Vidéo du corpus

je crois que le public est à peu près en place. On va pouvoir commencer la séance. Donc bonjour à tous. Bonjour mes collègues. Je remercie Morgane Griffon, secrétaire de séance, de procéder à l'appel nominal de chacun.

-y. Béatrice Bertouff, Jean-Jacques Brun, Pascal Chapeau, Colette Darfin. Valérie Dugelais a été excusée à deux des pouvoirs à Daniel Pommeret, Sylvie Epina, Evelyne Joffray, Claude Goua, Valérie Grillon, Christophe Guillotot, Christine Hernandez, Daniel Julien, Annick Laffey, Catherine Lotte, Philippe Marion, Bruno Pellachon, Daniel Pommeret, Frédéric Proncherry, Thomas Ravier, Mireille Simian, Michel Thien, Sandrine Vadreau, Daniel Valero, Patrice Vercher, Christian Vivier Merle. Voilà pour l'appel.

Je constate que le quorum est atteint. La séance est donc ouverte. Pas d'intervention sur le PV du 13 octobre qui vous a été envoyé le 11 novembre. Il est donc adopté. Nous pouvons passer à la séquence d'élection du président. Conformément aux dispositions de l'article L3122.1 du Code général des collectivités territoriales, cette séance est présidée par le doyen d'âge. J'appelle donc M. Michel Thien à la tribune.

Merci. Alors, mesdames et messieurs, chers collègues, je salue monsieur le nouveau sénateur, cher Christophe. En ma qualité de doyen d'âge, j'appelle le plus jeune conseiller à venir s'asseoir à ma gauche pour m'assister en qualité de secrétaire, monsieur Morgane Griffon. Voulez-vous me rejoindre, s'il vous plaît ? Comme vous le savez, à la suite de son élection en tant que sénateur du Rhône, M. Christophe Guillotot a démissionné de ses fonctions de président du Conseil départemental le 26 octobre dernier. Conformément aux dispositions de l'article L.31.22-2 du Conseil du 16GCT, nous allons donc procéder à l'élection du président du Conseil départemental, puis au renouvellement de la Commission permanente et des vice-présidents. Dans la mesure où cette séance n'est pas une séance d'élection succédant au renouvellement des conseillers départementaux, mais à la démission du président du conseil départemental, les rapports relatifs à l'élection du président, à la composition de la commission permanente, puis à son élection, ainsi que celles des vice-présidents, vous ont été transmis le 29 octobre dernier avec la convocation de la séance. Rapport 1.001, élection du président du Conseil départemental. Rappel des règles générales du scrutin pour l'élection du président. Conformément aux dispositions de l'article L.31.22-1 du CSGCT, le président est élu à la majorité absolue des membres du Conseil départemental. Si cette élection n'est pas acquise après les deux premiers tours de scrutin, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative des membres du Conseil départemental. En cas d'égalité des voix, l'élection est acquise au bénéfice de l'âge. Le vote aura lieu au scrutin secret. Il se déroulera par appel nominal, par ordre alphabétique. Un élu qui dispose d'une procuration se lève à l'appel de son nom pour voter et à celui de son mandant. Deux isoloirs sont prévus en vertu de la jurisprudence du Conseil d'État. Il convient que chaque conseiller se munisse de plusieurs bulletins avant de pénétrer dans l'isoloir afin d'assurer le caractère secret du vote. Conformément au rapport 1-001 que vous avez reçu dans vos tablettes, nous allons procéder à l'élection du président. Je propose la désignation de deux assesseurs qui procéderont au dépouillement à la personne de Mme Christine Erlandaise et de Mme Claude Gouin. Je donne la parole aux conseillers qui souhaitent présenter leur candidature.

le Président. Au nom de la majorité départementale, je vous propose le nom de Patrice Vercher. Président,

j'accepte.

Monsieur le Président, je vous informe que notre groupe Centre indépendant et démocrate ne présentera pas de candidat à la présidence du Conseil départemental du Rhône.

Merci messieurs. Donc je déclare le scrutin ouvert. Le secrétaire de séance, monsieur Morgane Griffon, procédera à l'appel des élus par ordre alphabétique.

Allons-y. Béatrice Berthoud.

avez des isoloirs de part et d'autre de la tribune.

-Jacques Brun. Pascal Chapeau. Colette Darfin. Ensuite, nous aurons Daniel Pommeret pour son pouvoir que lui a confié Valérie Dugelet. Il suivra Sylvie Epinat. Evelyne Joffray. Claude Goua

laissons le temps à monsieur le secrétaire de voter. Nous reprendrons le vote après qu'il est voté.

Ensuite, nous aurons Valérie Grillon et Christophe Guillotot. Christine Hernandez. Daniel Julien. Annie Claffet. Catherine Lotte Philippe Marion Bruno Pellachon, Daniel Pomeray, Frédéric Franchéry, Thomas Ravier. Mireille Simeon. Michel Thien va procéder à son vote. Sandrine Vadreau. Daniel Valero. Patrice Vercher. Christian Vivier Merle. Tous les conseillers ont été appelés au vote.

Merci monsieur le secrétaire. Donc tous les membres représentés ont bien pris part au vote. Il est 9h52 et je prononce en conséquence la clôture du scrutin et demande aux assesseurs de procéder au dépouillement. L'homme des bois, allez. Je vais vous rappeler les modalités de dépouillement. Une personne du service des assemblées ouvre l'urne et l'averse sur la table de dépouillement. Les deux assesseurs comptabilisent le nombre de bulletins en faisant des paquets de 10, puis vérifient que le nombre de bulletins correspond bien au nombre de votants. Une fois la comptabilisation effectuée, le premier assesseur prend un bulletin, l'ouvre, le transmet au deuxième assesseur qui lie au micro le nom sur le bulletin et les deux personnes du service des assemblées retranscrivent les votes sur leur feuille de pointage. Les bulletins sont séparés par pile de 10, les assesseurs font le compte et arrêtent les résultats. Une personne des assemblées inscrit le résultat, remet le document au secrétaire de séance qui les transmet au doyen d'âge. Ces opérations se dérouleront pendant une quinzaine de minutes.

Patrice Vercher Patrice Vercher Patrice Vercher Patrice Vercher Patrice Vercher Patrice Vercher Patrice Vercher Patrice Vercher Patrice Vercher Patrice Vercher Patrice Vercher Patrice Vercher Patrice Vercher Patrice Vercher Patrice Vercher Merci.

y a garde suspens. Je vais remercier M. le secrétaire de séance, les assesseurs et le service des assemblées. Voici les résultats. Nombre de conseillers départementaux, 26. Majorité absolue des membres, 14. Nombre de votants, 26. Bulletin blanc, aucun. Bulletin nul, aucun. Ont obtenu M. Patrice Vercher, 26 voix. La majorité absolue étant de 14 voix, je déclare élu du Conseil départemental, monsieur Patrice Vercher. Alors, monsieur le président, avant de vous appeler à rejoindre la tribune et de prendre la place de président du conseil départemental, je voudrais vous adresser mes plus vives félicitations. Simplement, c'est une tâche ardue et vous le savez très bien. Vous succédez donc au président Guillotot, qui lui aussi le sait très bien, que c'est une tâche qui n'est pas facile. Mais néanmoins, vous avez le peps et le courage de tenir ce rôle. tenir ce poste. Donc félicitations au président et rejoignez la tribune que je vous laisse avec plaisir.

