Séance du Conseil municipal en direct

à vue de siège, on a le quorum qui est de 15 personnes. Donc, on peut déclarer la séance ouverte de ce conseil municipal du 10 novembre. Alors, on va après vous lire les pouvoirs. Donc, il y a un pouvoir de Madame Keïta à Monsieur Guénet. Il y a un pouvoir de Monsieur Margerie à Monsieur Lalouel. de Mme Triboulay à M. Ducroquet, de M. Adam à Mme Hamel, de Mme Vergne à M. Foyer, et c'est tout. On commence comme traditionnellement par désigner un secrétaire de séance, donc c'est toujours Mme Hartmann qui est vaillante, fidèle au poste, donc merci Mme Hartmann. Et on va commencer par approuver le procès-verbal du précédent conseil municipal. Alors, est-ce que vous avez des remarques à formuler, des observations, des rectifications ? S'il n'y a pas d'observation, je vous propose de l'approuver. Qui est contre ? Qui s'abstient ? Merci. La information la plus importante peut-être de cette séance, c'est que nous avons la démission d'un conseiller municipal, David Gasson, pour Raison de Santé. David Gasson, heureusement, nous suit sur YouTube. Je le remercie pour sa participation essentielle à la liste à nos débuts, pour son enthousiasme et son soutien sans faille. Il est malade et on ne peut que le souhaiter le rétablissement le plus rapide possible pour revenir. La démission est définitive, donc il ne peut plus redevenir conseiller municipal, mais en tout cas pour qu'il soutienne l'action municipale à travers, par exemple, les participations au conseil de quartier. Alors cette démission a été reçue le 8 octobre. Le courrier en fait date du 8 octobre, mais elle a été reçue en mairie le 10 octobre. Et donc conformément à l'article 270 du code électoral, c'est le candidat ou la candidate qui vient immédiatement après l'élu de la même liste. le dernier élu de la liste, qui est appelé à remplacer le conseiller municipal, dont le siège est devenu vacant. Et donc, c'est pour ça que c'est madame Manon Maillard qu'on a la joie d'accueillir parmi nous. Voilà, alors il faut que tu regardes, il y a la caméra à la voile. Bravo. Tu veux dire quelques mots ou non, je te prends des pourvus ? Parfait. On accueille un dynamisme équivalent à celui de M. Gasson, j'en suis sûr. L'information sera portée au procès verbal de la séance. Maintenant, à l'ordre du jour, on a l'aménagement des entrées de ville. C'est une préoccupation qu'on a depuis longtemps, c'est l'aménagement et la valorisation des entrées de ville. C'est l'image qu'on donne de Dour quand on arrive sur les territoires. On l'avait érigée en priorité. L'aménager, ça veut dire le verdir, regarder tout ce qui n'est pas très beau. Il y a plusieurs entrées à Doubs, bien sûr, mais la priorité a été donnée, puisqu'il faut bien commencer par quelque chose, par l'entrée qui vient de Caen, d'autant que le parc d'activité est en cours d'aménagement. C'est un projet qui est travaillé bien évidemment avec notre service des espaces verts et qui est travaillé aussi avec le parc d'activité. Et c'est monsieur Alain Buftri qui va nous présenter le projet.

Merci, Tongoui. Ça va être assez bref. L'idée, c'était de revoir les entrées de ville. Comme l'a dit Tong, commencer par Caen. On a aussi des idées. On a commencé à faire quelques cookies sur l'entrée de Langrune. Mais celle de Caen nous paraissait essentielle. Le travail a été fait. Nous avons un rendez-vous mensuel avec les services Espaces Verts qui permet d'avancer avec eux, notamment avec Julien. Les beaux dessins qui sont là, c'est pour moi qui les ai faits. C'est pas le maire, c'est Julien qui nous a fait ses propositions. Donc on a avancé avec lui, on a fait une sorte de cahier des charges et puis il nous a fait quelques propositions. On va vous montrer les 3, 4 dessins qu'il a fait. C'est aussi un projet qui a été vu par la commission environnement. Donc on a proposé dans le cadre de la commission environnement, du groupe de travail environnement exactement. C'est le projet, donc ça a été validé par la commission. Là, si vous vous y retrouvez, vous avez le parc d'activités. Là, on arrive de Caen. Ce que vous voyez en face, le bâtiment n'existe pas. Vous le voyez, mais vous ne le connaissez pas. Personne ne le connaît encore. Le nom, j'ai oublié. Apérophile, voilà. Ça va être un endroit où on pourra prendre un apéro le soir après le travail, au moins pour les personnes qui travaillent dans la zone et pour tout le monde. Donc l'idée, c'était de verdir un petit peu devant ce bâtiment et puis de replanter quelques arbres sur cette entrée-là. On a imaginé travailler aussi. On ne va pas très bien. Vous voyez une espèce de... de masse marron, qui est le panneau de la zone d'activité qui est en bois, qui n'est pas très joli. Il y aura un petit mur en pierre. Ça va être vu avec un peu de fleurissement autour. L'idée, vous verrez, c'est de faire plutôt simple et naturel. On va le voir jusqu'à la descente après. Voilà ce premier croquis d'ambiance qui n'est pas encore finalisé. Après, on reconnaît l'arbre qui est dans ce qu'on appelle le rond-point du kiosque. Le kiosque, on a pensé l'enlever, on va le garder parce que c'est une relique d'ouvraise, on a appris ça, donc il sera mis ailleurs et restauré. L'idée, c'est plutôt de garder l'arbre et de planter un petit fleurissement autour. assez naturel. De chaque côté, vous pouvez voir les arbres. En fait, l'idée principale, c'était de rebâtir l'alignement d'arbres, de platanes, qui ont disparu au travers des années, parce qu'autrefois, ceux qui se souviennent, il y avait des belles aliments d'arbres. Donc là, on va replanter les quelques arbres. Et puis, ce que vous voyez derrière, vers la zone d'activité, il est prévu aussi des plantations à ce niveau-là. Et là, c'est toujours la même. Il y avait une troisième, non ? Ah oui, c'est celle-là, pardon. Donc là, c'est quand vous descendez après le rond-point du kiosque. De chaque côté, il y avait des... Enfin, il y a toujours, mais ça va changer. Vous aviez des pots en plastique, de couleur, qui ont un petit peu vécu. Donc on va enlever ces pots plastiques. Et puis, on va aussi enlever ce qu'on appelle les gabions. Donc, il y avait des espèces de boîtes métalliques avec des pierres dedans. Bon, ça a été à une époque. Je pense que ça a sûrement eu... Voilà, tout ça, ça va disparaître. Et on a prévu de faire des plantations tout le long avec des vivaces. Et puis, sur la partie la plus lointaine qu'on aperçoit, ce sera de l'herbe simplement, puisqu'en fait, l'épaisseur de terre ne permet pas de faire des plantations. L'idée, c'est replanter des arbres. et faire une allée plus naturelle en enlevant ce qui ne nous paraissait pas. Voilà, je ne sais pas, est-ce que vous avez des questions ? On va avancer pour l'instant. J'ai quelques chiffres à vous donner. On plante quand même 40 arbres et arbustes. Tout ça, ça va être planté entre décembre et février. Les massifs floraux seront plantés en mars. C'est la saison. Avec un budget global d'environ 12 000 euros. Je ne sais pas si vous vous souvenez, mais au budget, on avait prévu 40 000 euros pour l'entrée de ville. C'est une partie. Ça rentre dans ce qui était prévu. Voilà pour l'entrée de ville. Je ne sais pas si tu as des choses que tu veux rajouter.

