30 l'après-midi, comme vous le dites, le monde travaille. Pourquoi vous ne la mettez pas plus tard pour maximiser les chances que les gens viennent faire leur tournée? Ce que j

'ai expliqué, c'est que c'est une consultation en porte-tournante, donc les gens peuvent arriver à l'heure qu'ils le souhaitent. Ils font le tour des kiosques, vont donner leurs opinions, leurs recommandations. J'ai

compris, mais à 4h30, les gens travaillent. Il y a des gens retraités

aussi à Saint-Hippolyte qui peuvent venir à 4h30, j'imagine. Il y a des mamans à la maison. Ça ferme à 7h30. Donc, de 4h30 à 7h30, ce que les consultants nous ont dit, c'est que souvent après 7h30, il n'y a pas plus de monde. Puis les gens vont aussi être libres de le mettre en ligne jusqu'au 30 novembre. Ils ont jusqu'au 30 novembre pour pouvoir répondre en ligne aussi si la date et l'heure ne leur conviennent pas. Mais ils peuvent venir à n'importe quel moment entre 4h30 et 7h30. pour donner leur...

Mais en ligne, on ne peut pas poser des questions aux gens parce qu'on est en ligne. Non, effectivement. Depuis un an, à chaque mois, on entend beaucoup parler de loisirs. Vous avez baissé des tarifs. On a eu une évaluation. Il me reste encore du temps. Ça fait deux mois en ligne. C'est un peu achalant. Il y a deux villes dans la MRC qui ne limitent pas le temps de parole des gens. C'est stressant de se faire limiter son temps de parole. C'est une séance publique. Depuis un an, on entend beaucoup parler de loisirs. Vous avez réduit des tarifs tantôt sur certains éléments qui sont en lien avec les loisirs. De ce que je comprends des différents spécialistes de l'Union des municipalités du Québec et autres, les priorités devraient être l'urbanisme, l'habitation, le développement communautaire, la gestion des matières résiduelles, la sécurité publique, la voirie et l'eau potable. Là, on a un rôle d'évaluation. J'imagine que vous allez voter un compte de taxes le mois prochain. Il y a 13 % d'augmentation de la valeur des maisons en moyenne. Donc, notre compte de taxes va augmenter en moyenne de 13 %. Là, vous baissez des sources de revenus et on parle beaucoup des loisirs. J'avoue que j'ai de la misère à suivre les priorités et à quoi s'attendre. Ce n'est pas des

sources de revenus qui permettent de faire vivre la municipalité. L'autre chose, c'est qu'en permettant l'accès à des loisirs, on permet aussi à des familles à faible revenu d'avoir accès à des loisirs. Je pense que dans le contexte actuel, les gens ont besoin aussi de bouger et ont besoin de se changer les idées. On n'est pas contre l'urbanisme. On travaille le schéma d'aménagement. On s'en va faire une consultation. On est actuellement en train de travailler le budget. Tout ça a été évalué. Donc, la gratuité des embarcations à la Cachigan, c'était l'équivalent de... maximum 1500 $. Ce n'est pas avec ça qu'on permet à des familles qui n'ont pas accès à des plans d'eau de pouvoir aller sur le lac Achigan. Je pense que c'est parfaitement louable de travailler à la fois les loisirs, mais aussi les dossiers de fonds. Au-delà de l'aménagement du territoire, on travaille aussi l'administration municipale pour s'assurer qu'on ait des équipes qui sont bien au travail, qui sont bien outillées, et qui sachent où on s'en va dans les prochaines années en matière de gestion et d'offres de services aux citoyens. On est capable de travailler sur tous ces plans-là.

C'est en effet très louable. Moi, quand je viens, j'entends parler beaucoup des loisirs, pas beaucoup de tout ce que vous venez de nommer.