'ai écrit gros, donc ça devrait aller. Je suis grand. Mes chers collègues, c'est avec beaucoup d'émotion et de détermination que je deviens aujourd'hui président du Conseil départemental du Rhône. Je veux tout d'abord vous remercier pour la confiance que vous m'accordez. Je mesure pleinement l'honneur qui m'est fait, mais aussi la responsabilité qui m'est confiée. Présider le département du Rhône, ce n'est pas simplement exercer une fonction institutionnelle. C'est prendre la responsabilité d'une collectivité qui intervient au corps de la vie de nos concitoyens, qui accompagne nos territoires et qui porte une part essentielle de nos solidarités. J'aborde cette responsabilité avec une conviction profonde. La politique n'a de sens que lorsqu'elle se traduit par des actes utiles. concret et durable. C'est cette conviction qui a guidé mon engagement comme maire de cour, dont je salue les élus et le maire honoraire, comme président d'intercommunalité avec l'accord, et je remercie également la présence d'un certain nombre d'élus de l'accord, et tout au long de mon parcours d'élu, notamment à l'Assemblée nationale, en tant que député pendant 13 ans. C'est elle qui continuera de guider mon action à la tête de notre département. Je souhaite adresser un mot tout particulier à Christophe Guillotot. Christophe, tu as présidé notre département depuis 2015 avec détermination et sens de l'engagement. Je veux saluer ton attachement à nos territoires. Je sais que tu en as parcouru beaucoup et je crois que tu as fait toutes les communes du département. Et aussi les décisions qui ont pu être prises et le travail accompli pendant ces 11 années et notamment au tout début de l'année 2015 quand avec la majorité vous avez gagné le département du Rhône. Tu as su métamorphoser le Rhône dans sa nouvelle identité parce que tu resteras dans l'histoire le premier président du nouveau département du Rhône avec une ligne directrice, proximité et équité des territoires. Ton élection au Sénat ouvre une nouvelle étape. Je sais que tu sauras être un relais précieux. pour défendre non seulement les maires, les communes, les intercommunalités, mais avant tout, et je l'espère, les intérêts du département du Rhône, de ses habitants, auprès du gouvernement et au Parlement. Merci sincèrement de ton engagement et de ta fidèle amitié. Mes chers collègues, je ne prends pas cette présidence avec la volonté de tout remettre en cause. Une institution s'inscrit dans une histoire, juste derrière moi déjà. Je veux m'appuyer sur ce qui a été construit, préservé, ce qui fonctionne et apporter progressivement mes méthodes, mes priorités avec vous. La continuité n'interdit pas le mouvement. Elle doit au contraire nous préparer à l'avenir. Notre département du Rhône est un territoire singulier, riche de sa diversité géographique, économique et humaine. Des sommets du Haut-Beau-Gelais, où je suis né, au Mont du Lyonnais, des coteaux viticoles des Pierres de Ré et du Beaujolais aux vallées de la Saône, du pays mornantais au pays de Condrieu et son vignoble, jusqu'aux plaines de Lozon et de l'Est lyonnais, notre territoire offre une formidable variété de paysages. C'est une terre de travail, on le voit au-dessus de nous, d'entreprise, d'agriculture, d'initiative et d'engagement. Cette diversité est une richesse, mais elle nous impose une exigence absolue, veiller à ce qu'aucun territoire ne soit oublié. Étant élu avec Colette, du canton le plus vaste et le plus rural de notre département, je suis particulièrement sensible à cette réalité. La ruralité n'est pas une périphérie. Elle est une composante essentielle de notre identité et de notre qualité de vie. Aucune commune ne doit avoir le sentiment que son avenir compte moins parce qu'elle est petite ou éloignée des grandes villes. Vous le savez, le corps battant de notre action, ce sont d'abord les solidarités humaines. Le département est la collectivité qui protège et qui accompagne à tous les âges de la vie, de la naissance à l'enfance, de l'adolescence à l'âge adulte et jusqu'au grand âge. Cette responsabilité est au corps de nos compétences et doit rester au corps de nos préoccupations. La protection de l'enfance constitue à cet égard une responsabilité majeure. Protéger un enfant, c'est parfois intervenir dans l'urgence, mais c'est surtout savoir prévenir, repérer les situations de danger et agir suffisamment tôt. Le département doit pleinement assumer son rôle de chef de file, évaluer les situations, protéger les enfants et leur garantir un parcours aussi stable et sécurisant que possible. Nous devons également poursuivre nos efforts pour améliorer les conditions d'accueil, soutenir les familles d'accueil et les professionnels qui accomplissent une mission particulièrement exigeante. Derrière chaque décision, il y a un enfant, une histoire, un avenir à préserver. Nous devons toujours garder cette dimension humaine à l'esprit. L'accompagnement des personnes en situation de handicap est une haute exigence fondamentale de notre politique de solidarité. Notre ambition doit être de permettre à chacun de trouver sa place dans la société, de vivre avec le maximum d'autonomie possible et de participer pleinement à la vie de nos territoires. Cela passe par un accompagnement adapté aux besoins de chacun, un accès facilité aux droits, aux services, aux logements, à l'emploi et la vie sociale. Dans cette politique, la MDPH occupe une place essentielle. Elle est souvent la première porte à laquelle frappent les personnes en situation de handicap et leur famille pour faire reconnaître leur droit, obtenir un accompagnement ou trouver des solutions adaptées à leur situation. souhaite que nous soyons particulièrement attentifs à la qualité du service rendu par cette institution. Nous devons poursuivre la recherche de simplicité dans les démarches, une meilleure lisibilité des dispositifs et une réduction des délais de traitement. Nous devons aussi être attentifs aux familles et aux aidants qui accompagnent souvent leurs proches avec beaucoup de dévouement, parfois au prix de sacrifices personnels. Poursuivons le travail avec les associations, les établissements spécialisés, tous les professionnels qui connaissent ces réalités de terrain. D'ailleurs, chaque dossier, il y a une personne, une famille qui attendent une réponse pour la scolarisation de leurs enfants, un accompagnement à domicile, une aide financière ou une orientation vers un établissement adapté. Nous devons être à la hauteur des attentes. Je veux également accorder une attention particulière à nos aînés et à la question du vieillissement. Bien vieillir est un enjeu majeur pour notre société et pour nos territoires. Nous devons permettre à nos aînés de vivre le plus longtemps possible dans les meilleures conditions en préservant leur autonomie, leur dignité et leur lien social. Lorsque cela est possible et souhaité, le match à un domicile doit être encouragé et accompagné. Cela suppose de soutenir les services d'aide à domicile, de prendre en compte des besoins des familles et des aidants et de lutter contre l'isolement. Nous devons aussi veiller à la qualité de l'accompagnement dans nos établissements pour personnes âgées et dépendantes. Nos aînés méritent une prise en charge digne, humaine et respectueuse. Je souhaite que nous soyons attentifs à celles et ceux qui, au quotidien, prennent soin de nos aidés. Leur métier est essentiel et mérite toute notre connaissance. Au-delà des dispositifs, il y a une conviction simple. L'âge ou la perte d'autonomie ne doivent jamais être synonymes de renoncement ou de solitude. D'ailleurs, chaque demande, dans nos 19 maisons du Rhône, il y a une réalité de vie, des attentes légitimes, des difficultés du quotidien à prendre en charge. Soyons plus qu'une oreille attentive, soyons une véritable main tendue. Ces trois grandes politiques, l'enfance, le handicap et l'autonomie, illustrent ce que doit être nos départements, ce qu'il est déjà. Une collectivité profondément humaine, mais aussi exigeante dans son organisation et dans les résultats qu'elle obtient. Notre objectif ne peut pas être de maintenir durablement les personnes dans l'assistance lorsque nous pouvons leur permettre de retrouver le chemin dans l'emploi et de l'autonomie. Quant au RSA, il doit donc rester un filet de sécurité face aux accidents de la vie. Mais il doit être aussi un tremplin vers l'activité professionnelle. Je crois profondément à la valeur du travail qui est un facteur de dignité et d'émancipation. Je souhaite également que nous renforcions nos manières de travailler avec l'ensemble de nos partenaires. Dans les prochaines semaines, je prendrai rapidement l'initiative de rencontrer avec les vice-présidents concernés l'ensemble des acteurs et des associations auxquelles nous confions une part importante de notre politique de solidarité. C'est le plus gros budget du département. Je crois beaucoup au dialogue et au travail collectif, vous le savez. Nous connaissons toutes ces difficultés financières auxquelles notre département, comme l'ensemble des départements de France, est confronté. Elle nous oblige à être plus exigeants, à repenser parfois nos façons de faire et surtout à rechercher ensemble, avec nos partenaires, les meilleurs réponses possibles à des coûts moindres. Notre responsabilité est claire, malgré des moyens contraints, nous devons continuer à accompagner nos concitoyens les plus fragiles et même chercher à faire aussi bien voire mieux. Cela suppose de partager nos constats, de mutualiser nos compétences et de construire des solutions avec ceux qui sont quotidiennement sur le terrain. Je souhaite également entretenir des relations régulières avec les acteurs économiques de notre département. Je sais que les départements n'ont plus de compétences directes en matière de développement économique. Pour autant, cela ne doit pas nous conduire à nous éloigner du monde de l'entreprise. Les entreprises, les artisans, les commerçants et les acteurs économiques participent pleinement à la création de richesses et à la vitalité de nos territoires. Nous avons tout intérêt à mieux nous connaître, à échanger régulièrement et à travailler ensemble. Je souhaite notamment que nous puissions renforcer les passerelles entre le monde économique et nos politiques d'insertion, comme nous le faisons déjà avec les brigades nature ou les brigades viticoles. Les entreprises ont un rôle important à jouer pour permettre à des personnes éloignées de l'emploi de retrouver une activité professionnelle. Et le département doit être en capacité de faciliter ses rencontres, de rapprocher les besoins des entreprises des personnes que nous accompagnons avec le RSA. Je suis convaincu que le retour à l'emploi doit