Comme l'a dit Alain, Les travaux vont commencer dès le mois de décembre, donc on va les voir très vite. Et puis dans la discussion, on avait besoin de l'autorisation de la communauté de communes parce qu'on va planter sur le parc du terrain qui appartient maintenant à la communauté de communes. Donc on a eu leur accord et même on a eu l'engagement, alors qu'il doit être confirmé en conseil communautaire, mais en tout cas au bureau communautaire, il y a eu un engagement pour prendre en charge financièrement une partie des plantations. C'est plutôt une très bonne nouvelle. C'est vraiment un projet concret. Oui, Madame Blanchard.

Merci. J'ai un peu de mal à me situer. Où est Equinox, par exemple ? Il est après. Oui, et par rapport à la première diapo ? J'ai du mal à voir où on est. On est avant

'accord.

Ok. Et Equinox, donc, est après ?

Et

là, il va y avoir un bâtiment avec opérophile. Ok, je comprends. Merci.

Alors ce genre d'intervention, il n'y a pas de délibération autour, c'est l'idée au cours du conseil municipal de vous présenter des projets qui sont intéressants et d'animer un peu ce conseil municipal, comme on a eu l'exemple avec Danube qui était venu nous présenter le projet de l'ERE. Donc on aura des interventions, peut-être éventuellement de la gendarmerie, etc. lors des conseils municipaux pour les faire vivre. alors maintenant on va passer dans le vif du sujet, c'est-à-dire les délibérations. Donc la première délibération, elle concerne une autorisation de renouvellement de la Convention d'assistance juridique avec le cabinet Juriadis. Donc là, vous avez peut-être identifié qu'on a un avocat qui s'appelle Maître David Goran, qui travaille dans le cabinet jury à 10, et c'est l'avocat de la commune, qui nous a été très précieux dans ce début d'année, puisqu'il nous a incités sur les premiers projets immobiliers de construction dans lesquels on avait du mal à y voir clair. Donc pour 2027, ce qu'on propose, c'est de renouveler la convention qui est d'un montant annuel de 10 281,60 euros TTC, soit 856,80 euros TTC par mois. Donc c'est à la fois indispensable. Ensuite, c'est quelqu'un d'hyper compétent et de rapport très agréable. Donc, on pourrait signer même pour plus cher. Je plaisante. Alors, le conseil municipal, après en avoir délibéré, doit approuver les termes de la convention d'assistance avec jury à 10 pour l'année 2027, doit autoriser le maire à signer cette convention et fixe le montant annuel, comme on l'a dit. Donc, qui est contre ? Qui s'abstient ? Merci. Ensuite, un sujet très important, qui est le site de BatiMétal. Sur le site de BatiMétal, vous savez qu'il est encore porté par le PFN, l'établissement public foncier de Normandie, qui a acquis le site en 2023 pour le compte de la communauté de communes. Donc là, on est dans une phase où on étudie la possibilité de racheter le site de bâti métal et ensuite de l'aménager, selon l'OAP qui a été élaborée dans le cadre du PLUI précédent. Donc, dans cette phase, il faut qu'on étudie la faisabilité, à la fois financière, la faisabilité de la dépollution, puisqu'on a des incertitudes sur la pollution des sols. avec le PFN, discuter de réaliser ce qu'on appelle une étude flash pour, en fonction de toutes ces données-là, nous faire un diagnostic urbain, bâti, réglementaire, une approche de capacité et un premier bilan prévisionnel de l'opération. Donc, ça va, en gros, nous permettre d'y voir beaucoup plus clair. Une telle étude avait été déjà réalisée en 2018, mais bien sûr, il faut la refaire. L'étude a l'intérêt énorme pour nous, bien sûr, de nous donner une visibilité, mais elle a aussi l'intérêt d'être gratuite, parce que c'est le PFN qui va prendre cette étude à sa charge. Voilà, alors c'est quelque chose qui ne nous engage pas, en tout cas sur le projet bâti métal. Et donc, ce que je vous demande, c'est d'approuver cette convention d'intervention avec le PFN Normandie pour la réalisation de l'étude FLASH. Donc on précise que l'étude est financée à 100% par le PFN, dans limite de 20 000 euros hors taxes, et donc vous m'autorisez à signer la convention, sachant que ça n'engage aucune décision définitive sur le programme d'aménagement du site. Est-ce que quelqu'un est contre ? Quelqu'un s'abstient ? Merci. Une troisième délibération qui concerne l'adhésion au service d'accompagnement du CDG14 pour la mise en conformité au RGPD. C'est un acronyme qui devient familier maintenant, qui est le règlement général sur la protection des données. Quand on voit qu'on est à l'heure des cyberattaques partout et du vol de données personnelles ou collectives, c'est très important. Les obligations pour les collectivités, c'est d'identifier les traitements des données personnelles, tenir un registre à jour, sécuriser les informations, informer les personnes concernées et désigner. un délégué à la protection des données, qui est appelé DPO, délégué à la protection des données. Alors ça, c'est en fait une tâche assez complexe, lourde, et le centre de gestion du Calvados a proposé d'assumer ce service. Donc, on est très content qu'il ait proposé ça. Et donc, je vous propose d'adhérer à ce service qui n'est pas gratuit, mais qui est en fait une sécurité pour nous et une sécurité essentielle. Je ne sais pas s'il y a des spécialistes de super sécurité et de RGPD qui sont présents, mais en tout cas, ça nous paraît essentiel au sein de l'Amérique. Alors, pour notre strat démographique de 5200 habitants, c'est ça ? Le coût prévu est de 2 400 euros pour la première phase de mise en conformité, puis de 1 600 euros par an pour la phase de suivi. Les frais de déplacement sont inclus. Les montants peuvent évoluer en fonction du tarif du centre de gestion. C'est une garantie de sérieux que de confier cette tâche au centre de gestion. Je vous propose qu'on adhère au service d'accompagnement de mise en conformité au RGPD. qui est proposé par le CDG 14. Et donc, on désigne le CDG 14 en qualité de délégué à la protection des données de la commune, ce qui est donc une obligation. Et donc, vous m'autorisez à signer la convention d'adhésion et tout document nécessaire à sa mise en œuvre. Donc, le coût est conforme à l'offre de service du CDG 14. Qui est contre ? s'abstient. Merci. Alors maintenant je vais céder la parole à monsieur Vasse pour le point 4 qui est la désaffection, le déclassement et la cession d'une portion de la parcelle ZH numéro 37 à la communauté de communes Cœur de Nacre.