Aujourd'hui, à l'heure du jour, on a quand même modifié le règlement sur le CCU, le règlement sur le CCE. On a fait l'accord des Laurentides, on a fait plusieurs choses. Le mot passé, on adopte un PTI. Si vous avez vu, il y a plusieurs éléments dans le PTI. On a annoncé une consultation publique, on annonce une planification stratégique. Je ne vois pas en quoi les loisirs ont pris plus d'importance que n'importe quoi. Je sais que Lynn et Annie ont à cœur de bien informer les citoyens de l'ensemble de l'offre de l'Oisey. C'est tout à leur honneur. Donc, je pense que notre ordre du jour est quand même équilibrée.

Ce n'était pas le but de ma question, mais comme il y a peu d'explications pour le reste, vous en avez fourni plein, ça aide à suivre si vous fournissez plus d'explications. Parfait. Merci. Merci.

Bonsoir. Bonsoir. Je ne sais pas si j'ai rêvé ou si j'ai bien vu. Vous avez fait quelque chose de sensibilisation sur les routes de rester entre les lignes. Est-ce que c'est bien quelque chose de la municipalité qui avait fait la route de rester entre les lignes? C'est le ministère des Transports?

oui, je n'ai pas vu. C'est le ministère des Transports.

Je trouve que finalement, c'est quelqu'un qui réfléchit parce qu'on a beaucoup ce problème-là. On parle toujours de la 333, je pense que la connelée, c'est dangereux, on a peur de sortir. Je m'excuse, mais la seule chose qui a changé, c'est qu'on a eu plus de monde. On a eu plus de monde et ça n'a pas chauffé. On a plus de monde qui reste par les lignes. J'avoue qu'il y a du monde qui roule. Moi, je roule. Par contre, il y a du monde qui ne roule pas. Je ne crois pas que mettre des arrêts, des lumières, des low-downs sur ces chemins-là va réussir à améliorer la conduite des personnes. C'est la sensibilisation qui va le faire. C'est avoir la SQ qui, depuis une dizaine d'années, n'offre pas de rapport sur notre territoire, au moins facile, qui font l'évification du monde qui ne montrent pas leur flasher, qui ne montrent pas leur stop. ou quoi que soit, et non essayer de nous ralentir à faire du 30-40 km à l'heure dans les chemins de campagne qui ont toujours été du 70-90, jusqu'à temps que tout le monde de la ville arrive ici sans savoir comment conduire à la campagne. Donc, si ce n'était pas votre idée de rester entre les lignes, je crois que c'est peut-être des panquets que vous devriez mettre, puis peut-être pas utiliser la peinture à l'eau, parce que rendu décembre, janvier, les lignes sont plus du chemin.

suis parfaitement d'accord. Je n'ai pas vu la pancasse. Je suis arrivée de voyage hier, mais c'était dans nos demandes qu'on a faites au mois de mai au ministère des Transports. Le souhait, c'est de faire une campagne de sensibilisation, du moins, pour la 333. Il reste que l'intersection du chemin du lac Connais et la 333, c'est une intersection qui est quand même accidentogène.

Oui, mais il y a une solution très simple pour cette installation-là. Ça ne

sera pas nous qui va donner la solution. Ça va être des ingénieurs routiers qui vont évaluer tout ça. La dame qui a eu l'accident hier est venue nous voir. Ça reste qu'on traverse quand même quatre voies. Je fais confiance aux ingénieurs de trouver les meilleures solutions pour sécuriser la 333. Vous disiez, M. Vuittonnet, qu'il n'y avait pas de rapport, mais la SQ fait un rapport à chaque année. Vous avez toutes les données. Je ne sais pas si c'est encore publié. À l'époque,

c'était à chaque mois. Il y avait au moins 5-10 points, un peu comme vous faites pour l'incendie. Oui, de la

sécurité communautaire, oui. Vous ne dites

plus maintenant combien de feux qu'on a eu par mois. Maintenant, c

'est des rapports trimestriels. On les fait sur trois mois. À tous les mois, on change de service pour avoir des données sur trois mois.

C

'est pour ça qu'on ne les a pas à chaque séance.

