Conseil Municipal - Séance du 10/11/2026

Donc je vois l'entraînement, vous serez plus bêtes que les autres agences seraient moins adaptées que ce qu'on a de l'avant. Donc il n'y a plus d'emploi, d'organisation, mais c'est à mettre sur la table et à gérer par l'ordre de travail. De toute façon, ça fait tout parti. Oui, ça va être rare. C'est plus cher, bien sûr. Ce

sont les envisageurs.

C'est pas

d'examen,

c'est pas d'examen, c'est pas d'examen, c'est pas d 'examen. C'est une création. On a un budget, enfin l'une avec un budget qui finalement est très resserré. C'est-à-dire que quand on a une mémoire exceptionnelle, tu t'enlèves le blanc, le beurre rouge. Quand on a une recette exceptionnelle, tu t'enlèves le blanc, le beurre rouge. Quand on a une recette exceptionnelle, tu t'enlèves le bois, tu t'enlèves le blanc. C'est très compliqué à gérer le quotidien. C'est très compliqué au-delà du fonctionnement. On a parlé d'investissement, je voulais savoir si on avait des investissements. On a fait le point en commission des travaux d'organisme dans le monde. Et finalement, on l'a fait les deux la semaine dernière. La liste de travaux d'entretien qu'on a sur la commune, très clairement, il est juste absolument humondisable d'avoir un investissement lourd dans les années qui viennent. On arrive au bout d'un cycle, ça fait plusieurs mandatures, l'entretien des bâtiments a été fait à minimale. Et aujourd'hui, à chaque fois qu'on se dit, on va regarder comment ça fonctionne. Soit ça en panne, soit ça va tout en panne. Alors c'est aussi clair que ça. On a fait le tour ensemble des équipements. On parle de l'éclairage, on parle du chauffage, on parle de l'émission des accès, des talards, des coups pour l'accès, de la clôture de la mienne, de l'endorage,

de l'intérieur.

Et voilà, c'est des dépenses qui auraient dû programmer dans le temps au fur et à mesure des rendez-vous précédents. Aujourd'hui, on est la tête dans le mur. Et en français, c'est qu'on n'appelait plus quoi qu'il y en a. Effectivement, il y a à chaque fois des choses qui avaient été faites sur les droits d'un mandat, mais pas suffisamment pour entretenir notre sphère bâtimentaire. Et du coup, et là je vous pose la question, est-ce que vous avez dans tous nos bâtiments publics, est-ce que vous allez engager ? réflexion sur le fait de savoir s'il faut un tel niveau de bâtiment public, qui dit bâtiment public veut dire entretien, donc est-ce que vous allez faire un peu de travail aussi sur cette question-là ou pas ? Est-ce que, de facto, je n'invente rien, en fait, c'est en fait que vous avez à la salle des sports, on a fait des travaux sur le mandat précédent. Il y en a, bien sûr, parce qu'on pouvait plus ou plus. J'en ai déjà pris plein dans la gueule, parce qu'il faut faire 60 euros de subvention. Mais on ne pouvait pas faire plus, puisque le vrai projet qui était plus d'ampleur s'est faisait à plus de 3 millions. On a, de facto, les TELIS où, là aussi, il y a des choses qui ont été faites, j'ai pu comprendre parce qu'il n'y a pas suffisamment De facto, les trois groupes scolaires, qui dit groupes scolaires, je veux dire école primaire et école civile. et la maison des bains sourds. Voilà, faire l'inventaire ensemble. On a ça, l'inventation climatique. C'est un bâtiment d'appareil. C'est ça. C'est un bâtiment qui s'ajoute. Si vous avez compris, nous allons voir les locations pour les développer et exploiter. C'est un bâtiment qui s'ajoute. Je ne suis pas d'opérateur mais c'est peut-être celui qui est moins animé parce qu'elle est entrevue par quelqu'un d'autre que jusqu'à présent. Oui, c'est vrai. Ça vient de dire que nous, on se rapproche. Sur la scène, il y aura aussi été sur ce musée. Sinon, bah ouais, maison des assos, je pense qu'ils n'ont pas besoin d'avance. Je parle du mandat, hein ? Très annalement. Par réflexion, on va même devoir se caler sur plusieurs mandats. Très annalement. Je n'ai pas pour affichier de nous dire qu'on va se réunir pour se réunir et pour ouvrir ma vie, ça ne sert à rien. Marie-Mélie, pour le plaisir, ça ne sert à rien. Je pense qu'en commission, on est suffisamment transparent sur l'état de notre patrimoine, qui est compliqué à part d'endroits. Et il y a des attentes, des associations, des habitants, des utilisateurs, qui ont eu aussi une façon de faire pendant des années qui étaient celles qu'ils avaient. Il y a des changements à faire, il y a des adaptations à fonctionnement en termes d'utilisation des équipements. de plage horaire, de l'intestiné de sécurité. Donc, chacun fait parce qu'il est ou chez les autres. Donc, les bâtiments communaux, ils appartiennent à la commune. Il y a un petit peu d'ordre à remettre dans le mode de fonctionnement, dans l'utilisation de certains bâtiments, par certaines associations ou certains utilisateurs.