Il s'agit d'une parcelle qui est située dans le prolongement de la rue Lafossette, en face de la gendarmerie, au niveau du centre technique municipal, et qui a vocation à rentrer dans un programme de voirie porté par l'Intercom, puisque c'est elle qui gère la voirie sur la zone d'activité économique. Il y a un réaménagement de la rue. Alors, c'est la rue Kessler qui passe là, qui va être réaménagée, recalibrée pour favoriser le passage de cycle. Et donc, ils ont besoin d'un triangle, d'un petit bout qui se trouve à cet angle entre la rue, qui a déjà changé de nom à cet endroit-là. Donc, c'est la rue des Hautes-Devises, mais c'est le prolongement de la rue La Fossette et la rue Kessler. Voilà, et donc la délibération, c'est céder une petite portion de terrain appartenant à une superficie de 6 mètres carrés. Cette emprise appartient au domaine public de la commune. Il faut constater sa désaffectation et procéder à son déclassement afin de pouvoir la céder. La cession est proposée au prix d'un euro symbolique, donc ça va, confirmement à l'avis du pôle d'évaluation de Manial. Les frais seront intégralement pris en charge par la communauté de communes.

Parfait. Alors, ce 6 mètres carrés, ce n'est pas grand-chose. Est-ce qu'il y a des personnes qui s'opposent, qui s'abstiennent ? Merci. Alors maintenant, on passe à Madame Lemaiteyer, qui va nous parler d'une autorisation de signature de la Convention avec la toute nouvelle association Cœur de Nacre Athlétisme.

bonsoir à tous. Donc, Cœur de Nacre Athlétisme est une association qui a été créée à cette rentrée scolaire, donc septembre 2026. L'année dernière, l'activité d'athlétisme était portée par le CAC, le Camp Athletic Club, qui, via un des... En partenariat avec le comité départemental, animer des séances d'athlétisme destinées aux jeunes sur la piste Flavie Renoir. Suite à cet embryon d'activité d'athlétisme qui est né sur l'année scolaire 2025-2026, et principalement à partir de janvier 2026, il y a une dynamique athlétique qui s'est créée sur Douvres, et des habitants d'Ouvres ont souhaité créer leur propre association et porter eux-mêmes l'identité de Coeur de Nacre au sein de l'activité athlétisme, d'où la naissance de Coeur de Nacre athlétisme. Nous souhaitons pouvoir continuer et prolonger l'accompagnement qui avait été fait l'année dernière, puisque là, ce ne sont plus les mêmes acteurs. Nous, financièrement, c'est le même soutien qui est apporté. On propose un copier-coller financier de l'aide apportée l'année dernière, mais là, sur une association qui est en création, pour faciliter, faire un tremplin à la naissance de cette activité, puisque... Je ne veux pas revenir à chaque fois qu'on parle de sport, mais je vais quand même le revendiquer un peu, la nécessité pour tous de pratiquer du sport. Là notamment, notre soutien porte sur l'encadrement des plus jeunes, c'est-à-dire que les adultes... ont aussi des séances, mais le soutien financier est destiné à l'encadrement des jeunes. Sachant qu'on s'est calé sur ce qui était déjà fait l'année dernière, c'est-à-dire que c'était uniquement le mercredi après-midi, et qu'avec un objectif de compétition et de rayonnement un peu plus large, des séances sont aussi proposées aux mêmes jeunes. Ceux qui viennent le mercredi bénéficient aussi d'une deuxième séance le samedi matin. Cette partie est à la charge de l'association. Notre soutien reste le même, mais le service rendu auprès des adhérents est supérieur à ce qu'il était l'année dernière. Avez-vous des questions

merci Sophie. Donc, ce que je vous demande, c'est d'approuver cette convention d'objectifs et de moyens avec l'association Cœur de Nacre Athlétisme pour la période du 1er septembre 2026 au 31 août 2027. Donc, d'approuver la participation financière communale de 1812 euros pour cette saison. Ce qui justifie que les crédits nécessaires soient inscrits au budget communal et donc m'autoriser à signer la convention et tout document nécessaire. Donc, qui s'oppose ? Qui s'abstient ? Merci. Le point 6, c'est l'autorisation de signature d'une convention de mise à disposition au domaine de la Baronie. Cela va être présenté par M. Buftri, mais je remercie au passage un des suppléants de notre liste, M. Le Rosier, qui a œuvré pour que ce projet se réalise. M. Buftri.

vais présenter, mais pour l'instant, je ne suis pas pour grand-chose. C'est effectivement Bertrand Lerosier. Mais nous avions, je ne sais pas ceux qui se souviennent, notre fois, il y avait un âne à la baronie, il y a eu quelques animaux. Et c'est vrai qu'on s'est dit, pourquoi pas réintroduire des animaux à la baronie. Donc là, cette convention va mettre à disposition dans un des box des écuries et le terrain juste juste en face, il y a un petit herbage en face. Je ne sais pas s'il y a un poney, deux poney, trois poney, je pourrais être mouton, mais il y aura poney et mouton qui sont prévus sur ce terrain-là. Je te laisse après. Il y a eu une convention qu'on vous demande de donner votre accord ce soir, qui sera au profit de Stéphanie Leaudet. Ceux qui ne la connaissent pas, c'est la ferme de la Baronie, qui était un petit peu plus haut. Je pense qu'elle a mis des chevaux déjà à une époque, d'ailleurs, sur ce terrain-là. Ce sera bien pour les enfants, pour tout le monde. Il n'y a pas d'âne qui était assez bruyante, donc c'est une bonne chose. Je trouve que l'âne était relativement bruyante, agréable pour les enfants. Je te laisse continuer.

Oui, pour ceux qui s'en souviennent, il y a un âne qui s'appelait Alfred, qui a été remplacé par un autre âne qui s'appelait Alfred, et encore un autre âne qui s'appelait Alfred. Bref, il s'appelait toujours Alfred, mais c'était un personnage très familier de tous les enfants et de tous les habitants à une époque. L'idée, c'était effectivement d'ordonner une vie animale à ce cadre de la baronie. Donc, si vous êtes d'accord, on va approuver... Oui, pardon.

Au niveau des modalités, vous prévoyez que ce soit gratuit ? Et pourquoi, à quel titre un bien public est-il mis à disposition gratuitement d'une exploitante agricole qui, elle, perçoit des recettes ? Et notamment, là, visiblement, il y aurait des boxes qui seraient mis à disposition.

Alors, c'est nous qui sommes demandeurs. C'est

l'inverse de ce que vous mettez dans la convention ? Vous dites que c'est à sa demande ?

Ce qui est à la demande de la cultivatrice, c'est bien sûr d'avoir un abri. pour les animaux et d'avoir du stockage. Et puis aussi, mais ça c'est une préoccupation commune aussi avec nous, que les animaux soient en sécurité, qu'ils ne divagent pas, donc ça suppose de faire attention aux clôtures. Mais au départ, c'est nous qui sommes demandeurs, c'est-à-dire nous, municipalités, qui voulons animer avec des animaux la baronnie. Donc on est allé la chercher, et donc derrière, il y a l'idée que ce soit gratuit. Ça peut représenter, je ne sais pas si elle est tellement bénéficiaire, mais ça peut représenter une contrainte pour elle que d'aller les mettre là. Parce qu'elle n'a jamais été demandeuse. Je ne pense pas.

Pourtant, c'est ainsi que la Convention est libellée.