être une ambition partagée. mot sur notre jeunesse, car c'est bien dès le plus jeune âge que nous prenons des décisions et qui guideront notre avenir. Le département du Rhône n'a pas attendu le temps des revendications pour investir dans sa jeunesse. Notre mandat actuel est bel et bien le mandat des collèges. Nous devons poursuivre la rénovation de nos établissements pour offrir des conditions décentes d'apprentissage à nos jeunes rhodaniens. C'est ainsi que nous faisons actuellement à Condrieu, Saint-Saint-Foyen-de-Zon et Saint-Georges-de-Renins. Je me rendrai prochainement dans plusieurs établissements pour voir les travaux et je pense que l'on peut parfois faire des petits investissements qui permettent d'énormes gains. Je sais que Daniel y est attentif en énergie et en confort pour nos collégiens et nos personnels. En tout cas, si le mandat actuel aura été celui des collèges, le prochain sera sans doute celui des mobilités et de la voirie. Je m'apprête à passer le témoin de ma délégation à la voirie, à Frédéric, à laquelle j'ai consacré beaucoup de temps et d'énergie, avec notamment des dossiers emblématiques comme le pont de Condrieux ou encore la déviation de Belleville et d'autres grands projets à venir. Avec 2 916 kilomètres de routes à entretenir, à sécuriser et à rénover, l'ampleur de la tâche est considérable. J'ai toujours eu beaucoup de plaisir à échanger avec les agents de nos centres techniques, mais aussi avec les équipes de direction dont le professionnalisme et l'engagement sont essentiels au quotidien. Leur travail, souvent dans l'ombre, permet à chacun de circuler en toute sécurité du lundi au dimanche, jour et nuit. Ces rencontres, ces échanges et cette proximité avec le terrain, les entreprises du TP et les communes resteront parmi les aspects que j'aurais le plus apprécié dans cette délégation. Mais notre action publique doit aussi irriguer le quotidien des habitants de nos 208 communes à travers nos politiques de proximité, le tissu associatif en général et les associations sportives ou culturelles en particulier. Je veux dire ici l'attachement profond que je porte au monde associatif. Les associations sont les poumons de nos villes et de nos villages. Elles tissent ce lien social indispensable qui fait vivre la démocratie locale. C'est pourquoi le maintien de notre engagement aux côtés du monde associatif, notamment à travers les subventions d'envergure locale, restera une boussole forte de cette mandature courte, mais en tout cas pour les mois à venir. Nous serons donc au rendez-vous de celles et ceux qui s'engagent bénévolement pour les autres. Cette proximité humaine se lie aussi dans le rayonnement de notre patrimoine. Je pense à nos archives ou encore à notre magnifique musée de Saint-Romengal, véritable joyau archéologique de notre département. Il témoigne de notre histoire profonde et constitue un formidable pôle d'attractivité touristique, éducative et culturelle que nous continuerons de valoriser. Dans le même esprit de cohésion territoriale, Le logement constitue un enjeu crucial pour nos familles et nos actifs. Face aux tensions du marché immobilier, nous devons agir concrètement. C'est tout le sens de notre partenariat avec Deux Fleuves, un outil précieux pour favoriser l'accès à un habitat digne, diversifié et adapté aux besoins de nos concitoyens partout dans nos bassins de vie. Préparer l'avenir, c'est aussi bâtir des ponts avec nos maires et nos intercommunalités. En tant que maire et président d'intercommunalités, je connais les difficultés, les attentes et les obstacles pour faire aboutir un projet. Les maires sont le premier visage de la République. Ils méritent un département toujours accessible, comme c'est le cas depuis de très nombreuses années, toujours à l'écoute et capable de simplifier les procédures. L'égalité des territoires ne signifie pas pour autant apporter les mêmes réponses partout, mais tenir compte des réalités de chacun. Le soutien aux investissements de nos communes restera un marqueur de notre politique départementale. Je crois que nous y sommes tous attachés. Nous sommes l'un des rares départements à le faire et je pense qu'il faut continuer à le faire. Je veux également évoquer l'agriculture, même si elle ne arrive pas d'une compétence strictement obligatoire. Nous ne pouvons cependant pas détourner le regard de nos agriculteurs. Ce sont eux qui nous nourrissent, entretiennent nos paysages et font l'équilibre de nos territoires ruraux. Les soutenir, c'est préserver notre économie locale et notre souveraineté alimentaire. Bien sûr, pour porter toutes ces ambitions, nous devrons veiller rigoureusement à nos finances. Les dépenses sociales augmentent, nos recettes sont contraintes. Je souhaite donc poursuivre une gestion rigoureuse, responsable et transparente où chaque euro public est employé avec discernement. La rigueur n'est pour autant pas une fin en soi. Elle est la condition de notre liberté d'action et de notre capacité d'investissement. Nous continuerons par ailleurs de porter haut la voix des départements avec nos collègues de départements de France pour exiger de l'Etat les moyens justes face à l'explosion de nos dépenses obligatoires qui nous ont été déléguées au fil des décennies. Pour ma part, j'ai toujours considéré que l'Etat était un partenaire important avec lequel nous devons entretenir une relation de confiance, chacun restant pleinement dans son rôle et ses responsabilités. Cette relation est essentielle pour faire aboutir les projets les plus complexes qui sortent parfois des contraintes réglementaires et financières. Je crois qu'il faut pouvoir se dire les choses franchement, exprimer nos désaccords et défendre nos positions sans que cela remette en cause la qualité de nos relations. C'est ainsi que je conçois le partenariat du respect, du dialogue et de la franchise. Je tiens à cet égard à saluer la présence de monsieur le préfet Roset et un rendez-vous avec monsieur le préfet de région et par ailleurs en cours d'organisation. J'y vois un signe de la disponibilité et de l'écoute du corps préfectoral. Dans les prochains jours, je rencontrerai également Véronique Sarcelli, présidente de la métropole de Lyon. Nos collectivités sont connectées au quotidien et le SDMIS en est une illustration particulièrement importante. La sécurité de nos habitants ne connaît pas de frontières administratives. Qu'ils résident dans la métropole lyonnaise ou dans les territoires ruraux et périurbains du Rhône, tous doivent pouvoir bénéficier de la même qualité de protection et de secours. Le SDMIS constitue à cet égard un outil essentiel de notre solidarité territoriale. Il repose sur un engagement collectif, celui des collectivités qui le financent et l'accompagnent, mais aussi et surtout sur le dévouement remarquable de nos sapeurs-pompiers volontaires et professionnels. Je suis, vous le comprendrez au regard de mon secteur, particulièrement attaché à la reconnaissance de cet engagement, notamment celui des sapeurs-pompiers volontaires, qui dans nos communes rurales jouent un rôle indispensable. Il nous appartient donc de préserver avec la métropole de Lyon le maillage territorial de notre centre d'incendie et secours, de veiller à des moyens adaptés aux besoins de chaque secteur et de garantir une capacité d'intervention efficace sur l'ensemble du territoire départemental. Je peux vous dire, je suis plutôt très serein quant à nos relations avec la métropole désormais. Avec Véronique, nous savons combien nous avons de projets à construire ensemble. Et l'exécutif métropolitain actuel l'a d'ailleurs bien compris, comme en témoigne notamment son soutien à l'abattoir de Saint-Romain-de-Popet. Mes chers collègues, nous avons une particularité dans cette assemblée. Nous n'avons pas d'opposition constituée. 26 voix, voilà, s'il fallait une confirmation, elle est faite. Mais cela ne signifie pas l'uniformité. Nous avons des sensibilités, des parcours différents et c'est une richesse. Je vais être le président de tous les conseillers départementaux, attentif à chaque canton. Je crois au dialogue, à l'écoute, au travail collectif, mais aussi à la responsabilité et à un moment donné, à la décision. Je veux saluer enfin l'engagement et le professionnalisme des agents du département qui mettent en œuvre nos politiques au quotidien. Ils sont indispensables à la qualité du service public départemental et je sais pouvoir compter sur leur expérience et leur engagement. Je vais d'ailleurs rencontrer rapidement les membres de la direction générale ainsi que les représentants syndicaux de notre collectivité. En parallèle, je profiterai de ma présence sur les cantons pour échanger avec les agents présents dans nos maisons du Rhône, nos collèges ou encore nos centres techniques. Mes chers collègues, les responsabilités publiques ne se mesurent pas au titre que l'on porte, mais au travail que l'on accomplit et au résultat que l'on obtient. Je m'engage donc à exercer cette présidence avec sérieux, loyauté et détermination. Dans une période troublée comme celle que nous traversons, je suis convaincu que les départements, institutions profondément ancrées dans l'histoire de notre République ont un rôle essentiel à jouer, celui de la stabilité et de la proximité. Par leur histoire, leur connaissance des territoires et leur présence au plus près des habitants, ils constituent avec les conseillers départementaux sur chaque canton un échelon précieux de notre organisation territoriale nationale. Les départements sont là au quotidien, au contact des réalités de terrain et des besoins de chacun. Notre devoir est de protéger les plus fragiles, d'accompagner les enfants, de donner toute leur place aux personnes en situation de handicap, de prendre soin de nos aînés, de soutenir celles et ceux qui s'engagent, de faire vivre nos associations, de faire rayonner notre culture et de donner aux élus locaux les moyens de construire l'avenir. C'est cette force du département que nous devons préserver, une institution solide, proche des gens, qui connaît ces territoires et qui apporte des réponses concrètes aux préoccupations de nos concitoyens. Je souhaite que nous soyons une collectivité qui ne subit pas les contraintes, mais qui cherche des solutions. Une collectivité qui ne renonce pas à ses ambitions, mais qui sait les adapter à ses propres moyens. Une collectivité qui reste proche de ses habitants et de ceux qui font vivre les territoires. Faisons en sorte que notre département soit une collectivité qui donne confiance, qui protège et qui permet à chacun de croire en son avenir. Au travail, mes chers collègues, au service du Rhône et de ses habitants, vive le département du Rhône, vive la République et vive la France.