Mais pour le chemin du Lacané, c'est très simple. Ceux qui veulent tourner à droite, ils n'ont pas d'accès à tourner à droite. Il faut attendre en ligne. La file, elle devient plus longue. le monde devient de plus en plus frustré à attendre après l'autre qui ne sait pas comment démarrer un coin de rue. Et si on avait élargé le chemin à ce point-là, avoir une voie droite, parce qu'on a une voie pour accélérer, et ça libérerait beaucoup le coin, sans mettre de lumière, sans mettre des low-downs, sans aménager pour faire un giratoire que, malheureusement, au Québec, on ne sait pas comment construire, parce que c'est loin de là en Europe, les giratoires sont beaucoup plus fonctionnels. C'est que c'était ça sur mon point sur ça. C'est dommage qu'il y a des accidents et c'est triste pour les personnes impliquées. Mais il ne faut pas ralentir le monde à cause qu'il n'y a pas une discipline entre le banc et le volant. Et qu'une sensibilisation va beaucoup plus loin que penaliser le monde à ralentir et être toujours poigné et frustré à cause qu'il y a une autre lumière. Parce que je ne crois pas. que les accidents ont diminué ou qu'il y a le nouveau IGA avec la lumière qui est là présentement. Je ne pense pas qu'il y ait une diminution d'accidents. À chaque fois que je vois là, il y a toujours un char d'accrocher. Je vous remercie beaucoup.

Merci, M. Vuittonnet.

La chose sur les bottonnages, on est en campagne. Et quand même, est-ce qu'il n'y a pas un moyen d'être capable de partager la route? Parce qu'on les partage avec les motociclettes. Mais pourquoi les motoneiges ou les quatre roues sont pénalisées? Si on est capable de partager avec les motos l'été, je crois qu'il y a une possibilité d'être capable de partager les routes. Et spécifiquement, on est à Campagne. On n'est pas au centre-ville de Montréal.

suis parfaitement d'accord.

Bonsoir. Je suis entièrement d'accord avec le monsieur qui vient de passer avant moi sur la 333. Il m'a dit que la prochaine étape, il faut sortir les bébites à carottes parce qu'on va aller comme des chevals. On va sortir les chevaux, on va se promener en cheval parce que c'est trop dangereux les autos. Mme la mairesse, je ne veux pas vous piéger. Je vous dis tout de suite. Le mois passé, quand j'ai posé la question, c'est les rôles d'évaluation. Vous m'avez dit 20

.3

ou 20.5. Puis là, j'apprends que c'est rendu à 13. Est-ce que le mois prochain, on va être rendu à 8?

aimerait ça. Je vais laisser la directrice générale répondre.

le fond, vous avez vu ça dans le journal Le Nord. C'est une erreur. Il y aura un erratum. C'est vraiment 20,5, l'augmentation du rôle. Je profite, Mme la mairesse, de mon droit de parole pour mentionner que quand on fait un budget municipal, on regarde combien on a besoin de dépenser dans une année, puis les revenus et les dépenses doivent être égales. Donc, on ne va pas taxer davantage parce qu'on a un rôle d'évaluation plus élevé. Ce n'est pas comme ça que ça fonctionne.

On

regarde combien on a besoin de dépenser. Dans le fond, ce qui risque probablement d'arriver, c'est qu'on risque de réduire le taux de taxation parce qu'on ne va seulement qu'aller chercher le montant d'argent qu'on a besoin de dépenser. C'est ça. C'est ça, la dynamique.

Mais c'est le 20 points quel? 5. 5, parce que Mme la mairesse, au début de l'Assemblée, elle a dit 13 points quelque chose. Je ne vais pas parler

du rôle d'évaluation. J'en ai pas parlé.

Oui, oui. Non, c

'est quelqu'un qui est venu au micro. Non, je n'ai pas parlé.

En tout cas, c'est 20 points quelque chose.