Convention

n'est pas libellée à sa demande, en fait. Ah non, c'est nous,

c'est nous. Au contraire, elle avait fait quelque chose, ce qui avait été élaboré initialement, c'était hyper simple. Mais nous, on voulait prendre des précautions au niveau de l'assurance, de la divagation des animaux, etc. Donc, en fait, c'est une juriste éminente qui est à ma droite, qui a revu la convention pour qu'elle soit beaucoup plus cadrée.

oui, oui. Et les bâtiments sont dans un état suffisamment stable, je veux dire, pour ne pas que ça lui pose de problèmes de dégradation. Il n'y a pas de risque, ni pour elle, ni pour... Non, je ne connais pas les box. Non,

je pense qu'il n'y a pas de risque. Il n'y a pas de taureau qui soit prévu, je 'autres remarques ou d'autres questions ? Oui ? C'est une règle générale de ne pas nourrir les animaux, mais on sait bien que dans les faits, c'est ce qui se passe. C'est-à-dire que les animaux sont nourris. Après, c'est la propriétaire qui est aussi consciente de ça. Qui dira ?

Je pense que c'est important de mettre une pancarte. On a évoqué Alfred qui est mort de ça, parce que tous les enfants donnent à manger, et le pauvre, d'un moment, il n'a pas supporté. Donc je pense qu'il faut mettre, tu as raison, de mettre une pancarte, c'est évident. Les enfants auront envie de la manger, c'est sûr.

Je ne pense pas que ce soit très efficace, mais il faut le dire. Il faut le dire et le mettre, c'est une très bonne remarque. Donc, si vous êtes d'accord, on passe à l'approbation de cette convention de mise à disposition à titre gratuit, mais précaire et révocable d'un box et d'un terrain qui est attenant au domaine de la baronie au profit de Madame Leodé. pour la ferme de la Baronie. C'est pour une durée d'un an et c'est l'occupante qui assure sous sa responsabilité la garde, la surveillance, l'alimentation, les soins et le suivi sanitaire des animaux, ainsi que l'entretien des espaces utilisés et elle doit avoir une assurance adaptée. Vous m'autorisez à signer la convention et tout document nécessaire à l'exécution. Est-ce qu'il y a des oppositions ? Les abstentions ? Je vous remercie. Le point 7 de l'ordre du jour, c'est l'autorisation de signature d'une convention définissant le concours d'un médecin référent pour la crèche Le Jardin de Prévert. C'est un renouvellement qui va de pair avec une réglementation qui prévoit un accompagnement médical des établissements d'accueil du jeune enfant. C'est le docteur Jeanne Lebas qui doit être renouvelé dans cette convention. Dans son intervention, il y a un volume de 12 heures par an. qui sont rémunérés à hauteur de 60 euros net par heure, ce qui n'est pas très cher, pour un coût annuel estimé à 720 euros. Donc le conseil municipal pourrait approuver cette convention avec le docteur Jeanne Lebas auprès de la crèche municipale avec une rémunération fixée à 60 euros net par heure pour un volume prévisionnel de 12 heures par an, soit 720 euros annuels. Et donc les crédits nécessaires seront inscrits au budget communal. Vous m'autorisez à signer la convention et tout document nécessaire à son exécution. Qui s'oppose ? Qui s'abstient ? Merci. Alors, l'admission en non-valeur, le point 8, c'est Mme Kouedi, notre adjointe aux finances, qui va nous en parler.

Bonsoir à tous. Cette délibération concerne une demande d'admission en non-valeur transmise par le comptable public. Il s'agit de créances que la commune n'a pas réussi à recouvrer malgré les démarches et les poursuites engagées par le comptable public. Il s'agit essentiellement de cantines, garderies, droits d'ouvoirie et autres. Lorsque les procédures de recouvrement ont été effectuées sans succès, le comptable peut proposer à la collectivité d'admettre ses créances en non-valeur. Le montant pour 2026 est de 328,79 €. Je précise que cette admission non-valeur constitue une opération comptable qui décharge le comptable public de son obligation de recouvrement, mais qui n'éteint pas définitivement la créance. Un recouvrement ultérieur reste possible si la situation du débiteur le permet.

Donc, voilà, c'est des créances qu'on va apurer. Il faut s'en débarrasser. Il faut que vous admetiez en non-valeur ces créances qu'on ne peut pas recouvrer. Au titre de l'exercice 2026, pour un montant de 328,79 euros. La dépense correspondante sera imputée au compte 65,41 des créances admises en non-valeur. Vous m'autorisez à effectuer toutes les démarches nécessaires à l'exécution de cette décision. Et donc, qui est contre ? Qui s'abstient ? Merci. Alors, Madame Kouedi revient au micro pour le point 9, qui sont des subventions, des subventions 2026 aux associations sportives des collèges Clément Marot et de la maîtrise Notre-Dame.

La délibération concerne le soutien financier apporté par la commune aux associations sportives des deux collèges du territoire. La commune souhaite accompagner le développement de la pratique sportive chez les jeunes et soutenir les activités proposées dans les établissements scolaires. Il est donc proposé d'attribuer une subvention de 300 euros à chacune des deux associations sportives. 300 euros pour l'association sportive du collège Clément Marot et 300 euros pour l'association sportive. du Collège Maîtrise Notre-Dame. Le montant total proposé est donc de 600 euros pour l'année 2026.

600 euros dont 300 euros à l'association sportive du Collège Clément Marot, 300 euros à l'association sportive du Collège Maîtrise Notre-Dame. Ces crédits nécessaires sont inscrits déjà au budget primitif 2026 au chapitre 65, compte 65 748. Et donc, par la délibération, vous m'autorisez à procéder au versement des subventions et à signer tout document nécessaire. Qui s'oppose ? Qui s'abstient ? Merci. Le point 10, re Madame Coady, c'est l'adoption du règlement budgétaire et financier.

la délibération concerne l'actualisation de notre règlement budgétaire et financier. Le document fixe les règles et les procédures applicables à la gestion budgétaire et financière de la commune. Il précise notamment les modalités de préparation, d'adoption, d'exécution et de suivi du budget, ainsi que les règles relatives à l'exécution des dépenses et des recettes et à la gestion pluriannuelle. Le règlement actuel, actuellement en vigueur, a été adopté en décembre 2020. Le cadre budgétaire et comptable a évolué, il est donc nécessaire de mettre à jour le document afin de disposer de règles actualisées, adaptées à notre fonctionnement et conformes à l'instruction budgétaire et comptable M57. Il est proposé d'adopter le nouveau règlement annexé à la délibération et qui se substituera à celui de 2020.