On

le fait, gentiment, mais de façon très ferme, très posée, parce qu'il y en a une gestion de chinois de la commune. Et pour répondre à ta question, il n'y aura pas de commission spécifique, par contre, que travaille en commission de travaux. Vous voyez, c'est-à-dire, et la réaction d'obédiatement, le restructur.

Donc, se réunit, justement, réunit l'argent pour

en parler. Ce sont des travaux qu'on a organisé pour l'instant, on le casse sur quatre exercices. Et c'est le plus de

travaux de représentation. Oui. Voilà, bien c'est ça. Non, d'accord, il y a un petit genre de rapat.

puis, enfin, il y a une capacité de création, quand on avait le tel des rencètes qu'on a vues aujourd'hui, on a entretenu des raisons. Je le rappelle ce soir, peut-être que tout le monde le sait, mais la gymnase est le plus grand de la métropole. On a, en fait, le plus grand gymnase de la métropole. Ça veut dire aussi qu'il y a des coûts d'entretien inhérents à se bâtir. Aujourd'hui, pour le budget de la commune, extrêmement compliqué. On a trois écoles, ce qui est, je crois, avec Barangéville, les seules pour notre stratégie de commune à avoir banques scolaires. Donc, il y a eu une capacité de création de bâtiments dans les années.

Aujourd'hui, il faut entretenir que c'est faible.

Tu restes additionnel. OK. Merci pour le débat. J'ai encore une question pour Julien. Il y a même tout à l'heure que c'était dur d'avoir d'autres réflexions que le péristolaire. On peut entendre, à travers ce que tu as dit, des réflexions sur les bâtiments, est-ce que tu as quelque chose en tête que ça ? Est-ce qu'il y aura peut-être des décisions plus rapides à prendre et une loi de gestion du péris ? Tu pensais à autre chose ? Alors non, parce que j'ai pas de... j'avais pensé à autre chose, je n'aurais pas. Le bâtiment, de toute façon, c'est du investissement. Et c'est juste parce que, et c'est pour ça que je l'ai fait préciser aussi par Jessica, que même si on fait un travail sur le périscolaire, le fruit de ce travail-là, qui est aujourd'hui pas sur la qualité, mais le fruit de ce travail-là devra être rendu en septembre 2028. Ce qui veut donc dire que sur les exercices... 26, 27 et 28, 7 ans de 28. De fait, il faudra avoir une intervention, puisqu'il faudra les fruits du travail sur le terrain et sur l'air que dans trois exercices de gestion, deux exercices de gestion. Donc ça implique là, par contre, des réflexions que je pense, que vous avez eu, que je les aurais dit, mais plus sur comment rétablir l'équilibre. va voter pour prendre acte de ce débat, donc qui est con. Qui s'abstient ? Ce débat de l'organisation budgétaire est adopté à l'unanimité. Je vous remercie. On va passer au point 6, la question des contrats d'assurance des risques statuaires. Alors, le centre de gestion 54 doit renouveler le contrat groupe pour couvrir les risques statutaires des employeurs publics. Alors, juste préciser une petite coquille sur le point 6, la loi 84, c'est la 53 du 26 janvier 1984 et pas le 96-98 en haut de 30. Il y a un renouvellement qui doit être fait pour ce contrat-là. Il couvre en fait l'absence des agents titulaires, par exemple les indemnités journalières en cas de maladie, maternité, paternité, accidents de travail, décès, etc. On a vu en commission finance du 30 octobre 2026 un avis favorable pour renouveler ce contrat. On demande d'accepter la proposition 308, de décider d'adhérer à la convention de gestion d'assurance risque statutaire proposée par le centre de gestion. dont les dispositions financières passent identiques à la précédente convention. Pour une fois, il n'y a pas d'augmentation, je veux le souligner. De s'engager à inscrire les crédits nécessaires au budget, d'autoriser Mme Mulière à signer tout document utile afférent à ce dossier, et le cas échéant, d'autoriser Mme le maire à résilier le contrat d'assurance statutaire en cours. Qui est-ce qu'il y a des questions ?

y a des consultations ou tu as un comparatif rapport à d'autres

? Absolument pas, c'est une sensation de gens qui met déjà en concurrence en fait.