Mais j'avais vu l'erreur dans le journal Le Nord. Vous

êtes en train de préparer les buts. J'espère que vous allez tenir compte de ma proposition que j'ai faite en décembre d'échelonner sur une plus longue période les versements des citoyens. On paye de l'hydro à tous les mois. Il n'y en a plus beaucoup qui payent. à la fréquence de 60 jours ou quoi que ce soit. J'espère que vous allez en tenir compte.

Ça, c'est pour les droits de mutation, hein, M. Maure? Non,

ce n'est pas pour les droits de mutation. C'est les versements pour les taxes. À tous les mois. À quatre versements, au lieu d'être aux deux mois, si ma mémoire est bonne actuellement, ici à la Ville, il y en a quatre versements, puis ça finit au mois d'août, si ma mémoire est bonne. Mais de l'échelonner, c'est une plus longue période. considérant que le temps commence à être dur. Sur la consultation, est-ce que c'est bien le Chinois là-dessus, un schéma d'aménagement, puis le développement d'une ville ou quoi que ce soit? Moi, je pensais que vous étiez pour mettre... à niveau les gens qui vont être consultés, parce que c'est facile de dire « Hey, développe là, développe là, développe là », mais l'effet qu'on a, est-ce que les infrastructures, la 333, peux-tu tout prendre ce trafic-là? Je ne sais pas si vous savez, mais au Frère Jésuite, il s'en vient un beau développement de plusieurs maisons. Il y a un logement ou une maison ou quoi que ce soit, ça va en faire du trafic en tabarnouche. Si déjà les gens sont impatients de descendre la 333 pour arriver ici, chez eux, je comprends ça, mais ça va prendre du temps en tabarnouche. Il faut être conscient aussi, est-ce qu'on a des infrastructures routières pour tout recevoir ça. Ma première question, c'est, il reste combien de lots? actuellement qui sont non construits, qui sont construisables. C'est bien beau d'arriver et d'en mettre 5 000 sur le marché, mais on a-tu toutes les infrastructures ou quoi que ce soit? C'est pour ça que je dis une consultation, oui, mais ça serait bon d'avoir un portrait. Qu'est-ce qu'on a de possibilités?

Oui, ça va faire partie de la consultation. C'est dans les orientations qu'on a données. Merci, M. Mayeux.

Bonjour, Judith Leroux, 195 Chemin de Kilkenny. Je reviens à notre cas des camions sur Kilkenny et la Connelly, etc. Juste un point par rapport à la communication. Je vous avais envoyé un courriel. Ma proposition, c'est qu'on puisse avoir un échange un peu plus fréquent, puis avoir une vue plus globale sur ce qui s'en vient. Parce que comme Daniel l'a mentionné, oui... Il y a des choses qui sont faites. Je sais que c'est très complexe, mais là, on ne voit pas. Puis le fait de suivre, par exemple, il y a eu des... Des trucs pour la vitesse, je ne sais pas le nom. Les orodateurs. Exactement. Mais là, il y a des gens qui ont été informés de ça, mais nous, on ne l'a pas été. Je pense que tout le monde puisse l'avoir. On était quand même 310 à avoir signé. Toutes ces personnes-là ont envie d'être informées. Ce ne sera pas ici qu'on va en parler. Donc, d'avoir un forum, au moins, pour être informé. On avait parlé aussi d'une liste courriel. Donc, je pense que ça va nous aider beaucoup. Nous rassurer, je pense, d'avoir au moins un

plan plus global. Oui, assurément. Mais comme j'ai dit tantôt, on attend d'avancer des démarches pour être en mesure. J'ai fait la liste avec vos courriels. Est-ce que dans le cadre de votre pétition, vous avez recueilli aussi les courriels ou les coordonnées? On a

essayé, mais ce n'est pas tout le monde qui nous les a donnés. Puis, je sais que vous aviez une liste qui venait du 23 octobre pour les gens qui étaient là. Moi, j'avais demandé à certaines, mais ce n'est pas tout le monde qui l'a ajouté.

oui, assurément. On rencontre le ministère demain. J'attendais d'avoir de l'information. J'arrive de vacances aussi. Donc, assurément, votre courriel était très, très bien, d'ailleurs. Mais c'est exactement ce qu'on est en train de faire. C'est exactement, vous étiez dans le mille de ce qu'on est en train de faire. On est en train de planifier un plan avec les responsabilités de chacun des parties prenantes. Ça fait que c'était parfait, votre courriel. C'est exactement ça qu'on est en train de faire. Bon, bien, merci. Ça fait qu'on va vous venir informer, soyez assurés. Merci.

voyez comment il y a une personne ici? On est combien à Saint-Dupolite?