On ne projette rien à l'écran. Est-ce qu'il y a des remarques sur ce texte qui est un nouveau règlement qui est annexé, que vous avez reçu ? Non, pas de remarques ? Ce que je vous propose, c'est d'adopter ce règlement budgétaire et financier. Ce règlement se substitue à compter de sa date d'entrée en vigueur au règlement qui a été adopté en décembre 2020 par délibération. Est-ce que quelqu'un s'oppose, s'abstient ? Merci. Ensuite, on rentre dans les conventions des agents de la mairie. Le point 11, c'est l'autorisation de signature de la convention de mise à disposition d'un agent communal au service instructeur de la communauté de communes Cœur de Nacre. Cette délibération concerne la poursuite de la mise à disposition d'un agent communal qui est déjà engagé auprès de Coeur de Nacre. C'est ainsi que la commune participe au fonctionnement du service commun d'instruction des actes d'urbanisme. Vous avez reconnu M. Vidi Zoni. Afin de poursuivre cette collaboration, il est proposé de renouveler la convention jusqu'au 31 décembre 2027. à hauteur de 30% du temps de l'agent concerné. Donc, si vous n'avez pas de remarques pour assurer la continuité de ce service commun d'instruction qui est essentiel et à la commune et à Cœur-de-Nacre, vous approuvez le renouvellement de sa mise à disposition auprès de la communauté de communes à hauteur de 30% de son temps de travail jusqu'au 31 décembre 2027 et vous m'autorisez à signer l'avenant à la convention. ainsi que tout document nécessaire à sa mise en œuvre. Est-ce que quelqu'un s'oppose, s'abstient ? Merci pour lui et pour nous. Le point 12, c'est le renouvellement d'un poste d'agent social en contrat durée déterminée pour l'accroissement saisonnier d'activités à la crèche municipale. C'est le renforcement temporaire des effectifs de la crèche municipale pour les besoins de fonctionnement et pour l'accueil des enfants. Il est proposé de recruter un agent contractuel sur un poste d'agence sociale à temps complet pour une durée d'un mois à compter du 3 décembre 2026. C'est le prolongement d'un emploi. Si vous êtes d'accord avec ce prolongement d'une durée d'un mois à compter du 3 décembre 2026, sa rémunération sera calculée par référence à l'indice brut du grade de recrutement au premier échelon. Les crédits correspondants sont inscrits au budget, ça modifie le tableau des effectifs et donc vous m'autorisez à signer tous les documents relatifs à ce recrutement. Pas de remarque ? Qui est contre ? Qui s'abstient ? Merci. Alors là, c'est pour la suite, c'est-à-dire le poste permanent d'agent social. Donc on faisait une espèce de jonction. Et maintenant, on recrute un emploi permanent d'agent social territorial à la crèche municipale. Et tout ça, c'est toujours pour les mêmes besoins. Donc, ce qu'on vous propose, c'est de créer un emploi permanent d'agence sociale territoriale de catégorie C à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires à compter du 1er janvier 2027. Donc, on remplace en fait un emploi qui est un emploi temporaire par un emploi permanent. Ce n'est pas une vraie création de poste. Si c'est une création de poste, mais en fait, ça fait suite à un emploi temporaire. Donc, si vous êtes d'accord, on crée à partir du 1er janvier 2027 un emploi permanent d'agent social territorial de catégorie C à temps complet pour une durée hebdomadaire de 35 heures au sein de la crèche municipale. Cette rémunération sera calculée par référence à la grille indiciaire du cadre d'emploi des agents socioterritoriaux et les crédits correspondants sont inscrits au budget communal dont vous me chargez de l'exécution de la délibération. Tout le monde est d'accord ? C'est bien, on dit d'accord. Alors le point 14, c'est la création d'un poste d'adjoint technique en contrat à durée déterminée pour accroissement d'activités temporaires à la crèche municipale. Là, on n'est plus dans l'agent social, on est dans l'agent technique. C'est plutôt du nettoyage, de l'entretien. Il s'agit de renforcer temporairement les moyens humains de la structure pour assurer l'émission d'entretien des locaux. Il est proposé de créer un poste à temps non complet de 12h30 par semaine pour faire face à cet accroissement temporaire d'activités. Là encore, la rémunération sera calculée par... Préférence à la grille indiciaire du grade d'un joint technique. Donc si vous êtes d'accord, on créerait cet emploi non permanent à temps non complet de 12h30 par semaine qui relève du grade d'un joint technique à la crèche municipale pour assurer les missions d'entretien des locaux. Cet emploi est créé pour faire face à un accroissement temporaire d'activité dans les conditions prévues par le Code général de la fonction publique et la rémunération est calculée par référence à l'indice brut du grade d'adjoint technique au premier échelon. Les crédits correspondants sont inscrits au budget. Donc, si vous n'êtes pas opposé, si vous ne vous abstenez pas, on adopte cette délibération. Merci. Le point 15, on va faire appel à monsieur Payet pour le rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif.