C'est une obligation de passer par l'obligation. Oui, mais les consultations, ça ne veut pas forcément dire qu'on va vous encher. Les agents publics autour de la table aussi.

'autres questions ? Qui est contre ? Qui s'abstient ? Adopté à l'unanimité, je vous remercie. Nous allons passer sur un autre point de Christelle sur la médaille du tableau des effectifs. On a déjà eu un départ à la retraite. Est-ce que je dois vous énumérer l'ensemble du personnel qui a bougé ? Départ à la retraite, tout le monde est un peu offert, on en a parlé à la commission finance. Est-ce que tout va vous ? Je ne sais pas forcément. D'accord, pas de souci. Alors, je ne vais pas donner de nom. On a créé un poste à temps plein pour une ADSEM qui venait remplacer une autre ADSEM qui partait à la retraite. On a un adjoint administratif principal de première classe qui a un avancement de grade. On a un attaché principal, donc on crée un poste de nouveau DGS parce qu'on a un autre nouveau DGS qui arrive le 11 décembre. Et on s'en va, je lui dis. Et vous devriez un peu l'ancien. Alors l'ancien est toujours là et il est déjà, il faut préciser, il n'est plus DGS depuis le 31 décembre 2025. Nous, on a reçu sa fiche de poste et maintenant, il est toujours agent à la produine et plutôt spécialisé, orienté notamment dans le bali. On a donc un agent technique qui a recruté suite au départ d'une autre ADSEM, l'école d'Ares. On a un technicien principal de seconde classe qui a fait un avancement de grade du directeur des services techniques. On a supprimé donc le poste d'ADSEM de première classe, qui était toujours au départ à la retraite. L'adjoint principal, c'est pareil, suppression, c'était l'avancement de grade qui est passé en toile de classe. Donc, pareil, on a supprimé ce poste. Et on a aussi supprimé, ce qui faisait partie de notre programme, le poste de Brigadierchef principal, le poste de politique municipal. Après ces changements, il y a 24 postes budgétaires et 22 pourvus. Voilà, donc on propose au conseil municipal de valider à compter du 1er décembre 2026 le tableau des objectifs de la délibération. Qui s'abstient ? Adoptez à l'unanimité, je vous remercie. On passe au point 8 qui concerne l'avenant marché de prestations de services relatifs à l'organisation de l'animation, la coordination et la gestion des actions éducatives périscolaires et extravagantes scolaires, ce dont on va parler tout à l'heure. Christelle. Alors, on va parler de l'avenant au marché de prestation de termes, donc périscolaire, fin scolaire. Donc, on rappelle qu'il y a eu une délibération au 28 octobre 2022, que le montant initial du marché global est fait d'1,727,360 euros de PTC et que finalement, il y a une augmentation de 83,186 euros de PTC à la fin du marché. Donc, on est déjà largement à vous parler sur l'EOD et à nous reparler avec la Commission Finances. On doit faire un avion parce que Madame le maire doit pouvoir signer quand même l'avion. Madame le maire doit signer cet avion. On doit préciser aussi que les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal. La commission finance a donné un avis favorable à cette délibération également. Donc voilà. Vous avez des questions ? Donc nous devons approuver la plan et autoriser la signature de ce nouveau montant, sachant que c'est le nouveau budget. Voilà. Donc, qui est compte ? Qui s'abstient ? Adopté à l'unanimité. Bon, merci. On passe au point 9. Les tarifs municipaux, la création de nouveaux tarifs. Je laisse la parole à Sandra Levin. Alors, la création de ces nouveaux tarifs, en fait, on voulait revoir un certain nombre des tarifs au cours des conseils du mois de juin, avec les tarifs du capital scolaire, les profils. concessions de cimetières, etc. Mais jusqu'à présent, la clinique n'avait pas de tarif. C'est l'intervention qu'il fallait être amené à faire dans un étudiant pour le compte tiers, notamment, de l'habitant, peut-être d'une négligence ou d'un manque de cynisme, lorsque le gouvernement s'appelait général, etc. le justifie. Donc, ces interventions qui sont réalisées par la statistique, jusqu'à présent, ne peuvent pas être refacturées. Donc, le vif de la création de ces nouveaux d'arrêt, c'est justement de pouvoir refacturer ou facturer les tenants lorsque les agents sont mobilisés pour pouvoir les interventions. J'ai l'aventuré après. C'est un exemple récent, très concret. Un arbre qui a été dégradé au cours d'un orage violon. Nous avions alerté les propriétaires de cet arbre. Il fallait intervenir parce qu'il avait des erreurs. fait à tomber et effectivement il est tombé sur la voie publique au cours d'un orage d'un ou quelques semaines. Donc la circulation est difficile dans la rue puisque l'arbre ou chaîne, je le sais, et les services techniques ont dû intervenir à 3 ou 4 ans. Donc nous avons vu avec le responsable du service produit qui nous propose un tarif horaire de 60 euros par ajoute utilisé, étant entendu que toute heure en panne sera vue, et auquel s'écoute un tarif horaire un portail de déplacement, d'utilisation du véhicule, voire de l'appelgène, des conseils lieux, de comptonneuse, etc. de 50 euros par intervention. Il est donc proposé du Conseil municipal pour le succès d'adopter ses tarifs principaux selon le tableau expatrié. Cette nouvelle tarifaire sera ajoutée à l'ensemble des autres tarifs qui existent déjà sur la planète. Est-ce que vous avez des questions par rapport à ces nouveaux tarifs ? Comment