12 000.

Ça fait que chaque pétition que vous avez reçue, c'est le tourne-point d'Eisberg. Comme ici, on n'est pas tous ici, mais j'admets à tout ouvrage, parce que vous gérez quand même une population. C'est-tu pas plus court de réparer le pont, où est-ce que le chemin est plus large, que les camions passent par là, au lieu de passer par Quilkeny et le chemin Connelly? Parce que là, dans les médias, deux camions qui se rencontrent, ils embarquent chaque... Quand les gros camions se rencontrent, ils embarquent chacun sur l'accotement, parce qu'ils ne sont pas garables de se croiser en même temps. Ce que je veux dire, vous travaillez fort, mais là, il n'y a rien qui se fait. Ça sera du plus court de réparer le pont, que les camions passent par là, vu que vous ne voulez pas élargir la voie qu'elle connaît, puis qu'on allait élargir la voie à trois voies avec des accotements. Pour réparer le pont.

Mais dans

l'immédiat, ça n'a pas de sens.

Je comprends parfaitement. Si le pont appartenait à la municipalité... Non, non, ce n'est

pas vous. Vous travaillez fort parce que...

Mais si le pont appartenait à la municipalité, on aurait toutes... On peut-tu le faire sauter?

Ça

serait simple comme ça.

Il n'est plus là. Ça ne sert à rien de le faire sauter. Il n'existe plus le pont. Il est démantelé.

Il y a une étude de... Le garage, est-il existant? Vous l'agrandissez ou c'est un nouveau garage que vous faites?

Le garage municipal, c'est un nouveau garage. C'est pour ça l'étude

du sol, d'abord. Parce que je trouvais ça faramineux, l'étude du sol, puis... C'est un nouveau... Oui. Non, non, ça n'a aucun sens. Ils peignent une pognée de terre, puis ils analysent ça dans les laboratoires, puis ça coûte plus.

bien, ils sont en très dynamité. On n'a pas le choix. On n

'a pas le choix. Je trouvais le blé cher, mais son permis de rénovation le trouve plus cher que moi. Oui,

je suis d'accord.

Bonjour. Bonsoir. Julie Senter, Lac-Henly. Avec aucun accès au lac, évidemment. Tu nous as-tu dit ton nom? Julie Senter. Julie Senter. Je voulais vérifier par rapport aux règlements pour les VTT et les motoneiges. J'ai eu une absence. Je ne suis pas certaine d'avoir bien compris. Est-ce que les changements font en sorte que les règlements ne seront pas réadoptés tous les ans? Donc, c'est comme là, on dit oui, puis jusqu'à la fin des temps, ces véhicules-là auront le droit d'avoir ces accès-là. C'est ça? Je dois te laisser répondre. Jusqu'à ce qu'on fasse autre chose et qu'on va d'autre chose, mettons.

Oui, exactement. Parce qu'en fait, quand il y a une entrée d'un chemin fédéré, nous, on accorde les motoneiges ou les VTT les accès à ces chemins fédérés-là. En plus de ça, il y a des lois fédérales qui donnent des accès aux chemins fédérés jusqu'aux stations essence. Mais le règlement, on le répétait chaque année pour les accès aux bordures des entrées des chemins fédérés. Et donc, les modifications qu'on va apporter, c'est qu'on n'aura pas besoin de... renouveler ce même règlement-là à chaque année. S'il y a un nouveau chemin fédéré qui apparaît à Saint-Sypolite, ça me surprendrait, on amendera le règlement pour permettre... l'accès sur les chemins autour de ce nouvel accès-là. Mais c'est juste pour réduire la lourdeur administrative de cette proposition de notre DGA, en fait.