Jean-Pierre BelLien42:20 → 50:52

C'est toujours un peu délicat de commenter un rapport qui a été écrit par d'autres. D'une part, il y a le rapport complet que vous avez tous eu à disposition. Les 39 pages, je pense, ont dû vous permettre de vous endormir tranquillement. C'est assez imbuvable par moments. Le rapport un petit peu plus resserré qui a été présenté... Ce n'est pas le rapport du syndicat intercommunal, puisqu'en 2025, on est encore dans le syndicat d'assainissement de la côte de Nacre. En tout cas, ce sera le dernier rapport qui sera présenté, puisque la compétence était reprise au 1er janvier par l'Intercom. Donc, je vais vous faire la lecture complète, parce que ça n'aurait aucun intérêt. Peut-être reprendre les points qui me semblent essentiels dans ce document. J'avais un document où il y avait une carte, ce qui n'était pas inintéressant avec les différentes communes qui étaient intéressées par le service d'assainissement, et notamment le réseau, parce qu'il y a 150. 178 kilomètres de réseau. Et ça, c'est un vrai enjeu pour l'avenir, puisque ce réseau, il vieillit. Et ce sera sans doute une des questions de renouvellement de ces réseaux, qui va poser quand même pas mal de problèmes financiers, puisqu'il faudra le renouveler. Les plus anciens ont plus de 50 ans. Quelques conduites ont de l'amiante. Donc, vous voyez, ça va aller vers des travaux très, très importants et très coûteux. Le service d'assainissement fait l'objet d'une délégation de services par concession. En l'occurrence, c'est la société Veolia qui travaille avec nous depuis 2018. Avant, c'était au Normandie. Le nouveau marché a été attribué à Veolia pour une durée de 10 ans. à partir du 1er juillet 2018 et à échéance de 2028. On n'a pris que 10 ans parce qu'on savait qu'il y avait l'objectif de passer en... en compétences intercommunales et on voulait que les différents syndicats puissent avoir une sorte de même échéance pour pouvoir refaire un nouveau marché pour le maximum de communes possible. Donc c'est ce qui explique cette date du 1er juillet de 30 juin 2028, donc c'est dans 18 mois. Donc il va falloir commencer à travailler sur le nouvel appel d'offres, mais ça, ce sera le boulot de l'intercom de travailler là-dessus. Après, sur chaque marché, il y a effectivement des avenants qui sont signés selon... dont le dernier était en 2024, mais je ne me souviens plus exactement de quoi il s'agissait. Donc un rappel sur le territoire desservi, c'est Bernières-sur-Mer, Courcelles, Cresseron, Dour, Langrune, Luc, Plumeteau, Saint-Thomas-sur-Mer. Donc c'est un syndicat qui marchait depuis plus d'une vingtaine d'années, avec un nombre d'habitants desservis de 20 769. Et on était à 20 685 en 2024. Je pense que là, j'ai rajouté quand même, puisqu'on est à Douvres, les chiffres de Douvres qui sont dans le document complet. Je ne les connais pas par cœur. Donc, rappeler que le nombre d'abonnés total en 2024, c'était 2 586 et qu'un an après, on est à 2610. Donc, il y a une variation de... Alors là, ils ont marqué moins 1% dans le document. Ça fait du mal à comprendre que de 1586 à 2610, ça fasse moins 1%. Je pense qu'il y a sans doute une erreur. J'en suis même certain. Donc, ce qui est important, c'est aussi de connaître le nombre d'abonnés raccordés. Là aussi, il y a un chiffre qui est intéressant, que je reprenais tous les ans. qui note un petit peu l'évolution de l'habitat dans le territoire. C'est-à-dire qu'on a effectivement 15 000, je reprends les chiffres, 15 000 sur l'ensemble du territoire. On a un nombre d'habitants par abonné de 1,3 habitants par abonné. C'est-à-dire que quand on a un abonnement qui est pris auprès de Veolia, Derrière, on pourrait penser que c'est une famille, c'est trois ou quatre personnes. Non, la moyenne, c'est 1,9. Ce qui donne une idée de l'évolution du logement dans le territoire. Il y a de moins en moins d'enfants dans les maisons. Donc, ça fait plus de logements à créer aussi, puisque derrière, il y a moins de monde. Il y a aussi l'effet qu'il ne faut pas oublier, c'est l'effet des saisonniers, la population de vacances. Donc voilà, concernant globalement et rapidement les chiffres clés concernant le nombre d'abonnés. L'usine qu'ils appellent le dépollution, vous voyez de quoi on parle, c'est celle de Bernière-sur-Mer. Pour ceux qui n'ont pas eu l'occasion de la voir, j'espère que l'Intercom pourra organiser des visites en sachant que depuis un an, il y a des nouvelles normes de sécurité qui font qu'on ne peut plus rentrer dans les locaux. rédiger un parcours pédagogique avec des tableaux qui expliquaient un petit peu ce qui se faisait dans chaque local. Malgré tout, c'est intéressant d'aller voir ça. J'espère que l'Intercom pourra reprendre l'initiative de visiter l'installation. Donc c'est une installation plutôt récente, elle est de 1999, elle est au top du top du traitement. On a le traitement à l'ozone aussi qui est assez exceptionnel, il n'y a pas beaucoup de stations qui traitent, surtout pour mettre de l'eau qui repart en mer. Donc on a de l'eau très propre, quasiment réutilisable, on va y venir en conclusion, qui part à 2,5 km en mer. Donc en tout cas c'est un bel outil. Là, on va rentrer, je ne sais pas si ça vous intéresse, 28 postes de refoulement, 4 pompages en ligne sur le réseau. Parce que l'eau ne marche pas uniquement par gravitation, parce qu'on est sur un terrain plutôt plat, donc il faut des pompes pour remonter vers la station qui est plutôt un peu plus surélevée. Quand on est dans les bâtiments principaux de la station, c'est tout l'intérêt de la visite. D'ailleurs, vous allez au premier étage, vous avez un point de vue sur la côte qui est splendide. Pour tout ça, ça nécessite 178 kilomètres de canalisation, donc 150 qui sont réseaux gravitaires. 6,23 kilomètres de réseaux unitaires, ça veut dire que c'est notamment à Luxe-sur-Mer, c'est des réseaux où eau pluviale et eau usée se mélangent. Donc on traite à l'usine des eaux qui viennent de l'eau puique, alors qu'elle n'est certainement pas très propre une fois qu'elle a roulé. qui est roulé dans les rues, mais ça peut être une source de surenchérissement. Donc 10 599 branchements, des bassins tampons, 1 781 962 m3 d'eau traitée, contre 1 688 en 2024. Il faut savoir que le volume d'eau traitée, il est aussi très dépendant de la pluviométrie de l'année, parce que le réseau n'est pas complètement étanche, il y a des endroits où il y a des surversements dans le réseau d'eau usée, donc on récupère de l'eau de pluie qui repart dans la station. Donc là, ça peut éventuellement, dans certaines années, devenir assez significatif. Une fois que ces eaux sont assainies, On récupère 494,4 tonnes de boue évacuées en masse sèche. Ces boues sont retraitées et il y a un plan d'épandage au niveau du secteur, ce qui fait que ces boues sont... déversé avec un plan très précis sur plusieurs années et il y a des rotations pour que les champs ne soient pas tout le temps alimentés par uniquement ces bouts. Donc c'est fait en accord avec les agriculteurs qui sont concernés. Il y a aussi une

petite remarque sur le compostage. Effectivement, c'était mélangé au compost qu'on pouvait trouver à la déchetterie, à se servir initialement. Mais là, il y a eu des remarques sur le fait qu'il y a beaucoup de personnes qui ne voulaient pas utiliser pour leur jardin des bouts récupérés de la station d'épuration mélangés au compost végétal. Et donc, ça a été cessé. Ce qu'on récupère maintenant à la déchetterie, c'est du vrai compost que végétal, il n'y a plus de bouts.

Jean-Pierre BelLien51:21 → 52:31

Alors, c'est vrai qu'on n'est pas à l'abri d'avoir des PFAS, des choses comme ça, des métaux lourds, en sachant qu'on n'est pas dans une région très industrielle, donc les eaux ne sont pas très chargées. en ion métallique, etc. Il faut le savoir. Il reste malgré tout les médicaments, des choses comme ça qui peuvent arriver. En tout cas, le compostage est validé en norme NF pour les agriculteurs. Donc il y a trois conventions de hercement, etc. Là, après, c'est des éléments techniques que je ne maîtrise pas complètement, donc je vous prie de m'excuser, mais je vais passer rapidement. Alors le fameux bypass, c'est de 115 m3, c'est justement du surversement d'eau qui est sur un bassin à Luxemère, Pierre-Laurent. Donc 100% des rejets conformes à l'arrêté préfectoral et la station est globalement conforme en équipement et en performance. Je pense que là, on n'a pas trop de soucis à se faire sur cette usine. Là, sincèrement, moi je veux bien qu'on y passe du temps. Non, non, non, merci. Si

tu peux accélérer même. Ça me

Jean-Pierre BelLien52:33 → 55:08

va bien aussi. Là, on peut passer aussi. Peut-être lire rapidement les conclusions quand même. Remontez un petit peu, Émilie, s'il vous plaît. Sur les performances épuratoires, toujours remarquables. La consommation électrique globale. est en baisse de 2,4% par rapport à 2024. Je pense que ça, c'est quand même remarquable de la part de l'opérateur, c'est de faire en sorte de consommer le moins possible, ce qui est plutôt bien. Et puis, on avait fait installer aussi des panneaux solaires, il y a maintenant 7-8 ans, qui représentent la consommation de 10%. Donc, ce n'est pas inintéressant. Alors, on peut redescendre du coup. Ça, je vous laisse le découvrir. Parce que là, il faut un technicien de Veolia pour le commenter. La gestion des abonnés. Alors, il faut savoir qu'à Double la délivrance, rue de justice de paix, il y a une permanence Veolia. Ça, ça avait été un point important qu'on avait voulu garder parce qu'ils avaient tendance à se dire, avec le téléphone, Internet, etc., il n'y a plus besoin de contacts humains pour poser les questions. On s'est battus quand même pour qu'il y ait cette permanence qui est tenue une fois par semaine, je crois, ou une demi-journée par semaine, parce que la tendance était de descendre régulièrement d'un marché à l'autre. Donc, il y a 368 personnes qui sont passées directement. Après, c'est plutôt sur des problèmes de branchement essentiellement. La redevance, est-ce qu'il y a un mot sur la taxe éco-solidaire ? Ça fait partie du dernier marché aussi, c'est qu'on avait voulu qu'il y ait une remise un petit peu sur le coût de l'eau à travers une tarification modérée de 50 euros par famille selon des critères de revenus. Donc là, vous avez le nombre de personnes qui ont bénéficié. On doit être... Je ne vois pas bien d'ici. 63, c'est ça ? Alors, c'est vrai que ça fait 5-6 ans, plus que ça. que ça a été mis en place. On est toujours étonné de voir si peu de gens ont bénéficié, mais je pense que ça a été mal retransmis. Il y a des communes qui n'ont pas de CCAS, donc ça complique un petit peu le fait d'avoir un recours à ce droit-là.

d'abonnés sur Coursole, quand ça se fait, Coursole a deux fois plus d'abonnés que d'Ouvre, avec une population qui est relativement...