Ce n'est pas une mauvaise chose.

L'exemple ressemble à l'application. 80 ans et maintenant on s'est venu, alors je suis venu alors qu'on a des prises de les faire. C'est un petit peu gassable.

Je précise qu'il y aura peut-être d'autres clarifications, parce qu'en cherchant une délibération de mise en place via tarif, j'ai trouvé des communes qui facturent plein d'autres choses, notamment des échappaudages lorsqu'ils sont posés sur le côtoir, des bennes lorsqu'ils font des travaux importants chez eux et que les bennes sont sur le côtoir, etc. Il y a une vraie réflexion à l'année dernière.

facturer la mise à disposition au lieu de l'éducation. C'est ce qu'on appelle le redevant de l'éducation de l'éducation. À partir du moment où ils demandent le travaux, ils demandent l'occupation de l'identité, le petit gain de l'autorité arrive à un chiant. C'est ce qui nous permettra d'être à l'autorité de l'année, et j'ai le problème. Les gros chiant, c'est besoin de l'autorité qui vient pour les reflux de l'église, un peu l'église.

Le

vrai

sujet n'est pas de ramener des sous dans les caisses, tout sera en l'air. Le but est de plus contraindre les gens qui abusent que ce genre de prohibition. Et on a suffisamment d'exemples, à l'heureusement, sur la

Et on a encore en tête très avec ça en fait.

Non, il n'y a pas de mal, c'est plus que la gosse, parce qu'il ne s'est pas eu de mal à se faire, c'est l'opinage. Personne, c'est pas vraiment la chose à se poser. Tu veux faire quoi ? L'opinage. L'opinage, l'accepter. Oui, c'est ça. Mais à partir du moment où il n'y a plus de la protection. La loi est la loi,

c'est l'application.

Pas

d

'autres questions

est contre ? Qui s'abstient ? C'est donc les tarifs qui sont adoptés à l'immunité. Il n'y avait pas de réponse à des questions écrites. Nous arrivons aux informations diverses. Peut-être le rappel des protéines conseils municipaux ? 15 décembre à 20h et le 12 janvier toujours à 20h. Donc ils sont prévenus avec des commissions qui interviendront, madame. Je vous remercie. La séance du groupe de la municipale est donc terminée. Bonne soirée à tous et à toutes. 5 décembre, oui. Je suis sur le tarif des agents du groupe. Je ne vais pas intervenir aux commissions.

Non, merci.

C'est bon, ça va, c'est bien, c'est bon. C

'est bon, c'est bon.

C'est-à-dire que ça a été clair et qu'il n'y a pas d'énergie. Pour les salles, on n'a pas de séparation. Et pour faire ce défi très bien sûr, on l'a évité de bien sûr, c'est vraiment. Dans la vie, je m'as trouvée dans la vie. Oui, c'est correct. Et deuxièmement, on le voit plus tard, si ça m'aime. Encore. Encore. Encore.

seuls,

etc., qu'on respecte les

arrêtés municipaux,

qu

'on respecte en premier lieu les règles de circulation

et

de stationnement de tous qui sont nés autour de cette table, et également les agents municipaux. Ça serait bien qu'on montre l'exemple et que la mairie, donc le validé, montre l'exemple. Parce que si on veut faire respecter les règles à nos administrés, ça serait bien que la mairie, en premier, y respecte.

poseras tes questions avant que je ferme la séance. Oui, parfait.

Merci

beaucoup. Cette fois-ci, puis-je lever la séance ? On n'avait qu'une remarque beaucoup.