Monsieur le Président,

oui,

j'aimerais intervenir.

Parfait. Monsieur le

je voudrais d'abord, avant toute chose, renouveler nos félicitations à notre collègue Christophe Guillotot pour son élection au Sénat. C'était sa volonté et sans cette réussite, nous savons tous, nous ne serions pas en séance ce matin. Mon cher Patrice, succéder à un président de conseil départemental est une grande responsabilité, tu l'as dit, mais aussi une très belle mission. Nous avons toutes et tous, un jour, succédé à un prédécesseur, moi comme nous tous. C'est pour ça que j'ai appris que, contrairement au dicton, chacun est irremplaçable à l'identique. C'est pour cela que succéder n'est pas remplacer. Succéder, c'est apporter ce que l'on est, ce que l'on veut. Ces visions et ces méthodes ont une fonction d'intérêt général et ce, en ce qui nous concerne, dans une continuité politique annoncée. Mon cher Patrice, Monsieur le Président Vercher, le groupe que je représente a prouvé à l'unanimité ce matin la confiance en toi, Patrice, en vous, Monsieur le Président. Nous avons apprécié les semaines écoulées. et les jours passés à travailler à l'organisation, l'équilibre et l'efficacité de notre Assemblée, en ayant pour objectif de s'appuyer sur toutes les sensibilités représentées. Nous connaissons l'homme que tu es, nous espérons le retrouver en vous, Monsieur le Président. Le vote qui vient de se dérouler témoigne du niveau de notre confiance à ce jour. Bien sûr, ce n'est pas une confiance aveugle. parce que nous sommes et nous resterons des élus responsables et vigilants. Mais nous apprécions cette volonté affichée de ne pas faire simplement un intérim. J'ai connu cette stratégie et ce n'était pas une bonne stratégie. C'est pour cela que nous apprécions cette volonté de travailler sur un temps long pour réussir dans les missions de notre département du Rhône. Vous regardez ? Et avec vous, nous regardons 2027, bien sûr, mais aussi 2028 et les années suivantes. Car s'il y a un message fort que notre groupe souhaite adresser ce matin, c'est qu'ensemble, nous serons plus forts, aujourd'hui et demain. Ensemble, nous conforterons nos valeurs communes, nos différences, dans le dialogue et le partage des responsabilités. Nous sommes prêts. disponibles, volontaires, pour vous aider à faire de votre présidence une très belle présidence avec de beaux objectifs et de belles réussites. Nous savons que dans le contexte général difficile et même très difficile pour notre collectivité, vous aurez besoin de tout le monde et nous répondrons présent. Pour ne pas faire plus long, Je conclurai en vous réaffirmant que nous vous accordons notre confiance bien volontiers et même avec enthousiasme. Vis-à-vis des élus de notre groupe, comme tous ceux de cette Assemblée, finalement, il vous suffira simplement d'honorer cette confiance que nous espérons réciproque, ce qui n'est pas si difficile quand on en a la volonté. Encore félicitations, cher Patrice. Félicitations, M.

le Président Vercher. Merci beaucoup, M. le Président, cher Daniel Pomeray, cher Daniel, pour ces mots. En effet, comme tu l'as rappelé, cette période nous a aussi rapprochés, même si nous avions une proximité, puisque j'étais le président également du groupe de la droite et du centre, donc nous avions régulièrement dialogué ensemble. Comme tu as pu le constater, comme vous avez pu le constater les uns et les autres, j'ai essayé en partenariat avec nos amis du groupe centriste de trouver des solutions pour tout le monde. Je n'ai pas voulu de grands changements, même s'il y en a bien évidemment, puisqu'il y a déjà un changement de président, il y a un changement dans ma vice-présidence déjà. Mais on a dialogué, j'ai eu chacun d'entre vous pour voir comment il envisageait l'avenir et le soutien qu'il pouvait m'apporter. On va dire que dans l'ensemble, ça s'est plutôt bien passé. On peut avoir des regrets, mais on ne vit pas de regrets. On prépare l'avenir. Et tu viens de le dire, Daniel, l'avenir, c'est bien évidemment dès aujourd'hui de travailler à poursuivre tout ce que l'on fait depuis 2021 en ce qui me concerne, pour certains d'entre vous depuis 2015 et pour d'autres encore plus. Mais c'est aussi préparer l'avenir. L'année prochaine, il va y avoir des élections présidentielles et législatives. En 2028, il y aura des élections au département ainsi qu'à la région. Et il est vrai qu'au regard de ce que nous vivons depuis 2021 ensemble, je confirme que nous sommes toujours plus forts ensemble qu'individuellement, même si ça reste une élection. Par canton, il n'empêche que nous aurons non seulement un bilan à défendre et un bon bilan, monsieur le président Guillotot, mais aussi à travailler ensemble à un projet futur dont j'ai tracé quelques lignes. Mais ce projet devra se faire ensemble parce que c'est bien ensemble que l'on pourra travailler et la réussite passe par ce travail collectif. Soyez-en convaincus. Il va falloir que chacun puisse, dans l'année 2027, se positionner et travailler à préparer un futur projet pour notre département et pour nos concitoyens. En tout cas, c'est la conviction profonde que j'ai. Donc merci de la confiance qui m'est accordée aujourd'hui les deux groupes et celui particulièrement de Daniel Pomeray. Donc merci, Président Pomeray. Merci, cher Daniel. Y a-t-il d'autres prises de parole ? Monsieur le Président Guillotot, sénateur.