Jean-Pierre BelLien55:20 → 55:47

Ça peut dire résidence secondaire. Résidence secondaire, énorme. C'est ça qui peut faire... C'est toute la limite du taux que je vous ai évoqué tout à l'heure, à 1,9. C'est que c'est... Dans ces collectifs de Courcel, tout le monde n'a pas forcément un branchement, c'est variable d'une propriété à l'autre. Mais il y a quand même les résidences secondaires. Il y a quand même pas mal de maisons où les volets sont fermés.

'est les résidences secondaires qui font la différence ? Oui,

Jean-Pierre BelLien55:51 → 1:01:03

je pense. Mais là, c'est une première idée. Courcel est connu pour avoir pas mal de logements de vacances. Pour moi, c'est ça. Je ne vois plus rien. Je pense qu'on peut continuer. Je pense que l'essentiel du message que je voulais passer est globalement dit. Peut-être qu'on peut redescendre un peu, parce que tous ces chiffres-là, on les retrouve. Là, c'est pareil, il n'y a pas de choses. C'est très technique, les conformités, tout ça, ils sont vraiment sans aucun souci. Il n'y a jamais eu de recours de la part de l'ARS, etc., qui soit normal. Les tarifs, là aussi, il y a une part du syndicat et une part pour le délégataire, etc. Il y a aussi des taxes qui ont évolué depuis l'année dernière, puisque c'est sur la qualité. et du traitement et du réseau qu'on va taxer plus ou moins. D'où l'intérêt de renouveler le réseau pour ne pas avoir de déperdition de qualité. Le bilan, peut-être en deux mots, le bilan financier, c'est que le syndicat termine son action avec 4 millions et quelques centaines de milliers d'euros en caisse. Donc c'est plutôt une gestion saine qui a été faite. Je dirais que le point négatif, c'est le renouvellement du réseau. On est vraiment très bas, 178 kilomètres, alors qu'on en fait trois par an. Je vous laisse imaginer le temps qu'il va falloir pour refaire le réseau. Et on a le même problème avec le réseau d'eau. C'est-à-dire que ça va être, on en parlait tout à l'heure, ça va être un enjeu considérable. Au niveau de haut du bassin cannet, pour ce qui concerne les informations récentes, Thierry était avec moi, je crois qu'on est à 130 millions d'euros dans le budget du prochain plan, schéma directeur. On ne change pas tout, mais il y a déjà 130 millions d'euros, rien que pour renouveler. le réseau, sachant que tous les réseaux ont été faits à peu près en même temps. Comme on n'a rien fait dessus pendant des années, parce qu'il n'y avait pas besoin de le faire, tout vieillit en même temps. Il va y avoir une charge considérable sur le renouvellement des réseaux. Donc, situation financière excellente, durée d'extension de la dette, c'est assez important. On est à 2,92 ans, c'est-à-dire que dans trois ans, le syndicat n'aura plus de dette. C'était sur notamment les emprunts liés essentiellement à la station. Et donc, ça se passe bien. Il y a des points qui n'ont pas été soulignés et ce sera pour terminer. C'est le rôle qu'on avait demandé de faire jouer à Veolia, qui est un petit peu hors de la compétence, c'est la surveillance des eaux de baignade. C'est-à-dire qu'on avait instauré un système qui permettait d'anticiper un peu les alertes. sur les pollutions de la mer. Ce qui permettait aux communes de mettre leur entrepôt rouge suffisamment tôt et pour des raisons de profil de baignade, etc. Plus vite ils sont en protection, moins ils sont alignés par l'ARS. C'est un truc... complexe, que je n'ai pas encore complètement maîtrisé parce que je ne suis pas au bord de mer, mais en tout cas, c'était une chose qu'ils ont fait avec sérieux et qui ont permis aussi de démontrer que quand il y avait des pollutions, il ne venait pas de la station, contrairement à ce que souvent les gens disent, il n'y a pas plus propre que la flotte qui sort de la station. Par contre, c'était des installations d'une ville côtière qui était dans un secteur privé et qui était mal branchée. Et ça descendait, dégoulinait gentiment dans les eaux de la mer. Je ne vais pas te citer de nom, parce que je ne vais pas me fâcher avec personne. En tout cas, ils ont avancé là-dessus parce qu'ils ont fait un travail vraiment de recherche active et qui semble avoir été payant. Ça ne veut pas dire qu'on ne sera pas à l'abri de nouvelles crises, mais là, c'est important d'avoir trouvé ça. Et puis le dernier point, peut-être, qui va faire le lien avec l'eau, on a été, avec le président Marcia Leut, les premiers à lancer une étude sur la réutilisation des eaux usées. On n'a pas eu un succès fou auprès des partenaires, que ce soit le département, que ce soit haut du bassin canné, avec l'Adréal, enfin il y avait tous les partenaires, ça ne passionnait personne. Là, depuis un moment, l'eau du bassin canné a mis dans ses actions possibles une réflexion autour de la réutilisation de l'eau, parce que quand la ressource est menacée, on commence à trouver ça intéressant d'avoir de l'eau qui est quasiment propre et réutilisable, peut-être pas directement en eau potable, mais en tout cas pour des usages, arrosage, etc. au niveau agricole, ça peut être intéressant de la réutiliser. Tout ça, ça va être relancé avec le CRMA, on a changé de... de partenaires pour travailler là-dessus, et c'est le haut du bassin à Canet avec l'Intercom qui vont travailler sur ce sujet-là. Pour plus de questions, pour plus de réponses à vos questions, je vous invite à relire avec attention ce magnifique dernier rapport de qualité sur le sénissement. Je vous remercie.

Merci Jean-Pierre. Est-ce qu'on a des questions, des interventions pour Jean-Pierre ? Juste pour l'eau, l'eau qui est perdue pourrait être très intéressante pour laver les algues si on développe une filière algues dans la région, ce qui est en discussion actuellement. Écoute, qui est à...

Jean-Pierre BelLien1:01:43 → 1:02:17

Il y aura un rapport du délégataire auprès de l'Intercom. Donc après, rien n'empêche éventuellement de revenir vers les conseillers et les conseils municipaux pour en faire un bref rappel. Moi je pense que c'est intéressant parce que l'eau et l'assainissement, c'est des choses que... soit un petit peu mise de côté, alors qu'on sait quand même quel rôle important va jouer l'eau dans les années à venir. Donc savoir qu'on est peut-être en tension, c'est pas peut-être, c'est sûr, tension sur les ressources en eau et savoir ce qui s'y passe, ça me semble important.