Donc, si moi, j'étais élue mairesse dans quelques années, puis je décidais qu'on ne veut plus, nous autres, notre gang, avoir ces véhicules-là qui passent sur la route, il faudrait à ce moment-là changer le règlement.

Exactement.

Parfait. Merci. Puis, j'avais autre chose. Ah, je voulais juste savoir aussi, par rapport au CCU, puis aux comités en environnement, les changements, est-ce que ça change? Je présume que ça ne change pas vraiment essentiellement les mandats de ces comités-là. On est plus dans du tweaking.

Dans de la modernisation un peu, je te dirais, parce qu'il datait quand même de plusieurs années. La mission de ces comités-là reste la même essentiellement. Ce sont des comités consultatifs qui émettent des recommandations pour le conseil. Mais nous, ce qu'on souhaitait, c'est pouvoir leur donner des mandats spécifiques.

Comme

là, on est en train de travailler une politique de prévention et de gestion des espèces exotiques envahissantes. Avant même qu'on ait modifié le règlement, on a donné comme mandat au comité consultatif en environnement et au regroupement des associations de l'acte de nous émettre des recommandations pour cette politique-là. Nous, ce qu'on va pouvoir faire avec les nouveaux règlements, c'est que dès le début de l'année, on va pouvoir dire que cette année, on veut que le comité... consultatif en environnement se penche sur ça, ça, ça, ça, ça, puis que le comité d'urbanisme se penche sur ça, ça, ça. Puis eux-mêmes peuvent nous suggérer au conseil des mandats qu'ils souhaiteraient se pencher. Puis l'autre élément qu'on a ajouté, on a enlevé le droit de vote de l'élu dans ces comités-là, parce que l'élu est là pour entendre les recommandations. Dans l'ancien règlement, l'élu pouvait voter. Donc là, l'élu a un poste vraiment d'écoute et d'observateur. Puis, on est venu préciser aussi le rôle du président du comité, qui, lui, est responsable de l'ordre du jour, bien, pas de l'ordre du jour, mais d'assurer le décorum, le déroulement de la rencontre, puis les droits de parole, ce qui n'était pas le cas dans l'ancien règlement. Donc, on est venu moderniser un peu le règlement, puis nous permettre, comme conseil, de donner des mandats à nos comités consultatifs.

Super. Merci. Puis, d'ailleurs,

peut-être mentionner qu'il y a un poste au comité consultatif en environnement qui est disponible, qui a été publié par la municipalité, donc ceux qui souhaitent déposer leur candidat. Vous allez sur le site et vous pouvez déposer votre candidature au comité consultatif en environnement qui se rencontre les lundi soir à 19h.

Merci beaucoup. Voilà, merci.

Bonsoir.

Monsieur Tremblay.

Non, mais ça m'a fait ça comme ça, paf. Aucun lien avec mon chemin de croix. Vous avez parlé plus tôt d'un développement ou quelque chose de même, des nouveaux développements dans des sommets, pas dans des sommets, dans la forêt, je ne sais pas, non, oui.

Des nouveaux développements domiciliers, vous parlez?

Je veux dire, le bois en arrière de chez nous jusqu'à Roger Cabana, qui est présentement préservé à cause que c'est un lieu avec des milieux humides, c'est-tu un endroit que c'est safe ou il va se bâtir éventuellement des maisons là-dedans?

Je ne sais pas c'est quel terrain vous parlez, mais si vous venez à la rencontre de consultation du 24 novembre, vous allez pouvoir voir ça. Super! Est-ce qu'il y a d'autres questions? C'est ce qui conclurait cette période de questions. On serait à la levée de l'Assemblée. Est-ce que quelqu'un propose la levée de l'Assemblée? Je propose la levée de l'Assemblée. À 20h34. Merci beaucoup tout le monde. Passez une belle soirée.