Merci, cher Patrice. Quelques mots qui me viennent à l'esprit. D'abord, je voudrais remercier le Président Pomeray, parce qu'on a travaillé pendant ces demandes ensemble, côte à côte, et il a dit que Patrice succédait, me succédait. Moi, je succède juste à mon frère aidé dans la fratrie. Mais Patrice est le huitième président de ce département. Ce qui fait que dans l'histoire de ce département, certains restent longtemps. C'est ce que je lui souhaite. Même si dans 15 mois, il y a des échéances. Des échéances qui seront particulières. Dans à peine six mois, nous avons des présidentielles. Personne aujourd'hui peut savoir le résultat de ces présidentielles, mais si j'en écoute le programme de certains, certains verront l'occasion de chambouler le mode électoral. Peut-être que ces élections se feront différemment, autrement. Ça va être tout l'enjeu. C'est vrai que nous sommes dans un département particulier, puisque ici, devant vous, chez le président, vous n'avez que des gagnants. que des gagnants, contrairement à ceux qui sont élus à la proportionnelle, c'est quelque chose de particulier, que d'avoir des hommes et des femmes élus sur leur nom, attachés à leur territoire, ce département si particulier qui fait l'objet d'un découpage après les lois Nôtre et Maptin, qui fait que d'un côté il y a la métropole, et de l'autre côté il y a le département heureux que... des mots que vous avez prononcés à l'égard de Mme Sarcelli. Enfin, enfin, les relations avec la métropole vont pouvoir seulement commencer. Je m'y ai été employé il y a quelques temps et vous allez les poursuivre. Et c'est très bien ainsi. L'un ne peut pas vivre sans l'autre. L'un ne peut pas vivre sans l'autre. Et je regrette que certains dans une autre vie ne l'aient pas compris. Moi, je voudrais remercier tous ceux qui, pendant ces années, ont été à mes côtés. D'abord, monsieur Ives, à travers vous, vous êtes mon quatrième directeur que j'ai eu. Mais c'est tous les agents du département, comme l'a souligné Patrice, ceux qui sont invisibles, ceux que l'on ne voit pas. Ceux qui sont sur les routes matin, midi et soir et encore ce week-end, ils étaient d'astreinte, ils étaient là pour... Et dans quelques jours, ils vont commencer ce qu'on appelle la période hivernale, celle qui nous a animés dans beaucoup de discussions syndicales. Mais je voudrais les remercier parce qu'ils sont présents au quotidien. Un mot d'un mot, ce qui incarne le social. J'imaginais pas, avant d'être président, ce que c'était le social dans un département comme le nôtre, bien sûr, cette enfance que l'on suit, bien sûr, les MENA pour lesquelles il y aurait de temps à dire sur l'organisation à ce qui nous échoue à nous, au département, et puis les horreurs à lesquelles on est confrontés, les infanticides, les féminicides, qui sont au quotidien. Et c'est souvent dans des périodes comme Noël, comme les fêtes des pères, les fêtes des mères, le samedi et le dimanche. qu'il faut réagir, qu'il faut être en partenariat avec la justice, parfois dans une incompréhension de certains, mais les faits dramatiques sont là. Et merci. aux agents du département qui sont confrontés à cette dure réalité de la vie. Merci à ceux qui sont dans des tâches, je dirais, si particulières. Ici, presque une cinquantaine de métiers dont tous sont indispensables au fonctionnement de cette maison. Il se trouve que vous-même et quasiment tous les DGA, je les ai embauchés dans une ville nouvelle, à part la directrice des RH. est, je dirais, le pilier de cette maison historique. Mais vous êtes tous, je dirais, venus d'autres milieux professionnels, pris dans d'autres collectivités, ce qui montre que le département du Rhône est une collectivité qui attire et qui a un intérêt parce que, je dirais, elle a cette proximité, parce que les élus qui sont ici la font fonctionner, je dirais, avec conviction, au-delà de leur sensibilité politique, que tout le monde respecte, parce qu'ici... Les hommes et les femmes n'ont pas cette vision. Certains sont plus progressistes que d'autres, d'autres le sont plus sur un autre banc. Je voudrais remercier tous mes collègues. Je ne pourrais pas tous les citer, parce que c'est long. Daniel Valero, qui a été celui qui a bâti ces collèges, avec qui on a même fait un internat. Merci, Daniel. Tu as été, je dirais, celui qui a d'abord décâblé le département. pour le fibrer et puis faire en sorte que... Je voudrais remercier Colette, au-delà d'avoir été la présidente tout à l'heure de séance, mais on a bâti ensemble cette politique agricole indispensable, comme l'a souligné Patrice, indispensable dans la viticulture, indispensable dans les relations avec la Chambre d'agriculture. Nous avons été ensemble dans des moments joyeux, mais nous avons été ensemble dans des moments difficiles. lorsque la grêle fut venue sur les territoires agricoles, où certains, en quelques minutes, avaient tout perdu. Mais le département a toujours été... Alors que je remercie Thomas, dans une délégation difficile sociale, en plus d'être maire de la principale ville du département, qui aurait dû être chef-lieu, qui aurait dû être préfecture. Il en a été décidé autrement, mais c'est ainsi. Mais en tout cas, heureux que le département ait contribué à ce magnifique redéploiement, réorganisation, embellissement de ce marché qu'on inaugurera, je crois, dans quelques temps. Remercier Sylvée Pina, la petite fourmi qui, dans l'ombre, s'occupe de nos finances, mais aussi de la certification des comptes. Très fier que ce département du rôle soit un des rares en France à avoir opté pour cette posture de certification des comptes. Mireille, à côté, qui est dans sa... C'est presque la maman du département, qui s'occupe de l'enfance, mais aussi de l'adoption. Et aussi de ce qu'on doit avoir comme relation avec les nounous. Ce n'est pas un terme péjoratif, mais c'est comme ça que j'appelais celle de mes enfants. Et puis les actions familiales, ceux qui sont à nos côtés. Je voudrais bien sûr remercier Bruno. maire de cette ville qui me tient tellement à cœur, Tarare, je souhaite bon vent à J.B. Martin, mais dans sa délégation au logement, d'un mot sur le logement, on laisse aussi, j'en profite parce que le directeur est derrière moi, un directeur que j'ai volé à l'État, c'est courant ici, on va voler les préfets à l'État, d'avoir fait de ce qu'était l'OPAC cet outil exceptionnel, un des plus... un des plus importants en France en termes de gestion, et pour la première fois, une gestion bidépartementale avec la Loire. C'est quelque chose, je dirais, d'assez unique. Le logement social, ce n'est pas quelque chose qui doit être subventionné, qui ne doit pas être quelque chose d'économique. Moi, j'ai toujours pensé que le pacte du Rhône, et ce qui en est devenu aujourd'hui, le FLOV, était un outil économique au service des territoires. Merci aux maires qui nous ont fait confiance. J'en oublie tant. Je ne pourrais pas parler de l'homme des bois. de l'homme des bois tel qu'il est aujourd'hui devenu, et puis Mme Laffey qui se bat au quotidien pour ce RSA, dont il y aurait tant à dire, dont il y aurait tant à dire et tant à faire, et les uns et les autres. Notre écolo de droite, je dirais le meurtre de Belleville, qui nous fait vivre au son des panneaux photovoltaïques et autres. Merci à toi, attaché à ta commune de Belleville, que je connais bien, parce que quand on était enfant, on était voisin. En tout cas, Jean-Jacques, qui est notre homme des manifestations, des représentations, j'en oublie certainement, pardon, je ne peux pas oublier notre doyen. Je ne sais pas si tu referais une séance bientôt, je ne le souhaite pas, mais en tout cas, c'est vers les uns et les autres. Madame Chapeau qui va prendre les RH complètement. Morgane avec son binôme de la vallée d'Abreven. Et puis, un mot particulier pour Daniel. Daniel, c'est celui qui m'a accueilli dans la commune de Vaugneray pour mon mandat de conseiller municipal et qui m'a permis de devenir député sur cette circonscription les uns et les autres. J'aurais des rameaux aussi pour le groupe centriste avec lequel on a toujours travaillé en parfaite harmonie. C'est une nouvelle vie pour toi, Patrice. Nous, nous connaissons bien. On a un parcours où on s'est presque suivi. On s'est suivi comme assistant parlementaire, on s'est suivi comme député. Tu m'as suivi à la région, tu m'as suivi ici, tu m'as suivi dans l'ordre de la région d'honneur. Et puis aujourd'hui, tu me suis comme président. Peut-être qu'après, tu iras dans une autre assemblée, je ne sais pas. Peut-être que tu me suivras dans une autre assemblée. Voilà, c'est un département magnifique. Avec ces contraintes, ces contraintes financières dont on peine aujourd'hui à voir les contours, il faut reconnaître que ce que nous vivons au niveau national, pardonnez-moi, est dramatique. C'est une fin de règne absolument, mais... Allez, je pèse mes mots pour ne pas être d'une sévérité incroyable, mais ce qu'on nous avait promis il y a dix ans, écoutez, on s'aperçoit que, en tout cas, dans le colestif budgétaire qu'on nous présente, je dirais... Devant nous, les communes, les collectivités, les intercos vont être requêtés, et ça va être une vraie difficulté de fonctionnement. Mais j'espère que ce qui a toujours prévalu ici, c'est la cohésion, l'inventivité, ce qui nous obligera à faire des efforts, ce qui nous obligera à faire des efforts. Je reste conseiller départemental. Pour cette dernière ligne droite de 15 mois, je serai à vos côtés sans avoir aucune délégation parce que c'est la loi et c'est très bien ainsi. Je renonce à mes fonctions aussi au SDMIS parce que c'est la loi. Je voudrais dire d'un mot sur le SDMIS, ce corps si particulier où il y a derrière nous, enfin plutôt devant toi, un des contrôleurs généraux et puis surtout le nouveau président à qui je souhaite bon vent. Parce que c'est une institution assez exceptionnelle qui est partagée, comme tu l'as souligné, entre les professionnels et les volontaires. Il faut que chacun y trouve sa place. L'un ne peut pas remplacer l'autre. Il se trouve que j'ai un mandat national au niveau des sapeurs-pompiers, au niveau des volontaires. Ne pas oublier que sur nos territoires, le secours à personne n'existerait pas sans nos volontaires. Et leur dire merci pour ce qu'ils font samedi, dimanche et fête. C'est un engagement citoyen. Je dirais, en dehors de toute contribution financière, on est sa porte-pompier volontaire, parce qu'on aime son territoire, parce que dans sa famille, on l'était, parce qu'il y a cette citoyenneté qui nous accapare. Et je crois qu'on peut leur dire merci. Je se dise qu'il amènera forcément ici des débats, amènera forcément des débats. On en a eu ici. Il faut que parfois la raisonnabilité de certains qui sont dans des instances syndicales soit contenue. au regard des engagements financiers que les citoyens apportent. Il faut savoir que quand on fait une caserne comme à Belleville-sur-Saône, les habitants de Belleville payent trois fois. Par l'impôt local, par l'interco et par ici. C'est ce que certains oublient. Il faut aussi le prendre en compte. La métropole est un partenaire important dans le SDIS. Il faut que chacun y voit sa contribution. Je suis intimement convaincu. que la contribution du département est plus forte par habitant que celle de la métropole. Avec le risque assuré, avec ce que le risque incendie, qui n'est pas du tout le même. Il est hors de question de remettre en cause cette disposition financière qui nous lie. Mais en tout cas, il faut en tenir compte, et certains doivent en tenir compte. Je te souhaite bon vent, comme on dit dans la marine, pour compter sur moi. Ici ou ailleurs, je ferai tout ce que je peux. à Paris, mais il y a des vents contraires en ce moment à Paris et ça va être difficile. Je souhaite à tous une très belle fin de mandat. Je ne connais pas encore la disposition finale de ce que sera le futur exécutif, mais j'en suis intimement convaincu, ce sera celui de l'intérêt du département parce qu'au-delà de ces convictions, de ces visions personnelles, je l'ai toujours dit ici, quand on est ici, on n'est plus maire de sa commune. On n'est plus conseiller départemental de son canton. On est conseiller départemental du Rhône. Et c'est une vue d'ensemble qu'on doit avoir pour les territoires, pour l'intérêt général et pour celui des habitants de nos départements. Vive le département du Rhône, vive la France.