Le travail, justement, tu disais que l'eau qui sortait des stations d'épuration était une eau de bonne qualité. Est-ce qu'il y a un travail sur cette eau qui pourrait être récupérée, qui pourrait

Jean-Pierre BelLien1:02:31 → 1:03:46

être... Il y a déjà eu des travaux de faits là-dessus. On avait édité des rapports là-dessus. En fait, on avait dit pourquoi pas les agriculteurs ou les villes, les communes pour récupérer cette eau-là, ne serait-ce que pour faire de l'arrosage. On est tenu par deux choses. Déjà par la législation qui évolue, mais qui évolue très doucement, mais on va y arriver. Et puis, ils avaient aussi fait une évaluation des besoins. En fait, les communes n'ont pas envie du tout d'emmener un tracteur remplir des citernes d'eau, ça va avoir un coût pas possible. Donc certains étaient allés jusqu'à créer un nouveau réseau. C'est hors de prix, ça me semble déraisonnable de créer un réseau d'eau potentiellement propre et pas vraiment potable. Je pense que l'avenir va être dans la réinjection directe. Il y avait aussi la possibilité de réinjecter cette eau-là pour éviter le biseau salé. C'est-à-dire que l'eau de mer, c'est quand même pour le moment très... très expérimental. Il n'y a pas beaucoup de choses faites. Il y a en Vendée un vrai projet qui est intéressant où ils rechargent en amont avec l'eau qu'ils ont traitée, etc. C'est encore expérimental. Ça va s'accélérer compte tenu de la situation.

Merci. Le conseil municipal prend acte de la présentation du rapport d'activité 2025. relatif au syndicat d'assainissement de la Côte de Nacre. Alors, on a terminé avec l'examen des points inscrits à l'ordre du jour. Est-ce qu'il y a des questions, des informations complémentaires que vous souhaitez porter à la connaissance du Conseil municipal

répondre à un point qui devait être abordé ce soir. Emile, tu avais été vigilante sur le compte rendu. J'avais évoqué dans le cadre des jardins familiaux. En fait, l'Assemblée générale est de 26 novembre. Donc avec Christine, on y part ici. Au prochain conseil, on pourra. Par contre, la convention était signée. Il y avait six parcelles disponibles. Donc il y a six nouveaux jardiniers. Donc ça, c'est plutôt bien. mais on ira un petit peu plus loin dans leurs activités et leurs actions, qui sont assez nombreuses, après l'Assemblée générale du 26, donc au prochain conseil. Donc, ce n'était pas oublié, mais je pensais que l'âge était avant.

Dans les informations diverses, courtes, peut-être quelque chose sur les réunions de quartier ? qui vient d'avoir lieu.

Juste quelques données, vous dire concrètement que 74 habitants se sont rendus sur ces six conseils, une moyenne de 12 personnes. Pour le conseil le plus populaire, on dira une vingtaine d'habitants se sont déplacés, ce qui est bien. Pour prévenir un peu les habitants et puis l'ensemble des conseillers, sur le site de la municipalité, l'équipe de communication a mis un nouvel item. qui s'appelle tout simplement conseil de quartier, c'est sous le conseil municipal. Et oui, ça prend autant d'importance, bravo. Et dedans, on vous rappelle le fonctionnement, la cartographie, pour aider, on rappelle, les douvres à se situer sur la sectorisation. Et puis surtout, on vous a mis en lien, tout à la fin du déroulé, les six rapports, les comptes rendus qu'on rédigeait, notamment sur ce premier conseil, les deux élus présents dans chaque conseil. Ça, c'est consultable par l'ensemble des douvres et des douvrés. Donc, ça, c'est bien. Vous dire que lors des municipalités du mardi, on travaille sur répondre à ces questions, même si lors de la plupart des conseils, les élus présents ont pu apporter déjà évidemment des éléments de réponse tout simplement les habitants, c'était des constats. auxquels on essaiera d'apporter au mieux des réponses d'ici la fin du mois. Les prochains conseils auront lieu entre le mardi 5 janvier et le mercredi 13. On ne peut pas aller au-delà, puisqu'on sait que le jeudi 14, ce sont les voeux du maire, sachez-le. Dans tous les cas, sur la temporalité, on avait annoncé la semaine 1, et le 5 janvier est bien dans la semaine 1. Les dates précises seront encore précisées, c'est le cas de le dire, sur différents supports. CITICOMI, évidemment, pour tous ceux qui ont l'application. Et puis, notamment, sur notre support papier qui est en parallèle au Douvre Info, vous savez, la newsletter, et donc celle de décembre. Comme ça, l'ensemble des riverains aura bien la note d'information dans leur petite boîte aux lettres. Voilà.

Merci, monsieur Ducroquet. Donc, vous avez vu effectivement apparaître une newsletter Douvre en brève. qui est en fait des points d'action très brefs de l'équipe municipale, donc ce qu'on fait, ce qui se passe dans la commune, et donc qui a vocation à être en alternance avec le Douvre-Info dans un premier temps. On verra plus tard si jamais on change la fréquence. Donc c'est une fois le Douvre-Info et le mois suivant les brèves, et puis le Douvre-Info, puis les brèves, etc. Dans cette newsletter, comme dans l'ouvre-info, il y a une place qui est réservée pour l'expression de la seconde liste municipale. L'autre information que je voulais vous passer, c'est qu'on a fait... Et c'est encore actuellement, il y a un sondage qui est porté par l'ensemble du conseil municipal qui est de sonder les anciens. C'est-à-dire ceux qui ont plus de 75 ans. C'est une démarche qui est faite à domicile et qui les questionne sur leurs attentes, leurs préférences. Tout ça doit permettre de mieux établir les événements en relation avec les seniors. la sortie, ou plutôt le repas, ou plutôt la carte cadeau, etc. Donc voilà, il y a un sondage en cours et c'est une démarche personnelle de tout le conseil municipal qui se fait auprès de ces anciens. Et à cette occasion-là, on en profite pour mettre en place, si on peut, l'application qu'a portée. Christine Vasse, qui est City Commie. Donc, normalement, il va y avoir un nombre d'abonnés de City Commie beaucoup plus important après. Heureusement. Alors oui, j'ai oublié de vous dire que D'Ouvre en Brève a été porté par notre conseillère déléguée à la communication, Madame Blanchard. Et puis, le dernier point, c'est de rappeler ce que vous allez avoir dans le Dovoinfo, c'est que l'équipe municipale a souhaité faire un bilan des neuf mois de... de municipalité. Alors, quand je parle de l'équipe municipale, bien sûr, c'est l'équipe municipale majoritaire qui organise et qui a pour objectif de montrer ce qu'elle a fait et puis comment les objectifs de campagne ont été atteints ou pas encore atteints. Donc, voilà les engagements qu'on avait pris. Donc, cette réunion-là, elle est annoncée dans le Douvre Info et elle aura lieu le 16 décembre. S'il n'y a pas d'autres remarques, d'autres informations, on va clore cette séance du conseil municipal. Merci de votre présence.