Merci beaucoup, monsieur le président, cher Christophe. Tu as rappelé rapidement tout ton parcours depuis notamment 2015. Je crois que nous avons tous apprécié de travailler avec toi et j'ai pu aussi voir comment tu faisais. Donc voilà, tu seras aussi, tu me donneras quelques... Quelques infos, et je sais pouvoir compter sur toi quand il y aura besoin, mais surtout de porter la voix des départements de France au sein du Sénat, qui est la Chambre des collectivités. Et tu l'as rappelé, avec un budget actuel qui ne sera probablement pas voté, mais qui fait quand même les poches aux collectivités locales et même aux départements qui sont déjà en difficulté, ce qui démontre quand même un peu que le gouvernement actuel... est très loin de connaître la réalité du monde et des collectivités du pays. C'est assez inquiétant, mais c'est ainsi. Y a-t-il d'autres prises de parole ? Non. J'en profite pour remercier, parce que j'ai oublié de le faire tout à l'heure, la présence d'Alexandre Portier, député du Beaujolais. Et avant tout, un ami dont je suis très heureux qu'il soit parmi nous aujourd'hui, mais également les anciens conseillers généraux qui sont présents. Beaucoup d'élus maires, je ne peux pas tous les citer, bien évidemment. Madame la présidente de l'AMF, 69. Monsieur le président du SDMIS, représentant également la métropole de Lyon et l'ensemble des institutions ici présentes. Je vois également deux fleuves, bien sûr l'administration et puis la presse venue en nombre. C'est vrai qu'on n'a pas l'habitude de voir autant de monde dans nos séances d'habitude. Donc c'est vrai que, bon, heureusement que j'ai été parlementaire, mais sinon il y a ce côté masse. qui donne un peu d'émotion. En tout cas, merci de votre présence. Et bien sûr, je n'oublie pas mes élus de Cour, qui sont bien présents, avec notamment la maire déléguée de Cour-la-Ville, Cécile Vernet-Cherpin, que je souhaitais citer. Merci à vous toutes et vous tous. Et donc nous allons poursuivre maintenant le déroulé de notre séance. Donc conformément aux dispositions de l'article L3122-5 du CGCT, nous allons maintenant fixer le nombre de vice-présidents et celui des autres membres de la commission permanente. En application de l'article L3122-5 du CGCT, nous allons maintenant fixer le nombre de vice-présidents et celui des autres membres de la commission permanente. L 3122-4 du CGCT, prévoyant que la commission permanente est composée du président du conseil départemental de 4 à 15 vice-présidents, sous réserve que le nombre de ceux-ci ne soit pas supérieur à 30% de l'effectif du conseil. Et dans la mesure où le conseil départemental du Rhône compte 26 conseillers départementaux, ce qui ne fait pas un nombre très important si on se compare avec d'autres départements, le nombre de vice-présidents doit être donc compris entre 4 et 7. Il y a beaucoup de maires ici de communes plus importantes qui ont quasiment plus d'adjoints dans leur commune que le département n'a pas de vice-président. Dans ce cadre, sous ma présidence, je vous propose de fixer ainsi la composition de la commission permanente. Le nombre de vice-présidents sera porté à 7, le maximum, et le nombre des autres membres de la commission permanente, donc à 18. Cela apportera le nombre des membres de la commission permanente à 26, soit l'ensemble des conseillers départementaux. Certains souhaitent-ils intervenir ? Non ? Je vous remercie. Je mets donc aux voix cette proposition. Qui s'abstient ? Qui est contre ? Elle est donc adoptée. Nous allons passer à l'élection des membres de la Commission permanente et des vice-présidents. La composition de la Commission permanente étant fixée, il convient maintenant de procéder à l'élection de ses membres. Selon les dispositions de l'article L3122-5 du CGCT, les membres de la commission permanente, autres que le président, sont élus au scrutin de liste. Chaque conseiller départemental peut présenter une liste de candidats qui doit être composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Les listes sont déposées auprès du président dans l'heure qui suit la décision du conseil départemental relative à la composition de la commission permanente. Si, à l'expiration de ce délai, une seule liste a été déposée, les différents sièges de la commission permanente seront alors pourvus immédiatement dans l'ordre de la liste et il en sera donné lecture par le président. Dans le cas contraire, le Conseil départemental procédera d'abord à l'élection de la commission permanente, à la représentation proportionnelle et à la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. Pour le dépôt des listes, je vous rappelle qu'elles doivent être composées de 7 vice-présidents et de 18 membres. L'ordre des vice-présidents ainsi que leur nom et prénom doivent être mentionnés. Il est exactement 10h48 et conformément à la loi, j'annonce une suspension de séance d'une durée d'une heure pour permettre le dépôt des listes. Ces dernières doivent être déposées en tribune. auprès de moi. Et pendant la suspension, les lits seront déposés sur le pupitre du président, seront imprimés pour être affichés sur les portes de la salle des délibérations, côté couloir. Il n'y a pas d'accès pour la presse. Il en sera donné lecture qu'au moment où le délai d'une heure sera écoulé.

Monsieur

le

président, vous éviter de rester au pupitre pendant une heure. En attendant le dépôt d'une liste, je vous informe que la composition de la commission permanente que vous m'avez annoncée vouloir nous proposer, ainsi que les vice-présidences, les délégations envisagées nous satisfont. Je vous remercie pour la qualité des échanges à nouveau, des discussions qui ont abouti à un exécutif équilibré et une organisation dans laquelle chacun trouvera, nous en sommes persuadés, les moyens de s'exprimer et de travailler à l'intérêt départemental, à l'intérêt général. De ce fait, notre groupe ne déposera pas d'autres listes que la vôtre. Je suppose que vous allez en déposer une. Dans le temps, dans le délai du Nord que le règlement nous oblige à nous accorder.

Merci, monsieur le président Daniel Pemmeray. Donc, écoutez, je vais suspendre la séance. Pendant la suspension de séance, les élus départementaux, pour ceux qui n'ont pas pris, qui n'ont pas fait la photo, doivent aller le faire. Et puis, il y a, je crois, un moment de... Convivialité dans l'atrium. Donc vous êtes tous invités à aller dans l'atrium pour boire un verre et après revenir, pour ceux qui le souhaitent, bien entendu, et vous retrouver plus tard lors d'une autre suspension de séance. Donc je lève la séance. Il est donc 10h48, comme je l'ai dit. Donc on reprendra à 11h48. Merci beaucoup. Mes chers collègues, il est 11h48, donc l'heure légale a eu lieu. En l'absence d'autres listes déposées dans l'heure, il est, comme je viens de le dire, 11h48. Le délai légal est donc expiré. Le quorum étant atteint, nous pouvons reprendre la séance. Je vais donc pouvoir donner lecture de la composition de la commission permanente qui se déroulera sous ma présidence. Et donc son vice-président, monsieur Daniel Valero, premier vice-président en charge des collèges, de la transformation numérique et rapporteur du budget. Madame Colette Darfin, deuxième vice-présidente en charge de la stratégie territoriale, l'agriculture, la ruralité et le développement durable. Monsieur Thomas Ravier, en charge des solidarités et de l'autonomie. Madame Sylvie Epinat, vice-présidente en charge des finances, des affaires juridiques et des fonds européens. Monsieur Bruno Pédachon, vice-président en charge de l'aménagement du territoire, du logement, de l'habitat, du partenariat avec les collectivités et les acteurs économiques. Madame Mireille Simian, vice-présidente en charge de l'enfance, de la famille et de l'égalité femmes-hommes. Monsieur Frédéric Proncherry, vice-président en charge de la voirie, des mobilités et de l'environnement. Voilà les sept vice-présidents tels que définis par notre vote précédent. sont membres de la commission permanente également. Madame Annie Claffey, M. Michel Thien, M. Jean-Jacques Brun, Mme Pascal Chapeau, M. Daniel Julien, M. Christian Vivier-Merne, M. Morgane Griffon, M. Philippe Marion, Mme Valérie Grillon, Mme Valérie Dugelet, Mme Christine Hernandez, Mme Catherine Lotte, Mme Evelyne Joffray, Mme Claude Goy, Mme Béatrice Berthoud, M. Christophe Guillotot. M. Daniel Pomeray et même Sandrine Vadrault. Je ne l'ai pas mis dans l'ordre, mais ce n'est pas grave. Il faut que je dise dans l'ordre quand même. En fait, je l'ai mis dans l'ordre des membres qui auront une délégation et qui seront vice-présidents délégués avec un certain nombre de missions vues entre nous les uns et les autres. Donc voilà, il n'y a pas de changement majeur, à part sur une délégation, sinon tout le monde... à peu près les délégations que les uns et les autres avaient sous la présidence de Christophe Guillotot. Y a-t-il des questions ? Non ? Donc la première séquence de cette séance se termine. Je vais donc suspendre une nouvelle fois la séance afin que les services des assemblées puissent effectuer les formalités légales nécessaires pour préparer les rapports permettant la continuité de l'action départementale. En effet, en vertu des dispositions de l'article L3 121-22 du CGCT, après l'élection de sa CP, le Conseil départemental peut former ses commissions, procéder à la désignation de ses membres ou de ses délégués pour siéger au sein d'organismes extérieurs et déléguer l'exercice d'une partie de ses attributions à la commission permanente. De même, le conseil départemental peut déléguer à son présidence l'exercice de certaines de ses attributions, comme dans d'autres collectivités. Et dans ce cadre, nous examinerons trois rapports qui vous seront remis sur table pendant la suspension, les délégations du conseil départemental à son président, les délégations du conseil départemental à la commission permanente et un rapport sur des désignations dans les organismes extérieurs afin que le département puisse fonctionner très, très rapidement. Juste avant la suspension... Je vous propose une petite vidéo institutionnelle faite par les services, et je les remercie, d'une durée de quelques minutes. J'espère qui lance la vidéo. Merci beaucoup pour cette vidéo institutionnelle qui montre bien tout d'abord la jeunesse et tout ce que l'on fait sur le département du Rhône. Le Rhône qui nous relie les uns et les autres. Donc merci pour cette vidéo faite en interne. Eh bien écoutez, on est pour le coup largement dans les temps, efficace, vous avez tous été efficaces, donc je vais suspendre la séance. Une nouvelle séance aura lieu après le déjeuner, et donc la reprise, elle est formalisée, elle sera bien à 14h, ce qui laissera aux uns et aux autres le temps de se restaurer. Et je remercie encore l'ensemble des... de nos concitoyens qui sont venus suivant leur grade et qualité à cette réunion, ce conseil départemental et puis aussi à celles et ceux qui nous suivent en vidéo. Je sais qu'ils sont également nombreux. Merci et donc suspension de séance et reprise à 14 heures. Alors les élus de l'Assemblée, on va faire une photo dans l'hémicycle. Photo dans l'hémicycle. Donc les élus restent dans l'hémicycle pour le moment. On en fera une quand on sera tous là. Mais il faut quand même changer la photo qui ne correspond plus

en fait.

bien, nous allons pouvoir débuter cette séance, reprise de la séance. J'ai rêvé de faire ça à l'Assemblée nationale, je l'ai jamais fait. Donc la séance est reprise et je vais demander à notre Benjamin, Morgane Griffon, sur la date de séance, de procéder à l'appel nominal. Allons-y, Président.

Béatrice Berthoud, Jean-Jacques Brun, Pascal Chapeau, Colette Darfin, Valérie Duchelac qui avait donné le pouvoir à Daniel Pomeray, le pouvoir est à Madame Goua, Sylvie Epinat, Evelyne Joffray, Claude Goua, Valérie Grillon, Christophe Guillotot. Je n'ai pas de pouvoir. Christine Hernandez, Daniel Julien, Annie Claffey, Catherine Lotte, Philippe Marion, Bruno Pellachon, Daniel Pommeret qui est parti à donner pouvoir à Daniel Julien. Frédéric Pranchéry, Thomas Ravier est parti et a fait un pouvoir à mon profit. Mireille Simian, Michel Thien, Sandrine Vadreau. Ça ne suffira pas.

faites gaffe parce que...

Oui,

non. Et puis tout à l'heure, elle m'a dit qu'elle se perdait dans les couloirs, elle ne la trouvait plus son chemin.

OK. En tout cas, on a bien Daniel Valero, Patrice Vercher, Christian Vivier Merle. Et il n'y a même pas de bouteille.

constate que le quorum est atteint. Nous pouvons donc reprendre. La séance, et je rappelle que selon l'article L3 121-22 du CGCT, après l'élection de sa CP, le Conseil départemental peut former des commissions, procéder à la désignation de ses membres ou de ses délégués pour siéger au sein des organismes extérieurs et déléguer une partie de ses attributions à la commission permanente. De même, le Conseil départemental peut déléguer à son président l'exercice de certaines de ses attributions. Afin de garantir la continuité de l'action départementale, j'ai décidé de recourir à cette possibilité, souvent utilisée après l'installation de nouveaux conseils départementaux ou de toute collectivité que vous avez pu faire également sur vos communes ou vos intercommunalités. Nous allons donc examiner les trois rapports qui vous ont été remis sur table pendant la suspension. Donc pour l'instant, il y en a deux. Voilà. Merci beaucoup. Donc nous allons passer au point 4, la délégation du Conseil départemental à la commission permanente. Ce premier rapport concerne la délégation d'attribution au Conseil départemental à la commission permanente, suivant l'article L3211-2, première linéa du CGCT, qui dispose que le Conseil départemental peut déléguer l'exercice d'une partie de ses attributions à la commission permanente. Il précise cet article que la liste des compétences ainsi déléguées peut être modifiée en cours de mandat et d'autre part que la délégation correspondante ne peut pas concerner les attributions visées aux articles L1612-12 à L1612-15 et L1612-26 du Code général des collectivités territoriales qui restent obligatoirement soumises au Conseil départemental. Ces attributions excluent du champ de cette délégation, intéressent le rapport sur les orientations budgétaires de l'exercice, les engagements pluriannuels envisagés, la structure à l'évolution des dépenses et des effectifs ainsi que la structure à la gestion de la dette, le budget primitif, bien évidemment, le budget supplémentaire et les décisions modificatives, l'approbation des comptes de la collectivité territoriale par le vote sur le compte financier unique et la transmission du compte financier unique aux représentants de l'État, l'adoption de mesures de redressement encore d'exécution en déficit du budget. L'inscription au budget des dépenses obligatoires. Dans ces conditions, et pour des raisons d'efficacité administrative, il vous est proposé de donner délégation à la commission permanente de notre conseil départemental pour statuer sur toute affaire relevant de la compétence de ce dernier, à la seule exception de celle que je viens d'énoncer. Il est précisé que ces délégations n'ont pas pour effet de dessaisir, bien évidemment, le conseil départemental. Y a-t-il des interventions ? S'il n'y a pas d'intervention, je soumets aux voix qui est contre, qui s'abstient. Je vous remercie. Le point suivant, c'est la délégation du Conseil départemental à son président. Le CGCT prévoit la possibilité pour le Conseil départemental de déléguer certains de ses pouvoirs à son président. Le présent rapport a donc pour objet de vous inviter à déléguer au président l'exercice de certaines des attributions appartenant aux dix conseils. Plusieurs articles du CGCT offrent au Conseil départemental la possibilité de consentir à son président une délégation pour l'exercice de certaines de ses attributions, à l'instar de la délégation pour être consentie à la commission permanente. Cette délégation n'a ni pour objet ni pour effet de dessaisie à le Conseil départemental, mais vise à faciliter bien évidemment le fonctionnement de notre collectivité. Ainsi, pour des raisons d'efficacité, je vous propose de me déléguer l'ensemble des attributions prévues par Etex, ce qui est fait dans nos communes, comme je l'ai dit tout à l'heure, notamment dans les domaines suivants. En matière d'emprunt, d'opération de couverture, d'opération de réaménagement de dettes, de lignes de trésorerie et de placement. En matière d'affectation des propriétés de la collectivité utilisées par ces services publics. En matière de droits prévus au profit de la collectivité qui n'ont pas un caractère fiscal. en matière de louage de choses et d'aliénation de biens mobiliers, en matière de demande de subvention à l'État ou à d'autres collectivités locales, en matière de dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, en matière de mandats spéciaux que les membres du Conseil départemental peuvent être amenés à exercer dans le cadre de vos fonctions, en matière de représentation en justice et en matière de marché public. Le président du Conseil départemental rendra compte de l'exercice de ses délégations, bien entendu, à chaque réunion de notre Conseil. Y a-t-il des questions ? Je crois que c'était les mêmes que précédemment. S'il n'y a pas de questions, je soumets aux voix. Qui est comble, qui s'abstient, merci beaucoup. Nous passons au point numéro 6. Et là, je crois que c'est ceux qui viennent d'être distribués. Donc, représentation du département du Rhône. Les désignations des représentants dans les organismes extérieurs où le département est représenté et qui ont été prises par la délibération restent valables. Cependant, à la suite du renouvellement de l'exécutif, il est nécessaire de procéder à deux premiers ajustements. Le rapport qui a été déposé sur votre public liste les propositions de désignation. En sachant que ça reste des désignations, s'il y a des choses qui ne conviennent pas, on les modifiera lors du prochain Conseil départemental. Mais c'est vrai qu'avec le changement au niveau du Conseil départemental de sa composition... Il y avait un certain nombre de sujets. Donc, moi, je vous propose l'ensemble des organismes que vous avez sous les yeux. Deux fleuves, Ronabita, Conseil d'administration. Donc, M. Patrice Verschermain, Mireille Simian, M. Bruno Plachon, M. Manique Laffet, M. Morgane Griffon, M. Valérie Grillon. Il n'y a pas de suppléant. Pour le JIP, France Enfance Protégée, M. Mireille Simian, en titulaire et en suppléant, Mme Evelyne Joffray. La société anonyme Aéroport de Lyon, conseiller d'administration M. Daniel Velleron en titulaire, il n'y a pas de suppléant. Sur la SLCI, Conseil d'administration de la CSICAP, Mme Christine Hernandez, titulaire, il n'y a pas de suppléant. Sur la SPL Rhône, Pacte Rhône, Conseil d'administration, Mme Annie Claffet, Mme Claude Goua, M. Bruno Pélachon, M. Valérie Gréon, M. Frédéric Ponchérie, et déléguée permanente au sein de l'Assemblée générale, Mme Sylvie Epina. Il n'y a pas de suppléant. Sur l'Agence technique départementale, comité de pilotage, Mme Valérie Grayon, Mme Colette Daffin, M. Bruno Pellachon, M. Patrice Varcher, M. Sylvain Pina, pas de suppléants. Sur l'association TGV, Grand Est, Auvergne, Conseil d'administration, titulaire, Colette Darfin, suppléant, M. Frédéric Pronchieri. Sur le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, le CERA, M. Frédéric Pronchieri, il n'y a pas de suppléant. Sur la commission consultative des services publics locaux, donc en titulaire, Mme Sylvie Epina, M. Daniel Vellero, Mme Pascal Chapeau, Mme Evelyne Geoffrey, M. Daniel Pomeray, en suppléant, M. Bruno Pélachon, M. Manique Laffey, M. Daniel Julien, M. Philippe Marion, M. Christian Vivier Merle. Sur la commission départementale de la sécurité routière dans le Rhône, M. Jean-Jacques Brun et M. Frédéric Pranchéry. en suppléant, Mme Sylvie Pina et M. Philippe Marion. Sur la commission départementale, section agrément des gardiens de Fourvière, M. Jean-Jacques Brun en titulaire et M. Frédéric Pranchéry en suppléant. Sur l'association Vélo et Territoires titulaire, M. Frédéric Pranchéry et suppléante, Mme Valérie Grillon. Sur la commission départementale des impôts directs locaux du département et de la métropole, Mme Sylvie Pina et M. Daniel Valero en suppléant. Conseil d'administration de la MDR intercommunale Les Colonges, M. Morgane Griffon, et il n'y a pas de suppléant, sur la commission départementale de la nature des paysages et des sites, Mme Colette Darfin, M. Frédéric Poncheri, M. Christian Villemar, M. Daniel Julien, en titulaire et en suppléant, M. Philippe Marion, M. Valérie Grillon, M. Valérie Dujel, M. Morgane Griffon, sur la CNDPS, formation spécialité unité touristique nouvelle, M. Christine Hernandez, et en suppléant, M. Philippe Marion. Sur le syndicat ministre de gestion et de réalisation du PILA, M. Philippe Marion, titulaire, et même Christine Hernandez, il n'y a pas de suppléant. Sur le conseil d'administration de Rhône-en-Vigne, titulaire, M. Philippe Marion, suppléant, même Christine Hernandez. Auvergne-Rhône-Alpes-Tourisme, même Christine Hernandez, il n'y a pas de suppléant. Conseil d'architecture, CAUE, M. Frédéric Poncherry, même Valérie Grillon, il n'y a pas de suppléant. La maison départementale Rhône-Tourisme, M. Patrice Verschier, membre de droit, même Sandrine Vadreau. Mme Colette Darfin, Mme Christine Arlandez, M. Thomas Ravier, M. Bruno Pélachon, Mme Sylvie Epilin, M. Daniel Julien, Mme Catherine Lotte, M. Jean-Jacques Brun, M. Philippe Marion, Mme Evelyne Joffray. Il n'y a pas de suppléant. Sur le collectif de mise en tourisme via Rhône, Lyon, Léman, Mme Christine Alandaise, en titulaire, pas de suppléant. Au Collège public, Pierre Doré, au Bois-Douin, sur Christian Vivier, maire, en titulaire et suppléant, Mme Sandrine Vadreau. Au Collège privé Notre-Dame, Dumas, au Bois-Douin, Mme Sandrine Vadreau, en titulaire et Christian Vivier, maire, en suppléant. Sur les commissions régionales du patrimoine et de l'architecture, Mme Valérie Dugelet, en titulaire, pas de suppléant. Fondation Renault, conseil d'administration, Mme Valérie Dugelet, pas de suppléant. Et le SDMIS, titulaire M. Christophe Guillotot, M. Jean-Jacques Brun et Mme Claude Gouas, en suppléant M. Bruno Pélachon, Mme Sylvie Epina et Mme Evelyne Geoffray. Sur le Centre d'Observation de la Nature de l'Île-du-Bord, M. Philippe Marion, et en suppléant Mme Christine Hernandez. Sur la Maison de la Francophonie de Lyon, Mme Valérie Duget, et il n'y a pas de suppléant. Donc on a aussi pris en compte pour le binôme du Val-d'Ouin... Christian.

me semble qu'il manque le collège Simone Veil à Chatillon, Martine Publié était titulaire.

Ah oui, le collège Simone Veil.

avait inversé, en fait. J'étais titulaire au Pierre Doré et puis Martine Suppliante. C'est ça qui

était titulaire ? C'est

Martine qui était titulaire, Martine Publié. Collège Simone Veil à

Chatillon.

Oui.

Donc, collège Simone Veil à Chatillon. Oui, oui, amendement en séance que je peux prendre. Donc oui, on prend.

Après, c'est à voir avec Sandrine. Ça peut évoluer.

Comme tu veux, titulaire ou suppléant. Généralement, on s'arrange. On en rediscutera et

on proposera à la prochaine.

Non, parce qu'il faut mieux le faire maintenant.

Ok. Comment ? Titulaire à Chassillon. Titulaire à Sandrine Ladrault et suppléant

Christian-Vivier Merde.

Ok, ça marche.

Très bien. Merci, Christian, d'avoir eu l'esprit de voir qu'il manquait un collège. Y a-t-il d'autres interventions ? Non. Je soumets aux voix. Qui est contre ? Qui s'abstient ? Merci. Sachant que s'il y avait des modifications à faire, on les ferait la prochaine réunion. Mais si on veut être efficace, il faut qu'on soit rapidement avec ces délégations. Et nous passons donc à la modification dans la composition des commissions spécialisées. Donc quelques ajustements, vous l'avez compris, qui sont nécessaires sur les commissions spécialisées. Donc sur la politique d'éducation et d'attractivité. La présidente sera Madame Catherine Lotte. Avec Mme Béatrice Berthoud, Mme Valérie Dugelais, Mme Christine Hernandez, M. Philippe Marion, Mme Sandrine Vadrou et M. Daniel Valero. Sur la politique taille tolale, la présidente sera madame Valérie Grillon, avec madame Colette Tarfin, monsieur Daniel Julien, monsieur Bruno Pélachon, monsieur Frédéric Poncherry, monsieur Christian Villémerne. Sur les politiques de solidarité, la présidente sera madame Evelyne Joffray, avec madame Pascal Chapeau, monsieur Morgane Griffon, madame Annie Claffet, monsieur Thomas Ravier, madame Mireille Simian. Sur les finances, ressources et développement du Roble, la présidente sera madame Claude Goua, avec monsieur Jean-Jacques Brun, madame Sylvie Epina, monsieur Christophe Guillotot, monsieur Daniel Pomeray et monsieur Michel Tien. Y a-t-il des remarques

Je disais, en fait, tu attendais une réponse de ma part, mais c'est déjà terminé. C'est pour ça

qu'on fait une proposition. Après, on peut changer. Je pense que Sandrine préférerait des politiques de solidarité. D'accord.

Mais est-ce que ça implique... Eh bien, ça

va très bien. Christophe Guillotot va passer à la politique d'éducation et d'attractivité. Les absents ont toujours tort. Et Sandrine finance... Non, non, pas possible. Ah non, c'est la politique territoriale.

Donc,

la politique territoriale... peut être un de plus. oui. Donc Sandrine, politique de solidarité. Très bien.

Merci.

J'avoue que depuis tout à l'heure, je suis pris toutes les deux minutes. Et je m'en excuse. On est tous OK ? Amendement en séance. Voilà. Heureusement qu'on a des facilités. Très bien. Écoutez, je vais soumettre aux voix s'il n'y a pas de questions. Qui est contre ? Qui s'abstient ? Merci. Et donc, y a-t-il des interventions pour clôturer cette matinée, ce début d'après-midi ? Monsieur le doyen ? Très bien. Eh bien, écoutez, je vous remercie de votre présence, de votre soutien. Et puis, on va poursuivre notre aventure ensemble. Et c'est ça qui est le plus important au service de nos concitoyens, des rhodaniennes et des rhodaniens. Donc merci à vous toutes et vous tous. Et donc je suspends la séance. Enfin je suspends, je clôture la séance.